2008000433
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2008000433 (2007-07-26) Arrêté ministériel portant adoption d'un cahier des charges des circulations touristiques effectuées avec du matériel historique sur l'infrastructure ferroviaire. - Traduction allemande
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008000433 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2008000433 (2007-07-26) Arrêté ministériel portant adoption d'un cahier des charges des circulations touristiques effectuées avec du matériel historique sur l'infrastructure ferroviaire. - Traduction allemande
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(2007-07-26) Arrêté ministériel portant adoption d'un cahier des charges des circulations touristiques effectuées avec du matériel historique sur l'infrastructure ferroviaire. - Traduction allemande
Source: Intérieur
Publication: 21 mai 2008
Numéro: 2008000433
page: 26419
Dossier numéro: 2007-07-26/