2008014337
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2008014337 12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008014337 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2008014337 12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
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12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
Source: Mobilité et Transports
Publication: 20 novembre 2008
Numéro: 2008014337
page: 61735
Dossier numéro: 2008-11-12/
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