2004202090 25 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Les tableaux annexés à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française sont modifiés comme suit

1° A l'annexe 1re relative au domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace, la liste des cours classés dans la catégorie des cours généraux est complétée par les cours suivants

Psychopédagogie Générale Sciences et sciences appliquées Stabilité Sciences et sciences appliquées Physique Sciences et sciences appliquées Electricité Sciences et sciences appliquées Sciences appliquées à la restauration Sciences et sciences appliquées Générales Histoire et actualité des arts De l`antiquité au Moyen Age Histoire et actualité des arts Arts de la scène Histoire Générale

2° A la même annexe 1re, la liste des cours classés dans la catégorie des cours artistiques est complétée par les cours suivants

Architecture d'interieurs Design

Architecture d'interieurs Patrimoine

3° A la même annexe 1re, la liste des cours classés dans la catégorie des cours artistiques est modifiée de la manière suivante

Creation d'interieurs et etalage Atelier (TC)

Est remplacé par

Creation d'interieurs Atelier (TC)

Architecture d'interieurs Recherche et projet (TC)

Est remplacé par

Architecture d'interieurs Recherche et projet

Decomposition General

Est remplacé par

Decomposition Image-mouvement

4° A l'annexe 2 relative au domaine de la musique, la liste des cours classés dans la catégorie des cours artistiques est complétée par les cours suivants

Ecritures Classiques

Pratique de l'art lyrique (stages)

Ensemble jazz

Instrument melodique jazz Harmonica

Instrument melodique jazz Violon

Instrument (musique ancienne) Cornet a bouquin

Instrument (musique ancienne) Pianoforte

Improvisation Orgue

Improvisation Musique ancienne

Improvisation Piano

Methodologie specialisee Cornet a bouquin

Methodologie specialisee Pianoforte

Composition Musiques appliquees

Instrument Clavier pour ecritures et theorie

Musique de chambre Vocale

Musique de chambre Musique ancienne

Seminaires, visites, concerts

5° Toujours à l'annexe 2, la liste des cours classés dans la catégorie des cours artistiques est modifiée comme suit

"Direction de choeur"

Est remplacé par

"Direction de choeur ou direction chorale"

"Histoire du jazz et audition commentées"

Est supprimé.

6° A la même annexe 2, la liste des cours classés dans la catégorie des cours techniques est complétée par le cours suivant

"Histoire du jazz et audition commentées"

"Stages"

7° A l'annexe 3 relative au domaine du théâtre et des arts de la parole, la liste des cours classés dans la catégorie des cours techniques est complétée par les cours suivants

"Stages"

"Techniques du spectacle"

8° A la même annexe 3, la liste des cours classés dans la catégorie des cours généraux est complétée par le cours suivant

Psychopedagogie Generale

9° A l'annexe 4 relative au domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication, la liste des cours classés dans la catégorie des cours artistiques est complétée par les cours suivants

Arts du cirque General

Arts du cirque Voltige

Arts du cirque Jonglerie-manipulation

Arts du cirque Aerien

Arts du cirque Acrobatie

Arts du cirque Equilibre

Ateliers de creations De cirque

Ateliers publics De cirque

Dramaturgie et techniques sceniques Generales

Interpretation Generale

Interpretation Formation gestuelle et corporelle

Projets personnels

Scenographie, decors et costumes De cirque

Production et structures de creation Du cirque

Interpretation et mise en scene Formation vocale

Interpretation et mise en scene Ecriture

Multimedia Ecriture

Realisation et production Ecriture

radio-television

Realisation et production Image

radio-television

Realisation et production Son

radio-television

Realisation et production Montage

radio-television

Realisation et production Scenographie, decors et costumes

radio-television

Realisation et production du cinema Ecriture

Realisation et production du cinema Image

Realisation et production du cinema Son

Realisation et production du cinema Montage

Realisation et production du cinema Scenographie, decors et costumes

10° A la même annexe 4, la liste des cours classés dans la catégorie des cours techniques est complétée par les cours suivants

Acrobatie Dynamique

Acrobatie Statique

Preparation physique specifique Au cirque

Stages

Trampoline

Analyse appliquee aux arts du Oeuvres televisuelles

spectacle

11° A la même annexe 4, la liste des cours classés dans la catégorie des cours généraux est complétée par les cours suivants

Sciences et sciences appliquees Anatomie, biomecanique et dietetique

aux arts du cirque

Droit Gestion de carriere

Histoire des arts Generale

Histoire du cirque Generale

Regie generale et ingenierie

circacienne

Psychopedagogie Generale

La Ministre qui a l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2003.

Bruxelles, le 25 mai 2004.

Pour le Gouvernement de la Communauté française

La Ministre de l'Enseignement supérieur,

Mme Fr. DUPUIS.

Préambule

Le Gouvernement de la Communauté française,

Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur artistique, notamment les articles 5, 15, alinéa 3, et 20, alinéa 3;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française;

Vu l'avis n° 14 du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique adopté le 27 janvier 2004, sa recommandation n° 5 adoptée lors de la réunion du 29 janvier 2004 et son avis n° 16 du 18 mars 2004;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 1er avril 2004;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 14 avril 2004;

Considérant l'urgence de disposer des intitulés de cours pour la prochaine rentrée académique;

Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 14 avril 2004 sur la concertation avec les organisations représentatives des étudiants selon la procédure d'urgence et sur la négociation, également selon la procédure d'urgence, avec les organisations syndicales au sein du Comité du Secteur IX et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, réunis conjointement;

Vu le protocole de négociation du 26 avril 2004 du Comité de Secteur IX et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, réunis conjointement;

Vu la concertation avec les organisations représentatives des étudiants menée le 28 avril 2004;

Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 14 avril 2004 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai de cinq jours ouvrables;

Vu l'avis n° 37.073/2 du Conseil d'Etat, donné le 5 mai 2004 en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Enseignement supérieur;

Après délibération,

Arrête