2006023028 27 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal établissant la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour les praticiens de l'art infirmier(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2006 et mise à jour au 09-07-2014)

La liste des titres professionnels particuliers pour les titulaires du diplôme ou du titre d'infirmier gradué [ '> 2 (à l'exclusion du " Diploma van gegradueerde verpleegkundige " délivré par la Communauté flamande dans le cadre de l'enseignement supérieur professionnel)] '> 2 ou de bachelier en soins infirmiers s'établit comme suit

1. infirmier spécialisé en pédiatrie et néonatologie;

2. infirmier spécialisé en santé mentale et psychiatrie;

3. infirmier spécialisé en [ '> 1 santé communautaire] '> 1 ;

4. infirmier spécialisé en gériatrie;

5. infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence;

6. infirmier spécialisé en oncologie;

7. infirmier spécialisé en imagerie médicale;

8. infirmier spécialisé en stomathérapie et soins de plaies;

9. infirmier spécialisé en [ '> 1 soins péri-opératoires, anesthésie, assistance opératoire et instrumentation (en abrégé " soins péri-opératoires ") ] '> 1 ;

10. infirmier spécialisé comme perfusionniste;

11. infirmier spécialisé en anesthésie.

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( 1 )<AR 2014-02-26/13 , art. 1, 002; En vigueur : 18-04-2014>

( 2 )<AR 2014-04-25/D8 , art. 1, 003; En vigueur : 19-07-2014>

La liste des qualifications professionnelles particulières pour les titulaires du diplôme ou du titre d'infirmier gradué, les bacheliers en soins infirmiers, les titulaires du diplôme de " verpleegkunde " [ '> 1 , les titulaires du " Diploma van gegradueerde verpleegkundige " délivré par la Communauté flamande dans le cadre de l'enseignement supérieur professionnel] '> 1 et les titulaires du brevet ou du titre d'infirmier, s'établit comme suit

1. infirmier ayant une expertise particulière en santé mentale et psychiatrie;

2. infirmier ayant une expertise particulière en gériatrie;

3. infirmier ayant une expertise particulière en soins de plaies;

4. infirmier ayant une expertise particulière en soins palliatifs;

5. infirmier ayant une expertise particulière en diabétologie;

6. infirmière ayant une expertise particulière en évaluation et traitement de la douleur.

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( 1 )<AR 2014-04-25/D8 , art. 2, 003; En vigueur : 19-07-2014>

L'arrêté royal du 18 janvier 1994 établissant la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour les praticiens de l'art infirmier, modifié par l'arrêté royal du 2 juillet 1999, est abrogé.

Notre Ministre qui a la santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Donné à Bruxelles, le 27 septembre 2006.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE.

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 35ter, inséré par la loi du 19 décembre 1990, et modifié par les lois des 6 avril 1995, 17 mars 1997 et 10 août 2001;

Vu l'arrêté royal du 18 janvier 1994 établissant la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour les praticiens de l'art infirmier, modifié par l'arrêté royal du 2 juillet 1999;

Vu l'avis de la Commission technique de l'Art infirmier, donné le 17 mars 2005;

Vu les avis du Conseil national de l'Art infirmier, donnés les 27 septembre 2005 et 20 décembre 2005;

Vu l'avis 40.731/3 du Conseil d'Etat, donné le 27 juin 2006, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons

Fiche des modifications

Arrêté royal du 25-04-2014 publié le 09-07-2014

Articles modifiés

1; 2

Arrêté royal du 26-02-2014 publié le 08-04-2014

Article modifié : 1