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2004201785 BE

2004201785 19 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-04-2005 et mise à jour au 26-10-2016)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2004201785

Texte

[Abrogé] <ACF 2016-08-24/05 , art. 3, 006; En vigueur : 14-09-2015>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté communauté française du 24-08-2016 publié le 26-10-2016

MODIFIE PAR

Arrêté communauté française du 14-09-2007 publié le 12-10-2007

Article modifié : N

Arrêté communauté française du 02-06-2006 publié le 11-08-2006

Article modifié : N

Arrêté communauté française du 18-11-2005 publié le 31-01-2006

Article modifié : N

Arrêté communauté française du 21-01-2005 publié le 05-04-2005

Article modifié : N

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