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2008014094 BE

2008014094 17 MARS 2008. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2008014094 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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17 MARS 2008. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009

Source: Mobilité et Transports

Publication: 2 avril 2008

Numéro: 2008014094

page: 17941

Dossier numéro: 2008-03-17/

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