2007036481 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2007 et mise à jour au 30-08-2024)

<Abrogé par AGF 2023-08-31/27 , art. 4, 011; En vigueur : 01-09-2023>

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base sont fixés [ '> 3 aux annexes suivantes] '> 3 , jointes au présent décret

1° [ '> 6 les annexes XXXXIII à XXXXV] '> 6 comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " alfabetisering Nederlands tweede taal " (alphabétisation néerlandais - deuxième langue);

2° [ '> 5 les annexes XXXX à XXXXII comprennent les profils de formation] '> 5 pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " Nederlands " (néerlandais);

3° [ '> 7 l'annexe XVIII et l'annexe XXXXVI comprennent] '> 7 le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue);

4° [ '> 2 les annexes XIX à XXII incluse comprennent] '> 2 le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " wiskunde " (mathématiques);

5° [ '> 4 l'annexe XVII et les annexes XXVII à XXXIX incluse] '> 4 comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " maatschappijoriëntatie " (orientation sociale);

6° [ '> 3 l'annexe XXV] '> 3 comprend le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " informatie- en communicatietechnologie " (technologie d'information et de communication);

7° les annexes XIII à XVI incluse comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " talen " (langues).

[ '> 3 En exécution de l'article 24, § 2, du même décret, il est dérogé pour des groupes cibles spéciaux au nombre minimum de périodes de cours des formations des domaines d'apprentissage 'wiskunde' [ '> 4 [ '> 5 [ '> 6 mathématiques, technologie d'information et de communication, [ '> 7 néerlandais, alphabétisation néerlandais - deuxième langue et néerlandais - deuxième langue] '> 7 ] '> 6 ] '> 5 ] '> 4 , telles que fixées à l'annexe XXVI au présent arrêté.] '> 3

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( 1 )<AGF 2009-07-24/23 , art. 1, 003; En vigueur : 01-02-2009>

( 2 )<AGF 2010-07-23/09 , art. 2, 004; En vigueur : 10-12-2010>

( 3 )<AGF 2012-06-01/11 , art. 1, 006; En vigueur : 15-04-2012>

( 4 )<AGF 2012-06-22/05 , art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2012>

( 5 )<AGF 2013-03-01/18 , art. 2, 008; En vigueur : 01-02-2013>

( 6 )<AGF 2015-03-27/16 , art. 2, 009; En vigueur : 01-02-2015>

( 7 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 5, 011; En vigueur : 01-09-2023>

Les profils de formation visés à l'article 2 sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. [ '> 1 Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le [ '> 8 groupement représentatif des centres d'éducation de base et les services d'encadrement pédagogique visés à l'article 24, § 1er] '> 8 , du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.] '> 1

[ '> 8 Par dérogation à l'alinéa 1er, le profil de formation repris dans l'annexe XVIII, jointe au présent arrêté, est évalué au plus tard pendant l'année scolaire 2026-2027.] '> 8

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( 1 )<AGF 2008-10-17/38 , art. 5, 002; En vigueur : 01-09-2008>

( 2 )<AGF 2010-07-23/09 , art. 3, 004; En vigueur : 10-12-2010>

( 3 )<AGF 2012-06-01/11 , art. 2, 006; En vigueur : 15-04-2012>

( 4 )<AGF 2012-06-22/05 , art. 3, 007; En vigueur : 01-09-2012>

( 5 )<AGF 2013-03-01/18 , art. 3, 008; En vigueur : 01-02-2013>

( 6 )<AGF 2015-03-27/16 , art. 3, 009; En vigueur : 01-02-2015>

( 7 )<AGF 2016-04-15/24 , art. 1, 010; En vigueur : 01-02-2016>

( 8 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 6, 011; En vigueur : 01-09-2023>

3 .

<Abrogé par AGF 2023-08-31/27 , art. 7, 011; En vigueur : 01-09-2023>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2007.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise.)

( 1 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 11, 012; En vigueur : 01-09-2024; modification N26>

Signatures

Bruxelles, le 19 juillet 2007.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment les articles 9 et 24, § 1er;

Vu les avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), donnés en date des 26 avril 2005 et 21 mars 2006;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 25 mai 2007;

Vu l'avis 43 253/1 du Conseil d'Etat, donné le 8 juin 2007, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2024 publié le 30-08-2024

Article modifié : N26

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; 2; 3; 3/3; N

Arrêté gouvernement flamand du 15-04-2016 publié le 20-05-2016

Articles modifiés

3; N

Arrêté gouvernement flamand du 27-03-2015 publié le 06-05-2015

Articles modifiés

2; 3; N

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 10-04-2013

Articles modifiés

2; 3; N4; N40-N42; N26

Arrêté gouvernement flamand du 22-06-2012 publié le 13-07-2012

Articles modifiés

2; 3; N

Arrêté gouvernement flamand du 01-06-2012 publié le 05-07-2012

Articles modifiés

2; 3; N

Décret conseil flamand du 10-12-2010 publié le 18-02-2011

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 23-07-2010 publié le 20-08-2010

Articles modifiés

2; 3; 3/1-3/3; N

Arrêté gouvernement flamand du 24-07-2009 publié le 21-10-2009

Articles modifiés

2; N

Arrêté gouvernement flamand du 17-10-2008 publié le 04-12-2008

Articles modifiés

2; 3; N