2004200071
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2004200071 (2003-09-26) Arrêté ministériel autorisant la pêche de tous les poissons sauf la truite, dans le courant des mois d'octobre, novembre et décembre 2003, 2004, 2005 dans les étangs de Serinchamps (près de Marche) et de La Trapperie (Habay-la-Vieille) ainsi que dans le lac des Doyards (Vielsalm)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2004200071 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2004200071 (2003-09-26) Arrêté ministériel autorisant la pêche de tous les poissons sauf la truite, dans le courant des mois d'octobre, novembre et décembre 2003, 2004, 2005 dans les étangs de Serinchamps (près de Marche) et de La Trapperie (Habay-la-Vieille) ainsi que dans le lac des Doyards (Vielsalm)
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(2003-09-26) Arrêté ministériel autorisant la pêche de tous les poissons sauf la truite, dans le courant des mois d'octobre, novembre et décembre 2003, 2004, 2005 dans les étangs de Serinchamps (près de Marche) et de La Trapperie (Habay-la-Vieille) ainsi que dans le lac des Doyards (Vielsalm)
Source: Région Wallonne
Publication: 20 janvier 2004
Numéro: 2004200071
page: 03264
Dossier numéro: 2003-09-26/