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2007037220 BE

2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024)

248 Articles / Dispositions · Belgique
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Table des dispositions (248)

Article 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 51bis Art. 52 Art. 53 Art. 54 Art. 55 Art. 56 Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68 Art. 69 Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73 Art. 74 Art. 75 Art. 76 Art. 77 Art. 78 Art. 79 Art. 80 Art. 81 Art. 82 Art. 83 Art. 84 Art. 85 Art. 86 Art. 87 Art. 88 Art. 89 Art. 90 Art. 91 Art. 92 Art. 93 Art. 94 Art. 95 Art. 96 Art. 97 Art. 98 Art. 99 Art. 100 Art. 101 Art. 102 Art. 103 Art. 104 Art. 105 Art. 106 Art. 107 Art. 108 Art. 109 Art. 110 Art. 111 Art. 112 Art. 113 Art. 114 Art. 115 Art. 116 Art. 117 Art. 118 Art. 119 Art. 120 Art. 121 Art. 122 Art. 123 Art. 124 Art. 125 Art. 126 Art. 127 Art. 128 Art. 129 Art. 130 Art. 131 Art. 132 Art. 133 Art. 134 Art. 135 Art. 136 Art. 137 Art. 138 Art. 139 Art. 140 Art. 141 Art. 142 Art. 142bis Art. 143 Art. 144 Art. 145 Art. 146 Art. 147 Art. 148 Art. 149 Art. 150 Art. 151 Art. 152 Art. 153 Art. 154 Art. 155 Art. 156 Art. 157 Art. 158 Art. 159 Art. 160 Art. 161 Art. 162 Art. 163 Art. 164 Art. 165 Art. 166 Art. 167 Art. 168 Art. 169 Art. 170 Art. 171 Art. 172 Art. 173 Art. 174 Art. 175 Art. 176 Art. 177 Art. 178 Art. 179 Art. 180 Art. 181 Art. 182 Art. 183 Art. 183/ Art. 184 Art. 185 Art. 186 Art. 187 Art. 188 Art. 189 Art. 190 Art. 191 Art. 192 Art. 193 Art. 194 Art. 195 Art. 196 Art. 197 Art. 198 Art. 199 Art. 200 Art. 201 Art. 202 Art. 203 Art. 204 Art. 205 Art. 206 Art. 207 Art. 208 Art. 209 Art. 210 Art. 211 Art. 211bis Art. 211ter Art. 212 Art. 213 Art. 214 Art. 215 Art. 216 Art. 217 Art. 218 Art. 219 Art. 220 Art. 221 Art. 222 Art. 223 Art. 224 Art. 225 Art. 226 Art. 227 Art. 228 Art. 229 Art. 229bis Art. 230 Art. 231 Art. 232 Art. 233 Art. 234 Art. 235 Art. 236 Art. 237 Art. 237bis Art. 238 Art. 239 Art. 240 Art. 241

Texte législatif (248 Articles)

BE Justel 2007037220
Art. 49 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

§ 1er. [ '> 1 ...] '> 1

§ 2. [ '> 2 ...] '> 2 .

§ 3. [ '> 2 ...] '> 2 .

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( 1 )<AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

( 2 )<AGF 2024-01-12/12 , art. 11,1°, 015; En vigueur : 11-02-2024>

Section V.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

BE Justel 2007037220
Art. 79 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

TITRE IV.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

CHAPITRE Ier.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Section Ire.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

BE Justel 2007037220
Art. 97 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

TITRE V. - La réaffectation d'office du membre du personnel statutaire nommé à titre définitif.

CHAPITRE Ier. - La réaffectation d'office du membre du personnel statutaire nommé à titre définitif dans une fonction du même rang.

BE Justel 2007037220
Art. 98 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

La réaffectation d'office dans une fonction du même rang se fait à l'initiative de l'administration. Elle implique la réaffectation du membre du personnel statutaire nommé à titre définitif dans une autre fonction appropriée du même grade ou dans une fonction appropriée d'un autre grade du même rang.

L'autorité de désignation décide de la réaffectation d'office. Elle a un entretien préalable à ce sujet avec le membre du personnel. La réaffectation n'est pas temporaire, mais définitive.

