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2008035154 BE

2008035154 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par 2015-07-10/13 , art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF 2018-06-01/11 , art. 4, 012; En v

17 Articles / Dispositions · Belgique
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Table des dispositions (17)

Texte législatif (17 Articles)

BE Justel 2008035154

[ '> 1 La liste des dénominations d'options de base, de champs professionnels et d'options par discipline qui existent à partir du 1er septembre 2014, est jointe en annexe Ire au présent arrêté.

Un champ professionnel est désigné par le symbole " (7) " si le nombre minimum de périodes hebdomadaires s'élève à sept, respectivement par le symbole " (14) " si le nombre minimum de périodes hebdomadaires s'élève à quatorze. Chaque élève opte pour un (1) champ professionnel d'au moins quatorze périodes hebdomadaires ou pour une combinaison de deux champs professionnels d'au moins sept périodes hebdomadaires.

Les options, organisées comme Se-n-Se, ont une durée de deux semestres.

Les options avec un stage d'élève obligatoire, telles que visées à l'article 157, § 6, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010 sont désignées par le symbole " (ST2) ", si l'obligation s'applique à la deuxième année d'études du troisième degré, respectivement par le symbole " (ST) ", si l'obligation s'applique à l'année de spécialisation du troisième degré. En application de l'article 157, § 6, septième alinéa, du Code de l'Enseignement secondaire pour les options qui sont désignées dans l'annexe Ire par le symbole (ST2) ou (ST), l'article 157, § 6 entre en vigueur le 1er septembre 2014.] '> 1

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( 1 )<AGF 2014-06-20/22 , art. 24, 010; En vigueur : 01-09-2014>

BE Justel 2008035154

Les options suivantes du troisième degré EST sont réservées aux établissements d'enseignement des Forces armées agréés par la Communauté flamande : 'elektronica militaire wapensystemen', 'militaire en sociale wetenschappen', 'militaire bewapeningstechnieken'.

Ces options ne sont classées dans aucune discipline [ '> 1 ...] '> 1 .

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( 1 )<AGF 2014-01-17/21 , art. 6, 009; En vigueur : 01-09-2014>

BE Justel 2008035154

[ '> 1 L'offre des options " Integrale veiligheid " et " Veiligheidsberoepen " est respectivement soumise à la restriction et aux conditions suivantes

1° soit une des options, soit l'ensemble des deux options peuvent être organisées auprès de seize établissements d'enseignement agréés, financés ou subventionnés par la Communauté flamande au maximum, dont huit appartiennent à l'enseignement officiel et huit à l'enseignement libre;

2° avant le début de l'année scolaire de création, les établissements d'enseignement doivent avoir obtenu du Ministre fédéral chargé des affaires intérieures, l'agrément des formations par application de la réglementation fédérale en vigueur en conformément aux arrangements conclus entre le Ministre flamand chargé de l'enseignement et du Ministre fédéral en question; le maintien de l'organisation des formations est subordonné à la confirmation périodique de cet agrément.] '> 1

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( 1 )<Inséré par DCFL 2009-04-30/B8 , art. 99, 004; En vigueur : 01-09-2009>

BE Justel 2008035154

[ '> 1 L'offre de l'option "Onthaal en recreatie" est soumise à la restriction suivante : l'option ne peut être organisée qu'auprès de six établissements d'enseignement agréés, financés ou subventionnés par la Communauté flamande au maximum, dont trois appartiennent à l'enseignement officiel et trois à l'enseignement libre.

L'offre de l'option "Gespecialiseerd recreatiemedewerker" est soumise à la restriction suivante : l'option ne peut être organisée qu'auprès de six établissements d'enseignement agréés, financés ou subventionnés par la Communauté flamande au maximum, dont trois appartiennent à l'enseignement officiel et trois à l'enseignement libre.] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2011-09-09/02 , art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2011>

BE Justel 2008035154

[ '> 1 L'offre de l'option " Défense et sécurité " est soumise à la restriction ou à la condition suivante

1° l'option peut être organisée auprès de seize établissements d'enseignement maximum agréés, financés ou subventionnés par la Communauté flamande, dont huit appartiennent à l'enseignement officiel et huit à l'enseignement libre, compte tenu d'une répartition géographique équilibrée ;

2° avant le début de l'année scolaire de création, les établissements d'enseignement organisateurs reçoivent des autorités fédérales compétentes l'agrément de la formation en application de la réglementation fédérale en vigueur et conformément aux accords écrits à ce sujet entre les autorités flamandes et fédérales. Ces accords écrits peuvent être consultés auprès du Département de l'Enseignement et de la Formation de la Communauté flamande. Le maintien de l'organisation des formations est subordonné à la confirmation périodique de cet agrément.

