BE
2008036101 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2 et néerlandais deuxième langue degrés-guides 3 et 4 (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF 2020-09-04/21 , art. 11, 005; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 20-10-2020)
Texte législatif (4 Articles)
En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [ '> 2 les profils de formation sont fixés dans les [ '> 4 annexes Ire à VI] '> 4 pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes] '> 2 .
[ '> 2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes
1° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 1 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun ;
2° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 2 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 720 périodes, étalées sur 8 modules de 90 périodes chacun ;
3° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 3 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun ;
4° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 4 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun.] '> 2
[ '> 4 5° la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet Degré-guide 1 peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 20 périodes, le module Lire et écrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet s'élevant à 20 périodes ;
6° la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet Degré-guide 1 peut s'élever, pour les apprenants lents, à 60 périodes, le module Lire et écrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet s'élevant à 60 périodes.] '> 4
[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes [ '> 2 dont le profil de formation est fixé dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal "] '> 2
1° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 1' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun;
2° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 2' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 640 périodes, étalées sur 8 modules de 80 périodes chacun;
3° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
4° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun;
5° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
6° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;] '> 1
DROIT FUTUR
En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [ '> 2 les profils de formation sont fixés dans les annexes Ire à V pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes] '> 2 .
[ '> 2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes
1° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 1 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun ;
2° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 2 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 720 périodes, étalées sur 8 modules de 90 périodes chacun ;
3° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 3 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun ;
4° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 4 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun.] '> 2
[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes [ '> 2 dont le profil de formation est fixé dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal "] '> 2
1° [ '> 3 ...] '> 3
2° [ '> 3 ...] '> 3
3° [ '> 3 ...] '> 3
4° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun;
5° [ '> 3 ...] '> 3
6° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;] '> 1
----------
( 1 )<AGF 2009-07-24/23 , art. 8, 002; En vigueur : 01-02-2009>
( 2 )<AGF 2014-02-28/15 , art. 10,1°- 10,3°, 003; En vigueur : 01-02-2014>
( 3 )<AGF 2014-02-28/15 , art. 10,4°, 003; En vigueur : 01-09-2015>
( 4 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 12, 005; En vigueur : 01-09-2020>
Le profil de formation, visé à l'article 1er, est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
[ '> 1 Les profils de formation fixés aux annexes II à V, sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2017-2018.] '> 1
----------
( 1 )<AGF 2014-02-28/15 , art. 11, 003; En vigueur : 01-02-2014>
Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.
Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXE.
Art. N.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)
Signatures
Bruxelles, le 10 juillet 2008.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE.
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er;
Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 3 octobre 2007;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, émis le 8 avril 2008;
Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;
Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;
Vu l'avis 44.676/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;
Après délibération,
Arrête
Fiche des modifications
Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020
Articles modifiés
INTITULE; 1; N
Arrêté gouvernement flamand du 05-09-2014 publié le 05-12-2014
Articles modifiés
ANN.II; ANN.III
Arrêté gouvernement flamand du 28-02-2014 publié le 04-04-2014
Articles modifiés
1; 2; N2-N5
Arrêté gouvernement flamand du 24-07-2009 publié le 21-10-2009
Article modifié : 1