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2008035020 BE

2008035020 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2018 et mise à jour au 04-07-2018)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2008035020

Texte

[Abrogé] <AGF 2018-06-08/09 , art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2019>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 08-06-2018 publié le 04-07-2018

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