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2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales.

22 Articles / Dispositions · Belgique
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Table des dispositions (22)

Article 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22.

Texte législatif (22 Articles)

BE Justel 2008014234
Art. 7 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Il est émis le 11 février 2008 un carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants représentant des jouets. Il est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondent au tarif d'un envoi normalisé en service national.

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Art. 9 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Le carnet de dix timbres-poste ordinaires autocollants représentant une fleur, " Tagète ", est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ce timbre correspond au tarif d'un envoi normalisé en service national.

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Art. 12 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Deux carnets de dix timbres-poste, " Timbres d'été ", sont imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

Ces timbres sont émis le 11 juin 2008.

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Art. 14 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Il sera émis une boîte de cent timbres-poste ordinaires autocollants représentant une fleur, le " Tagète ". Ces timbres-poste seront imprimés en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

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Art. 16 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Trois cartes postales sur lesquelles figurent des personnages de bandes dessinées (Spaghetti, Marc Dacier et Strapontin) seront émises.

Le timbre-poste figurant sur lesdites cartes correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national.

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Art. 18 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

Il sera émis le 20 octobre 2008 dix cartes postales spéciales illustrées " Autrefois et aujourd'hui ".

Sur chacune d'elles figure un timbre-poste dont le motif représente un détail d'une vue récente d'une ville belge. Celles-ci seront imprimées en polychromie par le procédé de la typographie.

Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.

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Art. 22. 2008014234 8 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, de l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales. Ouvrir la source officielle

La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 8 juillet 2008.

Mme I. VERVOTTE.

Préambule

La Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques,

Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment les articles 1er et 3;

Vu l'arrêté royal du 10 novembre 2004 portant émission de nouvelles valeurs postales;

Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales,

Arrête

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