2005035975
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2005035975 10 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation et financement de la " Koninklijke Beiaardschool Jef Denyn " à Malines. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2015 et mise à jour au 18-06-2018)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2005035975
Art. 1 2005035975 10 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation et financement de la " Koninklijke Beiaardschool Jef Denyn " à Malines. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2015 et mise à jour au 18-06-2018)
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Texte
[Abrogé par] <AGF 2018-05-04/25 , art. 13, 004; En vigueur : 01-09-2018>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 04-05-2018 publié le 18-06-2018
MODIFIE PAR
Décret conseil flamand du 19-12-2014 publié le 03-02-2015
Article modifié : 7
Décret conseil flamand du 19-12-2014 publié le 30-12-2014
Article modifié : 7
Décret conseil flamand du 25-04-2014 publié le 25-09-2014
Article modifié : 7 Entrée en vigueur à déterminer.