2005022713 10 AOUT 2005. - Arrêté royal désignant des hôpitaux en qualité d'hôpital universitaire.
Texte législatif (2 Articles)
Les hôpitaux suivants sont désignés en qualité d'hôpital universitaire
1° C.H.U. de Liège, Dom. Univ. Sart-Tilman B35, 4000 Liège;
2° Universitair Ziekenhuis Antwerpen, Wilrijkstraat 10, 2650 Edegem;
3° Universitair Ziekenhuis, de Pintelaan 185, 9000 Gent;
4° Universitaire Ziekenhuizen van de K.U.Leuven, Herestraat 49, 3000 Leuven;
5° Cliniques univ. de Bruxelles Hôpital Erasme, route de Lennik 808, 1070 Bruxelles;
6° Cliniques universitaires Saint-Luc, avenue Hippocrate 10, 1200 Bruxelles;
7° Akademisch Ziekenhuis (V.U.B.), Laarbeeklaan 101, 1090 Brussel.
Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Nice, le 10 août 2005.
ALBERT
Par le Roi
Le Ministre de la Santé publique,
R. DEMOTTE.
Préambule
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 4, remplacé par la loi du 22 août 2002;
Vu l'arrêté royal du 7 juin 2004 fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire, de service hospitalier universitaire, fonction hospitalière universitaire ou programme de soins hospitalier universitaire, modifié par l'arrêté royal du 13 juin 2005;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons