2004036381 13 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)

Texte

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71 , art. 4,154°, 002; En vigueur : 01-01-2017>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Décret conseil flamand du 23-12-2016 publié le 13-02-2017

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 16-02-2007 publié le 03-04-2007

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 20-07-2006 publié le 19-10-2006

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 21-04-2006 publié le 11-05-2006

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 01-07-2005 publié le 09-08-2005

Article modifié : N

Arrêté gouvernement flamand du 04-06-2004 publié le 15-10-2004

Article modifié : N