2007201071 26 MARS 2007. - Arrêté royal déterminant les fonctions artistiques auprès de l'Orchestre national de Belgique et du Théâtre royal de la Monnaie.

Les fonctions artistiques, visées à l'article 10, alinéa 4, de la loi du 22 avril 1958 portant statut de l'Orchestre national de Belgique, sont les suivantes

- le directeur musical;

- le konzertmeister;

- le premier violoniste;

- le deuxième violoniste;

- l'altiste;

- le violoncelliste;

- le contrebassiste;

- le flûtiste;

- l'hautboïste;

- le clarinettiste;

- le basson (ou bassoniste);

- le corniste;

- le trompettiste;

- le trombone (ou tromboniste);

- le tubiste;

- le harpiste;

- le timbalier;

- le percussionniste.

Les fonctions artistiques, visées à l'article 16, § 4, alinéa 1er, de la loi du 19 avril 1963 portant création d'un établissement public nommé Théâtre royal de la Monnaie, sont les suivantes

- les fonctions des membres du Comité de direction;

- les fonctions visées à l'article 1er;

- le conseiller musical;

- le directeur artistique des choeurs d'enfants;

- l'intendant de l'orchestre;

- l'assistant de l'intendant de l'orchestre;

- le régisseur d'orchestre;

- l'assistant du régisseur d'orchestre;

- le chef du choeur;

- l'assistant du chef du choeur;

- le régisseur du choeur;

- l'assistant du régisseur du choeur;

- le manager du choeur des jeunes;

- l'accompagnateur des choeurs d'enfants;

- le soprano;

- l'alto;

- le ténor;

- la basse;

- le directeur technique;

- le directeur technique adjoint;

- le régisseur de scène;

- le machiniste;

- l'éclairagiste;

- les techniciens du son et vidéo;

- l'accessoiriste;

- le chef de l'atelier de costumes;

- le costumier;

- le coupeur;

- la couturière;

- le teinturier;

- le décorateur des costumes;

- le modiste;

- le chausseur;

- le coiffeur;

- le maquilleur;

- le directeur, le chef-peintre, le peintre, le chef-tapissier, le chef d'atelier accessoires, le chef-menuisier, le menuisier, le chef-ferronnier, le ferronnier et l'assistant décor des ateliers décors;

- le chef des études musicales;

- le chef de chant;

- l'assistant mise en scène.

Notre Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 mars 2007.

ALBERT

Par le Roi

Le Premier Ministre,

G. VERHOFSTADT.

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution;

Vu la loi du 22 avril 1958 portant statut de l'Orchestre national de Belgique, notamment l'article 10, alinéas 4 et 5, inséré par la loi du 5 décembre 2006;

Vu la loi du 19 avril 1963 portant création d'un établissement public nommé Théâtre royal de la Monnaie, notamment l'article 16, § 4, inséré par la loi du 5 décembre 2006;

Sur la proposition de Notre Premier Ministre et de l'avis de Nos Ministres qui en ont délibéré en Conseil,

Nous avons arrêté et arrêtons