2008036100 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 29-04-2016)

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés dans [ '> 5 les annexes Ire et IV] '> 5 pour ce qui concerne la structure modulaire des disciplines appartenant à l'enseignement supérieur professionnel.

[ '> 1 En exécution de l'article 179ter du même décret, les profils de formation modulaires pour la structure modulaire des disciplines appartenant à l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 sont fixés dans les annexes V à XIII incluses jointes au présent arrêté] '> 1

[ '> 2 En exécution de l'article 161/2 du décret du 30 avril 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, les profils de formation sont fixés dans [ '> 3 [ '> 4 les annexes XIX à XXXIII incluse.] '> 4 ] '> 3 ] '> 2

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( 1 )<AGF 2010-06-11/23 , art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2010>

( 2 )<AGF 2014-09-05/14 , art. 4, 003; En vigueur : 01-09-2014>

( 3 )<AGF 2015-04-24/18 , art. 11, 004; En vigueur : 01-02-2015>

( 4 )<AGF 2015-09-25/08 , art. 9, 005; En vigueur : 01-09-2015>

( 5 )<AGF 2016-03-18/14 , art. 8, 006; En vigueur : 01-02-2016>

<Abrogé par AGF 2010-06-11/23 , art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2010>

4 . [ '> 1 Les formations modulaires 'Bank, Beurs en Financiën', 'Textielproductietechnieken', 'Design en Textiel', 'Topograaf', 'Bedrijfsautomatisatie' et 'Chemie en Textiel' peuvent, à titre de mesure transitoire, encore être organisées pendant les années scolaires 2010-2011 et 2011-2012.] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2010-06-11/23 , art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment les articles 16 et 24, § 1er;

Vu les avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis en date des 12 juin 2007 et 3 octobre 2007;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, émis le 8 avril 2008;

Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 44.673/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 18-03-2016 publié le 29-04-2016

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 25-09-2015 publié le 05-11-2015

Articles modifiés

1; N23-N33

Arrêté gouvernement flamand du 24-04-2015 publié le 04-06-2015

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 05-09-2014 publié le 05-12-2014

Articles modifiés

1; ANN.XIV-ANN.XVIII

Arrêté gouvernement flamand du 11-06-2010 publié le 18-08-2010

Articles modifiés

1; 2; 2/1-2/4,N5-N13