2006023072 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes

1° au tableau du point 2.1., les produits " Roquette " et " Feuilles et pousses de Brassica spp. " sont ajoutés sous la catégorie 2.5.a) " Laitues et similaires ", entre " Scarole " et " etc. ";

2° au tableau du point 2.1., le produit " Lupins " est ajouté sous le groupe 3. " Légumineuses séchées ", entre " Pois secs " et " etc. ";

3° au point 3, les dispositions concernant les pesticides ABAMECTINE, ATRAZINE, AZINPHOS-ETHYL, CARBARYL, CARBENDAZIME, CHLORFENVINPHOS, CYAZOFAMID, CYFLUTHRINE, DELTAMETHRINE, DESMEDIPHAME, ENDOSULFAN, ETHEPHON, FENBUTATIN-OXYDE, FENHEXAMIDE, FENITROTHION, FENPROPIMORPHE, GLYPHOSATE, LINURON, METHAMIDOPHOS, METHIDATHION, METHOMYL/THIODICARBE, MYCLOBUTANIL, OXAMYL, PARAQUAT, PHENMEDIPHAME, PYMETROZINE, PYRACLOSTROBINE, THIABENDAZOLE, THIOPHANATE-METHYL, TRIADIMEFON, TRIADIMENOL, TRIAZOPHOS, TRIFLOXYSTROBINE et TRIMETHYLSULFONIUM sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

4° le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides FENTHION et BETA-CYFLUTHRINE en annexe Ire du présent arrêté;

5° au point 3, pour le pesticide CHLORMEQUAT, la teneur maximale en résidus " poires 0.3 (t) " est remplacée par la teneur maximale en résidus " poires 0.2 (t) ", applicable jusqu'au 31 juillet 2009;

6° au point 4.A, les dispositions concernant les pesticides AZINPHOS-ETHYL, CHLORFENVINPHOS, DELTAMETHRINE et TRIAZOPHOS sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;

7° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides PHENMEDIPHAME et FENTHION en annexe II du présent arrêté;

8° au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide CARBARYL sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;

9° au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide FENTHION sont supprimées.

Le présent arrêté produit ses effets le 1 août 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide CHLORMEQUAT et le 15 septembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CARBENDAZIME et THIOPHANATE-METHYL.

Le présent arrêté entre en vigueur le 9 décembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CYAZOFAMID, FENBUTATIN-OXYDE, FENHEXAMIDE, LINURON, PYMETROZINE et TRIADIMEFON/TRIADIMENOL, le 30 décembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CARBARYL, DELTAMETHRINE, ENDOSULFAN, FENITROTHION et METHIDATHION, le 21 janvier 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ABAMECTINE, ATRAZINE, AZINPHOS-ETHYL, BETA-CYFLUTHRINE, CYFLUTHRINE, ETHEPHON, FENPROPIMORPHE, FENTHION, GLYPHOSATE, METHAMIDOPHOS, METHOMYL/THIODICARBE, MYCLOBUTANIL, PARAQUAT, THIABENDAZOLE, TRIAZOPHOS, TRIFLOXYSTROBINE et TRIMETHYLSULFONIUM, le 21 avril 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide PYRACLOSTROBINE, le 30 décembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide OXAMYL, et le 21 janvier 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CHLORFENVINPHOS, DESMEDIPHAME et PHENMEDIPHAME.

Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Châteauneuf-de-Grasse, 10 novembre 2006.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe I.

I II III

Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en

lequel s'exprime isomeres, residus

le residu, sauf produits de

mention contraire degradation ou

de reaction

et autres

pesticides

compris dans

le residu

autorise (mg/kg)

ABAMECTINE somme de noix (ecalees ou non) 0*(0.02)

l'avermectine

B1a, de

l'avermectine

B1b et du

delta-8,

9 isomere

d'avermectine

B1a

fraises (autres que les 0.1

fraises des bois)

mures 0.1

framboises 0.1

tomates 0.02

poivrons 0.05

aubergines 0.02

cucurbitacees a peau 0.02

comestible

laitues et similaires 0.1

graines oleagineuses 0*(0.02)

the 0*(0.02)

houblon 0.05

autres 0*(0.01)

