2004035783
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2004035783 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2005 et mise à jour au 02-12-2005)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2004035783
Art. 1 2004035783 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2005 et mise à jour au 02-12-2005)
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Texte
(abrogé) <AGF 2005-09-23/54, art. 1, 002; En vigueur : 01-10-2005>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 23-09-2005 publié le 02-12-2005