2008018171 23 JUIN 2008. - Arrêté royal relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2008 et mise à jour au 09-04-2026)

§ 1er Pour l'application du présent arrêté, on entend par

1° l'organisme : le feu bactérien, Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.;

2° plantes-hôtes : végétaux et pollen vivant destinés à la pollinisation des genres : Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L., à l'exception des fruits et semences;

3° zone-tampon : territoire dans lequel un système particulier de lutte et de contrôle est d'application pour les plantes-hôtes de l'organisme;

4° l'Agence : l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire.

§ 2. [ '> 1 ...] '> 1

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( 1 )<AR 2021-02-22/12 , art. 26, 015; En vigueur : 03-04-2021>

[ '> 1 Dispositions particulières dans les zones-tampon] '> 1 .

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( 1 )<AR 2021-02-22/12 , art. 1, 015; En vigueur : 03-04-2021>

<Abrogé par AR 2021-02-22/12 , art. 26, 015; En vigueur : 03-04-2021>

§ 1er. Chaque responsable est tenu de procéder immédiatement à la taille jusqu'à au moins 50 cm en dessous du site d'infection le plus bas ou, si la contamination est étendue ou récurrente, à la coupe au niveau du sol de toute plante-hôte infectée par l'organisme et de toute plante-hôte contiguë. Les parties de plantes taillées ou coupées doivent être détruites sans délai selon les instructions de l'Agence.

§ 2. L'Agence peut, si les moyens mis en oeuvre sont insuffisants ou inefficaces, ordonner l'arrachage des plantes-hôtes contaminées ou d'autres mesures de lutte complémentaires.

<Abrogé par AR 2021-02-22/12 , art. 26, 015; En vigueur : 03-04-2021>

[ 1 ...] 1 .

<Abrogé par AR 2021-02-22/12 , art. 26, 015; En vigueur : 03-04-2021>

Pour prévenir la propagation de l'organisme vers des zones protégées dans la Communauté, des zones-tampon sont établies.

Les limites des zones-tampon sont fixées dans l'annexe Ire de cet arrêté. Le Ministre peut modifier les limites des zones-tampon.

[ 1 ...] 1 . 2021-02-22/12 , art. 26, 015; En vigueur : 03-04-2021>

Sans préjudice des mesures de lutte prévues aux articles 3 et 4, il est interdit de planter, de détenir ou de laisser plantées les espèces Cotoneaster salicifolius, Cotoneaster x watereri et leurs cultivars dans les zones-tampon.

§ 1er. Dans les zones-tampon, il est interdit de cultiver en pleine terre, sous verre ou en container des plantes-hôtes qui seront mises en circulation.

§ 2. L'Agence peut, sur demande écrite de la personne concernée, octroyer une dérogation au § 1er. Cette dérogation est autorisée à condition que, chaque année avant le 31 mai, pour chaque parcelle avec des plantes-hôtes un formulaire de déclaration, selon le modèle repris à l'annexe II, soit introduit à l'unité provinciale de contrôle de l'Agence où est (sont) située(s) la (les) parcelle(s). Les formulaires de déclaration sont accompagnés d'un plan de situation (carte IGN ou photoplan) sur lequel chaque parcelle est indiquée avec un numéro de parcelle. Sur le terrain, le numéro de parcelle est également indiqué sur chaque parcelle avec des plantes-hôtes.

§ 3. Le Ministre peut modifier le modèle du formulaire de déclaration visé au § 2.

§ 4. Les plantes-hôtes destinées à une zone protégée dans la Communauté ne peuvent quitter le lieu de production qu'après autorisation écrite de l'Agence.

Dispositions abrogatoires.

Les articles 66 et 67 de l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux sont abrogés.

L'arrêté ministériel du 10 septembre 2004 relatif à des mesures temporaires de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), modifié par l'arrêté ministériel du 31 mai 2007, est abrogé.

Dispositions finales.

Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont recherchées, constatées et sanctionnées conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions légales et de la loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, à l'exception de l'article 6 qui produit ses effets le 1er avril 2008.

Notre Ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N1 .[ '> 1 Annexe I

Les territoires suivants sont considérés comme zones tampons pour l'organisme

1. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la commune de Wetteren, de la Brusselsesteenweg (N9) suivre à droite la frontière communale entre Wetteren et Melle jusqu'à l'Escaut, suivre l'Escaut à droite, traverser l'Escaut à gauche et prendre tout droit le Bastenakkerstraat, avant Bommelsrede à droite Dieweg, tout droit Voordestraat, suivre Voordestraat d'abord à gauche et puis à droite, à droite Cooppallaan, à droite Peperstraatje, à gauche Peperstraat, à droite Peperstraat et à gauche Tragelweg vers N407 (Koningin Astridlaan), suivre celle-ci à droite sur pont de l'Escaut, à gauche Zuiderdijk (suivre l'Escaut), à droite Scheldedreef, à gauche Wegvoeringstraat (N416), Dendermondsesteenweg, à droite Bruinbekestraat, à gauche chemin sans nom vers la N416, à droite Brugsken, suivre jusqu'à droite Dendermondsesteenweg, à droite Brugstraat-Paepestraat (N442), à gauche Strijp, à droite Krabbegem, à droite Hulst, suivre à gauche Hulst, à droite Mosstraat, à droite Bogaert, à gauche Heide, suivre Oude Wichelsesteenweg, suivre à droite et ensuite à gauche Wichelsesteenweg (N442), à droite Heiplasweg et suivre à droite le chemin de fer jusqu'à gauche Wichelsestraat, à gauche Kloosterstraat, à droite Beekveldrede, à droite Processieweg, à gauche Wanzeledorp, à gauche suivre Wanzeledorp, Watermolenstraat, suivre Wanzelekouter, à droite Rijststraat, Hoogledezijdestraat, Hofsmeer, à droite Smetledestraat, Schildekensstraat, Smetlededorp, à droite Kapellenhoek, Oud-Smetlede, à gauche Blekte, suivre Blekte à droite, à droite Klinkaard, à gauche Schoot, à gauche Houwstraat, à droite Wijde Wereld, à droite Begijnestraat, à gauche Grote Steenweg (N9), à droite Stichelendries, suivre Stichelendries à gauche et ensuite à droite, Ossenbroeck, Benedenstraat, Kerkkouterstraat jusqu'à N462, à gauche Wettersesteenweg, à gauche Monseigneur Meulemanstraat, Paardenmarkt, à droite Polbroek, Espenhoek, Oombergenstraat, à droite Steenweg op Aalst, suivre Oudenaardse Steenweg, à droite suivre le chemin de fer, Boerestraat, à gauche Bottelweg, à droite Bierman, à gauche Evelandweg, à gauche Houte, à droite Cijnsweg, à droite Pontslag, à gauche Driesstraat, à gauche Sint-Martensdries, à gauche Vrijhem, Pastoor de Vosstraat, à droite Windekemolen chemin sans nom, continuer sur Hettingen, suivre Hettingen à droite, à gauche Issegem et tout droit jusqu'à la N42, tout droit Scheurbroek, à droite Houtemstraat, à gauche Boekhoutstraat, à gauche Maudeweg, tout droit jusqu'au Heistraat, à gauche Heistraat, à droite Visschersvelorede, à droite Roosbloemstraat, à gauche Bavegemstraat, à droite Moortelbosstraat, Kwaadbeek, à droite Zwaluwstraat, suivre Zwaluwstraat à droite, à droite Pontweg, links Oude Oosterzelestraat, à droite Oosterzelesteenweg (N42), à gauche suivre Brusselsesteenweg (N9) jusqu'au point de départ.

part.2. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la commune de Oostkamp, suivre Erkegemstraat jusquà droite Stuivenbergstraat, à gauche Stuivenbergstraat, à droite suivre le chemin de fer jusquà droite Meerbergstraat, à gauche Wellingstraat, suivre à droite Smallemate jusquà lE40, suivre à droite lE40 jusquà gauche Blommeke, suivre à gauche jusquà gauche Reigerlostraat (N370), à droite suivre E40 jusquà droite Vijverstraat, Bakensgoed, suivre à droite la limite de la parcelle via un chemin de terre jusquà Kliplo, à gauche Kliplo, avant le passage à Savooien, prendre à droite un chemin sans nom, au croisement en T tourner à droite et longer le Centre pénitentiaire agricole de Ruiselede (chemin privé) jusquà droite Vagevuurstraat,à gauche Sint Pietersveld, suivre à droite un chemin forestier dans la forêt de Vagevuurbossen, suivre à gauche jusquàSint Pietersveld, tout droit Sint-Pietersveldstraat jusquà gauche chemin sans nom, à droite Sint Pietersveld jusquà Bruggesteenweg, à droite Bruggesteenweg, à droite suivre Brandstraat jusquà droite Wingenesteenweg, Ruiselede steenweg, à gauche Waalbosstraat, suivre à droite la limite de parcelles jusquà droite Schuiferskapellestraat, à gaucheRuiseledesteenweg, suivre à droite Ringbeek, ensuite suivre la limite de parcelles jusquà Hoogweg, à gauche Hoogweg,suivre à droite la limite de parcelles jusquà Morellestraat, à gauche Morellestraat, à droite Beernemsteenweg (N370), à gauche Verlorengoedstraat, suivre à droite un chemin privé jusquà droite Gravestraat, à gauche Polderdreef, rejoindre Piewittedreef en suivant la ligne des arbres, à droite Blauwhuisstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Stropijpstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Lodistraat jusquà Proosdijstraat (N368), à gauche Sint-Elooistraat (N368), Sijslostraat (N368), à gauche Veldegemsestraat, au niveau de Kon. Astridstraat poursuivre tout droit jusquà droite A17, suivre A17 sur 760 m puis tourner à gauche chemin sans nom jusquà gauche Zeldegemsestraat, suivre N368, à droite Hoogveldstraat, poursuivre tout droit la limite de parcelles jusquà laA17, à gauche suivre laA17 jusquàdroite la frontière communale Waardamme-Oostkamp, poursuivre tout droit Bosdreef, à droite Kortrijksestraat (N50), à gauche suivre le chemin à la lisière du bois Rooiveld, la limite de parcelles et à droite Waterstraat, à gauche Papenvijverstraat, à gauche Hertsbergsestraat (N50g) jusquau point de départ (Erkegemstraat).

3. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la commune dEeklo, à partir de lintersection entre Zwembadstraat et Oostveldstraat, suivre Oostveldstraat jusquà Kriekmoerstraat, à gauche Kriekmoerstraat, à droite Vrombautstraat, à droite Windgatstraat, à gauche Menstraat, à gauche Aveschoot, à droite Bloemstraat, à gauche Schampstraat, à gauche Kerkakkerstraat, à droite voie piétonne vers la salle de sport de Lembeke, à gauche Heihoekse Kerkwegel, à droite parking Lembeke Dorp, à gauche suivre Gentstraat (N456), à droite Kerkstraat, à droite voie daccès à une zone industrielle, suivre la frontière communale Lembeke-Kaprijke jusquau point-nud pédestre 38, à droite Kaprijkestraat, à gauche suivre la limite des parcelles jusquà Weststraat, à droite Weststraat, à gauche Kerrestraat, à droite suivre la limite des parcelles jusquàLedestraat (N448), à droite Ledestraat (N448), à gauche Uilenspiegelpad le long du bois de Oosteeklo jusquà droite Heidestraat, au point-nud pédestre 42 à gauche Oosteeklowegel, tout droit jusquà gauche Singel N456, suivre N456 (Singel, Gentweg, Zwaantje), à gauche Wellingstraat, suivre Wellingstraat jusquà Veldhoek, traverser les champs tout droit jusquà Volpenswege, à gauche Volpenswege, à droite Kegelstraat, à droite Schildekenstraat, à gauche Kluizendorpstraat, à droite Toekomststraat, à gauche Noordlaan (N458), à droite Hoogstraat, à gauche Christoffel Columbuslaan (N474), suivre N474 (Riemekaai, Kuhlmannkaai), traverser le Zeekanaal Gent-Terneuzen et continuer tout droit un chemin sans nom longeant le site de ArcelorMittal, à gauche Broeder Leopoldstraat, la poursuivre sur la droite et suivre un chemin sans nom jusquà traverser la E34, poursuivre tout droit Verbroederingslaan, à droite Heidelaan, à gauche Parkplein, à gauche Sierrelaan, à droite Verbroederingslaan, suivre tout droit Verbroederingslaan,traverser Burgemeester Jos Chalmetlaan, tout droit et à gauche Onteigeningsstraat, suivre à droite Onteigeningsstraat, à droite Franz Wittoucklaan, tout droit Leegstraat, à droite Sint-Sebastiaanstraat, à gauche Tarwestraat, à gauche Akkerstraat, à droite Leegstraat, à gauche Zandstraat, à droite Kanaalstraat (R4), à gauche John Kennedylaan (N423), à droite Sint-Stevenstraat, à gauche Dijkvansint-Francies Polder, à gauche chemin sans nom jusquà droite Stekkerweg, suivre Stekkerweg jusquà droite Molenstraat, à gauche Oudeburgse Sluis, à droite Langelede, poursuivre tout droit Langelede jusquà traverser E34, continuer sur Langelede jusquà lintersection avec Spoorwegstraat, à droite pistecyclable Zelzate-Moerbeke jusquà John F. Kennedylaan, à gauche John F. Kennedylaan (R4), à droite Knippegroen, tout droit Karel de Clercqstraat, Jaak Janssensstraat, traverser Zeekanaal Gent-Terneuzen, à droite Vasco da Gamalaan (N474) jusquau rond-point, au rond-point première à gauche vers R4, au croisement en T à droite Ovaal van Wippelgem, à gauche Jacques Paryslaan (R4), à droite Hageland, à gauche Beekstraat, à gauche Wippelgem Dorp, à droite Moleneinde, tout droit Kramershoek, Goeiingen, Reibroekstraat, à droite Meerbeke, après Schauwerkensstraatje prendre à droite Meerbeekschenreep jusquà Meersstraat, la suivre jusquà gauche Sleidinge Dorp, à droite Weststraat, tout droit Weegse, à gauche Strooiendorp, à gauche Emeric De Bruynelaan, suivre Raphael Suylaan jusquà droite piste cyclable Gendwegel, à gauche Hulst, à droite Zevekotestraat, poursuivre Zevekotestraat à droite, à gauche Kromvelde, à droite suivre le chemin de terre sans nom et dans le prolongement de la limite de la parcelle, suivre à gauche le prolongement du chemin de terre jusquà Belzeelsdreefken, à droite Kuitenbergstraat, Kuitenberg, à droite Pyramidestraat, à gauche Oostveld Kouter, à droite Lindestraat, à gauche Roosweg, à droite Grote Baan (N9), à gauche Kort Eindeken, après Laagland prendre à droite un petit chemin sans nom, dans la prolongation suivre la limite de parcelles, à la lisière du bois suivre à gauche un chemin sans nom jusquà droite Kruisstraat, tout droit jusquà droite Ruilverkavelingsweg, à gauche Korteboeken, à droite Kerhoek, suivre Kerhoek sur la droite, tout droit Kerhoek jusquàMeirlare, à droite Meirlare, suivre à gauche Meirlare, au niveau de Meirlare 21, tourner à droite le long dun chemin de terre sans nom, jusquau croisement en T prendre à droite Stoktevijver, au croisement en T suivant continuer à droite et au niveau du point-nud pédestre 99 prendre à gauche Stoktevijver, suivre Hoekstraat, à droite Vijverstraat, à gauche Diepenbeek, au point-nud pédestre 95 continuer tout droit Diepenbeek, à droite Veldkruisstraat, à droite Zwepe, suivre à gauche Blakkeveld, suivre tout droit Kraailokerkweg, au niveau de Kraailokerkweg 27, prendre à gauche un chemin sans nom jusquà gauche Urselweg, à droite Drongengoedweg, tout droit suivre la limite des parcelles, continuer à droite le chemin, à droite Langedreef, au premier croisement prendre à gauche jusquà Haakdreef, à droite Haakdreef, au croisement en T prendre à droite Harinkweg, suivre à gauche Harinkweg, à gaucheKleitkalseide, à droite Aalterbaan (N44), à droite Krommewege, à gauche Industrielaan, à droite Ambachtenlaan, à gauche Vliegplein, à droite Rootweg, au croisement en T avec Roterij, continuer tout droit sur un chemin sans nom en direction du cimetière dAdegem, continuer tout droit en suivant la limite de la parcelle jusquà gauche Adegem-Dorp, à droite Adegemse Kerkstraat, à droite Staatsbaan (N9), à gauche Grenadierplein, à droite Oude Staatsbaan, à droite Oude Weg, suivre Oude Weg jusquà droite Oude Staatsbaan, à gauche Sint-Laureinsesteenweg (N455), à droite voie Express (N49), à la sortie Eeklo, prendre à droite Maroyendam, à gauche Vrouwestraat, à droite suivre Kerkwegel, tout droit jusquau chemin de fer, suivre le chemin privé autour duYeti-Eeklo Bowling, à droite Leopoldlaan (N9), au niveaude Leopoldlaan 37, prendre à gauche vers Brugsesteenweg, à droite Brugsesteenweg, à gauche Abdijstraat, au croisement en T avec Blakstraat, continuer tout droit et traverser Raverschootbos jusquà Raverschootstraat, suivre à gauche Raverschootstraat jusquà droiteAkkerstraat, à droite Broeken, à gauche Industrielaan jusquau rond-point R43, au rond-point tourner à gauche vers Ringlaan, au rond-point suivant à droite Nieuwendorpe, tout droit traverser le canal de Eeklo, tout droit Vulderstraat, au niveau de Vulderstraat 16, à gauche à hauteur de la rangée des arbres, suivre la limite des parcelles jusquà gauche Vulderstraat, au croisement en T prendre à droite Vulderstraat, à gauche Kerselare, Vierweegse, à droite Murkel, poursuivre à gauche Murkel jusquà gauche Kraweg, à droite Zwepe (N499),à gauche Kruipuit, Oostwinkeldorp, à gauche Langestraat, traverser le canal de Eeklo, tout droit suivre Rostyneweg et ensuite au niveau du point-nud 6, prendre à droite un chemin sans nom dans les bois jusquà gauche Stuiver, suivre Weststraat, au niveau de Weststraat 6, prendre à gauche et suivre la limite des parcelles/bois vers Het Leen, au niveau du restaurant De Bosserie, tourner à droite et suivre Het Leen jusquà gauche Dam (N9), Gentsesteenweg (N9), à droite Oude Gentweg, à droite Spoorwegstraat, à gauche Pieter Ecrevissestraat, à droite Schaperijstraat, à gauche Albrecht Rodenbachstraat, à gauche Lekestraat, à droite Zwembadstraat jusquau point de départ.

4. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dansla communedeBrunehaut,àpartir de lEscaut suivre la frontière franco-belge jusquà la frontière communale entre Brunehaut et Rumes, suivre cette frontière communale jusquà gauche Rue Haudion, suivre à droite Rue Haudion, tout droit Rue Ecuelle, à droite Rue de Wattimez, à droite Rue de Wailly, suivre le petit chemin à gauche jusquà Rue Cavée, suivre celle-ci jusquau chemin de fer, suivre le chemin de fer à droite jusquà la frontière communale entre Willemeau et Saint-Maur, et entre Ere et Willemeau, à droite Rue de Willemeau, Rue du Château Dere, Rue des Carrières, à droite Rue de Wisempierre, à gauche Grand Place de Saint-Maur, Place de Saint-Maur, tout droit Rue de Warnaffe, à droite Rue de Valenciennes (N507), à gauche suivre la frontière communale entre Calonne et Bruyelle jusquà lEscaut et à droite suivre lEscaut, au niveau de Rue du Plat Monnier, à gauche traverser lEscaut, suivre Ruedu Plat Monnier, à droite Rue de la Couture des Prés, à droite Rue de Sin, à droite suivre Chemin du Flux jusquà gauche, suivre lEscaut jusquau point de départ.

5. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la commune de Heist-op-den-Berg, prendre Liersesteenweg (N10), à gauche Schoorstraat, à droite Heistse Hoekstraat, à droite Wouwerstraat, à gauche Pelgrimhofstraat, de nouveau à gauche Pelgrimhofstraat, à droite Bogaardenstraat, à hauteur de Bogaardenstraat 10, suivre à gauche la limite de parcelles et ensuite à droite vers Bogaardenstraat 10D, suivre à gauche Bogaardenstraat, à gauche Sollevelden, à droite Sollevelden, à gauche Heiststeenweg, à droite Koningsbaan, à gauche Beerzelplein, à gauche Bareelstraat, à gauche Steenovenstraat, à droite Booischotbaan, à droite Schrieksesteenweg, suivre Tinstraat, à gauche Heerkenslei, suivre Molenlei jusquà droite Plasstraat, à droite Weynesbaan, à gauche Zonnebloemstraat, à gauche Oude Booischotsebaan, à droite Oude Booischotsebaan, à droite Hazelaarlei, à droite Peulisbaan, encore à droite Peulisbaan, à gauche Pastoor de Herdtstraat, à gauche Oude Putsebaan, à droite suivre chemin sans nom jusquà Mechelbaan (N15) à gauche, à droite DokterCornilstraat, à droite Zwitserstraat, à droite Kruisstraat, à gauche Groenstraat, à droite Leemstraat, à droite Hulzen, à gauche Hulzen, suivre tout droit la limite de parcelles jusquà Klein Boom, poursuivre tout droit Klein Boom, Kleipad jusquà Voorslagheiweg, suivre Voorslagheiweg jusquà gauche Pachtersdreef, à droite Leemstraat, à gauche Waversesteenweg, à droite Kruisberg, à droite Zoetewei, à droite Lierbaan, à gauche Lierbaan, tout droit jusquà Musstraat, suivre la limite de parcelles tout droit jusquà Stompaarshoek, à droite Stompaarshoek, à hauteur de Stompaarshoek 2 suivre à gauche la limite des parcelles jusquà Leliestraat, à droite Leliestraat, à gauche Bredestraat, à hauteur de Bredestraat 188 à droite Heipad vers Houwstraat, prendre Houwstraat à droite, à gauche Bosstraat, à gauche Mechelbaan (N15) jusquau rond-point, sur le rond-point à droite Liersesteenweg (N10), à gauche Lerrekensstraat, à droite Moretuslaan, suivre à gauche Moretuslaan jusquà droite Kasteelstraat, suivre à droite Kasteelstraat, passer le chemin de fer, suivre tout droit Cuperuslei jusquà droite Orshagenstraat, à gauche Hof van Riemenstraat, à droite Paul Van Roosbroecklaan (N15), à droite Westerlosesteenweg (N15), suivre Heistseweg (N15), à gauche Hogeweg, à gauche Moerbeemd, à hauteur de Grote Nete longer à droite Grote Nete jusquà gauche Booischotseweg, au niveau de Booischotseweg 155 prendre à droite le sentier Herenbossen, à gauche Kapelstraat, à droite Grote Baan, à gauche Vaartstraat, à droite Zuidgoordijkstraat, continuer tout droit sur le chemin longeant Grensloop jusquà gauche Zakstraat, suivre Kempische Ardennen, à droite Industrieweg, tout droit Kathovenstraat, à gauche Gevaertlaan, à droite Van Hemelstraat, à droite De Wijk, à gauche Kolveniersstraat, à gauche Stippelberg, à droite Bergveld, à droite Provinciebaan (N15), à gauche Middendijk, à gauche Branddijk, à droite Branddijk, à gauche Binnengoor, suivre tout droit Goorstraat, suivre à gauche la limite de la réserve naturelle Het Goor jusquà Dieperstraat à gauche, à droite Dieperdel, à gauche Ramselsesteenweg, à droite Aarschotsesteenweg (N19), à hauteur de Aarschotsesteenweg 116 prendre à gauche un chemin privé vers Molenvloed, à droite Molenvloed, suivre à droite Molenvloed, à gauche Achter de Wereld, à droite Achter de Wereld, tout droit suivre la limite de parcelles jusquà Peerdsloopstraat, poursuivre tout droit jusquà gauche Aarschotsesteenweg, à droite Bosstraat, à droite Gustaaf Vandenheuvelstraat, première à gauche Gustaaf Vandenheuvelstraat, traverser tout droit vers Bergstraat, à gauche Bergstraat et ensuite faire un demi-tour pour suivre la piste cyclable Kempen-Hagelandroute jusquà gauche Boomgaardstraat, à droite Madestraat, à gauche Madestraat, à droite Aarschotsesteenweg (N19), suivre Herseltsesteenweg (N19), à droite Pastoor Dergentlaan (N19), suivre à gauche Pastoor Dergentlaan, à gauche Kardinaal Mercierstraat, à gauche Leuvensestraat, à droite Martelarenstraat, à droite Diestsestraat, à droite Diestsesteenweg, à gauche Mottestraat, à droite suivre Wijper jusquà Roth, poursuivre Roth jusquau croisement en T, à droite Kortakker, à gauche Diestsesteenweg (N10), à droite Schoonderbeukenweg, à droite Ebdries, à gauche Ebdries, à droite Ebdries, tout droit traverser le bois jusquà Driebunders, suivre la limite de parcelles tout droit jusquà Oudenbos, à droiteOudenbos, à gauche Donk, traverser A2 et poursuivre à droite Donk, Donkstraat, à droite Begijnenbosweg, à droite Rillaarseweg, Tieltseweg, à gauche Haldertstraat, à droite Haldertweg, tout droit vers le croisement Solleweg-Kaaskorf, à gauche Wijngaardstraat, à droite Bergweideweg, tout droit Kriesberg, à droite Kratenberg, à droite Rijksweg Aarschot-Winge (N223), tout droit Nieuwrodesesteenweg, à droite Steenweg op Sint-Joris-Winge (N223), à gauche Leuvensesteenweg (N19), à droite Nieuwland, garder à droite Nieuwland, à gauche Turfputten, à droite Baan op Rotselaar, Turfputten (suivre le long du chemin à fer), à droite Baan op Rotselaar, à droite Vosdonker, à gauche Hoevestraat, à droite Begijnendijksesteenweg, suivre Gelroodsesteenweg, suivre à gauche Balenberg Groen, la limite des parcelles jusquà gauche Pastorijstraat, à gauche Werchtersesteenweg (N21), à droite Tolhuisstraat, à droite Tremelosesteenweg, à gauche Bossepleinstraat, à gauche Moorsemsestraat, à droite Kerkebosstraat, à droiteRemerstraat, à gauche Felix Aertgeertsstraat, à gauche Booischotsestraat, à gauche Langehoevestraat, Pandhoevestraat, à gauche Pandhoevestraatje, à droite Merestraat, Grote Heidestraat, à droite Mechelbaan, à gauche Hoekje, à droite Hoekje, suivre la frontière communale entre Begijnendijk et Heist-op-den-Berg, à gauche Liersesteenweg et suivre Liersesteenweg jusquau point de départ.

6. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la commune de Braives suivre Chaussée de Tirlemont (N64), à gauche Chaussée Romaine (N69), à droiteRoute de Namur (N80), au rond-point prendre à gauche Rue de Namur (N80), au rond-point suivant, rester à droite sur Rue de Namur (N80), suivre Rue Zénobe Gramme, à gauche Rue de Tirlemont (N64), à gauche suivreContournement de Hannut (R62) jusquà droite Rue de Wansin, à droite Rue des Caïades, à gauche Rue du Milieu, à droite Rue Constant Deville, tout droit Rue sous les Prés, à gauche Rue Emile Duchesne, à droite Rue de Lincent, tout droit Chemin de Marret à Grand Hallet, poursuivre Rue du Malpas, à droite Rue du Village, à gauche Rue de Grand Hallet, à droite Rue de Lussac, tout droit Rue de la Bruyère, traverser E40, continuer tout droit Gordelstraat, poursuivreà gauche Gordelstraat, à droite Waasmontstraat, suivre tout droit Waasmontstraat jusquà gauche Steenweg op Sint-Truiden, à gauche De Clermontstraat, au niveau de De Clermontstraat 30, suivre à gauche la frontière communale Gingelom-Landen jusquà Tumulus Bortombe, suivre à droite la frontière communale, suivre le chemin de fer Landen-Visé jusquà gauche suivre Broekhofstraat, à gauche Torenstraat, à droite Pellenstraat, tout droit Rue Blanc Jean, à droite Rue de la Station, tout droit Rue de lYser, à droite Rue de la Gironde, Rue de Landen, à gauche Rue deLinsmeau, Rue de la Gethe, à droite Chemin de lEau, prendre à gauche au croisement en T jusquà droite Chaussée de Hannut (N64), tout droit Rle de la Chaussée jusquà Rue de Neerheylissem, suivre à gauche Rue de Flône, à gauche Rue de lAbbaye (N279), à droite Rue Armand De Wolf (N64), à gauche Chemin du Cimetière, suivre le chemin tout droit jusquà E40, à droite suivre E40 jusquà gauche Rommersom et continuer sur la piste cyclable vers Molenstraatje, à gauche vers Kloosterstraat, à droite Kloosterstraat, à gauche Klein Overlaar (N221), à droite Tiensestraat, garder la droite Tiensestraat, au croisement en T prendre à gauche Tiensestraat, suivre à droite la limite des parcelles jusquàWaversesteenweg, traverser celle-ci et suivre Piepelbergstraat, à gauche Sint-Jansstraat, à droite Kumtichsesteenweg, tout droit suivre Hoxemsesteenweg, à droite Maalderijweg, à gauche Molenbergweg, à gauche Kleine Grijpen, à gauche Westelijke Ring (R27), suivre à droite le chemin de fer L36 jusquà droite Tramstraat, à droite Grijpenlaan, à gauche Walstraat, à droite Gorsumweg, à droite IJzermolenstraat, à gauche Biezenstraat, à gauche Mulkplein, à droite Mulkstraat (N221), à gauche Getestraat (N221), à droite Potterijstraat, suivre Hannuitsesteenweg (N64), au rond-point poursuivre Hannuitsesteenweg, suivre Oude Weg à gauche, à droite suivre le chemin de fer L36 jusquà droiteWulmersumsesteenweg, à gauche Ranshovenstraat (Houbaertstraat), à droite suivre le chemin de fer L36 jusquà gauche Hunsbergstraat, tout droit Kouterstraat, tourner à droite Laarstraat, à gauche Neerwindenstraat, à droite Schoolstraat, tout droit Kruiskensstraat, suivre Neerwindenstraat, à droite Achter het Dorp, à droite Molenaarstraat, tout droit Orsmaalweg, suivre à gauche Orsmaalweg, à droite Langstraat, à droite Valgaerstraat, première à gauche chemin sans nom, tout droit Romeinse Weg, tout droit Davidstraat, à droite Attenhovenstraat, à gauche Velmseweg,suivre tout droit Attenhovenstraat jusquà droite Davidstraat, suivre tout droit Sint-Martinusstraat, Hazelaarweg, à gauche suivre Naamsesteenweg (N80), à droite Fruittuinweg, à gauche Buvingerdalweg, à gauche Popelaerweg, à droite Galgenweg, à gauche Truilingenstraat (N755), à droite Kaneelstraat, suivre à gauche et ensuite à droite Kaneelstraar, à gauche Wanstraat, suivre à gauche Wanstraat, à droite Sint-Truyensweg, tout droit Wanstraat, à hauteur du croisement en T à droite Bermenstraat, tout droit Gierstraat, Voordstraat, à gauche Erberstraat, à droite Tumulusstraat, à gauche Steenkuilveldstraat, première à droite chemin sans nom jusquà droite Droogenhof, à droite Achter Saffraanberg, à gauche Bemmelken, à droite Driewilgenstraat, à gauche Vrijheersstraat, tout droit Ovelingenstraat, poursuivre jusquà droite Boekhoutstraat, poursuivre jusquà droite Mechelsestratt, à gauche Heilig Hartstraat, à gauche Houtstraat (N789), à droite Wintboomstraat, poursuivre jusquà gauche Nieuwstraat, à gauche Dorpsplein, à gauche Thewitstraat (N755), tout droit Emile Beauduinstraat, à droite Roosterhoek jusquà gauche chemin de fer Landen-Waremme, suivre celui-ci jusquà droite Rue Emile Muselle, au croisement E40 tout droit Rue Emile Muselle, tout droit Rue du Centre, à droite Rue de Waremme, tout droit Fond du Moulin, suivre Rue de Longchamps, tout droit Rue de la Chapelle, à droite Rue de Petit Axhe, Rue de Grand Axhe, à gauche puis à droite Rue de Hollogne, à gauche Rue de Liège (N637), à droite Chaussée Romaine, à gauche Chemin du Fond de Hollogne, à droite Rue Saint-Blaise, à droite Rue des Saules, à gauche Rue de Termogne, à droite Rue de la Station, à droite Rue du Bon Dieu dAns, à droite Rue Félix Delchambre, à gauche Rue Emile Vandervelde, à gauche Cortil Jonet, tout droit Rue Emile Vandervelde, suivre tout droit la limite des parcelles jusquà Allée des Châtaigniers, à droite Rue dAineffe, à gauche Rue de les Waleffes, suivre Rue Hubert Hanot, à droite Rue Burettes, à gauche Thier Pirka, suivre Rue Haute Cotaie, tout droit Rue de la Prale, à droite E42 Autoroute de Wallonie, à droite Rue Roua, tout droit Rue Thier de LEspinette, à droite Rue du Village, Place Limage, Rue de Fleuron, à droite Rue Alice de Donéa, à gauche Rue Saint-Sauveur, tout droit Rue Basdrez (N64), tout droit Chaussée de Tirlemont (N64), suivre N64 jusquau point de départ.

7. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Àlafrontière avec les Pays-Bas suivre lA16/E19 jusquà la sortie Zundert-Meer (sortie 1), à droite John Lijsenstraat (N146), à gauche Merenweg, à gauche Maxburgdreef, à droite Tolberg, à gauche Liebigstraat, à gauche Vaalmoer, à droite Terbeeksestraat, à gauche Vlamingstraat, à droite Muntweg, à gauche Herselingweg, à gauche Hoogstraatseweg (N144), à droite Katerstraat, suivre tout droit le chemin de fer jusquà gauche Henxbroekweg, à gauche Wolvenweg, à droite Kloosterstraat, à droite Henxbroek, suivre Henxbroek à gauche jusquà droite Vondel, à droite Lege Weg, à droite Broeckhovenstraat, à droite N115, à droite De Ring (N115b), à gauche Nollekensweg, à droite Oude Veldstraat, à droite Veldstraat, au rond-point à gauche De Ring (N115b), le suivre en traversant lA1 jusquà droite Kleinheikensweg, àdroite Wuustwezelsteenweg (N133), suivre la frontière communale à droite, à droite Donkweg Loenhout, à gauche Wuustwezelseweg, à droite Bosweg, suivre Bosweg à droite jusquà gauche Dijkweg, suivre à gauche de nouveau Kleine Aa (ou Weerijsbeek) jusquà droite Loenhoutsesteenweg (N144), à droite Tereik, à gauche Wachelbergen, suivre Wachelbergen à droite, à droite sentier jusquà droite Bredabaan (N1), à gauche Noordwateringsweg, à droite Polderstraat, à gauche Huisheuvelstraat, à droite Hoofdbaan Watering, à gauche Rietvenweg, à droite Bruynleegtweg, Eglantierdreef, à droite Sneygaartweg, à gauche Hoofdbaan Watering, à droite Wuustwezelsteenweg (N133), à gauche Nieuwmoer-Dorp, à droite Essensteenweg (N133), à droite Pastorijhoef, de nouveau à droite Pastorijhoef, à gauche Den Bloempot, tout droit Magermannenstraat, à droite Magermanse Heide, à gauche Bosweg, à droite Kraaienberg, à droiteKievitstraat, à gauche Sijzenlaan, à droite Koekoekstraat, à gauche Silvesterlaan, à droite Scham, à gauche Leegtestraat, suivre tout droit Raaiberg jusquà la frontière avec les Pays-Bas, suivre la frontière à droite jusquau point de départ.

8. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

Dans la ville de Diest, à lintersection avec Turnhoutsebaan N127, suivre Citadellaan (R26), à gaucheKluisbergenstraat, suivre Boudewijnvest, tout droit Vissersstraat, à droite Schuttershofstraat, à droite Grote Markt, suivre Sint-Jan Berchmansstraat, Botermarkt, Hasseltsestraat, tout droit Eduard Robeynslaan (N2), Halensebaan, àdroite Webbekomstraat, à gauche Tiensebaan, à gauche traverser E314, à droite Rozedelstraat, tout droit Molenweg, tout droit Rozenstraat, tout droit Gemengde Brigadestraat, Hagelandstraat, Lindestraat, à gauche Heidestraat, à gauche Struikstraat, suivre à droite la frontière communale Kortenaken jusquà gauche Steenweg op Kortenaken, Drinkteil straat, à droite Steenstraat, tout droit Dorpstraat, tout droit Verdaelstraat, à droite Bronckaertstraat, Galgestraat, Grazenseweg, tout droit Runkelen-dorp, à droite Herenstraat, à droite Galgestraat, à droite Grasweg, tout droit Hallestraat, suivre la frontière communale de la ville de Saint-Trond jusquà traverser Grote Steenweg N3, tout droit Dormaalstraat, à gauche Kwaad Menskenssteeg, à gauche Kersenlaarlaan, traverser chemin de fer Landen-Hasselt, tout droit Maasrode, à gauche Maasrode, à gauche Halmaal-Dorp, à droite Sint-Petrusstraat, à gauche Tramstraat, à droite Boven Halmaal jusquà traverser Haspengouwlaan (N3), à gauche Perzikstraat, à droite Kersenstraat, à gauche Perestraat, à droite Pruimenstraat, à gauche Appelstraat, à droite Halmaalweg, suivre à gauche Halmaalweg, à droite Jan Frans Willemsstraat, à gauche Halmaalweg, à gauche Gazometerstraat, à gauche Stationsplein, suivre à gauche Prins Albertlaan, poursuivre tout droit Diestersteenweg (N716), à gauche Tramstatiestraat, à droite Raasbeekstraat, suivre à gauche Grondbeek jusquà Heffelstraat, à droite Heffelstraat, à gauche Oppenstraat, à droite Warande, suivreà gauche Warandejusquà gauche Kasteellaan, à droite le long de la rivière Gete, à droite via un canal suivre à gauche Molsterbeek, à droite via chemin sans nom vers Korpsestraat, poursuivre à gauche Korpsestraat, à gauche Lepelstraat, à gauche Zwarteveldstraat, tout droit jusquau ruisseau, suivre à droite le ruisseau jusquà gauche chemin sans nom, le suivre jusquà la rivière Gete, à droite longer la rivière Gete jusquà gauche Staatsbaan N2, suivre N2 jusquà droite suivre la frontière provinciale jusquà Molenstraat, à droite Molenstraat, tout droit Bakelstraat, à gauche Ottenbergstraat, au niveau de Zelemseweg suivre la frontière provinciale jusquà la frontière avec la commune de Deurne, suivre à gauche la frontière communale de la commune de Deurne (via Baanhuisstraat) jusquà Hasseltsebaan(N725), à gauche Hasseltsebaan (N725), à gauche Genevenne, à gauche Lapseheide N287, tout droit N287 jusquà la frontière avec la commune de Schaffen, suivre à droite la frontière de la commune de Schaffen jusquà Klappijstraat, àgauche Rodestraat, à droite Merelstraat, suivre sur la gauche Vennestraat, Merelstraat, à droite Liebrechtsveld, à droite Diesterestraat, à gauche Kruisstraat, à gauche sentier Cauwberg, à droite Holleweg, suivre sur la gauche Holleweg jusquà N127, point de départ.

9. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes

ACrisnée, au niveau de Grand Route (N3) et du croisement avec Rue Sylvain Panis, à droite suivre Rue Sylvain Panis, à droite Rue de la Ville, à gauche Rue Joseph Wauters, à droite Rue de lAbbatoir, à gauche continuer Rue de lAbbatoir, à gauche Rue de Saint-Trond, à droite Rue Martin Wynants, à gauche suivre la frontière Flandres-Wallonie jusquà droite Ormelingerstraat, à droite Hesbeinsstraat, tout droit Tapstraat, rester à gauche à la jonction en Y, suivre le chemin à droite le long de la rangée darbres, au croisement en T prendre à droite, à gauche Donkelstraat, à gaucheRuttermolenstraat (N614), à droite Koninksemstraat (N614a), à droite Oude Kerkstraat, tourner à gauche et suivre route sans nom jusquà Vloedgracht, puis suivre le sentier jusquà hippodrome de Jeker, à droite Rutterweg, garder à droite Rutterweg, à gauche Jagersstraat, à gauche piste cyclable vers Luikersteenweg, à droite Luikersteenweg (N20), à droite La Niestrée (frontière entre Flandre et Wallonie), à gauche continuer La Niestrée, à gauche Rue de la Seigneurie, à droite Rue Lambert de Wonck, au niveau de Rue Lambert de Wonck 70, suivre à droite le chemin jusquà gauche Chemin de Poznan, à droite Chemin de Durban, à droite Rue du Tige, suivre Rue de Juprelle, tout droit Rue de Hognoul, Rue dOupeye, à droite Rue Chaussée (N3), Chaussée Noël Ledouble (N3), suivre Grand Route (N3) jusquau point dedépart.

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( 1 )<AM 2026-03-31/03 , art. 1, 020; En vigueur : 01-04-2026>

Art. N2. Annexe II. - Modèle du formulaire de déclaration.(Modèle non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 11-07-2008, p. 36590-36590).

Signatures

Donné à Bruxelles, le 23 juin 2008.

ALBERT

Par le Roi

La Ministre de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux, notamment l'article 2, § 1er;

Vu la loi du 4 février 2000 relative à la création de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la chaîne alimentaire, notamment les articles 4 et 5, modifiés par les lois des 13 juillet 2001, 22 décembre 2003, 9 septembre 2004 et 20 juillet 2005;

Vu l'arrêté royal du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions légales, confirmé et modifié par la loi du 19 juillet 2001, et modifié par les lois des 30 décembre 2001, 28 mars 2003, 22 décembre 2003, 9 juillet 2004, 9 décembre 2004, 23 décembre 2005, 27 décembre 2005 et 1er mars 2007;

Vu l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux, notamment les articles 66 et 67;

Vu l'arrêté ministériel du 10 septembre 2004 relatif à des mesures temporaires de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), modifié par l'arrêté ministériel du 31 mai 2007;

Considérant la Directive 2000/29/CE du Conseil de l'Union européenne du 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté;

Vu l'avis 32-2007 du Comité scientifique de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire du 9 novembre 2007;

Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et le gouvernement fédéral du 2 janvier 2008;

Vu l'avis n° 44.185/3 du Conseil d'Etat, donné le 11 mars 2008, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Agriculture,

Nous avons arrêté et arrêtons

Fiche des modifications

Arrêté ministériel du 31-03-2026 publié le 09-04-2026

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 20-03-2025 publié le 01-04-2025

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 15-03-2024 publié le 02-04-2024

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 22-03-2023 publié le 30-03-2023

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 28-03-2022 publié le 01-04-2022

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 30-03-2021 publié le 02-04-2021

Article modifié : N1

Arrêté royal du 22-02-2021 publié le 24-03-2021

Articles modifiés

1; 2; 4

Arrêté ministériel du 16-03-2020 publié le 24-03-2020

Article modifié : N

Arrêté ministériel du 19-04-2019 publié le 06-05-2019

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 30-03-2018 publié le 10-04-2018

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 15-03-2017 publié le 30-03-2017

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 14-03-2016 publié le 23-03-2016

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 19-03-2015 publié le 27-03-2015

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 25-03-2014 publié le 31-03-2014

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 26-03-2013 publié le 29-03-2013

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 15-03-2012 publié le 23-03-2012

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 02-03-2011 publié le 11-03-2011

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 25-03-2010 publié le 01-04-2010

Article modifié : N1

Arrêté ministériel du 27-03-2009 publié le 10-04-2009

Article modifié : N1