ATRAZINE aucun mais doux 0.1

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

AZINPHOS-ETHYL aucun the 0*(0.05)

houblon 0*(0.05)

cereales 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

BETA-CYFLUTHRINE voir cyfluthrine

CARBARYL aucun olives (de table) 5

olives (extraction 5

d'huile)

tomates 0.5

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

sarrasin 0.5

orge 0.5

millet 0.5

avoine 0.5

mais 0.5

riz 1

seigle 0.5

sorgho 0.5

froment 0.5

triticale 0.5

autres 0*(0.05)

CARBENDAZIME somme du benomyl fruits a pepins 0.2

et du

carbendazime

exprimee en

carbendazime

abricots 0.2

cerises (cerises douces 0.5

et griottes)

peches (y compris les 0.2

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.5

raisins de table 0.3

raisins de cuve 0.5

papayes 0.2

tomates 0.5

aubergines 0.5

okras 2

choux de Bruxelles 0.5

haricots (non ecosses) 0.2

pois (non ecosses) 0.2

feves de soja 0.2

orge 2

avoine 2

seigle 0.1

froment 0.1

triticale 0.1

autres cereales 0*(0.01)

autres 0*(0.1)

CHLORFENVINPHOS somme des carottes 0.5

isomeres E et Z

panais 0.5

radis 0.5

rutabagas 0.5

navets 0.5

ail 0.5

echalotes 0.5

courgettes 0.1

choux de Bruxelles 0.1

choux pommes 0.5

choux-raves 0.3

cresson 0.1

mache 0.1

epinards 0.1

persil 0.5

asperges 0.1

celeris 0.5

poireaux 0.1

champignons de couche 0.05

the 0*(0.05)

houblon 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

CYAZOFAMID aucun raisins de table et 0.5

raisins de cuve

tomates 0.2

cucurbitacees a peau 0.1

comestible

cucurbitacees a peau 0.1

non comestible

graines oleagineuses 0*(0.02)

the 0*(0.02)

houblon 0*(0.02)

autres 0*(0.01)

CYFLUTHRINE, y somme des fruits a pepins 0.2

compris d'autres isomeres

melanges

d'isomeres

constituants

abricots 0.3

cerises (cerises douces 0.2

et griottes)

peches (y compris les 0.3

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.2

raisins de table et 0.3

raisins de cuve

tomates 0.05

poivrons 0.3

concombres 0.1

choux (developpement 0.05

de l'inflorescence)

choux pommes 0.2

choux (developpement 0.3

des feuilles)

laitues et similaires 0.5

legumineuses potageres 0.05

(fraiches)

graines de colza 0.05

the 0*(0.1)

houblon 20

mais 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

DELTAMETHRINE cis-deltamethrine pommes 0.2

autres fruits a pepins 0.1

cerises (cerises douces 0.2

et griottes)

autres fruits a noyaux 0.1

raisins de table et 0.2

raisins de cuve

fraises (autres que les 0.2

fraises des bois)

mures 0.5

framboises 0.5

groseilles (a grappes 0.5

rouges, ou noires ou

blanches, cassis)

groseilles a maquereau 0.2

kiwis 0.2

olives (de table) 1

olives (extraction 1

d'huile)

ail 0.1

oignons 0.1

echalotes 0.1

oignons de printemps 0.1

tomates 0.3

aubergines 0.3

okras 0.3

autres legumes-fruits 0.2

cucurbitacees a peau 0.2

comestible

cucurbitacees a peau 0.2

non comestible

choux (developpement 0.1

de l'inflorescence)

choux pommes 0.1

choux (developpement 0.5

des feuilles)

laitues et similaires 0.5

epinards et similaires 0.5

fines herbes 0.5

legumineuses potageres 0.2

(fraiches)

artichauts 0.1

poireaux 0.2

legumineuses sechees 1

graines de colza 0.1

graines de moutarde 0.1

the 5

houblon 5

cereales 2

autres 0*(0.05)

DESMEDIPHAME aucun graines oleagineuses 0*(0.1)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

ENDOSULFAN somme des noix (ecalees ou non) 0*(0.1)

isomeres alpha

et beta et du

sulfate

d'endosulfan,

exprimee en

endosulfan

poires 0.3

raisins de table et 0.5

raisins de cuve

tomates 0.5

poivrons 1

feves de soja 0.05

graines de coton 5

autres graines 0*(0.1)

oleagineuses

the 30

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

ETHEPHON aucun noix (ecalees ou non) 0.1

pommes 0.5

cerises (cerises douces 3

et griottes)

raisins de table et 1

raisins de cuve

groseilles (a grappes 5

rouges, blanches ou

noires, cassis)

ananas 2

tomates 1

poivrons 3

graines de coton 2

autres graines 0*(0.1)

oleagineuses

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

orge 0.5

seigle 0.5

triticale 0.2

froment 0.2

autres 0*(0.05)