Le présent article ne produit ses effets que moyennant la conclusion, au plus tard le 30 septembre 2020, d'une convention d'enseignement concernant l'option Défense et sécurité entre les parties suivantes

1° le ministre flamand compétent pour l'enseignement ;

2° le ministre flamand compétent pour l'emploi ;

3° les ministres fédéraux compétents pour les divers secteurs de la sécurité ;

4° les représentants des autorités scolaires dans l'enseignement secondaire.] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2020-08-28/08 , art. 9, 013; En vigueur : 01-09-2020>

BE Justel 2008035154

[ '> 1 L'offre de [ '> 2 les options 'Duurzaam wonen et Bio-ecologische bouwafwerking'] '> 2 est soumise à la restriction suivante

1° par province, l'option ne peut être organisée qu'au maximum dans un établissement d'enseignement appartenant à l'enseignement officiel et un établissement d'enseignement appartenant à l'enseignement libre;

2° pour l'application de la présente disposition, les établissements d'enseignement néerlandophones situés dans la Région de Bruxelles-Capitale sont considérés comme appartenant à la province du Brabant flamand.] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2009-10-09/08 , art. 51, 005; En vigueur : 01-09-2009>

( 2 )<AGF 2012-09-07/24 , art. 13, 008; En vigueur : 01-09-2012>

BE Justel 2008035154

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N1 .[ '> 1 Annexe 1. - Liste d'options de base, de champs professionnels et d'options

OPTIONS DE BASE

1. Agro- en biotechnieken

2. Artistieke vorming

3. Ballet

4. Bouw- en houttechnieken

5. Creatie en vormgeving

6. Grafische communicatie en media

7. Grieks-Latijn

8. Handel

9. Hotel-voeding

10. Industriële wetenschappen

11. Latijn

12. Maritieme technieken

13. Mechanica-elektriciteit

14. Moderne wetenschappen

15. Rudolf Steinerpedagogie

16. Sociale en technische vorming

17. Techniek-wetenschappen

18. Textiel

19. Topsport

20. Yeshiva

CHAMPS PROFESSIONNELS

1. Bouw (7)

2. Decoratie (7)

3. Elektriciteit (7)

4. Haarzorg (7)

5. Hotel-bakkerij-slagerij (14)

6. Hout (7)

7. Kantoor en verkoop (7)

8. Land- en tuinbouw (14)

9. Maritieme vorming (14)

10. Metaal (7)

11. Mode (7)

12. Nijverheid (14)

13. Rijn- en binnenvaart (7)

14. Textiel (7)

15. Verzorging-voeding (7)

DISCIPLINE ALGEMEEN SECUNDAIR ONDERWIJS (Enseignement secondaire général)

Deuxième degré aso (enseignement secondaire général) : première et deuxième années d'études

1. Economie

2. Grieks-Latijn

3. Grieks

4. Humane wetenschappen

5. Latijn

6. Rudolf Steinerpedagogie

7. Wetenschappen

8. Yeshiva

Troisième degré aso : première et deuxième années d'études

1. Economie-moderne talen

2. Economie-wetenschappen

3. Economie-wiskunde

4. Grieks-Latijn

5. Grieks-moderne talen

6. Grieks-wetenschappen

7. Grieks-wiskunde

8. Humane wetenschappen

9. Latijn-moderne talen

10. Latijn-wetenschappen

11. Latijn-wiskunde

12. Moderne talen-wetenschappen

13. Moderne talen-wiskunde

14. Rudolf Steinerpedagogie

15. Wetenschappen-wiskunde

16. Yeshiva

Troisième degré aso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'enseignement supérieur ] '> 3

