2006035079 18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2006 et mise à jour au 20-10-2020)

En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans [les [ '> 3 annexes V à IX et l'annexe XIV] '> 3 ] pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline 'Nederlands tweede taal', appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale : <AGF 2006-09-01/00 , art. 1, 1°, 002; En vigueur : 01-09-2006>

1° [ '> 2 ...] '> 2

2° [ '> 2 ...] '> 2

3° [ '> 2 ...] '> 2

4° [ '> 2 ...] '> 2

5° en annexe V la formation modulaire " NT2 Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 2 ";

6° en annexe VI la formation modulaire " NT2 Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 3 ";

7° en annexe VII la formation modulaire " NT2 Professioneel Juridisch richtgraad 3 ";

8° en annexe VIII la formation modulaire " Socio-Culturele Integratie richtgraad 1 ";

9° en annexe IX la formation modulaire " Socio-Culturele Integratie richtgraad 2 ";

10° [ '> 3 ...] '> 3 ;

11° [ '> 1 ...] '> 1

12° [ '> 1 ...] '> 1

13° [ '> 1 ...] '> 1

[14° en annexe XIV la formation modulaire " NT2 professioneel juridisch richtgraad 4.] <AGF 2006-09-01/00 , art. 1, 2°, 002; En vigueur : 01-09-2006>

----------

( 1 )<AGF 2009-07-24/23 , art. 9, 003; En vigueur : 01-09-2010>

( 2 )<AGF 2014-02-28/15 , art. 13, 004; En vigueur : 01-09-2015>

( 3 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 2, 005; En vigueur : 01-09-2020>

Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.

En vertu de l'article 15, § 2, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, il est, pour ce qui est des suivantes disciplines modulaires destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes fixé : " NT2 Verkort R 1 ", " NT2 Verlengd R 1 " et " NT2 Verkort R 2 ".

Les schémas structurels mentionnés ci-après et approuvés conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peuvent, à titre de mesure transitoire, être utilisés pendant une année scolaire encore

1° " Leertraject Nederlands richtgraad 1 ", approuvé le 31 mai 2002;

2° " Leertraject Nederlands richtgraad 2 ", approuvé le 31 mai 2002;

3° " Leertraject Nederlands richtgraad 3 ", approuvé le 31 mai 2002;

4° " Leertraject Nederlands richtgraad 4 ", approuvé le 31 mai 2002;

5° " Socio-culturele integratie voor migranten richtgraad 2 ", approuvé le 31 mai 2002.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES

Art. N. (Annexes non traduites. Voir original néerlandais).

Signatures

Bruxelles, le 18 novembre 2005.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

Y. LETERME

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, notamment les articles 14, 15, §§ 1er et 2, modifiés par les décrets des 14 février 2003 et 7 mai 2004, et 75;

Vu les avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), donné en date des 23 octobre 2003 et 11 mai 2004;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 26 avril 2005;

Vu le protocole n° 560.3 du 2 septembre 2005 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 325.3 du 2 septembre 2005 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 39.205/1 du Conseil d'Etat, donné le 25 octobre 2005, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 28-02-2014 publié le 04-04-2014

Articles modifiés

1; N1-N4

Arrêté gouvernement flamand du 24-07-2009 publié le 21-10-2009

Articles modifiés

1; N11-N13

Arrêté gouvernement flamand du 01-09-2006 publié le 06-12-2006

Articles modifiés

1; N14