FENBUTATIN-OXYDE aucun agrumes 5

fruits a pepins 2

raisins de table et 2

raisins de cuve

fraises (autres que les 1

fraises des bois)

mures 5

framboises 5

bananes 3

solanacees 1

concombres 0.5

courgettes 0.5

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

FENHEXAMIDE aucun abricots 5

cerises (cerises douces 5

et griottes)

peches (y compris les 5

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 1

raisins de table et 5

raisins de cuve

fraises (autres que les 5

fraises des bois)

fruits de ronces (autres 10

que sauvages)

autres petits fruits et 5

baies (autres que

sauvages)

kiwis 10

tomates 1

poivrons 2

aubergines 1

cucurbitacees a peau 1

comestible

laitues et similaires 30

fines herbes 30

graines oleagineuses 0*(0.1)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

FENITROTHION aucun the 0.5

houblon 0*(0.02)

autres 0*(0.01)

FENPROPIMORPHE aucun fraises (autres que les 1

fraises des bois)

fruits de ronces (autres 1

que sauvages)

autres petits fruits et 1

baies (autres que

sauvages)

bananes 2

choux de Bruxelles 0.5

poireaux 1

the 0*(0.1)

houblon 10

froment 0.5

orge 0.5

seigle 0.5

epeautre 0.5

avoine 0.5

triticale 0.5

autres 0*(0.05)

FENTHION fenthion et son agrumes 3

analogue

oxygene, leurs

sulfoxydes et

leurs sulfones

exprimes

en fenthion

cerises (cerises douces 2

et griottes)

olives (de table) 1

olives (extraction 1

d'huile)

graines oleagineuses 0*(0.02)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.01)

GLYPHOSATE aucun mandarines (y compris 0.5

les clementines et

hybrides similaires)

oranges 0.5

raisins de table et 0.5

raisins de cuve

olives (extraction 1

d'huile)

champignons sauvages 50

haricots secs 2

pois secs 10

lupins 10

graines de lin 10

graines de tournesol 20

graines de colza 10

feves de soja 20

graines de moutarde 10

graines de coton 10

pommes de terre 0.5

the 2

orge 20

avoine 20

mais 1

seigle 10

sorgho 20

froment 10

triticale 10

autres 0*(0.1)

LINURON aucun carottes 0.2

celeris-raves 0.5

panais 0.2

persil a grosse racine 0.2

fines herbes 1

haricots (ecosses) 0.1

pois (ecosses) 0.1

celeris 0.1

graines oleagineuses 0*(0.1)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

METHAMIDOPHOS aucun abricots 0.1

peches (y compris les 0.05

nectarines et hybrides

similaires)

choux (developpement 0.02

de l'inflorescence)

haricots (non ecosses) 0.5

pois (non ecosses) 0.5

artichauts 0.1

feves de soja 0.2

graines de coton 0.2

the 0*(0.02)

houblon 0*(0.02)

autres 0*(0.01)

METHIDATHION aucun agrumes 2

noix (ecalees ou non) 0*(0.05)

peches (y compris les 0.05

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.2

olives (de table) 1

olives (extraction 1

d'huile)

graines de colza 0.05

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.02)

METHOMYL/ somme exprimee pamplemousses 0.5

THIODICARBE en methomyl

citrons 1

limettes 1

mandarines (y compris 1

les clementines et

hybrides similaires)

oranges 0.5

pomelos 0.5

fruits a pepins 0.2

abricots 0.2

cerises (cerises douces 0.1

et griottes)

peches (y compris les 0.2

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.5

raisins de cuve 1

radis 0.5

tomates 0.2

aubergines 0.2

brocolis 0.2

laitue (Lactuca sativa) 0.3

fines herbes 0.3

arachides 0.1

feves de soja 0.1

graines de coton 0.1

the 0*(0.1)

houblon 10

autres 0*(0.05)

