2007036455 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2007 et mise à jour au 15-05-2025)

En application de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés dans [ '> 3 [ '> 5 [ '> 6 les annexes XXII à XXXVII ] '> 6 ] '> 5 ] '> 4 ] '> 3 pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline " Auto ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes.

[ '> 2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles spéciaux, au nombre minimum de périodes de la façon suivante

1° la formation " Bandenmonteur " peut couvrir 240 périodes de cours pour les apprenants lents, la durée de tous les modules pouvant être augmentée de 50 % ;

2° la formation " Onderhoudsmecanicien Personenwagens en Lichte Bedrijfsvoertuigen " peut couvrir 465 périodes de cours pour les apprenants lents, la durée de tous les modules pouvant être augmentée de 50 % ;

3° la formation " Polyvalent Mecanicien Personenwagens en Lichte Bedrijfsvoertuigen " peut couvrir 1275 périodes de cours pour les apprenants lents, la durée de tous les modules pouvant être augmentée de 50 %;] '> 2

[ '> 4 4° la formation " Onderhoudsmecanicien Zware Bedrijfsvoertuigen " peut couvrir 390 périodes de cours pour les apprenants lents, le module " Aandrijflijn en rollend gedeelte zware voertuigen " couvrant 140 périodes de cours ;

5° la formation " Polyvalent Mecanicien Zware Bedrijfsvoertuigen " peut couvrir 1070 périodes de cours pour les apprenants lents, le module " Aandrijflijn en rollend gedeelte zware voertuigen " couvrant 140 périodes de cours et le module " Complex onderhoud zware voertuigen " 120 périodes de cours.] '> 4

[ '> 5 6° la formation " Bestuurder Interne Transportmiddelen " peut couvrir 56 périodes de cours pour les apprenants lents, les modules " Heftruck " et " Reachtruck " couvrant chacun 56 périodes de cours ;

7° la formation " Bestuurder Interne Transportmiddelen " peut couvrir 16 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module " Pallettruck " couvrant 16 périodes de cours ;

8° la formation " Bestuurder Interne Transportmiddelen " peut couvrir 24 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules " Heftruck ", " Reachtruck ", " Stapelaar ", " Orderverzameltruck " et " Combitruck " couvrant chacun 24 périodes de cours ;

9° la formation " Heftruckchauffeur " peut couvrir 56 périodes de cours pour les apprenants lents, le module " Heftruck " couvrant 56 périodes de cours ;

10° la formation " Heftruckchauffeur " peut couvrir 24 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module " Heftruck " couvrant 24 périodes de cours ;

11° la formation " Reachtruckchauffeur " peut couvrir 56 périodes de cours pour les apprenants lents, le module " Reachtruck " couvrant 56 périodes de cours ;

12° la formation " Reachtruckchauffeur " peut couvrir 24 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module " Reachtruck " couvrant 24 périodes de cours. ] '> 5

[ '> 6 13° la formation de Réparateur de bicyclettes peut couvrir 280 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module Diagnostic et réparation de bicyclettes couvrant 120 périodes de cours ;

14° la formation de Technicien cycle peut couvrir 400 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Diagnostic et réparation de bicyclettes, et Technologie cycliste avancée couvrant chacun 120 périodes de cours.] '> 6

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( 1 )<AGF 2016-08-30/12 , art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2016>

( 2 )<AGF 2019-02-15/22 , art. 6, 005; En vigueur : 01-02-2019>

( 3 )<AGF 2021-02-26/32 , art. 8, 006; En vigueur : 01-02-2021>

( 4 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 8, 007; En vigueur : 01-02-2022>

( 5 )<AGF 2023-03-03/10 , art. 4, 008; En vigueur : 01-02-2023>

( 6 )<AGF 2024-03-08/08 , art. 8, 009; En vigueur : 01-02-2024>

<Abrogé par AGF 2016-08-30/12 , art. 5, 004; En vigueur : 01-09-2016>

2 .

<Abrogé par AGF 2016-08-30/12 , art. 7, 004; En vigueur : 01-09-2016>

L'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Auto " est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2007.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES

Art. N.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).

Signatures

Bruxelles, le 19 juillet 2007.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Auto ";

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 27 avril 2004;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 25 mai 2007;

Vu l'avis 43.250/1 du Conseil d'Etat, donné le 8 juin 2007, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 25-04-2025 publié le 15-05-2025

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 08-03-2024 publié le 16-04-2024

Articles modifiés

1; N21; N36; N37

Arrêté gouvernement flamand du 03-03-2023 publié le 06-09-2023

Articles modifiés

1; N19; N20; N33; N34; N35

Arrêté gouvernement flamand du 11-03-2022 publié le 08-06-2022

Articles modifiés

1; N31-N32

Arrêté gouvernement flamand du 26-02-2021 publié le 23-04-2021

Articles modifiés

1; N27-N30; N1; N2; N3

Arrêté gouvernement flamand du 15-02-2019 publié le 23-05-2019

Articles modifiés

1; 2/1; N

Arrêté gouvernement flamand du 30-08-2016 publié le 20-09-2016

Articles modifiés

1; 2; 2/1; 2/2; N

Arrêté gouvernement flamand du 01-04-2011 publié le 30-05-2011

Articles modifiés

1; 2; N17; N18

Arrêté gouvernement flamand du 11-06-2010 publié le 28-07-2010

Articles modifiés

1; 2; 2/1; 2/2; N16; N13-N14