BE Justel 2007037220
Art. 220 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

TITRE XI.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

CHAPITRE Ier.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Section Ire- Dispositions abrogatoires relatives au personnel

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

BE Justel 2007037220
Art. 241 2007037220 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2007 et mise à jour au 01-02-2024) Ouvrir la source officielle

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

ANNEXES. 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Art. N1 .

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Art. N2.Annexe .

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Art. N3.

<Abrogé par AGF 2023-01-20/08 , art. 69, 014; En vigueur : 18-03-2023>

Signatures

Bruxelles, le 7 décembre 2007.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand des Affaires intérieures, de la Politique des Villes, du Logement et de l'Intégration civique,

M. KEULEN

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20;

Vu la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'aide sociale, modifié en dernier lieu par le décret du 25 avril 2007, notamment l'article 42;

Vu le décret communal du 15 juillet 2005, notamment les articles 116, § 1er, et 313, § 1er;

Vu le décret provincial du 9 décembre 2005, notamment l'article 112, § 1er, et l'article 268;

Vu l'arrêté royal du 26 décembre 1938 relatif au régime des pensions du personnel communal, modifié par les arrêtés royaux des 22 décembre 1986, 5 août 1991 et 20 juillet 2000;

Vu l'arrêté royal du 19 avril 1962 relatif à l'octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures aux agents provinciaux et communaux, modifié par l'arrêté royal du 6 avril 1972;

Vu l'arrêté royal du 19 avril 1962 relatif à l'octroi d'une indemnité de logement aux agents des provinces et des communes;

Vu l'arrêté royal du 12 février 1963 relatif à l'octroi d'une allocation pour prestations exceptionnelles au personnel des provinces et des communes, modifié par les arrêtés royaux des 15 juin 1970, 8 juin 1971, 16 octobre 1975 et 21 août 1979;

Vu l'arrêté royal du 21 juin 1965 fixant les indemnités pour frais de séjour octroyés au personnel provincial et communal, modifié par les arrêtés royaux des 18 février 1974 et 29 août 1991;

Vu l'arrêté royal du 21 décembre 1965 relatif à l'octroi d'une indemnité pour frais funéraires lors du décès d'un agent provincial ou communal, modifié par les arrêtés royaux des 8 mai 1973, 22 juillet 1975 et 27 novembre 1985;

Vu l'arrêté royal du 29 décembre 1965 portant réglementation générale en matière d'indemnité pour frais de parcours résultant de déplacements de service effectués par le personnel des provinces et des communes, modifié par l'arrêté royal du 18 avril 1985;

Vu l'arrêté royal du 18 janvier 1974 fixant les dispositions générales relatives à l'octroi d'une allocation pour diplôme à certains agents des provinces, des communes, des agglomérations et fédérations de communes, modifié par les arrêtés royaux des 29 janvier 1990, 6 mars 1991, 31 mars 1993 et 20 juin 1994;

Vu l'arrêté royal du 15 janvier 1975 fixant les dispositions générales relatives à l'octroi d'une allocation pour prestations de travail nocturnes à certains agents des provinces, des communes, des agglomérations de commun es et des fédérations de communes, modifié par les arrêtés royaux des 11 janvier 1989, 2 juin 1989 et 20 juin 1994;

Vu l'arrêté royal du 1er octobre 1975 fixant les dispositions générales relatives à l'intervention des provinces, des communes, des agglomérations de communes et des fédérations de communes dans certains frais de transport des membres de leur personnel;

Vu l'arrêté royal du 3 décembre 1975 fixant la limite des dispositions générales relatives à la valorisation pécuniaire des services antérieurs accomplis dans le secteur public par certains agents des provinces et des communes, modifié par l'arrêté royal du 27 novembre 1985;

Vu l'arrêté royal du 17 novembre 1976 fixant la limite des dispositions générales relatives à l'octroi, à certains agents des provinces et des communes, d'une allocation pour travaux dangereux, insalubres ou incommodes;

Vu l'arrêté royal du 12 avril 1977 fixant les dispositions générales relatives à l'admissibilité des services accomplis par certains agents des provinces, des communes et des agglomérations de communes dans le secteur privé, en qualité de chômeurs occupés par les pouvoirs publics ou comme stagiaires en vertu de la législation sur le stage des jeunes;