MYCLOBUTANIL aucun agrumes 3

noix (ecalees ou non) 0*(0.05)

fruits a pepins 0.5

abricots 0.3

cerises (cerises douces 1

et griottes)

peches (y compris les 0.5

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.5

raisins de table et 1

raisins de cuve

fraises (autres que les 1

fraises des bois)

mures 1

framboises 1

groseilles (a grappes 1

blanches, rouges ou

noires, cassis)

groseilles a maquereau 1

bananes 2

carottes 0.2

raifort 0.2

panais 0.2

persil a grosse racine 0.2

tomates 0.3

poivrons 0.5

aubergines 0.3

cucurbitacees a peau 0.1

comestible

cucurbitacees a peau 0.2

non comestible

maches 5

haricots (non ecosses) 0.3

artichauts 0.5

graines oleagineuses 0*(0.05)

the 0*(0.05)

houblon 2

autres 0*(0.02)

OXAMYL aucun mandarines (y compris 0.02

les clementines et

hybrides similaires)

tomates 0.02

poivrons 0.02

aubergines 0.02

concombres 0.02

cornichons 0.02

courgettes 0.03

graines oleagineuses 0*(0.02)

the 0.02

houblon 0.02

autres 0*(0.01)

PARAQUAT aucun the 0*(0.05)

houblon 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

PHENMEDIPHAME aucun fraises (autres que les 0*(0.1)

fraises des bois)

betteraves (rouges) 0*(0.1)

epinards et similaires 0.5

artichauts 0.2

graines oleagineuses 0*(0.1)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

PYMETROZINE aucun agrumes 0.3

abricots 0.05

peches (y compris les 0.05

nectarines et hybrides

similaires)

tomates 0.5

poivrons 1

aubergines 0.5

cucurbitacees a peau 0.5

comestible

cucurbitacees a peau 0.2

non comestible

choux pommes 0.05

choux (developpement 0.2

des feuilles)

laitues et similaires 2

fines herbes 1

legumineuses potageres 1

(fraiches)

graines de coton 0.05

the 0*(0.1)

houblon 15

autres 0*(0.02)

PYRACLOSTROBINE aucun agrumes 1

pistaches 1

fruits a pepins 0.3

abricots 0.2

cerises (cerises douces 0.2

et griottes)

peches (y compris les 0.2

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.1

raisins de table 1

raisins de cuve 2

fraises (autres que les 0.5

fraises des bois)

mangues 0.05

papayes 0.05

carottes 0.1

raifort 0.3

panais 0.3

ail 0.2

oignons 0.2

echalotes 0.2

tomates 0.2

poivrons 0.5

aubergines 0.2

choux (developpement 0.1

de l'inflorescence)

choux de Bruxelles 0.2

choux pommes 0.2

laitues et similaires 2

fines herbes 2

poireaux 0.5

legumineuses sechees 0.3

the 0*(0.05)

houblon 10

orge 0.3

avoine 0.3

seigle 0.1

froment 0.1

triticale 0.1

autres 0*(0.02)

THIABENDAZOLE aucun agrumes 5

noix (ecalees ou non) 0*(0.1)

pommes 5

poires 5

avocats 15

bananes 5

mangues 5

papayes 10

cassave 15

patates douces 15

ignames 15

brocolis 5

endives - witloof 1

champignons de couche 10

pommes de terre de 15

conservation

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

THIOPHANATE-METHYL aucun noix (ecalees ou non) 0.2

fruits a pepins 0.5

abricots 2

cerises (cerises douces 0.3

et griottes)

peches (y compris les 2

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.3

raisins de cuve 3

papayes 1

tomates 2

aubergines 2

okras 1

cucurbitacees a peau 0.3

non comestible

choux de Bruxelles 1

feves de soja 0.3

orge 0.3

avoine 0.3

seigle 0.05

froment 0.05

triticale 0.05

autres cereales 0*(0.01)

autres 0*(0.1)

TRIADIMEFON/ somme de noix (ecalees ou non) 0*(0.2)

TRIADIMENOL triadimefon et

de triadimenol

pommes 0.2

raisins de table et 2

raisins de cuve

fraises (autres que les 0.5

fraises des bois)

autres petits fruits et 1

baies (autres que

sauvages)

bananes 0.2

ananas 3

oignons 0.5

oignons de printemps 1

tomates 0.3

poivrons 0.5

artichauts 1

graines oleagineuses 0*(0.2)

the 0*(0.2)

houblon 10

froment 0.2

orge 0.2

avoine 0.2

seigle 0.2

triticale 0.2

autres 0*(0.1)

TRIADIMENOL voir

triadimefon/triadimenol

TRIAZOPHOS aucun the 0*(0.02)

houblon 0*(0.02)

cereales 0*(0.02)

autres 0*(0.01)

TRIFLOXYSTROBINE aucun agrumes 0.3

fruits a pepins 0.5

abricots 1

cerises (cerises douces 1

et griottes)

peches (y compris les 1

nectarines et hybrides

similaires)

prunes 0.2

raisins de table et 5

raisins de cuve

fraises (autres que les 0*(0.5)

fraises des bois)

groseilles (a grappes 1

blanches, rouges ou

noires, cassis)

groseilles a maquereau 1

bananes 0.05

tomates 0.5

cucurbitacees a peau 0.2

comestible

melons 0.3

haricots (non ecosses) 0.5

graines oleagineuses 0*(0.05)

the 0*(0.05)

houblon 30

orge 0.3

seigle 0.05

froment 0.05

triticale 0.05

autres 0*(0.02)

TRIMETHYLSULFONIUM, aucun mandarines (y compris 0.5

cation resultant les clementines et

de l'utilisation hybrides

du glyphosate similaires)

oranges 0.5

olives (extraction 1

d'huile)

champignons sauvages 20

feves de soja 10

orge 10

avoine 10

seigle 5

froment 5

triticale 5

autres 0*(0.05)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Art. N2. Annexe II.

I II III

Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en

lequel s'exprime isomeres, residus

le residu, sauf produits de

mention contraire degradation ou

de reaction

et autres

pesticides

compris dans

le residu

autorise (mg/kg)

AZINPHOS-ETHYL aucun tous 0*(0.01)

CARBARYL aucun tous 0*(0.05)

CHLORFENVINPHOS somme des tous 0*(0.01)

isomeres E et Z

DELTAMETHRINE cis-deltamethrine foie et reins 0*(0.03)

volailles et produits a 0.1

base de volaille

autres viandes et autres 0.5

produits cites en annexe

sous 2.2, groupe 1 a 6

lait et produits laitiers 0.05

oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)

FENTHION fenthion et son viandes et autres produits 0*(0.05)

analogue cites en annexe

oxygene, leurs sous 2.2, groupe 1 a 6

sulfoxydes

et leurs

sulfones

exprimes

en fenthion

lait et produits laitiers 0*(0.01)

PHENMEDIPHAME methyl- N-(3- tous 0*(0.05)

hydroxyphenyl)

carbamate (MHPC)

exprime en

phenmediphame

TRIAZOPHOS aucun tous 0*(0.01)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 5;

Vu la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant pour but la promotion de modes de production et de consommation durables et la protection de l'environnement et de la santé, notamment l'article 9, 2°, modifié par la loi du 28 mars 2003;

Vu l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003, 24 mars 2004, 20 juillet 2004, 21 octobre 2004, 17 février 2005, 17 septembre 2005, 21 décembre 2005, 8 mars 2006 et 17 juillet 2006;

Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et le gouvernement fédéral du 22 septembre 2006;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant qu'il est nécessaire de se conformer sans retard à la Directive 2006/53/CE de la Commission du 7 juin 2006 modifiant la Directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fenbutatin-oxyde, de fenhexamide, de cyazofamid, de linuron, de triadiméfon/triadiménol, de pymétrozine et de pyraclostrobine, à la Directive 2006/59/CE de la Commission du 28 juin 2006 modifiant les annexes des Directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, deltaméthrine, endosulfan, fénitrothion, méthidathion et oxamyl, à la Directive 2006/60/CE de la Commission du 7 juillet 2006 modifiant les annexes de la Directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de trifloxystrobine, de thiabendazole, d'abamectine, de bénomyl de carbendazime, de thiophanate-méthyl, de myclobutanil, de glyphosate, de triméthylsulfonium, de fenpropimorphe et de chlorméquat, à la Directive 2006/61/CE de la Commission du 7 juillet 2006 modifiant les annexes des Directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'atrazine, d'azinphos-éthyl, de cyfluthrine, d'étéphon, de fenthion, de méthamidophos, de méthomyl, de paraquat et de triazoph

os, ainsi qu'à la Directive 2006/62/CE de la Commission du 12 juillet 2006 modifiant les annexes des Directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de desmédiphame, de phenmédiphame et de chlorfenvinphos;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons