2004036454
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2004036454 14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 13-02-2017)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2004036454
Art. 1 2004036454 14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 13-02-2017)
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Texte
[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71 , art. 4,159°, 003; En vigueur : 01-01-2017>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Décret conseil flamand du 23-12-2016 publié le 13-02-2017
MODIFIE PAR
Décret conseil flamand du 04-07-2008 publié le 01-09-2008
Articles modifiés
1; 6; 7