Vu l'arrêté royal du 2 juin 1977 fixant la limite des dispositions générales relatives à l'octroi d'une indemnité de déplacement à certains agents des communes affectées par une fusion, une annexion ou une rectification des limites territoriales après le 31 décembre 1976, modifié par l'arrêté royal du 4 décembre 1978;

Vu l'arrêté royal du 2 juin 1977 fixant les dispositions générales relatives au statut pécuniaire des agents provinciaux et communaux bénéficiant d'un congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse;

Vu l'arrêté royal du 23 décembre 1977 fixant le nombre de handicapés que doivent occuper les provinces, les communes, les associations de communes et les agglomérations de communes;

Vu l'arrêté royal du 28 novembre 1990 portant fixation des dispositions générales relatives à l'octroi de chèques-repas à certains agents des provinces et des communes;

Vu l'arrêté royal du 12 février 1993 fixant les dispositions générales relatives à la rémunération par les provinces et les communes de certains agents en congé de maternité;

Vu l'arrêté royal du 20 juillet 1993 fixant les dispositions générales d'établissement des statuts administratif et pécuniaire des secrétaires et receveurs des centres publics d'aide sociale, modifié par le décret de la Communauté flamande du 7 juillet 2006;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2006 portant les conditions minimales pour le régime de mandats du personnel communal et provincial et disposition sur la prime linguistique;

Vu le protocole n° 2007/1 du 10 septembre 2007 de la première section du Comité des services publics provinciaux et locaux, sous-section Région flamande et Communauté flamande;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 3 mai 2007;

Vu l'avis du Vlaamse Adviesraad voor Bestuurszaken, donné le 18 octobre 2007;

Vu l'avis n° 43.608/3 du Conseil d'Etat, donné le 23 octobre 2007, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand des Affaires intérieures, de la Politique des Villes, du Logement et de l'Intégration civique;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 12-01-2024 publié le 01-02-2024

Articles modifiés

32; 33; 34; 35; 36; 37; 38; 48; 49; 99; 100; 103; 104; 105; 106; 107; 108; 198; 199

Arrêté gouvernement flamand du 20-01-2023 publié le 08-03-2023

Articles modifiés

1-37; 39-47; 50-98; 101; 102; 109-197

Arrêté gouvernement flamand du 03-06-2022 publié le 07-07-2022

Article modifié : 142bis

Arrêté gouvernement flamand du 28-01-2022 publié le 12-04-2022

Article modifié : 164

Arrêté gouvernement flamand du 28-01-2022 publié le 04-04-2022

Articles modifiés

135; 209; N3

Arrêté gouvernement flamand du 10-09-2021 publié le 25-10-2021

Articles modifiés

135; N3

Arrêté gouvernement flamand du 24-09-2021 publié le 14-10-2021

Articles modifiés

136; 209

Arrêté gouvernement flamand du 12-03-2021 publié le 14-04-2021

Articles modifiés

137; 160; 164; 176; 183; 183/1; 183/2

Arrêté gouvernement flamand du 02-12-2016 publié le 22-12-2016

Articles modifiés

INTITULE; 200-202; 203; 210; 211; 211bis; 211ter; 237bis

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 06-02-2014

Article modifié : 106

Arrêté gouvernement flamand du 23-11-2012 publié le 24-12-2012

Articles modifiés

11; 12; 19; 20; 24; 29; 36; 45; 51bis; 52; 58; 59; 63; 65; 79; 106; 107; 108; 112; 113; 114; 117; 121; 122; 124; 135; 139; 141; 142; 151; 164; 165; 215; 219

Article modifié : N1

Arrêté gouvernement flamand du 03-04-2009 publié le 29-04-2009

Article modifié : 219

Arrêté gouvernement flamand du 03-04-2009 publié le 29-04-2009

Articles modifiés

122; 124

Arrêté gouvernement flamand du 16-01-2009 publié le 29-01-2009

Articles modifiés

51; 66; 83; 91; 122; 124; 135; 156

Articles modifiés

183; 219; 220; 227; 229BIS; N2

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