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2005014156 BE

2005014156 1 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2005 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2005014156 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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1 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2005 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005

Source: Mobilité et Transports

Publication: 20 septembre 2005

Numéro: 2005014156

page: 40522

Dossier numéro: 2005-09-01/

Ce texte modifie le texte suivant

2004014107

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