1. Bijzonder wetenschappelijke vorming

DISCIPLINE SPORT

Deuxième degré aso : première et deuxième années d'études

1. Sportwetenschappen

2. Wetenschappen-topsport

Troisième degré aso : première et deuxième années d'études

1. Moderne talen-topsport

2. Sportwetenschappen

3. Wetenschappen-topsport

4. Wiskunde-topsport

Deuxième degré tso (enseignement secondaire technique) : première et deuxième années d'études

1. Lichamelijke opvoeding en sport

2. Topsport

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Lichamelijke opvoeding en sport

2. Topsport

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études] '> 3

1. Sportclub- en fitnessbegeleider

Deuxième degré bso (enseignement secondaire professionnel) : première et deuxième années d'études

1. Topsport-sportinitiatie

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Topsport-sportinitiatie (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Topsport-sportbegeleider (ST)

DISCIPLINE AUTO

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Autotechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Toegepaste autotechnieken

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Auto (ST2)

2. Carrosserie (ST2)

3. Tweewielers en lichte verbrandingsmotoren (ST2)

4. Vrachtwagenchauffeur (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Auto-elektriciteit (ST)

2. Bedrijfsvoertuigen (ST)

3. Bijzonder transport (ST)

4. Carrosserie- en spuitwerk (ST)

5. Diesel- en lpg-motoren (ST)

6. Mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen (ST)

7. Scheeps- en havenwerk (ST)

DISCIPLINE BOUW (Construction)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Bouw- en houtkunde

2. Bouwtechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Bouw- en houtkunde

2. Bouwtechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Bouw constructie- en planningstechnieken

2. Industriële bouwtechnieken

3. Weg- en waterbouwtechnieken

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Bouw

2. Duurzaam wonen

3. Schilderwerk en decoratie

4. Steen- en marmerbewerking

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Bouwplaatsmachinist (ST2)

2. Duurzaam wonen (ST2)

3. Ruwbouw (ST2)

4. Ruwbouwafwerking (ST2)

5. Schilderwerk en decoratie (ST2)

6. Steen- en marmerbewerking (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Bedrijfsvloeren en waterdichte bekuipingen (ST)

2. Bio-ecologische bouwafwerking (ST)

3. Dakwerken (ST)

4. Decoratie en restauratie schilderwerk (ST)

5. Mechanische en hydraulische kranen (ST)

6. Renovatie bouw (ST)

7. Restauratie bouw (ST)

8. Wegenbouwmachines (ST)

DISCIPLINE CHEMIE (Chimie)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Techniek-wetenschappen

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Chemie

2. Farmaceutisch-technisch assistent (ST2)

3. Techniek-wetenschappen

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Apotheekassistent

2. Biochemie

3. Chemische procestechnieken

4. Drogisterij-cosmetica

5. Water- en luchtbeheersingstechnieken

DISCIPLINE DECORATIEVE TECHNIEKEN (Techniques décoratives)

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Publiciteit en etalage

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Etalage en standendecoratie (ST2)

2. Publiciteitsgrafiek (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Decor- en standenbouw (ST)

2. Publiciteit en illustratie (ST)

DISCIPLINE FOTOGRAFIE (Photographie)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Fotografie

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Fotografie

DISCIPLINE GLASTECHNIEKEN (Techniques du verre)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Glastechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Glastechnieken

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Glasinstrumentenbouw (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail] '> 3

1. Labo-glasinstrumentenbouw (ST)

DISCIPLINE GRAFISCHE COMMUNICATIE EN MEDIA (Communication graphique et médias)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Grafische communicatie

2. Grafische media

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Grafische communicatie

2. Multimedia

3. Printmedia

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études] '> 3

1. Gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechnieken

2. Interactieve multimediatechnieken

3. Rotatiedruktechnieken

4. Tekst- en beeldintegratietechnieken

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Drukken en voorbereiden

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Drukken en afwerken (ST2)

2. Drukvoorbereiding (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail] '> 3

1. Bedrijfsgrafiek (ST)

2. Grafische opmaaksystemen (ST)

3. Meerkleurendruk-drukwerkveredeling (ST)

4. Zeefdruk (ST)

DISCIPLINE HANDEL (Commerce)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Handel

2. Handel-talen

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Boekhouden-informatica

2. Handel

3. Informaticabeheer

4. Secretariaat-talen

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Administratie vrije beroepen

2. Commercieel webverkeer

3. Immobiliënbeheer

4. Internationaal transport en goederenverzending

5. Kmo-administratie

6. Kmo-ondernemerschap

7. Medico-sociale administratie

8. Netwerkbeheer

9. Verkoop en distributie

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Bureau

2. Vente

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Kantoor (ST2)

2. Verkoop (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Kantooradministratie en gegevensbeheer (ST)

2. Logistiek (ST)

3. Verkoop en vertegenwoordiging (ST)

4. Winkelbeheer en etalage (ST)

DISCIPLINE HOUT (Bois)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Houttechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Houttechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Hout constructie- en planningstechnieken

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Hout

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Houtbewerking (ST2)

2. Houtbewerking-snijwerk (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Bijzondere schrijnwerkconstructies (ST)

2. Industriële houtbewerking (ST)

3. Interieurinrichting (ST)

4. Meubelgarneren (ST)

5. Modelmakerij (ST)

6. Restauratie van meubelen (ST)

7. Restauratie van schrijnwerk (ST)

8. Stijl- en designmeubelen (ST)

DISCIPLINE JUWELEN (Bijoux)

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Diamantbewerking

2. Goud en juwelen

3. Uurwerkmaken

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Diamantbewerking (ST2)

2. Goud en juwelen (ST2)

3. Uurwerkmaken (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Geautomatiseerde diamantbewerking en kwaliteitsanalyse (ST)

2. Juwelencreatie (ST)

3. Uurwerkherstelling (ST)

DISCIPLINE KOELING EN WARMTE (Réfrigération et chauffage)

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Koel- en warmtechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Industriële koeltechnieken

2. Industriële warmtetechnieken

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Centrale verwarming en sanitaire installaties (ST2)

2. Koelinstallaties (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Koeltechnische installaties (ST)

2. Non-ferro metalen dakbedekkingen (ST)

3. Verwarmingsinstallaties (ST)

DISCIPLINE LAND- EN TUINBOUW (Agriculture et horticulture)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Biotechnische wetenschappen

2. Plant-, dier- en milieutechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Biotechnische wetenschappen

2. Dier- en landbouwtechnische wetenschappen

3. Natuur- en groentechnische wetenschappen

4. Planttechnische wetenschappen

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Agro- en groenbeheer

2. Agro- en groenmechanisatie

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Paardrijden en -verzorgen

2. Plant, dier en milieu

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Groendecoratie (ST2)

2. Dierenzorg (ST2)

3. Landbouw (ST2)

4. Paardrijden en -verzorgen (ST2)

5. Tuinbouw en groenvoorziening (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Agromanagement (ST)

2. Bloemsierkunst (ST)

3. Bosbouw en bosbeheer (ST)

4. Gespecialiseerde dierenverzorging (ST)

5. Land- en tuinbouwmechanisatie (ST)

6. Manegehouder-rijmeester (ST)

7. Tuinaanleg en -onderhoud (ST)

8. Tuinbouwproductie (ST)

9. Veehouderij en landbouwteelten (ST)

DISCIPLINE LICHAAMSVERZORGING (Soins du corps)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Bio-esthetiek

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Schoonheidsverzorging (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Esthetische lichaamsverzorging

2. Grime

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Haarzorg

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Haarzorg (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Haarstilist (ST)

DISCIPLINE MAATSCHAPPELIJKE VEILIGHEID (Sécurité sociale)

[ '> 2 Troisième degré EST : première et deuxième années d'études

1. Défense et sécurité (sans préjudice de l'article 6quinquies, alinéa 2, du présent arrêté)] '> 2

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Integrale veiligheid

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail] '> 3

1. Veiligheidsberoepen (ST)

DISCIPLINE MARITIEME OPLEIDINGEN (Formations maritimes)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Maritieme technieken dek

2. Maritieme technieken motoren

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Maritieme technieken dek (ST2)

2. Maritieme technieken motoren (ST2)

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Maritieme vorming

2. Rijn- en binnenvaart

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Maritieme vorming (ST2)

2. Rijn- en binnenvaart (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Beperkte kustvaart (ST)

2. Schipper-motorist (ST)

DISCIPLINE MECHANICA-ELEKTRICITEIT (Mécanique-électricité)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Elektriciteit-elektronica

2. Elektromechanica

3. Elektrotechnieken

4. Industriële wetenschappen

5. Mechanische technieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Elektriciteit-elektronica

2. Elektrische installatietechnieken (ST2)

3. Elektromechanica

4. Elektronische installatietechnieken (ST2)

5. Industriële ICT

6. Industriële wetenschappen

7. Kunststoftechnieken (ST2)

8. Mechanische vormgevingstechnieken (ST2)

9. Podiumtechnieken (ST2)

10. Vliegtuigtechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Audio-video en teletechnieken

2. Automotive

3. Computergestuurde mechanische productietechnieken

4. Haventechnieken

5. Industriële computertechnieken

6. Industriële elektronicatechnieken

7. Industriële onderhoudstechnieken

8. Kunststofvormgevingstechnieken

9. Mechanica constructie- en planningstechnieken

10. Productie- en procestechnologie

11. Regeltechnieken

12. Stuur- en beveiligingstechnieken

13. Vliegtuigtechnicus

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Basismechanica

2. Elektrische installaties

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Elektrische installaties (ST2)

2. Kunststofverwerking (ST2)

3. Lassen-constructie (ST2)

4. Mechanisch onderhoud (ST2)

5. Productieoperator (ST2)

6. Werktuigmachines (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Composietverwerking (ST)

2. Computergestuurde werktuigmachines (ST)

3. Fotolassen (ST)

4. Industrieel onderhoud (ST)

5. Industriële elektriciteit (ST)

6. Matrijzenbouw (ST)

7. Metaal- en kunststofschrijnwerk (ST)

8. Pijpfitten-lassen-monteren (ST)

DISCIPLINE MODE

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Creatie en mode

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Creatie en mode

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Creatie en patroonontwerpen

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Moderealisatie en -presentatie

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Moderealisatie en -verkoop (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Mode- en maatkleding heren (ST)

2. Mode-verkoop (ST)

3. Modespecialisatie en trendstudie (ST)

DISCIPLINE MUZIEKINSTRUMENTENBOUW (Fabrication d'instruments de musique)

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Muziekinstrumentenbouw (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Bouw historische muziekinstrumenten (ST)

2. Restauratie muziekinstrumenten (ST)

STUDIEGEBIED OPTIEK (Optique)

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Optiektechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Contactologie-optometrie

DISCIPLINE ORTHOPEDISCHE TECHNIEKEN (Techniques orthopédiques)

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Orthopedietechnieken

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Orthopedische instrumenten

DISCIPLINE PERSONENZORG (Soins aux personnes)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Sociale en technische wetenschappen

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Gezondheids- en welzijnswetenschappen

2. Jeugd- en gehandicaptenzorg (ST2)

3. Sociale en technische wetenschappen

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Animatie in de ouderenzorg

2. Internaatswerking

3. Leefgroepenwerking

4. Tandartsassistentie

5. Voedselbehandeling

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Verzorging-voeding

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Organisatiehulp (ST2)

2. Verzorging (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail] '> 3

1. Kinderzorg (ST)

2. Organisatie-assistentie (ST)

3. Thuis- en bejaardenzorg/zorgkundige (ST)

Enseignement supérieur professionnel HBO 5

1. Verpleegkunde (ST)

DISCIPLINE TANDTECHNIEKEN (Techniques dentaires)

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Tandtechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Dentaaltechnieken en supra-structuren

DISCIPLINE TEXTIEL (Textile)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Textiel- en designtechnieken

2. Textieltechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Textiel- en chemische technieken (ST2)

2. Textiel- en designtechnieken (ST2)

3. Textielproductietechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Textielveredeling en breikunde

2. Textielvormgevingstechnieken

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Textiel

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Textiel (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Instellen van textielmachines (ST)

DISCIPLINE TOERISME (Tourisme)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Tourisme

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Onthaal en public relations (ST2)

2. Toerisme (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Public relations

2. Toerisme en organisatie

3. Toerisme en recreatie

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Onthaal en recreatie (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Gespecialiseerd recreatiemedewerker (ST)

DISCIPLINE VOEDING (Alimentation)

Deuxième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Brood en banket

2. Hotel

3. Slagerij en vleeswaren

4. Voedingstechnieken

Troisième degré tso : première et deuxième années d'études

1. Brood en banket (ST2)

2. Hospitality (ST2)

3. Hotel (ST2)

4. Slagerij en vleeswaren (ST2)

5. Voedingstechnieken (ST2)

Troisième degré tso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Assistent voedingsindustrie

2. Bakkerijtechnieken

3. Butler-intendant

4. Hotelbeheer

5. Vleeswarentechnieken

Deuxième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Brood- en banketbakkerij

2. Restaurant en keuken

3. Slagerij en vleeswarenbereiding

Troisième degré bso : première et deuxième années d'études

1. Brood- en banketbakkerij en confiserie (ST2)

2. Grootkeuken (ST2)

3. Restaurant en keuken (ST2)

4. Slagerij en verkoopsklare gerechten (ST2)

Troisième degré bso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'entrée sur le marché du travail ] '> 3

1. Banketaannemer-traiteur (ST)

2. Banketbakkerij-chocoladebewerking (ST)

3. Dieetbakkerij (ST)

4. Gemeenschapsrestauratie (ST)

5. Hotelonthaal (ST)

6. Restaurantbedrijf en drankenkennis (ST)

7. Slagerij-fijnkosttraiteur (ST)

8. Specialiteitenrestaurant (ST)

9. Wereldgastronomie (ST)

DISCIPLINE BALLET

Deuxième degré kso (enseignement secondaire artistique) : première et deuxième années d'études

1. Ballet

Troisième degré kso : première et deuxième années d'études

1. Ballet

2. Modern ballet

DISCIPLINE BEELDENDE KUNSTEN (Arts plastiques)

Deuxième degré kso : première et deuxième années d'études

1. Artistieke opleiding

2. Audiovisuele vorming

3. Beeldende en architecturale kunsten

4. Beeldende en architecturale vorming

Troisième degré kso : première et deuxième années d'études

1. Architecturale en binnenhuiskunst

2. Architecturale vorming

3. Artistieke opleiding

4. Audiovisuele vorming

5. Beeldende vorming

6. Industriële kunst

7. Toegepaste beeldende kunst

8. Vrije beeldende kunst

Troisième degré kso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'enseignement supérieur ] '> 3

1. Bijzondere beeldende vorming

Troisième degré kso : [ '> 3 7e année d'études ] '> 3

1. Architecturale vormgeving

2. Audiovisuele vormgeving

3. Grafische vormgeving

4. Industriële vormgeving

5. Ruimtelijke vormgeving

DISCIPLINE PODIUMKUNSTEN (Arts de la scène)

Deuxième degré kso : première et deuxième années d'études

1. Dans

2. Muziek

3. Woordkunst-drama

Troisième degré kso : première et deuxième années d'études

1. Dans

2. Muziek

3. Woordkunst-drama

Troisième degré kso : [ '> 3 7e année d'études préparatoires à l'enseignement supérieur ] '> 3

1. Bijzondere muzikale vorming

2. Bijzondere vorming dans

3. Bijzondere vorming woordkunst-drama] '> 1

----------

( 1 )<AGF 2014-06-20/22 , art. 30, 010; En vigueur : 01-09-2014>

( 2 )<AGF 2020-08-28/08 , art. 10, 013; En vigueur : 01-09-2020>

( 3 )<AGF 2023-09-22/14 , art. 45, 014; En vigueur : 01-09-2023>

Art. N2 .[ '> 1 Annexe 2. - Questionnaire sur les nouvelles implantations dans l'enseignement secondaire

(annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 02-10-2014, p. 77843-77853)] '> 1

----------

( 1 )<AGF 2014-06-20/22 , art. 31, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N3 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N4 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N5 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N6 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N7 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N8 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N9 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N10 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N11 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N12 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N13 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N14 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N15 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N16 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N17 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N17bis .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N18 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N19 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N20 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N21 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N22 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N23 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N24 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N25 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N26 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N27 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N28 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N29 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N30 .

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Art. N31.

<Abrogé par AGF 2014-06-20/22 , art. 32, 010; En vigueur : 23-06-2014>

Signatures

Bruxelles, le 21 décembre 2007.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, notamment l'article 6, §§ 4 et 5, modifié par le décret du 13 juillet 2001, l'article 7, § 1er, modifié par le décret du 7 juillet 2006, l'article 27, l'article 28, § 1er, modifié par les décrets des 7 juillet 2006 et 22 juin 2007, l'article 32, §§ 2 et 3, et l'article 38, § 1er, modifié par les décrets des 7 juillet 2006 et 22 juin 2007;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2001, 18 janvier 2002, 28 mars 2003, 27 août 2004 et 30 juin 2006;

Vu la concertation avec les délégués des pouvoirs organisateurs du 14 novembre 2007;

Vu les avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), donnés en date des 24 avril 2007 et 20 novembre 2007;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 28 novembre 2007;

Vu la demande d'urgence motivée par le fait qu'un des thèmes du projet d'arrêté comporte un nombre de nouvelles dénominations pour l'offre de formations dans l'enseignement secondaire à temps plein. La décision de principe que le Gouvernement flamand a prise en la matière déroge en partie des propositions faites par les déposants. Suivant la réglementation en vigueur du 6 juillet 2007, les propositions n'ayant pas recueilli aucune décision de la part du Gouvernement flamand endéans un délai déterminé, sont censées approuvées de plein droit. Dans le présent dossier, ce délai expire le 31 décembre 2007. En d'autres paroles, le Gouvernement flamand doit pouvoir se concerter avant ladite date s'il désire maîtriser le processus décisionnel;

Vu l'avis n° 43.902/1 du Conseil d'Etat, donné le 13 décembre 2007, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 22-09-2023 publié le 23-11-2023

Articles modifiés

6sexies; N1

Arrêté gouvernement flamand du 28-08-2020 publié le 18-09-2020

Articles modifiés

6quinquies; N1

Arrêté gouvernement flamand du 01-06-2018 publié le 28-09-2018

Article modifié : ABROGATION progressive

Arrêté gouvernement flamand du 10-07-2015 publié le 28-08-2015

Articles modifiés

INTITULE; 7bis; 7ter

Arrêté gouvernement flamand du 20-06-2014 publié le 02-10-2014

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 3; 4; 7; 7bis; 7ter; N1; N2; N3-N31

Arrêté gouvernement flamand du 17-01-2014 publié le 27-02-2014

Articles modifiés

1; 2; 3; 5; 6; N1-N2; N3-N31

Arrêté gouvernement flamand du 07-09-2012 publié le 12-11-2012

Articles modifiés

6ter; N6

Arrêté gouvernement flamand du 09-09-2011 publié le 29-09-2011

Articles modifiés

3; 6quater; N7; N13; N19; N26; N27; N28

Arrêté gouvernement flamand du 04-06-2010 publié le 14-07-2010

Articles modifiés

N6; N13; N16; N17; N20; N24; N28

Arrêté gouvernement flamand du 09-10-2009 publié le 08-02-2010

Articles modifiés

6ter; N4; N5; N7; N11-N13; N15; N17; N20; N22; N23; N25-N28; N6; N16; N17bis; N19; N24; N30; N31

Décret conseil flamand du 30-04-2009 publié le 20-07-2009

Articles modifiés

6bis; N24

Arrêté gouvernement flamand du 16-01-2009 publié le 17-03-2009

Article modifié : N24

Arrêté gouvernement flamand du 30-05-2008 publié le 27-06-2008

Articles modifiés

N1-N5; N16; N18; N19; N21; N24

Articles modifiés

N25; N28

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