2004035437 6 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 février 1992, 28 octobre 1992, 27 avril 1994, 1er juin 1995, 26 juin 1996, 22 octobre 1996, 12 janvier 1999, 15 juin 1999, il est inséré un 30°, 31°, 32°, 33°, rédigés comme suit

" 30° micro-organisme génétiquement modifié (MGM) ou organisme génétiquement modifié (OGM) : un micro-organisme ou un organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. Aux termes de la présente définition, il faut comprendre que la modification génétique intervient du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 1re, à l'exception des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 2, au présent arrêté;

31° utilisateur : toute personne physique ou morale responsable de l'utilisation confinée de OGM et/ou organismes pathogènes;

32° instance compétente : la Division des Autorisations écologiques d'AMINAL, c/o direction générale;

33° expert technique : la Section de Biosécurité et Biotechnologie (SBB) de l'Institut Scientifique de la Santé Publique, visée à l'article 4 de l'accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité, qui effectue, sur la base d'une délégation de compétence conformément à l'article 12, § 2, l'évaluation de la biosécurité. "

Dans l'article 5, § 2, du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 1994, 1er juin 1995, 12 janvier 1999, 15 juin 1999, 13 juillet 2001, 31 mai 2002, 28 novembre 2003, il est inséré un 23°, rédigé comme suit

" 23° si la demande concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes

a) l'adresse et la description de l'établissement;

b) une définition de la nature des activités envisagées;

c) le niveau de risque des activités. "

L'article 6bis, § 2, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 janvier 1999, est complété par un 5°, rédigé comme suit

" 5° une modification comportant une augmentation du niveau de risque tel que fixé à la liste de classification au présent arrêté, et à l'article 5.51.3.1., § 2, du titre II du Vlarem. "

Dans le même arrêté, il est inséré un Chapitre XIVbis, composé des articles 57bis à 57nonies inclus

" Chapitre XIVbis.

Procédure de notification et d'autorisation de l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

Section Ire. - Dispositions générales.

L'article 62 du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 28 octobre 1992, 12 janvier 1999 et 5 décembre 2003, est complété par un § 9, rédigé comme suit

" § 9. Le contrôle technique de l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes comprend

a) les fonctionnaires visés à l'article 58 prélèvent des échantillons ou chargent un laboratoire agréé à cet effet par le Ministre flamand à en prélever, et les font analyser par un laboratoire agréé à cet effet par le Ministre flamand. Le fonctionnaire de surveillance fixe le jour où et les conditions d'exploitation dans lesquelles l'échantillonnage aura lieu;

b) le fonctionnaire de surveillance peut réclamer gratuitement les moyens techniques nécessaires à l'exécution de l'échantillonnage, du détenteur des substances à échantillonner;

c) chaque échantillon est composé de deux parties identiques. Une partie est destinée à l'analyse et l'autre partie est destinée à une contre-analyse éventuelle;

d) toutes les opérations d'échantillonnage nécessaires à une analyse adéquate de l'échantillon se font sur les deux parties de l'échantillon. Ces opérations doivent être mentionnées dans le procès-verbal visé sous h.;

e) la taille des échantillons est définie par le fonctionnaire de surveillance en fonction de la nature des opérations qui doivent être effectuées au laboratoire;

f) chaque partie de l'échantillon est rassemblée dans un ou plusieurs récipients appropriés et/ou dans un médium approprié, en fonction de la nature de la substance à échantillonner, de la conservation et des analyses à effectuer. Chaque partie de l'échantillon est emballée et scellée sur place par le cachet du fonctionnaire de surveillance qui procède ou fait procéder à l'échantillonnage, pour éviter toute substitution, élimination ou addition de quelque nature que ce soit;

g) l'emballage extérieur de chaque partie de l'échantillon porte les indications suivantes

- un signe d'identification;

- la nature de la substance échantillonnée;

- la date et l'heure de l'échantillonnage;

- le nom et la signature du fonctionnaire de surveillance qui a procédé ou a fait procéder à l'échantillonnage;

h) l'échantillonnage fait l'objet d'un procès-verbal. Le procès-verbal est daté et signé par le fonctionnaire de surveillance qui procède ou fait procéder à l'échantillonnage. Il est contresigné par un autre fonctionnaire ou, à défaut, par un témoin convoqué pour assister à l'échantillonnage;

i) le fonctionnaire qui a prélevé ou a fait prélever l'échantillon remet ou envoie, dans les cinq jours ouvrables suivant la date d'échantillonnage, une copie du procès-verbal à la personne à laquelle les résultats de l'échantillonnage sont opposables ou à son représentant. Si ces personnes ne sont pas connues, le procès-verbal est transmis au titulaire de l'autorisation dont les activités donnent lieu à l'échantillonnage ou à son représentant;

j) la partie de l'échantillon destinée à la contre-analyse éventuelle peut être transmise sur place à l'exploitant ou à son représentant contre récépissé. Sinon, elle est tenue à la disposition de l'exploitant ou de son représentant pendant huit jours ouvrables suivant le jour de l'échantillonnage. L'exploitant ou son représentant en est informé immédiatement après l'échantillonnage par le fonctionnaire-échantillonneur;

k) chaque partie de l'échantillon prélevé est conservée et expédiée de façon à ce qu'elles assurent la stabilité biologique et génétique du matériel biologique;

l) une contre-analyse éventuelle est effectuée aux frais de l'utilisateur par un laboratoire agréé pour l'exécution de ces contre-analyses;

m) les méthodes microbiologiques et/ou moléculaires permettant de rechercher les traces des OGM et/ou organismes pathogènes, sont mises à disposition des fonctionnaires de surveillance par l'utilisateur. "

CHAPITRE II. - Modifications des annexes au titre Ier du Vlarem.

51.8.1. Le Ministre peut adapter les annexes au présent chapitre, en fonction de l'expérience acquise, du progrès scientifique ou technique et du développement de la réglementation européenne.

L'expert technique peut préciser et interpréter le contenu des annexes au présent chapitre. "

CHAPITRE IV. - Modifications des annexes au titre II du Vlarem.

Dans l'annexe 1 au même arrêté, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 12 janvier 1999, 15 juin 1999, 20 avril 2001, 13 juillet 2001 et 19 septembre 2003, la rubrique 51 Biotechnologie est remplacée intégralement par les dispositions suivantes

<Annexe non reprise pour des raisons techniques ; voir M.B. 01.04.2004, p. 18285>

Le même arrêté est complété par les annexes 15, 16 et 17, jointes en annexes I, II et III au présent arrêté.

CHAPITRE III. - Modification et complément du titre II du Vlarem.

Dans l'article 1.1.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 6 septembre 1995, 26 juin 1996, 3 juin 1997, 17 décembre 1997, 24 mars 1998, 6 octobre 1998, 19 janvier 1999, 15 juin 1999, 3 mars 2000, 17 mars 2000, 17 juin 2000, 19 janvier 2001, 20 avril 2001, 13 juillet 2001, 18 janvier 2002, 14 mars 2003, 21 mars 2003, 19 septembre 2003, 5 décembre 2003 et 12 décembre 2003, les " Définitions organismes génétiquement modifiés " sont remplacées intégralement par les dispositions suivantes

" Définitions organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

1- " micro-organisme ou organisme pathogène " : l'ensemble des pathogènes humains, des zoopathogènes et des phytopathogènes des niveaux de risque 2, 3 et 4, visés à l'article 5.51.3.1, § 2, du présent arrêté;

- " organismes disséminants " : les eucaryotes appartenant aux insectes, invertébrés, poissons, oiseaux, rongeurs, lagomorphes, plantes capables de polliniser;

- " accident " : tout incident qui entraîne une dissémination importante et involontaire d'organismes et/ou de micro-organismes, pathogènes et/ou génétiquement modifiés, pendant l'utilisation confinée, pouvant présenter un danger immédiat ou différé pour la santé ou l'environnement; "

Dans le même arrêté, le chapitre 5.51, comprenant les articles 5.51.1.1 à 5.51.8.1 inclus, est remplacé par les dispositions suivantes

" Chapitre 5.51. Utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Section 5.51.1. Champ d'application.

Les annexes 5.51.1.A à 5.51.8 incluse sont remplacées par les annexes 4 à 6 incluse au présent arrêté.

CHAPITRE V. - Mesures transitoires.

§ 1er. Les communications de changements, demandes d'autorisation, notifications de reprises et demandes d'autorisation qui ont été introduites avant l'entrée en vigueur du présent arrêté conformément au titre II du Vlarem, sont traitées selon la procédure d'application au moment de leur introduction.

§ 2. En ce qui concerne l'établissement mis en exploitation au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, et relevant d'une (sous)rubrique modifiée de la liste de classification, aucune demande d'autorisation ne doit être introduite lorsque le même etablissement était déjà soumis a l'obligation d'autorisation sur la base de la liste de classification qui était d'application avant l'entrée en vigueur du présent arrêté. Dans ce cas, l'autorisation en cours reste toujours valable.

CHAPITRE VI. - Dispositions finales.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Le Ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe I. " Annexe 15 A.

Partie 1.

Les techniques de modification génétique visées à l'article 1er, 30°, du présent arrêté, comprennent notamment

1° les techniques de recombinaison des acides nucléiques impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique grâce à l'insertion de molécules d'acide nucléique produites par quelque moyen que ce soit en dehors d'un organisme, dans un virus, un plasmide bactérien ou tout autre vecteur, ainsi qu'à leur incorporation dans un organisme hôte dans lequel elles ne sont pas présentes à l'état naturel mais dans lequel elles sont capables de continuer à se reproduire;

2° les techniques impliquant l'incorporation directe dans un micro-organisme de matériel héréditaire préparé à l'extérieur du micro-organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et le micro-encapsulage;

3° les techniques de fusion cellulaire ou d'hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériel génétique héréditaire sont constituées par la fusion de deux ou plusieurs cellules au moyen de méthodes ne survenant pas de façon naturelle.

Partie 2.

Les techniques visées à l'article 1er, 30° du présent arrêté, qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu'elles n'utilisent pas des molécules d'acide nucléique recombinant ou des organismes génétiquement modifiés sont

1° la fécondation in vitro;

2° des processus naturels comme la conjugaison, la transduction, la transformation;

3° l'induction polyploïde.

Annexe 15 B.

Les utilisations confinées mettant en oeuvre des OGM construits au moyen des techniques ou méthodes suivantes peuvent être exemptés de l'application du présent arrêté, à condition que le procédé de construction de ces OGM ne comprenne pas l'utilisation de molécules d'acide nucléique recombinant, de MGM ou d'OGM autres que ceux qui sont issus d'une ou plusieurs des techniques/méthodes citées ci-après

1° la mutagenèse;

2° la fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) de cellules de n'importe quelle espèce eucaryote, y compris la formation et l'utilisation d'hybridomes et les fusions de cellules végétales;

3° la fusion cellulaire (y compris la fusion des protoplastes) d'espèces procaryotes qui échangent du matériel génétique par le biais de processus physiologiques connus;

4° l'autoclonage de micro-organismes ou d'organismes de la classe de risque 1 et de cellules d'organismes pluricellulaires à l'exclusion des cellules germinales d'origine humaine, qui consiste en la suppression de séquences de l'acide nucléique dans une cellule d'un organisme, suivie ou non de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique (ou d'un équivalent synthétique), avec ou sans étapes mécaniques ou enzymatiques préalables, dans des cellules de la même espèce ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique qui peuvent échanger du matériel génétique par le biais de processus physiologiques naturels, si l'organisme qui en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux.

L'autoclonage peut comporter l'utilisation des vecteurs recombinants dont une longue expérience a montré que leur utilisation dans les organismes concernés était sans danger. "

Art. N2 . Annexe II. " Annexe 16 A.

Critères établissant l'innocuité des MGM pour la santé humaine et l'environnement.

La présente annexe donne une description générale des critères permettant d'établir l'innocuité de types de MGM pour la santé humaine et l'environnement et leur aptitude à être repris dans l'annexe 16 B. Elle sera complétée par des notes explicatives qui fourniront un guide facilitant l'application de ces critères et qui seront établies et éventuellement modifiées par l'expert technique.

1. Introduction.

En vertu de la rubrique 51.1 de la liste de classification, les types de MGM listés dans l'annexe 16 B. sont exclus du champ d'application du présent arrêté. Les MGM seront ajoutés à la liste au cas par cas et l'exclusion ne portera que sur chaque MGM clairement identifié.

2. Critères généraux.

2.1. Vérification/authentification des souches.

L'identité de la souche doit être établie avec précision. La modification doit être connue et vérifiée.

2.2. Dossier documentaire attestant la sécurité.

La sécurité de l'organisme doit être étayée par un dossier documentaire.

2.3. Stabilité génétique.

Lorsque qu'il existe un risque d'instabilité susceptible d'affecter la sécurité, il convient de prouver la stabilité de l'organisme.

3. Critères spécifiques.

3.1. Non pathogène.

Le MGM ne doit présenter aucun risque de pathogénicité ou de nocivité pour un homme, une plante ou un animal en bonne santé. La pathogénicité englobant la génotoxicité et l'allergénicité, le MGM doit donc être

3.1.1. Non génotoxique.

Le MGM ne doit pas présenter une génotoxicité accrue à la suite de la modification génétique ni être connu pour ses propriétés génotoxiques.

3.1.2. Non allergénique.

Le MGM ne doit pas présenter une allergénicité accrue à la suite de la modification génétique ni être connu comme allergène, en ayant par exemple une allergénicité comparable à celle des micro-organismes visés dans l'annexe 5.51.3, partie 4 au titre II du Vlarem.

3.2. Absence d'agents pathogènes incidents.

Le MGM ne doit pas contenir d'agents pathogènes incidents connus, tels que des micro-organismes actifs ou latents présents à proximité du MGM ou à l'intérieur de celui-ci et susceptibles de nuire à la santé de l'homme et à l'environnement.

3.3. Transfert de matériel génétique.

Le matériel génétique modifié ne doit entraîner aucun dommage en cas de transfert, il ne doit pas être autotransmissible ou transférable à une fréquence plus élevée que d'autres gènes du micro-organisme récepteur ou parental.

3.4. Sécurité pour l'environnement en cas de dissémination involontaire importante au confinement.

Les MGM ne doivent pas avoir d'effets nuisibles immédiats ou différés sur l'environnement en cas d'incident entraînant une dissémination importante et involontaire.

Annexe 16 B.

La liste de MGM répondant aux critères de l'annexe 16 A, sera établie par le Ministre conformément aux dispositions de l'article 57nonies. "

Art. N3 . Annexe III.

" Annexe 17.

S'il est techniquement impossible ou inutile de donner les informations suivantes, les raisons doivent en être précisées.

Le degré de précision requis pour les différentes catégories dépendra probablement de la nature et l'ampleur de l'utilisation confinée. Si certaines informations ont déjà été fournies à l'instance compétente sur la base des dispositions du présent arrêté, l'utilisateur peut y référer.

Partie A.

Dossier public

1° les informations concernant la situation en matière d'autorisation de l'établissement (infrastructure)

a) la date et les références de l'arrêté d'octroi de l'autorisation;

b) si la demande d'autorisation est en cours, la date d'introduction de la demande;

c) en cas de notification (classe 3), la date de la notification;

2° les nom, adresse et qualité des utilisateurs et des personnes responsables du contrôle et de la sécurité;

3° les nom, adresse et qualité du coordinateur de la biosécurité;

4° le résumé des buts de l'utilisation confinée, la mention des types d'activités prévus (titres) et le plan de l'établissement;

5° la synthèse de l'analyse visée à la section 5.51.3 du titre II du Vlarem;

6° la description succincte des mesures de confinement et des informations relatives à la gestion des déchets;

7° la description des OGM, organismes parentaux et organismes hôtes, et le cas échéant pathogènes, utilises;

8° le niveau de risque de l'utilisation confinée;

9° une copie de la preuve du paiement des droits de dossier.

Dossier technique

1° les informations concernant la situation en matière d'autorisation de l'établissement (infrastructure)

a) la date et les références de l'arrêté d'octroi de l'autorisation;

b) si la demande d'autorisation est en cours, la date d'introduction de la demande;

c) en cas de notification (classe 3), la date de la notification;

2° l'adresse et une description générale des immeubles et un plan des locaux en question;

3° le but de l'utilisation confinee;

4° une description des mesures de confinement et des autres mesures de protection, y compris la gestion des déchets; le niveau de risque de l'utilisation confinée;

5° l'identité et les caractéristiques de l'organisme génétiquement modifié ou pathogène;

6° les volumes de cultures à utiliser, périodicité et durée;

7° l'analyse des risques visée à la section 5.51.3 du titre II du Vlarem;

8° les nom, formation et qualifications des utilisateurs et des personnes responsables du contrôle et de la sécurité;

9° les nom, adresse et qualité du coordinateur de la biosécurité;

10° le cas échéant, une description des méthodes microbiologiques et/ou moléculaires permettant de tracer les OGM et/ou pathogènes utilisés;

11° les informations confidentielles éventuelles dans une enveloppe distincte.

Partie B.

Dossier public

1° les informations énumérées dans la partie A sous dossier public, et les références des autorisations éventuellement obtenues antérieurement;

2° une description récapitulative des sources possibles de danger a cause de l'emplacement de l'installation;

3° la description récapitulative des mesures à prendre pour la durée de l'utilisation confinée, en matière de protection et de contrôle;

4° la catégorie de confinement attribuée, avec mention des dispositifs de gestion des déchets (les types et les quantités de déchets, les méthodes de traitement des déchets, y compris les méthodes de collecte des déchets liquides et/ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation, la forme et la destination finale des déchets) et les mesures de sécurité à prendre.

Dossier technique

1° les informations énumérées dans la partie A sous dossier technique, et les références des autorisations éventuellement obtenues antérieurement;

2° une description des sections de l'installation et des méthodes de manipulation des micro-organismes ou organismes;

3° une description des sources possibles de danger à cause de l'emplacement de l'installation;

4° la description des mesures de protection et de surveillance à appliquer pendant toute la durée de l'utilisation confinée;

5° le niveau de confinement attribué, avec indication des modes de gestion des déchets (les types et les quantités de déchets, les méthodes de traitement des déchets, y compris les méthodes de collecte des dechets liquides et/ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation, la forme et la destination finales des déchets) et les mesures de sécurité à prendre.

Partie C.

Dossier public

1° les informations énumérées dans la partie B sous dossier public;

2° le nombre maximal de personnes travaillant dans l'installation et le nombre de personnes qui travaillent directement avec le ou les micro-organismes ou organismes;

3° les conditions météorologiques prédominantes et les dangers spécifiques liés à la situation de l'installation;

4° les informations relatives à la prévention des accidents et les plans d'urgence : les mesures préventives appliquées telles que l'équipement de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les moyens disponibles.

Dossier technique

1° les informations énumérées dans la partie B sous dossier technique;

2° autres substances que le produit visé, qui sont ou peuvent être produites pendant l'utilisation confinée;

3° le nombre maximal de personnes travaillant dans l'installation et le nombre de personnes qui travaillent directement avec le ou les micro-organismes ou organismes;

4° les conditions météorologiques prédominantes et les dangers spécifiques liés à la situation de l'installation;

5° les informations relatives à la gestion des déchets

a) le type, la quantité et les risques potentiels des déchets produits lors de l'utilisation des micro-organismes ou organismes;

b) les techniques de gestion des déchets utilisées, y compris la récupération de déchets liquides ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation;

c) la forme et la destination finales des déchets inactivés;

6° les informations relatives à la prévention des accidents et les plans d'urgence

a) les sources de dangers et les conditions dans lesquelles des accidents pourraient se produire;

b) les mesures préventives appliquées telles que l'équipement de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les moyens disponibles;

c) les procédures et les plans pour vérifier l'efficacité permanente des mesures de confinement;

d) une description des informations fournies aux travailleurs;

e) les informations nécessaires pour permettre à l'autorité compétente d'établir les plans d'urgence à appliquer à l'extérieur de l'installation;

7° évaluation exhaustive des risques pour la santé humaine et l'environnement qui peuvent naître de l'utilisation confinée prévue. "

Art. N4 . Annexe IV. " Annexe 5.51.3.

Principes à suivre pour l'analyse de la biosécurité, conformément à l'article 5.51.3.1.

La présente annexe décrit en termes généraux les élements à prendre en considération et la procédure à suivre pour effectuer l'analyse visée à l'article 5.51.3.1. Elle est complétée, en ce qui concerne notamment la partie B ci-dessous, par les parties 2, 3 et 4, par des notes explicatives élaborées par l'expert technique et par des notes explicatives élaborées par la Commission (décision 2000/608/CE du 27 septembre 2000, JO L 258/43 du 12 octobre 2000).

Partie 1.

A. Eléments de l'évaluation.

1° Les éléments suivants doivent être considérés comme des effets potentiellement nocifs

a) les maladies pouvant affecter l'homme, y compris les effets allergisants ou toxiques;

b) les maladies pouvant affecter les animaux ou les végétaux;

c) les effets délétères dus à l'impossibilité de soigner une maladie ou de disposer d'une prophylaxie efficace;

d) les effets délétères dus à l'établissement ou à la dissémination dans l'environnement;

e) les effets délétères dus au transfert naturel dans d'autres organismes de matériel génétique inséré.

2° L'analyse visée à l'article 5.51.3.1 doit être fondée sur les éléments suivants

a) l'identification de tout effet potentiellement nocif, notamment de ceux qui sont liés

1) à l'organisme récepteur;

2) au materiel génétique inséré (provenant de l'organisme donneur);

3) au vecteur;

4) à l'organisme donneur (pour autant que l'organisme donneur soit utilisé au cours de l'utilisation);

5) à l'OGM qui en résulte;

b) les caractéristiques de l'utilisation;

c) la gravité des effets potentiellement nocifs;

d) la possibilite de voir les effets potentiellement nocifs se réaliser.

B. Procédure.

1° La première étape de la procédure d'évaluation consiste à identifier les propriétés nocives de l'organisme récepteur et, le cas echéant, de l'organisme donneur, les propriétés nocives liées au vecteur ou au matériel inséré, y compris toute modification des propriétés existantes de l'organisme récepteur.

2° En général, seuls les OGM qui répondent aux critères de classification figurant en annexe 5.51.3., 2ème partie, seront considérés comme faisant partie de la classe de risque 1.

3° Afin de prendre connaissance des informations nécessaires à la mise en oeuvre de cette procédure, l'utilisateur se référera en premier lieu à l'annexe 5.51.3, 3ème partie et à l'annexe 5.51.3, 4ème partie du présent arrêté. Cette dernière annexe prend en considération la législation communautaire pertinente, en particulier, la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 (JO L 262 du 17.10.2000, page 21.),

ainsi que les classifications internationales ou nationales (par exemple celles de l'OMS, du NIH, etc.) et les révisions dont elles ont fait l'objet en raison des nouvelles connaissances scientifiques et des progrès techniques. L'annexe classifie les organismes en quatre classes de risque qui peuvent servir de guide pour repartir les opérations impliquant une utilisation confinée dans les quatre niveaux de risque visés à l'article 5.51.3.1. Les classifications visées ci-dessus ne donnent qu'une indication provisoire du niveau de risque de l'utilisation confinée et de l'ensemble des mesures de confinement et de protection qui lui sont applicables.

4° La procédure d'identification des risques réalisée conformément aux points 1 à 3 inclus doit aboutir à l'identification du niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes.

5° Le choix des mesures de confinement et autres mesures de protection doit ensuite être opéré sur la base du niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes, compte tenu des éléments suivants

a) les caractéristiques de l'environnement susceptible d'être exposé (voir par exemple si l'environnement susceptible d'être exposé aux OGM et/ou pathogènes contient des biotes connus qui peuvent être affectés négativement par les micro-organismes utilisés dans l'opération en utilisation confinée);

b) les caractéristiques de l'utilisation confinée (par exemple : son échelle, sa nature);

c) toute utilisation confinée non standardisée (par exemple : inoculation d'OGM et/ou pathogènes à des animaux, équipement susceptible de générer des aérosols).

La prise en compte, en vue d'une utilisation confinée particulière, des élements visés aux points a) à c) inclus peut accroître, diminuer ou laisser inchangé le niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes tel que déterminé conformément au paragraphe 4.

6° L'analyse effectuée dans les conditions décrites ci-dessus conduira finalement à classer l'utilisation confinée en cause dans l'un des niveaux de risque décrits à l'article 5.51.3.1, § 2.

7° La classification définitive de l'utilisation confinée doit être confirmée par un réexamen de l'ensemble de l'analyse visée à l'article 5.51.3.1.

Partie 2.

Critères de classification des micro-organismes et organismes génétiquement modifiés dans la classe de risque 1.

A. Micro-organismes.

B. Animaux.

C. Plantes.

A. Micro-organismes génetiquement modifiés.

Un micro-organisme génétiquement modifié est classé dans la classe de risque 1 si les critères suivants sont remplis.

i) Le micro-organisme récepteur ou parental n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux.

ii) Le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne dotent pas le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou de causer des effets négatifs sur l'environnement.

iii) Le micro-organisme génetiquement modifié n'est pas susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végetaux et n'est pas susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Les trois critères de classification, cités ci-dessus, doivent être interprétés sur base des lignes directrices suivantes.

1° Les critères i) - iii) se réferent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains.

2° En relation avec le critère i), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a) Au moment d'établir si le micro-organisme récepteur ou parental peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faudra considérer l'environnement qui est susceptible d'être exposé au MGM.

b) Des souches non virulentes d'espèces pathogènes reconnues pourraient être considérées comme peu susceptibles de causer une maladie et donc comme satisfaisant le critère i). Dans ce cas, au moins une des conditions suivantes doit être remplie

1) la souche non virulente a un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, sans effet négatif sur la santé de l'homme, des espèces animales ou des végétaux;

2) la souche est dépourvue, d'une manière irréversible, de matériaux génétiques déterminant la virulence ou la souche est porteuse de mutations stables, dont on sait qu'elles réduisent suffisamment la virulence.

Lorsqu'il n'est pas essentiel de supprimer tous les déterminants de la virulence d'un pathogène, il convient d'accorder une attention particulière à tout gène codant pour des toxines et aux déterminants de virulence codés par des plasmides ou des phages. Dans ces conditions, il faudra procéder à une évaluation au cas par cas.

c) La lignée de la souche/cellule réceptrice ou parentale doit être exempte d'agents biologiques contaminants connus (symbiotes, mycoplasmes, virus, viroïdes, etc.) potentiellement nocifs.

3° En relation avec le critère ii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a) Le vecteur/l'insert ne doit pas contenir des gènes codant pour une protéine active ou un transcrit (par exemple : déterminants de virulence, toxines, etc.) en quantité suffisante ou sous une forme telle qu'il en résulte, chez le micro-organisme génétiquement modifié, un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, des pathologies chez l'homme, les espèces animales ou végétales. En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques nocives dans certains micro-organismes, mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter le MGM d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou les végétaux, le vecteur/l'insert ne doit pas être autotransmissible et doit être peu mobilisable.

b) Pour les opérations à grande échelle, les point suivants doivent être pris en considération

1) les vecteurs ne doivent pas être autotransmissibles ou consister en des séquences fonctionnelles transposables. Ils doivent être peu mobilisables;

2) au moment d'établir si le vecteur/l'insert peut doter le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou végétales ou de causer des effets nocifs sur l'environnement, il est important de veiller à ce que le vecteur/l'insert soit bien caractérisé ou que la taille de l'insert soit limitée, autant que possible, aux sequences génétiques nécessaires pour réaliser la fonction voulue.

4° En relation avec le critère iii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a) Au moment d'établir si le micro-organisme génétiquement modifié peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faut considérer l'environnement susceptible d'etre exposé au MGM.

b) Pour les opérations à grande échelle, en plus du critère iii), les point suivants doivent être pris en considération

1) le micro-organisme génétiquement modifié ne doit pas transférer, à des micro-organismes ou organismes, des marqueurs de résistance, si ce transfert peut compromettre le traitement des maladies;

2) le micro-organisme génétiquement modifié doit être aussi sûr dans l'établissement que le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental ou avoir des caractéristiques qui limitent sa survie et le transfert de ses gènes;

3) le micro-organisme génétiquement modifié doit être asporulant ou affecté dans son mécanisme de sporulation de telle sorte que la capacité de sporulation soit réduite au maximum ou que les fréquences de sporulation soient aussi faibles que possible.

c) Les autres MGM, qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur procaryotique unique (y compris ses plasmides indigènes, ses transposons et ses virus) ou à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses choloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus), ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'espèces qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus. Avant de déterminer si ces MGM doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exempté du présent arrêté, en vertu des dispositions de l'annexe 15 B, point 4) au titre I du Vlarem, en tenant compte du fait que l'autoclonage correspond à la suppression de l'acide nucléique d'une cellule ou d'un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans le même type de cellule (ou de lignée cellulaire), ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique, qui peuvent échanger naturellement des matériaux génétiques avec les espèces donneuses.

B. Animaux transgéniques.

Ces criteres sont fixés par l'expert technique.

C. Plantes transgéniques.

Ces critères sont fixés par l'expert technique.

Partie 3.

Vecteurs viraux, inserts et cultures cellulaires.

Ces critères pour la classification sont fixés par l'expert technique.

Partie 4.

Listes de référence et classes de risque biologique de certains micro-organismes et organismes (y compris les synonymes taxonomiques) destinables à un usage confiné de laboratoire, en tant que tels ou en tant que donneurs ou receveurs de gènes.

Table des matières.

1. Conditions de classification des risques biologiques de micro-organismes et organismes pour l'homme, l'animal et la plante.

1.1. Critères de classification.

1.2. Classes de risque.

1.2.1. Les agents biologiques (pathogènes humains).

1.2.2. Les zoopathogènes.

1.2.3. Les phytopathogènes.

1.3. Conditions d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération d'usage confiné.

2. Listes de référence.

2.1. Utilisation des listes et abreviations.

2.2. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétent et risque biologique maximal correspondant.

2.2.1. Bactéries et apparentés.

2.2.2. Champignons.

2.2.3. Parasites.

2.2.4. Virus.

2.3. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant.

2.3.1. Bactéries et apparentés.

2.3.2. Champignons.

2.3.3. Parasites.

2.3.4. Virus.

2.4. Liste des organismes dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

1. Conditions de classification des risques biologiques de micro-organismes et organismes pour l'homme, l'animal et la plante.

Le risque biologique des organismes naturels est un des éléments de base nécessaire à l'évaluation du niveau de risque d'une opération d'usage confiné visée a l'annexe 5.51.3, partie 1.

Ce risque biologique est estimé en fonction des critères énumérés au point 1.1 de la présente annexe. Quatre classes de risque croissant pour les humains et animaux immunocompétents et les plantes saines sont ainsi définies.

La classe de risque attribuée à une espèce biologique sauvage doit être considérée comme representative du risque maximal théorique encouru par l'homme, l'animal, la plante ou l'environnement.

1.1. Critères de classification.

La classification d'une espèce, sous-espèce ou variété de (micro-)organisme tient compte du risque pour la santé, la collectivité, et - dans le cas de l'animal et de la plante - de l'éventuel impact économique de la maladie.

La classification du risque biologique pour la plante intègre trois critères supplémentaires

1° la prévalence de l'organisme dans l'environnement belge;

2° la presence de plante-cible dans l'environnement de l'installation ou du site d'élimination des déchets;

3° le caractère exotique du (micro-)organisme.

Les principaux critères de classification sont

1° l'importance de la maladie ou la gravité de l'infection;

2° le potentiel infectieux, la virulence de la souche, la dose d'infection et son mode de transmission;

3° le spectre de spécificité d'espèce-cible;

4° la stabilité biologique;

5° la disponibilité et l'efficacité de moyens prophylactiques ou thérapeutiques;

6° le potentiel de survie et de dissémination dans la collectivité ou l'environnement.

1.2. Classes de risque.

Classe de risque 1 : (micro-)organismes reconnus comme non pathogènes pour l'homme, l'animal, la plante et non-nocifs pour l'environnement ou présentant un risque négligeable pour l'homme et l'environnement à l'échelle du laboratoire. Cette classe inclut donc, à côté des organismes dont l'innocuité a été prouvée, des souches pouvant être allergènes et des pathogenes de type opportuniste dont les plus représentatifs sont renseignés dans les listes qui suivent.

1.2.1. Les agents biologiques (pathogènes humains).

Les agents biologiques (pathogènes humains) sont répartis en trois classes de risque biologique maximal croissant, en fonction des critères de classification précédemment cites

1° Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Leur propagation dans la collectivité est improbable. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.

2° Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque de propagation dans la collectivité. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.

3° Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité. Il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.

1.2.2. Les zoopathogènes.

Le présent arrêté est mis en oeuvre sous réserve de l'application d'autres législations en matière d'utilisation de micro-organismes ou d'organismes zoopathogènes.

Les zoopathogènes sont répartis en trois classes de risque biologique maximal croissant, en fonction des critères de classification précédemment cités

1° Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'animal et présentent à des degrés divers l'un ou l'autre des caractères suivants : importance géographique limitée, transmissibilité interspécifique faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. Des moyens prophylactiques et/ou de traitements efficaces existent.

2° Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave ou une épizootie chez les animaux. La diffusion interspécifique peut être importante. Certains de ces agents pathogènes nécessitent la mise en place de réglementations sanitaires pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Des prophylaxies médicales et/ou sanitaires existent.

3° Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer des panzooties ou épizooties gravissimes chez les animaux avec un taux de mortalité très élevé ou bien des conséquences économiques dramatiques pour les régions d'élevage concernées. Soit une prophylaxie médicale est indisponible, soit une seule prophylaxie sanitaire exclusive est possible ou obligatoire.

1.2.3. Les phytopathogènes.

Les phytopathogènes sont répartis en deux classes de risque biologique croissant et une classe reprenant séparément pour des raisons de commodité juridique les organismes définis comme " organismes de quarantaine " par le législateur européen (organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux soumis à reglementation fédérale phytosanitaire).

1° Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez la plante, mais qui ne présentent pas de risque accru d'épidémie en cas de dissémination accidentelle dans l'environnement belge. Ce sont des pathogènes ubiquistes pour lesquels des moyens prophylactiques et thérapeutiques existent. Des (micro-)organismes phytopathogènes non indigènes ou exotiques et incapables de survivre dans l'environnement belge du fait de l'absence d'hôtes ou plante-cibles, ou de conditions climatiques favorables appartiennent également à la classe de risque 2.

2° Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer chez la plante une maladie d'importance économique ou environnementale pour laquelle les traitements sont inexistants, difficiles d'application, ou coûteux. La dissémination accidentelle de ces (micro-)organismes peut accroître les risques d'épidémies locales. Des souches exotiques de (micro-)organismes habituellement présents dans l'environnement belge et non repris dans la liste des (micro-)organismes de quarantaine font également partie de cette classe de risque.

3° Organismes de quarantaine : (micro-)organismes nuisibles dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits. Le présent arrêté est appliqué sans préjudice de l'obtention préalable des autorisations requises par les autorités d'exécution des arrêtés susmentionnés.

1.3. Conditions d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération confinée.

La classe de risque renseignée dans les listes suivantes doit être interprétée en fonction

1° des critères et définitions énonces aux points 1.1 et 1.2;

2° de l'echelle et des objectifs de l'utilisation confinée;

3° de l'expérience internationale acquise ou manquante;

4° du site de l'établissement et de la gestion des déchets.

Les facteurs tels qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une faiblesse immunitaire transitoire ou chronique, une grossesse ou l'allaitement, qui peuvent accroître la susceptibilité d'hôte à un pathogène humain ne sont pas pris en compte pour le classement des risques biologiques des pathogènes humains.

Evaluation des souches atténuées de micro-organismes

1° Lorsque la pathogenicité d'une souche d'une espèce virale, bactérienne, fongique ou parasitaire est atténuee, soit par émergence spontanée, sélection ou en raison de l'utilisation des techniques visées à l'annexe 15 A. du titre Ier du Vlarem, l'utilisateur peut motiver une réduction de la classe de risque biologique de cette souche par rapport à l'espèce-type non atténuée.

2° Lorsqu'un virus défectif ou un vecteur recombinant viral défectif fait l'objet d'une opération, l'annexe 5.51.3, 3ème Partie est d'application.

La classe de risque renseignée pour des parasites humains et animaux correspond au niveau de risque biologique du ou des stade(s) infectieux du parasite.

2. Listes de référence.

2.1. Utilisation des listes et abréviations.

Les exploitants et utilisateurs peuvent s'informer auprès de l'expert technique concernant le classement et en particulier concernant les micro-organismes ou organismes naturels qui ne figureraient pas dans les listes qui suivent.

Les (micro-)organismes non répertories dans les listes qui suivent n'appartiennent pas implicitement à la classe de risque 1.

Les souches virales nouvellement isolées chez l'homme ou l'animal et non répertoriées dans la présente annexe appartiennent a priori à la classe de risque 2. La classe peut être réduite au niveau 1 si l'utilisateur apporte des données objectivant l'innocuité de ces souches.

Dans le cas de familles ou genres comprenant de nombreuses espèces pathogènes, les listes incluent les espèces pathogènes les plus représentatives. Lorsqu'un genre ou une famille entier est mentionné dans les listes, les espèces et souches non pathogènes de ce genre ou de cette famille appartiennent implicitement à la classe de risque 1.

Les abréviations et symboles suivants sont utilisés pour l'indication des classes de risque

1° H : risque biologique maximal pour l'homme.

2° A : risque biologique maximal pour l'animal.

3° P : risque biologique maximal pour la plante.

L'indication du risque biologique (2, 3 ou 4) peut être remplacée par l'abréviation suivante.

1° OP : organisme pathogène de type opportuniste.

2° (Double Dagger) virus dont le risque biologique est fonction de l'animal hôte.

En outre, les indications suivantes sont également utilisées

1° (a) : Le virus de l'hépatite D (delta) nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez l'homme. La vaccination contre le virus de l'hépatite B protège dès lors les humains.

2° spp. : référence aux espèces d'un genre connues pour être pathogènes pour l'homme ou l'animal.

3° (*) : pathogènes de classe de risque 3 pouvant présenter un risque d'infection limité pour l'homme et l'animal parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air.

4° T : production de toxines.

Les synonymies sont indiquées entre parenthèses.

La mention " voir " entre les parenthèses renvoie au nom actuel de l'espèce, à cote duquel sont indiquées les classes de risque.

2.2. Liste des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétent et risque biologique maximal correspondant.

2.2.1. Bactéries et apparentés.

H A Espece

2 Acholeplasma spp.

OP Acinetobacter spp.

Actinobacillus actinomycetemcomitans (voir Haemophilus

actinomycetemcomitans)

2 Actinobacillus capsulatus

2 Actinobacillus equuli

2 2 Actinobacillus hominis

2 Actinobacillus lignieresii

2 Actinobacillus pleuropneumoniae (preced. Haemophilus

pleuropneumoniae)

2 Actinobacillus rossii

2 Actinobacillus seminis

2 Actinobacillus suis

OP Actinobacillus urea (Pasteurella urea)

2 Actinomadura madurae

2 Actinomadura pelletieri

2 Actinomyces bovis

2 Actinomyces gerencseriae (Actinomyces israelli, Serovar 2)

2 Actinomyces israelii

2 2 Actinomyces pyogenes (preced. Corynebacterium pyogenes)

2 2 Actinomyces spp.

OP 2 Actinomyces suis (preced. Eubacterium suis)

2 Actinomyces viscosus

2 Aegyptianella pullorum

OP 2 Aeromonas hydrophila

3 Aeromonas salmonicida

OP Aeromonas spp.

OP Alcaligenes spp.

2 Alteromonas haloplanktis

2 Anaplasma caudatum

3 Anaplasma centrale

3 Anaplasma marginale

2 Anaplasma ovis

Arachnia propionica (voir Propionibacterium propionicum)

2 Arcanobacterium haemolyticum (preced. Corynebacterium

haemolyticum)

2 Arsenophonus nasoniae

3 3 Bacillus anthracis

OP OP Bacillus cereus

Bacillus larvae (voir Paenibacillus larvae)

2 Bacillus lentimorbus

2 Bacillus popiliae

2 Bacillus sphaericus

2 Bacillus thuringiensis

2 2 Bacteroides fragilis

Bacteroides gingivalis (voir Porphyromonas gingivalis)

Bacteroides nodosus (voir Dichelobacter nodosus)

OP 2 Bacteroides spp.

3 Bartonella bacilliformis

2 Bartonella henselae (preced. Rochalimaea henselae)

2 Bartonella quintana (preced. Rochalimaea quintana)

2 Bartonella spp.

2 Benecka parahaemolytica (Vibrio parahaemolyticus)

Beneckea vulnifica (voir Vibrio vulnificus)

2 Bordetella avium

2 2 Bordetella bronchiseptica

2 Bordetella parapertussis

2 Bordetella pertussis

2 Borrelia anserina

2 2 Borrelia burgdorferi

3 Borrelia coriaceae

2 Borrelia duttonii

2 Borrelia harveyi

2 Borrelia recurrentis

2 2 Borrelia spp.

2 Borrelia theileri

3 3 Brucella abortus (Brucella melitensis)

3 3 Brucella canis (Brucella melitensis)

3 3 Brucella melitensis

3 3 Brucella ovis (Brucella melitensis)

3 3 Brucella suis (Brucella melitensis)

OP Burkholderia cepacia (preced. Pseudomonas cepacia)

3 3 Burkholderia mallei (preced. Pseudomonas mallei)

3 3 Burkholderia pseudomallei (preced. Pseudomonas pseudomallei)

2 2 Campylobacter coli

2 2 Campylobacter fetus subsp. fetus

3 Campylobacter fetus subsp. venerealis

2 2 Campylobacter jejuni

Campylobacter pylori subsp. pylori (Campylobacter pylori

voir Helicobacter pylori)

2 2 Campylobacter spp.

2 Cardiobacterium hominis

2 Carnobacterium piscicola (preced. Lactobacillus piscicola)

2 Chlamydia pneumoniae

3 3 Chlamydia psittaci (souches aviaires)

2 2 Chlamydia psittaci (souches non-aviaires)

2 2 Chlamydia trachomatis

2 Chryseobacterium meningosepticum (preced. Flavobacterium

meningosepticum)

OP Citrobacter spp.

2 T 2 Clostridium botulinum

3 Clostridium chauvoei

2 Clostridium colinum

2 Clostridium haemolyticum

2 Clostridium novyi

2 2 Clostridium perfringens

2 Clostridium septicum

2 Clostridium sordellii

2 2 Clostridium spp.

2 T 2 Clostridium tetani

2 Corynebacterium bovis

2 Corynebacterium cystitidis

2 T Corynebacterium diphtheriae

Corynebacterium equi (voir Rhodococcus equi)

Corynebacterium haemolyticum (voir Arcanobacterium

haemolyticum)

2 Corynebacterium minutissimum

2 2 Corynebacterium pseudotuberculosis

Corynebacterium pyogenes (voir Actinomyces pyogenes)

2 Corynebacterium renale

2 Corynebacterium spp.

3 Cowdria ruminantium

3 3 Coxiella burnetii

2 Cytophaga spp.

2 Dermatophilus chelonae

2 2 Dermatophilus congolensis

2 Dichelobacter nodosus (preced. Bacteroides nodosus)

2 Edwardsiella anguillimortifera

2 3 Edwardsiella ictulari

2 3 Edwardsiella tarda

2 Ehrlichia canis

2 Ehrlichia risticii

2 Ehrlichia sennetsu (preced. Rickettsia sennetsu)

2 2 Ehrlichia spp.

2 Eikenella corrodens

2 Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis)

2 Enterobacter cloacae

2 Enterobacter spp.

2 Enterococcus faecalis (preced. Streptococcus faecalis)

2 2 Enterococcus spp.

OP 2 Eperythrozoon spp.

OP 3 Eperythrozoon suis

2 2 Erysipelothrix rhusiopathiae (Erysipelothrix insidiosa)

2 2 Escherichia coli (a l'exception des souches non pathogenes)

3T (*) Escherichia coli, souches cytotoxiques

(ex : O157 : H7 ou O103)

2 Eubacterium tarantellus

Faenia rectivirgula (Micropolyspora faeni voir

Saccharopolyspora rectivirgula)

Flavobacterium meningosepticum (voir Chryseobacterium

meningosepticum)

2 Flexibacter spp.

2 Fluoribacter bozemanae (preced. Legionella bozemanae)

2 2 Francisella philomiragia (preced. Yersinia philomiraga)

3 3 Francisella tularensis (Type A)

2 2 Francisella tularensis (Type B)

2 2 Fusobacterium necrophorum

2 Gardnerella vaginalis (preced. Haemophilus vaginalis)

2 Haemobartonella spp.

2 Haemophilus actinomycetemcomitans (preced. Actinobacillus

actinomycetemcomitans)

2 Haemophilus ducreyi

Haemophilus equigenitalis (voir Taylorella equigenitalis)

2 Haemophilus influenzae

2 Haemophilus paragallinarum (serotype A)

2 Haemophilus parasuis

2 2 Haemophilus spp.

Haemophilus vaginalis (voir Gardnerella vaginalis)

OP Hafnia alvei

2 Helicobacter hepaticus

2 Helicobacter pylori (preced. Campylobacter pylori,

Campylobacter pylori sunsp. pylori)

2 Jonesia denitrificans (preced. Listeria denitrificans)

OP Kingella spp.

2 Klebsiella mobilis (Enterobacter aerogenes)

2 Klebsiella oxytoca

2 2 Klebsiella pneumoniae

2 2 Klebsiella spp.

Lactobacillus piscicola (voir Carnobacterium piscicola)

2 2 Legionella pneumophila

2 Legionella spp.

2 3 Leptospira interrogans (tous serotypes)

Listeria denitrificans (voir Jonesia denitrificans)

2 2 Listeria ivanovii

2 2 Listeria monocytogenes

2 Listonella anguillarum (preced. Vibrio anguillarum)

2 Mannheimia haemolytica (preced. Pasteurella haemolytica

biotype A

3 Melissococcus pluton

Micropolyspora faeni (Faenia rectivirgula voir

Saccharopolyspora rectivirgula)

2 2 Moraxella spp.

2 2 Morganella morganii

3 3 Mycobacterium africanum

2 2 Mycobacterium asiaticum

2 3 Mycobacterium avium

2 3 Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (preced.

Mycobacterium paratuberculosis)

3 3 Mycobacterium bovis (sauf la souche BCG)

2 2 Mycobacterium chelonae

2 2 Mycobacterium fortuitum

OP Mycobacterium haemophilum

2 Mycobacterium intracellulare

2 Mycobacterium kansasii

3 Mycobacterium leprae

3 Mycobacterium lepraemurium

2 Mycobacterium malmoense

2 2 Mycobacterium marinum

3 (*) Mycobacterium microti

Mycobacterium paratuberculosis (voir Mycobacterium avium

subsp. paratuberculosis)

2 Mycobacterium scrofulaceum

2 Mycobacterium shimoidei

2 2 Mycobacterium simae

2 Mycobacterium szulgai

3 3 Mycobacterium tuberculosis

3 (*) 3 (*) Mycobacterium ulcerans

2 2 Mycobacterium xenopi

3 Mycoplasma agalactiae

2 Mycoplasma arthritidis

2 Mycoplasma bovis

2 Mycoplasma bovoculi

2 Mycoplasma californicum

2 Mycoplasma canadense

2 Mycoplasma capricolum

2 Mycoplasma caviae

2 Mycoplasma conjunctivae

2 Mycoplasma cynos

2 Mycoplasma dispar

2 Mycoplasma felis

3 Mycoplasma gallisepticum

2 Mycoplasma genitalium

2 Mycoplasma hominis

2 Mycoplasma hyopneumoniae

2 Mycoplasma hyorhinis

2 Mycoplasma hyosynoviae

2 Mycoplasma meleagridis

3 Mycoplasma mycoides subsp. capri

4 Mycoplasma mycoides subsp. mycoides

2 Mycoplasma neurolyticum

2 Mycoplasma pneumoniae

2 Mycoplasma primatum

2 Mycoplasma pulmonis

2 Mycoplasma putrefasciens

2 Mycoplasma salivarium

2 Mycoplasma spp.

2 Mycoplasma synoviae

2 Neisseira gonorrhoeae

2 Neisseira meningitidis

2 2 Neisseira spp.

2 2 Nocardia asteroides

2 2 Nocardia brasiliensis

2 2 Nocardia farcinica

2 Nocardia nova

2 Nocardia otitidiscaviarum

3 3 Orienta tsutsugamushi (preced. Rickettsia tsutsugamushi)

3 Paenibacillus larvae (preced. Bacillus larvae)

2 2 Pasteurella multocida

Pasteurella piscida (voir Photobacterium damsela

subsp. piscida)

2 2 Pasteurella spp.

2 Pasteurella trehalosi (preced. Pasteurella haemolytica

biotype T)

OP Peptococcus spp.

2 Peptostreptococcus anaerobius

2 2 Peptostreptococcus spp.

2 Photobacterium damsela subsp. damsela (preced. Vibrio

damsela)

2 Photobacterium damsela subsp. piscida (preced. Pasteurella

piscida)

2 Piscirickettsia salmonis

2 2 Plesiomonas shigelloides

OP 2 Porphyromonas gingivalis (preced. Bacteroides gingivalis)

2 2 Porphyromonas spp.

2 Prevotella spp.

2 Propionibacterium acnes

2 Propionibacterium granulosum

OP Propionibacterium propionicum (preced. Arachnia propionica)

2 Proteus mirabilis

2 Proteus penneri

2 Proteus spp.

2 Proteus vulgaris

2 Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans)

2 Providencia rettgeri (Proteus rettgeri)

2 Providencia spp.

2 Pseudomonas aeruginosa

2 Pseudomonas anguilliseptica

Pseudomonas mallei (voir Burkholderia mallei)

Pseudomonas pseudomallei (voir Burkholderia pseudomallei)

3 Renibacterium salmoninarum

2 2 Rhodococcus equi (preced. Corynebacterium equi)

3 (*) 3 (*) Rickettsia akari

3 (*) Rickettsia canada

3 3 Rickettsia conorii

3 (*) Rickettsia montana

3 Rickettsia prowazekii

3 3 Rickettsia rickettsii

2 2 Rickettsia spp.

Rickettsia tsutsugamushi (voir Orienta tsutsugamushi)

3 3 Rickettsia typhi (mooseri)

Rochalimaea henselae (voir Bartonella henselae)

Rochalimaea quintana (voir Bartonella quintana)

2 2 Saccharopolyspora rectivirgula (preced. Faenia

rectivirgula, Micropolyspora faeni)

2 3 Salmonella Abortusequi

2 3 Salmonella Abortusovis

Salmonella arizonae (voir Salmonella choleraesuis

(enterica) subsp. arizonae)

2 2 Salmonella choleraesuis (enterica) subsp. arizonae

(preced. Salmonella arizonae)

2 3 Salmonella Dublin (autres varietes serologiques)

2 2 Salmonella Enteritidis

2 3 Salmonella Gallinarum

2 3 Salmonella (autres varietes serologiques)

2 Salmonella Paratyphi A, B, C

2 3 Salmonella Pullorum

3 (*) Salmonella Typhi

2 2 Salmonella Typhimurium

2 Serpulina hyodysenteriae (preced. Treponema hyodysenteriae)

2 2 Serpulina spp.

OP Serratia marcescens

2 Shigella boydii

3T (*) Shigella dysenteriae (Type 1)

2 Shigella dysenteriae autre que le type 1

2 Shigella flexneri

2 Shigella sonnei

2 Spiroplasma mirum

2 2 Staphylococcus aureus

2 Staphylococcus epidermidis

2 2 Streptobacillus moniliformis

2 2 Streptococcus agalactiae

2 Streptococcus dysgalactiae

3 Streptococcus equi subsp. equi

2 Streptococcus equi subsp. zooepidemicus

Streptococcus faecalis (voir Enterococcus faecalis)

2 Streptococcus pneumoniae

2 Streptococcus pyogenes

2 2 Streptococcus spp.

2 2 Streptococcus suis

2 Streptococcus uberis

2 Streptomyces somaliensis

3 Taylorella equigenitalis (Haemophilus equigenitalis)

2 Treponema carateum

Treponema hyodysenteriae (voir Serpulina hyodysenteriae)

2 Treponema pallidum

2 Treponema paraluiscuniculi

2 Treponema pertenue

2 2 Treponema spp.

2 Treponema vincentii

2 Ureaplasma diversum

2 2 Ureaplasma urealyticum

Vibrio anguillarum (voir Listonella anguillarum)

2 Vibrio carchariae

2 Vibrio cholerae (El Tor inclus)

Vibrio damsela (voir Photobacterium damsela subsp. damsela)

2 Vibrio fluvialis

2 2 Vibrio metschnikovii

2 Vibrio mimicus

2 Vibrio ordalii

2 Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica)

2 Vibrio salmonicida

2 2 Vibrio spp.

2 2 Vibrio vulnificus (preced. Beneckea vulnifica)

2 2 Yersinia enterocolitica

3 3 Yersinia pestis

2 2 Yersinia pseudotuberculosis

3 Yersinia ruckeri

2 Yersinia spp.

2.2.2. Champignons.

H A Espece

OP 2 Absidia corymbifera (A. ramosa)

2 Achlya klebsiana

2 Achlya racemosa

OP Acremonium falciforme (Cephalosporium falciforme)

OP Acremonium kiliense

OP Acremonium recifei

3 3 Ajellomyces capsulatus (Histoplasma capsulatum var.

capsulatum)

3 3 Ajellomyces dermatitidis (Blastomyces dermatitidis,

Zymonema dermatitidis)

2 Akanthomyces aculeatus

2 Akanthomyces gracilis

2 Akanthomyces pistillariiformis

Allescheria boydii (Monosporium apiospermum) voir

Pseudallescheria boydii

2 Amoebidium parasiticum

3 Aphanomyces astaci

2 Aphanomyces spp.

2 Arthroderma simii

2 Aschersonia aleyrodis

2 Aschersonia cubensis

2 Aschersonia turbinata

2 Ascosphaera aggregata

2 Ascosphaera apis

2 Asellaria aselli

2 2 Aspergillus flavus

2 2 Aspergillus fumigatus

OP OP Aspergillus nidulans

2 Aspergillus parasiticus

OP OP Aspergillus terreus

OP OP Aspergillus versicolor

2 Aureobasidium pullulans (Pullularia pullulans)

OP Basidiobolus haptosporus

OP Basidiobolus meristosporus

2 Beauveria spp.

3 3 Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis,

Zymonema dermatitidis)

2 Branchiomyces denigrans

2 Branchiomyces sanguinis

2 2 Candida albicans

OP Candida glabrata (Torulopsis glabrata)

OP OP Candida guilliermondii

OP OP Candida kefyr

OP OP Candida krusei

OP OP Candida parapsilosis

OP Candida pintolopessi

2 OP Candida tropicalis

Cephalosporium falciforme voir Acremonium falciforme

3 Cladophialophora arxii

3 Cladophialophora bantiana

2 Cladophialophora carrionii

3 3 Coccidioides immitis

2 Coelomomyces spp.

2 Coelomycidium simulii

2 Conidiobolus apiculatus

OP OP Conidiobolus coronatus (Entomophtora coronata)

OP Conidiobolus incongruus

2 Conidiobolus major

2 Conidiobolus obscurus

2 Cordycepioideus bisporus

2 Cordycepioideus octosporus

2 Cordyceps australis

2 Cordyceps calocerioides

2 Cordyceps gunnii

2 Cordyceps lloydii

2 Cordyceps martialis

2 Cordyceps militaris

2 Cordyceps nutans

2 Cordyceps polyartha

2 Cordyceps sobolifera

2 Cordyceps tuberculata

2 Cordyceps unilateralis

OP Cyniclomyces guttulatus

2 2 Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella

bacillispora)

2 2 Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella

neoformans var. neoformans)

2 Culicinomyces clavisporus

OP Cunninghamella elegans (C. bertholletiae)

OP Curvularia lunata

2 2 Emmonsia parva var. crescens

2 2 Emmonsia parva var. parva

2 Engyodontium aranearum

2 Enterobryus spp.

2 Entomophaga aulicae

2 Entomophaga caroliniana

2 Entomophaga grylii

2 Entomophaga tenthredinis

2 Entomophthora culicis

2 Entomophthora muscae

2 Entomophthora planchoniana

OP OP Entomophtora coronata (Conidiobolus coronatus)

2 Epidermophyton floccosum

2 Erynia aquatica

2 Erynia blunckii

2 Erynia castrans

2 Erynia conica

2 Erynia dipterigena

2 Erynia elateridiphaga

2 Erynia gammae

2 Erynia neoaphidis

2 Erynia plecopteri

2 Erynia radicans

2 Erynia rhizospora

2 Erynia virescens

OP Exophiala dermititidis

OP Exophiala jeanselmei

OP Exophiala mansonii (E. castellanii)

2 Exophiala pisciphila

2 Exophiala salmonis

OP Exophiala spinifera (Phialophora spinifera, Rhinocladiella

spinifera)

Exophiala werneckii voir Hortaea werneckii

2 2 Filobasidiella bacillispora (Cryptococcus neoformans var.

gattii)

2 2 Filobasidiella neoformans var. neoformans (Cryptococcus

neoformans var. neoformans)

2 Fonsecaea compacta (Phialophora compacta, Rhinocladiella

compacta)

2 Fonsecaea pedrosoi (Phialophora pedrosoi, Rhinocladiella

pedrosoi)

2 Fusarium coccophilum

OP Fusarium oxysporum

OP OP Fusarium solani

OP Geotrichum candidum

2 Gibellula alata

2 Gibellula leiopus

2 Gibellula pulchra

2 Granulomanus spp

OP Hendersonula toruloidea (Scytalidium hyalinum)

2 Hirsutella citriformis

2 Hirsutella entomophila

2 Hirsutella jonesii

2 Hirsutella sausserei

2 Hirsutella thompsonii

2 Hirsutella versicolor

3 Histoplasma capsulatum duboisii

3 3 Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces

capsulatus)

3 3 Histoplasma capsulatum var. farciminosum

OP Hortaea werneckii (Exophiala werneckii)

2 Hymenostilbe dipterigena

2 Hymenostilbe formicarum

2 Hymenostilbe muscaria

2 Hymenostilbe spp.

2 Hypocrella amomi

2 Ichthyophonus gasterophilus

2 Ichthyophonus hoferi

2 Lagenidium giganteum

2 Legeriomyces spp.

OP Leptosphaeria senegalensis

OP Leptosphaeria thompkinsii

OP OP Loboa loboi

2 Madurella grisea

2 Madurella mycetomatis

OP Malassezia furfur (Pityrosporum ovale, P. orbiculare)

OP OP Malassezia pachydermatidis (Pityrosporum canis)

2 Massospora cicadina

2 Metarhizium album

2 Metarhizium anisopliae var. anisopliae

2 Metarhizium anisopliae var. majus

2 Metarhizium flavoviridae

2 Microsporum audouinii

2 2 Microsporum canis (Nannizzia otae)

2 Microsporum distortum

2 Microsporum equinum

2 Microsporum ferrugineum

2 Microsporum gallinae

OP 2 Microsporum gypseum (Nannizzia gypsea)

2 Microsporum langeroni

2 2 Microsporum nanum (Nannizzia obtusa)

2 Microsporum persicolor (Nannizzia persicolor)

2 Microsporum praecox

2 Microsporum rivalieri

2 Microsporum spp.

OP OP Monosporium apiospermum (Allescheria boydii,

Pseudallescheria boydii)

OP Mortierella polycephala

2 Mortierella wolfii

2 Myriangium duriaei

OP 2 Nannizzia gypsea (Microsporum gypseum)

2 2 Nannizzia obtusa (Microsporum nanum)

2 2 Nannizzia otae (Microsporum canis)

2 Nannizzia persicolor (Microsporum persicolor)

2 Nectria coccophila

Nectria flammea zie Nectria coccophila

2 Neotestudina rosatii

2 Neozygites adjarica

2 Neozygites fresenii

2 Neozygites fumosa

2 Nomuraea atypicola

2 Nomuraea rileyi

3 2 Ochroconis gallopava

2 Ochroconis humicola

2 Orchesellaria mauguioi

2 Paecilomyces amoeneroseus

2 Paecilomyces cicadae

2 Paecilomyces farinosus

2 Paecilomyces lilacinus

2 Paecilomyces tenuipes

3 Paracoccidioidies brasiliensis

2 Paraisaria dubia

2 2 Penicillium marneffei

2 Phialophora compacta (Fonsecaea compacta, Rhinocladiella

compacta)

2 Phialophora pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Rhinocladiella

pedrosoi)

OP Phialophora richardsiae

OP Phialophora spinifera (Exophiala spinifera, Rhinocladiella

spinifera)

OP Phialophora verrucosa

2 Phoma herbarum

OP OP Piedraia hortae

2 Pitomyces chartarum

2 Pleurodesmospora coccorum

OP OP Pneumocystis carinii

2 Podonectria coccicola

2 Polycephalomyces ramosus

2 2 Pseudallescheria boydii (Allescheria boydii, Monosporium

apiospermum)

2 Pseudogibellula formicarum

OP Pyrenochaeta romeroi

2 Pytium insidosium

3 Rhamichloridium mackenzie

2 Rhinocladiella compacta (Fonsecaea compacta, Phialophora

compacta)

2 Rhinocladiella pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Phialophora

pedrosoi)

OP Rhinocladiella spinifera (Exophiala spinifera, Phialophora

spinifera)

OP OP Rhinosporidium seeberi

OP 2 Rhizomucor pusillus

2 Rhizopus cohnii

2 Rhizopus microspous

Saccharomycopsis guttulata voir Cyniclomyces guttulatus

OP Saksenaea vasiformis

2 Saprolegnia ferax

2 Saprolegnia parasitica

2 Scedosporium apiospermum (Pseudoallescheria boydii)

2 Scedosporium prolificans (inflatum)

OP Scopulariopsis brevicaulis

2 Sporodiniella umbellata

2 Sporothrix insectorum

2 Sporothrix isarioides

2 2 Sporothrix schenckii (Sporotrichum schenkii)

2 2 Stachybotrys chartarum (Stachybotrys atra)

2 Stilbella buquetii var. buquetii

2 Stilbella buquetii var. formicarum

OP Syncephalastrum racemosum

2 Tetracrium coccicolum

2 Tilachlidiopsis nigra

2 Tilachlidium liberianum

2 Tolypocladium cylindrosporum

2 Torrubiella arachnophila

2 Torrubiella carnata

2 Torrubiella rubra

OP Torulopsis glabrata (Candida glabrata)

OP 2 Trichophyton equinum

2 2 Trichophyton erinacei

2 2 Trichophyton mentagrophytes

2 2 Trichophyton quinckeanum

2 Trichophyton rubrum

2 2 Trichophyton simii

2 2 Trichophyton spp.

2 2 Trichophyton verrucosum

OP 2 Trichosporon beigelii (T. cutaneum)

2 Verticillium lecanii

3 3 Zymonema dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis,

Blastomyces dermatitidis)

2.2.3. Parasites.

H A Espece

2 Acanthamoeba castellani

3 Acarapis woodi (Acariose des abeilles)

2 2 Ancylostoma braziliense

2 2 Ancylostoma duodenale

2 Angiostrongylus cantonensis.

2 Angiostrongylus costaricensis

2 2 Anisakis simplex (Harend)

2 Ascaris lumbricoides

2 2 Ascaris suum

3 Babesia bigemina

3 Babesia bovis

3 Babesia caballi

3 Babesia canis

2 3 Babesia divergens

3 Babesia equi

3 Babesia major

2 Babesia microti

2 Balantidium coli

2 Boophilus microplus

2 Brugia malayi

2 Brugia pahangi

2 Capillaria philippinensis

2 Capillaria spp.

2 Clonorchis sinensis

2 Clonorchis viverrini

2 3 Cochliomyia hominivorax

2 Cryptosporidium parvum

2 Crytosporidium spp.

2 Cyclospora cayetanensis

2 Dicrocoeliidae

2 Dipetalonema streptocerca

2 Diphyllobothrium latum

2 Dipylidium caninum

2 Dracunculus medinensis

3 (*) 3 Echinococcus granulosus

3 (*) 3 Echinococcus multilocularis

3 (*) Echinococcus vogeli

3 Eimeria acervulina

3 Eimeria burnetti

3 Eimeria maxima

3 Eimeria necratix

3 Eimeria spp.

2 2 Entamoeba histolytica

2 Enterobius vermicularis

2 Fasciola gigantica

2 2 Fasciola hepatica

2 2 Fasciolopsis buski

2 Giardia lamblia (Giardia intestinalis)

2 Giardia spp.

2 Gnathostoma spinigerum

2 Gongylonema pulchrum

2 Haemonchus contortus

2 Haplosporidium nelsoni

2 Hymenolepis diminuta

2 Hymenolepis nana

2 2 Isospora belli

2 2 Isospora spp.

3 (*) 3 Leishmania brasiliensis

3 (*) 3 Leishmania donovani

2 Leishmania ethiopica

2 Leishmania major

2 3 Leishmania mexicana

2 Leishmania peruviana

2 Leishmania spp.

2 3 Leishmania tropica

2 Loa loa

2 Mansonella ozzardi

2 Mansonella perstans

2 Naegleria australiensis

3 Naegleria fowleri

2 Necator americanus

3 Nosema apis (Nosemiose des abeilles)

2 Onchocerca volvulus

2 Opisthorchis felineus

2 Opisthorchis spp.

2 2 Paragonimus westermani

3 (*) Plasmodium falciparum

2 Plasmodium spp. (Humain et simien)

2 Pneumocystis carinii

2 Sarcocystis bovicanis

2 Sarcocystis equicanis

2 Sarcocystis ovicanis

2 2 Sarcocystis suihominis

3 Sarcopta scabiei

2 Schistosoma haematobium

2 Schistosoma intercalatum

2 Schistosoma japonicum

2 Schistosoma mansoni

2 Schistosoma mekongi

2 Strongyloides stercoralis

2 Strongyloides spp.

2 Taenia hydatigenes

2 Taenia ovis

2 3 Taenia saginata

3 (*) 3 Taenia solium

2 Ternidens deminutus

3 Theileria annulata

3 Theileria hirei

2 Theileria mutans

2 Theileria ovis

3 Theileria parva

2 Theileria taurotragi

2 2 Toxocara canis

2 3 Toxoplasma gondii

2 3 Trichinella nativa

2 3 Trichinella nelsoni

2 3 Trichinella pseudospiralis

2 3 Trichinella spiralis

2 2 Trichinella spp.

3 Trichomonas foetus

2 Trichomonas vaginalis

2 2 Trichostrongylus colubriformis

2 Trichostrongylus spp.

2 Trichuris suis

2 Trichuris trichiura

2 Trichuris vulpis

2 3 Trypanosoma brucei brucei

2 Trypanosoma brucei gambiense

3 (*) 3 Trypanosoma brucei rhodesiense

3 Trypanosoma congolense

3 Trypanosoma cruzi

3 Trypanosoma equiperdum

3 Trypanosoma evansi

2 Trypanosoma vivax

3 Varroa jacobsoni (Varroasis)

2 Wuchereria bancrotfi

2 Wuchereria malayi

2.2.4. Virus.

H A Famille / Sous-famille / Genre / Espece

Adenoviridae

Mastadenovirus

2 Animal adenoviruses

2 Human adenoviruses

Aviadenovirus

2 Aviadenoviruses

" African swine fever-like viruses "

4 African swine fever virus

Arenaviridae

Arenavirus

2 Amapari virus

3 Flexal virus

4 Guanarito virus

2 Ippy virus

4 Double Junin virus

Dagger

4 Double Lassa virus

Dagger

2 2 Lymphocytic choriomeningitis virus (Autres souches)

4 Double Machupo virus

Dagger

3 Mobala virus

2 Mopeia virus

2 Parana virus

2 Pichinde virus

4 Sabia virus

4 Tacaribe virus

2 Tamiami virus

Arterivirus

3 Equine arteritis

2 Lactate dehydrogenase-elevating virus

3 Simian haemorrhagic fever virus

Astroviridae

2 2 Astroviruses

Baculoviridae

2 Invertebrate baculoviruses

Birnaviridae

2 Drosophila X virus

3 Infectious pancreatic necrosis virus

3 Infectious bursal disease virus

2 Rotifer birnavirus

Bunyaviridae

3 Sin Nombre (Muerto Canyon) virus

Bunyavirus (entre autres)

3 Aino virus

3 Akabane virus

3 Bruconha virus

2 2 Bunyamwera virus

3 Cache Valley virus

2 2 California encephalitis virus

2 Germiston virus

3 Kairi virus

3 Oropouche virus

Hantavirus

3 Dobrava/Belgrade virus

3 Hantaan virus (Korean haemorrhagic fever)

2 Prospect Hill virus

3 Puumala virus

3 Seoul virus

Nairovirus (entre autres)

4 Double Crimean/Congo haemorrhagic fever virus

Dagger

2 Hazara virus

3 3 Nairobi sheep disease virus

Phlebovirus (entre autres)

3 3 Rift valley fever virus

2 Sandfly fever Sicilian virus

2 Toscana virus

3 Turuna virus

2 Uukuniemi virus

Tospovirus (entre autres)

2 Bhanja

Caliciviridae

Calicivirus

2 Bovine enteric calicivirus

2 Canine calicivirus

2 Feline calicivirus

3 (*) Hepatitis E virus

2 Norwalkvirus

2 Porcine enteric calicivirus

3 Rabbit haemorrhagic disease virus

3 San Miguel sealion virus

3 Vesicular exanthema of swine virus

Circoviridae

Circovirus

2 Chicken anaemia virus

2 Porcine circovirus

Coronaviridae

Coronavirus

3 Avian infectious bronchitis virus

2 Bovine coronavirus

2 Canine coronavirus

3 Feline infectious peritonitis virus

2 Human coronaviruses

2 Murine hepatitis virus

3 Porcine epidemic diarrhoea virus

3 Porcine haemagglutinating encephalomyelitis virus

3 Porcine transmissible gastroenteritis virus

2 Rat corona virus

2 Turkey coronavirus

Torovirus

2 2 Berne virus

2 Breda virus

Cystoviridae

Deltavirus

3 (*) Hepatitis delta virus

Filoviridae

Filovirus

4 4 Ebola virus

4 4 Marburg virus

Flaviviridae

Flavivirus

3 Absettarov virus

3 (*) Central European tick-borne encephalitis virus

3 Dengue virus 1-4

3 Hanzalova virus

3 Hypr virus

3 Israel turkey meningoencephalitis virus

3 Double Japanese encephalitis virus

Dagger

3 Koutango virus

3 Kumlinge virus

3 3 Kyasanur forest disease virus

3 (*) 3 Louping ill virus

3 Murray Valley encephalitis virus

3 Negishi virus

3 Omsk haemorrhagic fever virus

3 2 Powassan virus

3 Rocio virus

3 Double Russian spring summer encephalitis virus

Dagger

3 Sal Vieja virus

3 San Perlita virus

3 Spondweni virus

3 2 St Louis encephalitis virus

3 (*) 3 Wesselsbron virus

3 3 West Nile virus

3 Double Yellow fever virus

Dagger

" Hepatitis C-like viruses "

3 (*) Hepatitis C virus

3 (*) Hepatitis G virus

Pestivirus

3 Border disease virus

3 Bovine diarrhoea virus

4 Hog cholera virus

Hepadnaviridae

Orthohepadnavirus

3 Ground squirrel hepatitis B virus

3 (*) Human hepatitis B

3 Woodchuck hepatitis B virus

Avihepadnavirus

3 Duck hepatitis B virus

Herpesviridae

Herpesviruses of crustaceans and molluscs

2 Herpesviruses of crustaceans and molluscs

Herpesviruses of amphibians

2 Herpesviruses of the frog (FV4, FV5-8)

Herpesviruses of reptiles

2 Herpesviruses of reptiles

Herpesviruses of birds

3 Avian herpesvirus 1 (ILT)

3 Marek's disease

2 Pigeon herpesvirus infection

Herpesviruses of fishes

2 Carp herpesvirus

2 Catfish herpesvirus

3 Channel catfish virus disease (CCV)(Herpesvirus ictalurus)

2 Oncorhynchus-Masou virus

2 Pike herpesvirus

3 Salmonid herpesvirus (Herpesvirus salmonis)

2 Turbot herpesvirus disease

Herpesviruses of mammals

3 Alcelaphine herpesvirus 1 (Bovine malignant catarrhal fever)

2 Baboon herpesvirus (cercopithecine herpesvirus 2)

3 Bovine herpesvirus 1

2 Bovine herpesvirus 2

2 Bovine herpesvirus 3

2 Bovine herpesvirus 4

2 Canid herpesvirus 1

2 Caprine herpesvirus 1

2 Chimpanzee herpesvirus (pongine herpesvirus 1)

2 Cytomegalovirus (Human herpesvirus 5)

2 Cytomegaloviruses of mouse, guinea pig and rat

2 Epstein-Bar virus (EBV, Human herpesvirus 4)

3 Equid herpesvirus 1

2 Equid herpesviruses 2, 3

2 Felid herpesvirus 1

2 Herpesvirus Ateles

3 2 Herpes virus B

2 Herpesvirus of the rabbit

3 Herpesviruses of sheep and goat

2 Herpesvirus Saimiri

2 Human B-lymphotropic virus (HBLV-HHV6)

2 Human herpesvirus 1

2 Human herpesvirus 2

2 Human herpesvirus 3 (Varicella-zoster virus 1)

2 Human herpesvirus 7

2 Human herpesvirus 8

2 Phocid herpesvirus 1

3 Pseudorabies virus

2 Suid herpesvirus 2

Iridoviridae

Iridoviruses of insects

2 Tipula iridescent virus (TIV)

Iridoviruses of crustaceans and molluscs

2 Iridoviruses of crustaceans and molluscs

Iridoviruses of fishes

3 Erythrocytic necrosis virus

2 Iridoviruses of cichlids, perch, goldfish, common cod,

carp and cat-fish

2 Lymphocystis disease virus

Iridoviruses of reptiles

2 Gecko virus

Iridoviruses of amphibians

2 Bullfrog (TEV)

2 Frog viruses (FV 1 to 3, FV 9 to 24)

2 Leopard frog iridoviruses (I 4 to 5)

2 Newt viruses (T 6 to 21, LT 1 to 4)

Orthomyxoviridae

2 3 Avian influenza virus A (Fowl plague)

2 Eel influenza virus A (EV-2)

2 2 Equine influenza virus 1 (H7N7) and 2 (H3N8)

2 3 Influenza viruses (Types A,B &C)

2 Seal influenza virus A

2 2 Swine influenza virus A

2 Tick-borne orthomyxoviridae : Dhori & Thogotoviruses

2 Whale influenza virus A

Papovaviridae

Papovaviruses of amphibians

2 Leopard frog papovavirus

Papillomavirus

2 Dog, rabbit (Shope papillomavirus), horse, cat, cattle,

sheep and goatpapillomaviruses

2 Human papillomaviruses (HPV)

Polyomavirus

2 BK & JC viruses

2 Bovine polyomavirus (BpoV)

2 Hamster (HaP virus)

2 Monkey (SV40, SA-12, STMV, LPV)

2 Mouse (K virus)

2 Rabbit (RK virus)

Paramyxoviridae

Morbillivirus

3 Canine distemper virus (Carre's virus)

4 3 Equine morbillivirus (EMV)

2 Measles virus

4 Peste des petits ruminants virus (PPRV)

3 Phocine distemper virus

4 Rinderpest virus (Cattle plague virus)

Paramyxovirus

2 3 Avian paramyxovirus 1 (Newcastle disease virus)

2 Mumps virus

2 2 Parainfluenza viruses types 1-4

2 Other avian paramyxoviruses

Pneumovirus

2 Pneumonia virus of mice

2 2 Respiratory syncytial virus (bovine, caprine, ovine)

2 Turkey rhinotracheitis (TRT)

Parvoviridae

2 Adeno-associated viruses AAV

3 Aleutian mink disease virus

2 Canine parvovirus (CPV)

2 Feline panleukopenia virus

2 Goose parvovirus

2 H-1 virus

2 Human parovirus (B 19)

2 Kilham rat virus (KRV)

2 Lapine parvovirus

3 Mink enteritis virus

2 Porcine parvovirus

2 Autres parvovirus connus pour être pathogenes pour l'animal

Picornaviridae

Picornaviruses of insects

2 Picornaviruses of insects (eg Drosophilia C virus, Cricket

paralysis virus)

2 Picornavirus-like viruses (eg bee acute paralysis virus,

bee viruses X and Y)

Picornaviruses of crustaceans and molluscs

2 Picornaviruses of crustaceans and molluscs

Picornaviruses of fishes

2 Picornaviruses of fishes

Aphtovirus

4 Foot-and-mouth disease viruses

Cardiovirus

2 Encephalomyocarditis group of viruses

Enterovirus

2 Acute haemorrhagic conjunctivits virus (AHC, Enterovirus 70)

3 Avian encephalomyelitis virus

2 Bovine enteroviruses types 1-7

2 Coxsackieviruses

3 Duck hepatitis virus

2 Echoviruses

2 Monkey enteroviruses

2 Murine poliovirus (Theiler's encephalomyelitis virus, TO,

FA, GD7)

2 Polioviruses

3 Porcine enterovirus type 1 (Teschen disease)

2 Porcine enteroviruses types 2-11

2 3 Swine vesicular disease virus

2 Turkey hepatitis virus

Hepatovirus

2 Hepatitis A virus (human enterovirus type 72)

Rhinovirus

2 Bovine rhinoviruses (types 1-3)

2 Equine rhinoviruses (types 1-3)

2 Human rhinoviruses

Poxviridae

Entomopoxvirinae (Poxviruses of insects)

2 Entomopoxviruses

Chordopoxvirinae (Poxviruses of vertebrates)

Avipoxvirus

3 Fowlpox virus

2 Other avipoxviruses

Capripoxvirus

3 Lumpy skin disease virus

3 Sheeppox and goatpox viruses

Leporipoxvirus

2 Fibroma viruses

3 Myxoma virus

2 Molluscum contagiosium virus

Orthopoxvirus

2 2 Buffalopox viruses (buffalopox type and variant of

" vaccinia ")

3 Camelpox virus

2 2 Cowpox virus

3 Ectromelia virus (" Mousepox ")

2 2 Elephantpox virus (variant of " cowpox ")

2 3 Horsepox virus

3 3 Monkeypox virus

2 3 Rabbitpox virus (variant of " vaccinia ")

2 Racoonpox

2 Taterapox (Gerbilpox)

2 Uasin Gishu disease virus

2 2 Vaccinia virus

4 Variola (major & minor) virus

2 Vole pox

4 Double White pox (Variola virus)

Dagger

Parapoxvirus

2 Chamois contagious ecthyma

2 3 Orf virus (Contagious ecthyma of sheep)

2 3 Pseudocowpox viruses (bovine papular stomatitis, milker's

nodes, paravaccinia)

2 Sealpox virus

Suipoxvirus

2 Swinepox virus

2 2 Yatapox viruses (Tana & Yaba)

Pas encore assignes a un genre

3 Ausdyk (Contagious ecthyma of camels)

2 2 Yabapox virus

Reoviridae

Aquareovirus

3 Golden shiner virus disease (GSV)

Coltivirus

2 2 Colorado tick fever virus

2 2 Vertebrate coltiviruses

Orbivirus

3 African horse sickness virus

4 Bluetongue virus (BTV)

2 Changuinola

3 Epizootic hemorrhagic disease in deer (EHD)

3 Ibaraki virus

2 2 Autres orbivirus connus pour être pathogenes pour l'animal

(Ortho)reovirus

2 2 (Ortho)reoviruses

Rotavirus

2 2 Human rotaviruses

2 Mouse rotavirus (EDIM, epizootic diarrhoea of infant mice)

2 2 Rat rotavirus

2 2 Autres rotavirus connus pour être pathogenes pour l'animal

Retroviridae

3 Avian leucosis viruses (ALV)

3 Avian sarcoma viruses (Rous sarcoma virus, RSV)

2 Bovine foamy virus

3 Bovine immunodeficiency virus (BIV)

3 Bovine lymphosarcoma virus (Bovine leukaemia virus, BLV)

3 Caprine arthriris/encephalomyelitis virus (CAEV)

2 Equine infectious anemia virus

2 Feline foamy virus

3 Feline immunodeficiency virus (FIV)

3 Feline lymphosarcoma virus (FeLV, Feline leukaemia virus)

3 Feline sarcoma virus (FeSV)

3 Guinea pig lymphosarcoma virus (Guinea pig LSA)

3 Hamster lymphosarcoma virus (Hamster LSA)

3 (*) Human immunodeficiency viruses (HIV)

3 (*) Human T-cell lymphotropic viruses (HTLV) types 1 & 2

3 Leukomogenic murine oncovirus (Murine lymphosarcoma

virus : MuLV)

3 Lymphosarcoma viruses of nonhuman primates

3 Maedi-visna virus

3 Monkey mammary tumor viruses (MPTV)

3 Murine mammary tumor viruses (MMTV)

3 Murine sarcoma viruses (MuSV)

3 Ovine lymphosarcoma virus (OLV)

2 Ovine pulmonary adenomatosis virus

3 Porcine sarcoma virus

3 Rat lymphosarcoma virus (Rat LSA)

2 Reticuloendotheliosis viruses (REV)

2 Retroviruses of fish and reptiles

2 Simian foamy virus

3 (*) 3 (*) Simian immunodeficiency virus (SIV)

3 Simian sarcoma viruses (SSV)

3 Snake sarcoma viruses

Spumavirus

Rhabdoviridae

Ephemerovirus

3 Bovine ephemeral fever virus

Lyssavirus

2 Duvenhage virus

2 Mokola virus

3 3 Rabies virus

2 Other vertebrate lyssaviruses

2 Other invertebrate lyssaviruses

Vesiculovirus

2 Eel rhabdovirus (EVA, EVX, B12, C26)

3 Pike fry rhabdovirus

3 Spring viremia of carp virus

2 3 Vesicular stomatitis virus

2 2 Other vertebrate vesiculoviruses

2 Other invertebrate vesiculoviruses

Pas encore assignes a un genre

3 Egtved virus (Viral hemorrhagic septicemia virus)

4 Infectious hematopoietic necrosis virus

Togaviridae

Alphavirus (entre autres)

2 Bebaru virus

3 Cabassou virus

3 (*)Double Chikungunya virus

Dagger

3 3 Eastern equine encephalitis virus

3 (*) Everglades virus

3 Getah virus

3 Kyzylagach virus

3 Mayaro virus

3 Middelburg virus

3 (*)Double Mucambo virus

Dagger

3 3 Ndumu virus

2 O'nyong-nyong virus

2 Ross River virus

3 Sagiyama virus

2 Double Semliki Forest virus

Dagger

2 2 Sindbis virus

3 (*) Tonate virus

3 3 Venezuelan equine encephalitis virus

3 3 Western equine encephalitis virus

2 2 Autres alphavirus connus

Rubivirus

2 Rubella virus

Non classifies

3 (*) Blood-borne hepatitis viruses pas encore identifies

3 Borna Disease virus

Agents non conventionnels associes aux TSEs

3 (*) 3 (*) Bovine spongiform encephalopathy (BSE)

3 (*) Chronic wasting disease

3 (*) Creutzfeldt-Jakob disease

3 (*) Variant Creutzfeldt-Jakob disease

3 (*) Gerstmann-Straussler-Scheinker syndrome

3 (*) Kuru

3 (*) Transmissible Mink encephalopathy

3 (*) Scrapie

2.3. Liste des micro-organismes et organismes presentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant.

2.3.1. Bactéries et apparentés.

P Espece

2 Agrobacterium rhizogenes

2 Agrobacterium rubi

2 Agrobacterium tumefaciens

3 Apple chat fruit disease

Bacillus polymyxa zie Paenibacillus polymyxa

2 Burkholderia andropogonis (preced. Pseudomonas andropogonis)

2 Burkholderia cepacia (preced. Pseudomonas cepacia)

2 Burkholderia gladioli (preced. Pseudomonas gladioli)

Corynebacterium fascians voir Rhodococcus fascians

Corynebacterium flaccumfaciens pv.betae voir Curtobacterium

flaccumfaciens pv.betae

Corynebacterium flaccumfaciens pv.oortii voir Curtobacterium

flaccumfaciens pv.ortii

Corynebacterium ilicis voir Arthrobacter ilicis

Corynebacterium iranicum voir Rathayibacter iranicus

Corynebacterium nebraskensezie Clavibacter michiganense subsp.

Nebraskense

Corynebacterium poinsettiae voir Curtobacterium flaccumfasciens

pv. Poinsettiae

Corynebacterium rathayi voir Rathayibacter rathayi

Corynebacterium tritici voir Rathayibacter tritici

2 Curtobacterium flaccumfaciens pv.betae (preced. Corynebacterium

flaccumfaciens pv.betae)

2 Curtobacterium flaccumfaciens pv.ortii (preced. Corynebacterium

flaccumfaciens pv.oortii)

Erwinia ananas, E.uredovora voir Pantoea ananas

Erwinia cancerogena voir Enterobacter cancerogena

2 Erwinia carotovora subsp. atroseptica

2 Erwinia carotovora subsp. betavasculorum

2 Erwinia carotovora subsp. carotovora

2 Erwinia carotovora subsp. odorifera

2 Erwinia carotovora subsp. wasabiae

2 Erwinia chrysanthemi pv. chrysanthemi

Erwinia dissolvens voir Enterobacter dissolvens

Erwinia nimipressuralis voir Enterobacter nimipressuralis

2 Erwinia rhapontici

3 Erwinia salicis

3 Erwinia tracheiphila

2 Paenibacillus polymyxa (preced. Bacillus polymyxa)

2 Pantoea agglomerans (preced. Erwinia herbicola, E. milletiae)

3 Pseudomonas amygdali

Pseudomonas andropogonis voir Burkholderia andropogonis

Pseudomonas avenae voir Acidovorax avenae subsp. avenae

Pseudomonas avenae subsp. citrulli voir Acidovorax avenae subsp.

citrulli

Pseudomonas avenae subsp. konjaci voir Acidovorax konjaci

Pseudomonas cattleyae. voir Acidovorax avenae subsp. cattleyae

Pseudomonas cepacia voir Burkholderia cepacia

2 Pseudomonas cichorii

2 Pseudomonas coronafaciens (preced. Pseudomonas syringae

pv. Coronafaciens, P. striafaciens)

3 Pseudomonas corrugata

2 Pseudomonas fluorescens

Pseudomonas gladioli voir Burkholderia gladioli

Pseudomonas glumae voir Burkholderia glumae

Pseudomonas marginalis voir Pseudomonas marginalis pv. marginalis

2 Pseudomonas marginalis pv. marginalis (preced. Pseudomonas

marginalis)

3 Pseudomonas syringae pv. antirrhini

2 Pseudomonas syringae pv. aptata

2 Pseudomonas syringae pv. atrofaciens

2 Pseudomonas syringae pv. atropurpurea

2 Pseudomonas syringae pv. avellanae

2 Pseudomonas syringae pv. cannabina

Pseudomonas syringae pv. coronafaciens, P. striafaciens

voir Pseudomonas coronafaciens

2 Pseudomonas syringae pv. delphinii

3 Pseudomonas syringae pv. glycinea

2 Pseudomonas syringae pv. helianthi

2 Pseudomonas syringae pv. lachrymans

2 Pseudomonas syringae pv. maculicola

2 Pseudomonas syringae pv. mori

2 Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum

3 Pseudomonas syringae pv. phaseolicola

3 Pseudomonas syringae pv. pisi

2 Pseudomonas syringae pv. porri

Pseudomonas syringae pv. savastanoi voir Pseudomonas savastanoi

2 Pseudomonas syringae pv. sesami

Pseudomonas syringae pv. syringae voir Pseudomonas syringae subsp.

Syringae

3 Pseudomonas syringae pv. tabaci

2 Pseudomonas syringae pv. tagetis

3 Pseudomonas syringae pv. tomato

2 Pseudomonas syringae pv. ulmi

2 Pseudomonas syringae subsp. syringae

2 Pseudomonas viridiflava

2 Pseudomonas woodsii

2 Rathayibacter iranicus (preced. Corynebacterium iranicum)

2 Rathayibacter rathayi (preced. Corynebacterium rathayi)

2 Rathayibacter tritici (preced. Corynebacterium tritici)

2 Rhodococcus fascians (preced. Corynebacterium fascians)

2 Streptomyces scabies

2 Xanthomonas albilineans

3 Xanthomonas arboricola pv. corylina (preced. Xanthomonas

campestris pv. Corylina)

3 Xanthomonas arboricola pv. juglandis (preced. Xanthomonas

campestris pv. Juglandis)

3 Xanthomonas axonopodis pv. glycines (preced. Xanthomonas

campestris pv. Glycines)

2 Xanthomonas axonopodis pv. malvacearum (preced. Xanthomonas

campestris pv. malvacearum)

3 Xanthomonas axonopodis pv. vignicola (preced. Xanthomonas

campestris pv. Vignicola)

2 Xanthomonas axonopodis pv. vitians (preced. Xanthomonas

campestris pv. Vitians)

3 Xanthomonas campestris pv. aberrans

Xanthomonas campestris pv. alangii voir Xanthomonas sp.

2 Xanthomonas campestris pv. alfalfae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Alfalfae

Xanthomonas campestris pv. amaranthicola voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. amorphophalli voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. aracearum voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. arecae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. argemones voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. armoraciae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. arrhenateri voir Xanthomonas

translucens pv. Arrhenateri

Xanthomonas campestris pv. azadirachtae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. badrii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. bauhiniae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Bauhiniae

3 Xanthomonas campestris pv. begoniae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Begoniae

Xanthomonas campestris pv. beticola voir Xanthomonas axonopodis

pv. Beticola

Xanthomonas campestris pv. biophyti voir Xanthomonas axonopodis

pv. Biophyti

Xanthomonas campestris pv. blepharidis voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. cajani voir Xanthomonas axonopodis

pv. cajani

2 Xanthomonas campestris pv. campestris

Xanthomonas campestris pv. cannabis voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. carissa voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. carotae voir Xanthomonas hortorum

pv. carotae

Xanthomonas campestris pv. cassavae type A. voir Xanthomonas

cassavae

Xanthomonas campestris pv. cassavae type B voir Xanthomonas

axonopodis pv.cassavae

Xanthomonas campestris pv. cassiae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Cassiae

Xanthomonas campestris pv. celebensis voir Xanthomonas arboricola

pv. Celebensis

Xanthomonas campestris pv. centellae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. cerealis voir Xanthomonas translucens

pv. Cerealis

Xanthomonas campestris pv. citri E, pv. citrumelo voir

Xanthomonas axonopodis pv. citrumelo

Xanthomonas campestris pv. clerodendri voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. clitoriae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Clitoriae

Xanthomonas campestris pv. convolvuli voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. coracanae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Coracanae

Xanthomonas campestris pv. coriandri voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. corylina voir Xanthomonas arboricola

pv. Corylina

Xanthomonas campestris pv. cucurbitae voir Xanthomonas cucurbitae

Xanthomonas campestris pv. cyamopsidis voir Xanthomonas axonopodis

pv. Cyamopsidis

Xanthomonas campestris pv. desmodii voir Xanthomonas axonopodis

pv. Desmodii

Xanthomonas campestris pv. desmodiigangetici voir Xanthomonas

axonopodis pv. desmodiigangetici

Xanthomonas campestris pv. desmodiilaxiflori voir Xanthomonas

axonopodis pv. desmodiilaxiflori

Xanthomonas campestris pv. desmodiirotundifolii voir Xanthomonas

axonopodis pv. desmodiirotundi-folii

Xanthomonas campestris pv. dieffenbachiae voir Xanthomonas

axonopodis pv. Dieffenbachiae

Xanthomonas campestris pv. durantae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. erythrinae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Erythrinae

Xanthomonas campestris pv. esculenti voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. eucalypti voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. euphorbiae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. fascicularis voir Xanthomonas axonopodis

pv. Fascicularis

Xanthomonas campestris pv. fici voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. glycines voir Xanthomonas axonopodis

pv. Glycines

Xanthomonas campestris pv. graminis voir Xanthomonas translucens pv.

Graminis

Xanthomonas campestris pv. guizotiae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. gummisudans voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. hederae voir Xanthomonas hortorum pv.

hederae

Xanthomonas campestris pv. heliotropii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. holcicola voir Xanthomonas vasicola

pv. Holcicola

Xanthomonas campestris pv. hordei voir Xanthomonas translucens

pv. hordei

Xanthomonas campestris pv. hyacinthi voir Xanthomonas hyacinthi

3 Xanthomonas campestris pv. incanae

Xanthomonas campestris pv. ionidii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. juglandis voir Xanthomonas arboricola

pv. Juglandis

Xanthomonas campestris pv. lantanae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. laurieliae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. lawsoniae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. leeana voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. lespedezae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Lespedezae

Xanthomonas campestris pv. maculifoliigardeniae voir Xanthomonas

axonopodis pv. maculifoliigardeniae

Xanthomonas campestris pv. malvacearum voir Xanthomonas axonopodis

pv. Malvacearum

Xanthomonas campestris pv. mangiferaeindicae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. manihotis voir Xanthomonas axonopodis

pv. Manihotis

Xanthomonas campestris pv. martyniicola voir Xanthomonas axonopodis

pv. Martyniicola

Xanthomonas campestris pv. melhusii voir Xanthomonas axonopodis

pv. Melhusii

Xanthomonas campestris pv. melonis voir Xanthomonas melonis

Xanthomonas campestris pv. merremiae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. musacearum voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. nakataecorchori voir Xanthomonas

axonopodis pv. Nakataecorchori

Xanthomonas campestris pv. nigromaculans voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. olitorii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. papavericola voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. passiflorae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. patelii voir Xanthomonas axonopodis

pv. patelii

Xanthomonas campestris pv. pedalii voir Xanthomonas axonopodis

pv. pedalii

Xanthomonas campestris pv. pelargonii voir Xanthomonas hortorum

pv. Pelargonii

Xanthomonas campestris pv. phlei voir Xanthomonas translucens

pv. phlei

Xanthomonas campestris pv. phleipratensis voir Xanthomonas

translucens pv. Phleipratensis

Xanthomonas campestris pv. phormiicola voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. phyllanthi voir Xanthomonas axonopodis

pv. Phyllanthi

Xanthomonas campestris pv. physadicola voir Xanthomonas axonopodis

pv. Physadicola

Xanthomonas campestris pv. physalidis voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. pisi voir Xanthomonas pisi

Xanthomonas campestris pv. poae voir Xanthomonas translucens

pv. poae

Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type A voir Xanthomonas

axonopodis pv. poinsetticola

Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type B. voir Xanthomonas

codiaei

Xanthomonas campestris pv. poinsettiicola type C voir Xanthomonas

arboricola pv. poinsetticola

Xanthomonas campestris pv. populi voir Xanthomonas arboricola pv.

populi

Xanthomonas campestris pv. punicae voir Xanthomonas axonopodis

pv. punicae

3 Xanthomonas campestris pv. raphani voir Xanthomonas campestris

pv. raphani

Xanthomonas campestris pv. rhynchosiae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Rhynchosiae

Xanthomonas campestris pv. ricini voir Xanthomonas axonopodis

pv. ricini

Xanthomonas campestris pv. secalis voir Xanthomonas translucens

pv. Secalis

Xanthomonas campestris pv. sesami voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. sesbaniae voir Xanthomonas axonopodis

pv. Sesbaniae

Xanthomonas campestris pv. spermacoces voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. tamarindi voir Xanthomonas axonopodis

pv. Tamarindi

Xanthomonas campestris pv. taraxaci voir Xanthomonas hortorum

pv. taraxaci

Xanthomonas campestris pv. tardicrescens voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. theicola voir Xanthomonas theicola

Xanthomonas campestris pv. thirumalacharii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. translucens voir Xanthomonas

translucens pv. Translucens

Xanthomonas campestris pv. tribuli voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. trichodesmae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. undulosa voir Xanthomonas translucens

pv. Undulosa

Xanthomonas campestris pv. uppalii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. vasculorum type A voir Xanthomonas

axonopodis pv. vasculorum

Xanthomonas campestris pv. vasculorum type B voir Xanthomonas

vasicola pv. Vasculorum

Xanthomonas campestris pv. vernoniae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. vignaeradiatae voir Xanthomonas

axonopodis pv. Vignaeradiatae

Xanthomonas campestris pv. vignicola voir Xanthomonas axonopodis

pv. Vignicola

Xanthomonas campestris pv. vitians type A voir Xanthomonas

axonopodis pv. Vitians

Xanthomonas campestris pv. vitians type B voir Xanthomonas

hortorum pv. Vitians

Xanthomonas campestris pv. viticola voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. vitiscarnosae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. vitiswoodrowii voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. vitristrifoliae voir Xanthomonas sp.

Xanthomonas campestris pv. zantedeschiae voir Xanthomonas sp.

2 Xanthomonas campestris pv. zinniae voir Xanthomonas sp.

2 Xanthomonas hortorum pv. hederae (preced. Xanthomonas campestris

pv. Hederae)

3 Xanthomonas hortorum pv. pelargonii (preced. Xanthomonas

campestris pv. Pelargonii)

2 Xanthomonas hortorum pv. vitians (preced. Xanthomonas campestris

pv. vitians type B)

3 Xanthomonas hyacinthi (preced. Xanthomonas campestris pv. hyacinthi)

3 Xanthomonas populi

2 Xanthomonas translucens pv. cerealis (preced. Xanthomonas

campestris pv. cerealis)

2 Xanthomonas translucens pv. graminis (preced. Xanthomonas

campestris pv. Graminis)

2 Xanthomonas translucens pv. hordei (preced. Xanthomonas campestris

pv. Hordei)

3 Xanthomonas translucens pv. translucens (preced. Xanthomonas

campestris pv. translucens)

2 Xanthomonas vasicola pv. holcicola (preced. Xanthomonas campestris

pv. Holcicola)

2.3.2. Champignons.

P Espece

2 Albugo candida

2 Albugo tragopogonis

2 Alternaria alternata f. sp. lycopersici

2 Alternaria brassicae

2 Alternaria brassicicola

2 Alternaria cinerariae

2 Alternaria cucumerina

2 Alternaria dauci

2 Alternaria dianthi

2 Alternaria linicola

2 Alternaria longipes

2 Alternaria porri

2 Alternaria radicina

2 Alternaria raphani

3 Alternaria solani

2 Alternaria tenuissima

2 Alternaria zinnae

2 Aphanomyces cochlioides

3 Aphanomyces euteiches f.sp. phaseoli

3 Aphanomyces euteiches f. sp. pisi

2 Aphanomyces raphani

2 Apiognomonia errabunda (anamorph.

Discula umbrinella)

2 Apiognomonia erythrostoma (anamorph.

Libertina effusa)

2 Apiognomonia veneta (anamorph.

Discula platani)

2 Armillaria bulbosa

2 Armillaria mellea

2 Armillaria obscura

2 Arthuriomyces peckianus

2 Ascochyta avenae

2 Ascochyta boltshauseri

2 Ascochyta caulicola

2 Ascochyta cinerariae

2 Ascochyta clematidina

2 Ascochyta desmazieresii

3 Ascochyta fabae

2 Ascochyta gerberae

2 Ascochyta graminicola

2 Ascochyta hortorum

2 Ascochyta lentis

2 Ascochyta pisi

2 Ascochyta punctata

2 Ascochyta trifolii

2 Aspergillus flavus

2 Aspergillus niger

3 Bjerkandera adusta

2 Botryosphaeria dothidea

2 Botryosphaeria obtusa (anamorph. Sphaeropsis malorum)

2 Botryosphaeria zeae (anamorph Macrophoma zeae)

2 Botryotinia convoluta (anamorph Botrytis convoluta)

2 Botryotinia draytoni (anamorph Botrytis gladiolorum)

2 Botryotinia fuckeliana (anamorph Botrytis cinerea)

2 Botryotinia narcissicola (anamorph Botrytis narcissicola)

2 Botryotinia polyblastis (anamorph Botrytis polyblastis)

2 Botryotinia porri (anamorph Botrytis byssoidea)

2 Botryotinia squamosa (Botrytis squamosa)

2 Botrytis allii

2 Botrytis elliptica

3 Botrytis fabae

2 Botrytis hyacynthi

2 Botrytis tulipae

2 Bremia lactucae

2 Caliciopsis pinea

3 Calonectria kyotensis (anamorphCylindrocladium floridanum)

3 Cephalosporium acremonium

3 Ceratobasidium cereale (anamorph Rhizoctonia cerealis)

3 Ceratocystis fimbriata

3 Ceratocystis ulmi (anamorph Pesotum ulmi)

2 Cercospora apii

2 Cercospora asparagi

2 Cercospora beticola

2 Cercospora carotae

2 Cercospora medicaginis

2 Cercospora nicotianae

2 Cercospora vexans

2 Cercospora zebrina

2 Cercospora zonata

2 Chalara thielavioides

2 Cheilaria agrostis

2 Chondrostereum purpureum

2 Chrysomyxa abietis

2 Chrysomyxa ledi pv. rhododendri

2 Chrysomyxa pirolata

2 Cladochytrium caespitis

2 Cladosporium cladosporioides

2 Cladosporium cucumerinum

2 Cladosporium phlei

2 Cladosporium variabile

3 Claviceps gigantea

2 Claviceps purpurea

2 Cochliobolus carbonum (anamorph Drechslera zeicola)

3 Cochliobolus heterostrophus (anamorph Dreschslera maydis)

3 Cochliobolus miyabeanus (anamorph Drechslera oryzae)

2 Cochliobolus sativus (anamorph Dreschslera sorokiniana)

2 Cochliobolus victoriae (anamorph Dreschslera victoriae)

2 Coleosporium tussilaginis

2 Coleosporium tussilaginis f. sp. senecionis-sylvatici

2 Colletotrichum circinans

2 Colletotrichum coccodes

2 Colletotrichum coffeanum var. virulans

2 Colletotrichum destructivum

3 Colletotrichum fragariae

3 Colletotrichum lagenarium

3 Colletotrichum lindemuthianum

2 Colletotrichum lini

2 Colletotrichum trifolii

2 Collybia fusipes

2 Colpoma quercinum (anamorph Conostroma didymum)

2 Coniothyrium wernsdorffiae

2 Corticium rolfsii (anamorph Sclerotium rolfsii)

2 Corynebacterium fascians

3 Corynespora cassiicola

2 Cristulariella depraedans

3 Cronartium flaccidum

3 Cronartium flaccidum f. sp. gentianae

3 Cronartium flaccidum f.sp. ruelliae

3 Cronartium flaccidum f.sp. typica

3 Cronartium ribicola

2 Crumenolopsis sororia (anamorph Digitisporium piniphilum)

2 Cryptodiaporthe castanea (anamorph Discella castanea)

2 Cryptodiaporthe populea (anamorph Discosporium populeum)

2 Cryptodiaporthe salicella (anamorph Discella salicella)

2 Cryptodiaporthe salicina (Discella carbonacea)

2 Cryptosporella umbrina

3 Cryptostroma corticale

2 Cumminsiella mirabilissima

2 Curvularia trifolii pv. gladioli

3 Cylindrocladium scoparium

2 Cymadothea trifolii (anamorph Polythrincium trifolii)

2 Cytospora personata

2 Cytospora schulzeri

2 Diaporthe cinerescens (anamorph Phomopsis cinerescens)

2 Diaporthe eres

3 Diaporthe helianthi (anamorph Phomopsis helianthi)

2 Diaporthe leiphaemia (anamorph Phomopsis quercella)

2 Diaporthe taleola

2 Diaporthe woodii (anamorph Phomopsis leptostromiformis)

3 Didymascella thujina

2 Didymella applanata (anamorph Phoma sp)

3 Didymella bryoniae (anamorph Ascochyta cucumis)

2 Didymella exitialis

3 Didymella lycopersici (anamorph Ascochyta lycopersici)

2 Diplocarpon earliana (anamorph Marssonina fragariae)

2 Diplocarpon rosae (anamorph Marssonina rosae)

2 Diplodina castaneae

2 Diplodina passerinii

2 Discophaerina fulvida (anamorph Aureobasidium lini)

2 Discostroma corticola (anamorph Seimatosporium lichenicola)

2 Discula betulina

2 Dothiora ribesia

2 Drechslera catenaria

2 Drechslera festucae

2 Drechslera fugax

2 Drechslera iridis

2 Drechslera nobleae

2 Drechslera phlei

3 Drechslera poae

2 Drepanopeziza populi-albae (anamorph Marssonina castagnei)

2 Drepanopeziza populorum (anamorph Marssonina populi)

3 Drepanopeziza punctiformis (anamorph Marssonina brunnea)

3 Drepanopeziza ribis (anamorph Gloeosporidiella ribis)

3 Drepanopeziza sphaeroides (anamorph Marssonina salicicola)

2 Elsinoe pyri

2 Elsinoe rosarum (anamorph Sphaceloma rosarum)

3 Elsinoe veneta (anamorph Sphaceloma necator)

2 Entyloma calendulae

2 Entyloma dactylidis

3 Epichloe typhina (anamorph Sphacelia typhina)

2 Epicoccum purpurascens

2 Erysiphe betae

2 Erysiphe cichoracearum (anamorph Oidium erysiphoides)

2 Erysiphe cruciferarum

2 Erysiphe graminis

2 Erysiphe graminis f. sp. avenae

3 Erysiphe graminis f. sp. hordei

2 Erysiphe graminis f. sp. secalis

2 Erysiphe graminis f. sp. tritici

2 Erysiphe heraclei

2 Erysiphe pisi

2 Erysiphe polygoni

2 Erysiphe ranunculi

2 Erysiphe trifolii

2 Eupenicillium crustaceum (anamorph Penicillium gladioli)

2 Exobasidium vaccinii

2 Fistulina hepatica

3 Fomes fomentarius

3 Fomitopsis cytisina

3 Fomitopsis pinicola

3 Fulvia fulva

2 Fusarium arthrosporioides

3 Fusarium coeruleum

2 Fusarium culmorum

2 Fusarium graminum

2 Fusarium moniliforme (teleomorph Gibberella fujikuroi)

3 Fusarium oxysporum f. sp. apii

2 Fusarium oxysporum f. sp. betae

2 Fusarium oxysporum f. sp. cepae

3 Fusarium oxysporum f.sp. chrysanthemi

2 Fusarium oxysporum f.sp. conglutinans

2 Fusarium oxysporum f.sp. cucumerinum

3 Fusarium oxysporum f.sp. cyclaminis

3 Fusarium oxysporum f.sp. dianthi

3 Fusarium oxysporum f.sp. fabae

3 Fusarium oxysporum f.sp. fragariae

2 Fusarium oxysporum f.sp. gladioli

2 Fusarium oxysporum f. sp. lilii

3 Fusarium oxysporum f. sp. lini

3 Fusarium oxysporum f. sp. lycopersici

2 Fusarium oxysporum f. sp. medicaginis

3 Fusarium oxysporum f. sp. melonis

2 Fusarium oxysporum f. sp. narcissi

2 Fusarium oxysporum f. sp. pisi

2 Fusarium oxysporum f.sp. radicis-lycopersici

2 Fusarium oxysporum f.sp. raphani

3 Fusarium oxysporum f.sp. trifolii

3 Fusarium oxysporum f.sp. tulipae

2 Fusarium poae

2 Fusarium redolens

3 Fusarium solani f. sp. cucurbitae

3 Fusarium solani f. sp. fabae

3 Fusarium solani f. sp. phaseoli

3 Fusarium solani f. sp. pisi

2 Fusicoccum amygdali

2 Fusicoccum quercus

3 Gaeumannomyces graminis (anamorph Phialophora radicicola)

2 Ganoderma adspersum

2 Ganoderma applanatum

2 Ganoderma lucidum

2 Ganoderma pfeifferi

2 Ganoderma resinaceum

2 Gibberella avenacea (anamorph Fusarium avenaceum)

2 Gibberella baccata (anamorph Fusarium lateritium)

2 Gibberella baccata f.sp. cerealis (anamorph Fusarium lateritium)

2 Gibberella baccata f.sp. pini (anamorph Fusarium lateritium)

2 Gibberella fujikuroi (anamorph Fusarium moniliforme)

2 Gibberella fujikuroi var. subglutinans (Fusarium sacchari

var.subglutinans

2 Gibberella heterochroma (anamorph Fusarium flocciferum)

2 Gibberella moniliformis (anamorph Fusarium verticillioides)

2 Gibberella pulicaris (anamorph Fusarium sambucinum)

2 Gibberella tricincta (anamorph Fusarium tricinctum)

2 Gibberella zeae (anamorph Fusarium graminearum)

2 Gloeodes pomigena

2 Gloeotinia granigena (anamorph Endoconidium temulentum)

2 Glomerella cingulata (anamorph Colletotrichum gloeosporioides)

2 Glomerella graminicola (anamorph Colletotrichum graminicola)

2 Glomerella tucamanensis (anamorph Colletotrichum falcatum)

2 Gnomonia comari (anamorph Zythia fragariae)

2 Gnomonia leptostyla (anamorph Marssoniella juglandis)

2 Gnomonia rubi

2 Guignardia aesculi (anamorph Leptodothiorella aesculicola)

3 Guignardia bidwellii (anamorph Phyllosticta ampelicida)

2 Gymnosporangium clavariiforme

2 Gymnosporangium confusum

2 Gymnosporangium cornutum

2 Gymnosporangium sabinae

2 Gymnosporangium tremelloides

3 Hamaspora longissima (anamorph Uredo lucida)

3 Helicobasidium brebissonii (anamorph Rhizoctonia crocorum)

2 Helminthosporium allii

2 Helminthosporium solani

2 Hendersonia acicola

2 Herpotrichia juniperi

2 Heterobasidion annosum (anamorph Oedocephalum lineatum)

2 Heteropatella valtellinensis

2 Hymenella cerealis (anamorph Cephalosporium gramineum)

3 Hypoxylon mammatum

2 Hypoxylon rubiginosum

2 Hysterographium fraxini

2 Inonotus dryadeus

2 Itersonilia perplexans

2 Kabatiella caulivora

3 Kabatiella zeae

2 Kabatina juniperi

2 Kabatina thujae

3 Lachnellula spp.

3 Lachnellula willkommii

3 Laetiporus sulphureus

2 Lagena radicicola

3 Leptoshaerulina trifolii

2 Leptosphaeria avenaria (anamorph Septoria avenae)

2 Leptosphaeria coniothyrium (anamorph Coniothyrium fuckelii)

3 Leptosphaeria maculans (anamorph Phoma lingam)

3 Leptosphaeria nodorum (anamorph Septoria nodorum)

2 Leveillula taurica

2 Lophodermella conjuncta

2 Lophodermium conigenum

2 Lophodermium juniperinum

2 Lophodermium piceae

2 Lophodermium pinastri

2 Lophodermium pini-excelsae

3 Macrophomina phaseolina (Rhizoctonia bataticola)

3 Magnaporthe grisea (anamorphs Pyricularia grisea and

Pyricularia oryzae)

2 Marssonina panattoniana

2 Mastigosporium album

2 Mastigosporium kitzebergense

2 Mastigosporium muticum

2 Melampsora allii-fragilis

3 Melampsora amygdalinae

2 Melampsora capraearum

2 Melampsora epitea

2 Melampsora larici-pentandrae

3 Melampsora larici-populina

3 Melampsora lini

3 Melampsora populnea

3 Melampsora ribesii-viminalis

3 Melampsora salicis-albae

2 Melampsoridium alni

2 Melampsoridium betulinum

2 Melanconis juglandis (anamorph Melanconium juglandinum)

2 Melanconis modonia (anamorph Coryneum modinium)

2 Meloderma desmaziersii

2 Meria laricis

3 Meripilus giganteus

3 Microcyclus ulei

2 Microdochium bolleyi

3 Microsphaera alphitoides

3 Microsphaera begoniae (anamorph Oidium begoniae)

2 Microsphaera euonymi-japonici

2 Microsphaera grossulariae

2 Microsphaera lonicerae

2 Microsphaera penicillata

3 Microsphaera platani

2 Microsphaera viburni

2 Microstroma juglandis

2 Milesina kriegeriana

2 Monilinia baccarum

2 Monilinia fructigena (anamorph Monilia fructigena)

2 Monilinia johnsonii

3 Monilinia laxa (anamorph Monilia laxa)

2 Monilinia linhartinia (anamorph Monilia linhartinia)

2 Monilinia urnula

2 Monilinia vaccinii-corymbosi (anamorph Monilia vaccinii-corymbosi)

2 Monochaetia karstenii

2 Monographella nivalis (anamorph Gerlachia nivalis)

3 Mucor circinelloides

3 Mucor piriformis

3 Mucor racemosus

3 Mucor strictus

2 Mycocentrospora acerina

3 Mycosphaerella allii-cepae (anamorphCladosporium allii-cepae)

2 Mycosphaerella brassicicola (anamorph Asteromella brassicae)

2 Mycosphaerella carinthiaca

2 Mycosphaerella cerasella (anamorph Cercospora cerasella)

2 Mycosphaerella dianthi (anamorph Cladosporium echinulatum)

2 Mycosphaerella fragariae (anamorph Ramularia grevilleana)

3 Mycosphaerella graminicola (anamorph Septoria tritici)

3 Mycosphaerella linicola (anamorph Septoria linicola)

2 Mycosphaerella macrospora (anamorph Cladosporium iridis)

2 Mycosphaerella maculiformis (anamorph Phyllosticta maculiformis)

3 Mycosphaerella mori (anamorph Phloeospora maculans)

2 Mycosphaerella pinodes (anamorph Aschochyta pinodes)

2 Mycosphaerella pomi (anamorph Phoma pomi)

2 Mycosphaerella populi (anamorph Septoria populi)

2 Mycosphaerella ribis (anamorph Septoria ribis)

2 Mycosphaerella sentina (anamorph Septoria pyricola)

2 Mycosphaerella tassiana (anamorph Cladosporium herbarum)

2 Mycosphaerella ulmi (anamorph Phloeospora ulmi)

2 Mycosphaerella zeamaydis (anamorph Phyllosticta maydis)

2 Myrothecium roridum

2 Naemacyclus minor

2 Naemacyclus niveus

2 Nectria cinnabarina (anamorph Tubercularia vulgaris)

2 Nectria coccinea

2 Nectria ditissima (anamorph Cylindrocarpon willkommii)

2 Nectria fuckeliana (anamorph Cylindrocarpon cylindroides)

3 Nectria galligena (anamorph Cylindrocarpon heteronemum)

3 Nectria haematococca (anamorph Fusarium solani)

2 Nectria mammoidea

2 Nectria radicicola (anamorph Cylndrocarpon destructans)

2 Oidium chrysanthemi

2 Oidium cyclaminis

2 Oidium lini

2 Olpidium brassicae

2 Olpidium radicale

2 Olpidium trifolii

2 Ophiostoma piceaperdum (anamorphVerticicladiella procera)

3 Ophiostoma roboris (anamorph Graphium roboris)

3 Ophiostoma wageneri (anamorph Leptographium wageneri)

2 Ovulinia azaleae

2 Penicillium corymbiferum

2 Penicillium cyclopium

2 Penicillium digitatum

2 Penicillium expansum

2 Penicillium italicum

3 Peronospora anemones

3 Peronospora anthirrhini

2 Peronospora destructor

2 Peronospora dianthi

2 Peronospora dianthicola

2 Peronospora farinosa

2 Peronospora jaapiana

2 Peronospora lamii

2 Peronospora parasitica

2 Peronospora sparsa

2 Peronospora tabacina

2 Peronospora trifoliorum

2 Peronospora viciae

2 Pestalotiopsis funerea

2 Pestalotiopsis guepinii

2 Pezicula alba (anamorph Phlyctaena vagabunda)

2 Pezicula corticola

2 Pezicula malicorticis (anamorphCryptosporiopsis curvispora)

2 Phacidium infestans

2 Phaeocryptopus gaeumannii

3 Phaeoisariopsis griseola

2 Phaeolus schweinitzii

2 Phellinus chrysoloma

2 Phellinus hartigii

2 Phellinus igniarius

2 Phellinus pini

2 Phellinus pomaceus

2 Phellinus populicola

2 Phellinus ribis

2 Phellinus robustus

2 Phellinus tremulae

2 Phialophora asteris

2 Pholiota squarrosa

2 Phoma apiicola

2 Phoma eupyrena

2 Phoma exigua var. diversispora

2 Phoma exigua var. exigua

3 Phoma exigua var. foveata

2 Phoma exigua var. lilacis

2 Phoma exigua var. linicola

2 Phoma glomerata

2 Phoma medicaginis var. medicaginis

2 Phoma medicaginis var. pinodella

2 Phoma pomorum

3 Phoma valerianellae

2 Phomopsis citri (teleomorph Diaporthe citri)

2 Phomopsis cucurbitae

2 Phomopsis juniperivora

2 Phomopsis obscurans

3 Phomopsis sclerotioides

2 Phragmidium mucronatum

2 Phragmidium rubi-idaei

2 Phragmidium tuberculatum

2 Phyllachora dactylidis

2 Phyllachora graminis

2 Physalospora rhodina (anamorph Botryodiplodia theobromae)

2 Physoderma alfalfae

2 Physoderma leproides

2 Physoderma maydis

3 Phytophthora cactorum

2 Phytophthora cambivora

2 Phytophthora capsici

2 Phytophthora cinnamomi

3 Phytophthora cryptogea

3 Phytophthora erythroseptica

2 Phytophthora infestans

2 Phytophthora megasperma

3 Phytophthora megasperma f. sp. glycines

2 Phytophthora nicotianae

2 Phytophthora porri

2 Phytophthora syringae

2 Piptoporus betulinus

3 Plasmodiophora brassicae

2 Plasmopara crustosa

2 Plasmospara ribicola

2 Plasmospara viticola

2 Plastychora ulmi (anamorph Piggotia ulmi)

2 Plectophomella concentrica

2 Plectophomella ulmi

3 Pleiochaeta setosa

2 Pleospora bjoerlingii (anamorph Phoma betae)

2 Pleuroceras pseudoplatani

2 Pleurotus ostreatus

2 Pleurotus ulmarius

2 Podosphaera leucotricha

2 Podosphaeria tridactyla

2 Polymyxa betae

2 Polymyxa graminis

2 Polyporus squamosus

2 Polyscytalum pustulans

2 Polystigma rubrum (anamorph Polystigmina rubra)

2 Potebniamyces pyri (anamorph Phacidiopycnis malorum)

2 Pseudocercosporella capsellae

3 Pseudocercosporella herpotrichoides (Cercosporella

herpotrichoides)

2 Pseudoperonospora cubensis

2 Pseudoperonospora humuli

3 Pseudopeziza medicaginis

3 Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-lupulinae

3 Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-sativae

2 Pseudopeziza meliloti

2 Pseudopeziza trifolii

2 Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-pratensis

2 Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-repentis

2 Pseudoseptoria donacis

2 Pseudoseptoria stomaticola

2 Puccinia allii

2 Puccinia antirrhini

2 Puccinia apii

2 Puccinia arenariae

2 Puccinia asparagi

2 Puccinia brachypodii

2 Puccinia brachypodii var. poae-nemoralis

2 Puccinia buxi

2 Puccinia caricina var. pringsheimiana

2 Puccinia chrysanthemi

3 Puccinia coronata

2 Puccinia coronata var. alopecuri

2 Puccinia coronata var. arrhenatheri

3 Puccinia coronata var. avenae

2 Puccinia coronata var.calamagrostidis

2 Puccinia coronata var. festucae

2 Puccinia coronata var. holci

3 Puccinia coronata var. lolii

2 Puccinia gladioli

3 Puccinia graminis

3 Puccinia hieracii

3 Puccinia hieracii var. hieracii f.sp. cichorii

3 Puccinia hordei

2 Puccinia hysterium

2 Puccinia iridis

2 Puccinia jackyana

2 Puccinia lagenophorae

2 Puccinia malvacearum

2 Puccinia menthae

2 Puccinia opizii

3 Puccinia pelargonii-zonalis

2 Puccinia poarum

3 Puccinia recondita

2 Puccinia recondita f. sp. recondita

3 Puccinia recondita f. sp. tritici

2 Puccinia ribis

3 Puccinia striiformis

3 Puccinia striiformis f. sp. agropyri

3 Puccinia striiformis f. sp. hordei

3 Puccinia striiformis f. sp. secalis

3 Puccinia striiformis f. sp. tritici

3 Puccinia striiformis var. dactylidis

2 Puccinia trabutii

3 Puccinia violae

2 Pucciniastrum areolatum

2 Pucciniastrum epilobii

2 Pycnostysanus azaleae

2 Pyrenochaeta lycopersici

2 Pyrenopeziza brassicae (anamorph Cylindrosporium concentricum)

2 Pyrenophora avenae (anamorph Dreshslera avenae)

2 Pyrenophora bromi

2 Pyrenophora dactylidis (anamorph Drechslera dactylidis)

2 Pyrenophora dictyoides

2 Pyrenophora erythrospila (anamorph Drechslera catenaria)

2 Pyrenophora graminea (anamorph Dreshslera graminea)

2 Pyrenophora lolii (anamorph Dreshslera siccans, andersenii,

catenaria, festucae, fugax,noblae,phlei,poae)

2 Pyrenophora teres (anamorph Dreshslera teres)

2 Pyrenophora tritici-repentis (anamorphDrechslera tritici repentis)

2 Pythium arrhenomanes

2 Pythium debaryanum

2 Pythium graminicola

2 Pythium intermedium

2 Pythium irregulare

2 Pythium sylvaticum

2 Ramularia armoraciae

2 Ramularia beticola

2 Ramularia deusta

2 Ramularia lactea

2 Ramularia primulae

2 Ramularia rhei

2 Ramularia vallis-umbrosae

2 Rhabdocline pseudotsugae

2 Rhizina undulata

2 Rhizoctonia carotae

2 Rhizoctonia fragariae

2 Rhizoctonia tuliparum

2 Rhizopus arrhizus

2 Rhizopus stolonifer

2 Rhizosphaera kalkhoffii

2 Rhynchosporium orthosporum

2 Rhynchosporium secalis

2 Rhytisma acerinum (anamorph Melasmia acerina)

2 Rhytisma salicinum

2 Rosellinia aquila

3 Rosellinia necatrix (anamorph Dematophora necatrix)

2 Rosellinia quercina

2 Rosellinia thelena

2 Sclerophthora macrospora

2 Sclerospora graminicola

2 Sclerotinia bulborum

2 Sclerotinia candolleana

2 Sclerotinia gladioli

2 Sclerotinia homeocarpa

2 Sclerotinia minor

2 Sclerotinia pseudotuberosa (anamorph Rhacodiella castaneae)

2 Sclerotinia scleriotorum

2 Sclerotinia trifoliorum

2 Sclerotium cepivorum

2 Sclerotium delphinii

2 Seimatosporium lichenicola

3 Seiridium cardinale

3 Seiridium cupressi

3 Septoria apiicola

2 Septoria azaleae

3 Septoria chrysanthemella

2 Septoria cucurbitacearum

2 Septoria dianthi

2 Septoria gladioli

2 Septoria humuli

2 Septoria lactucae

3 Septoria lycopersici var. lycopersici

3 Septoria passerinii

2 Septoria petroselini

2 Setosphaeria turcica (anamorph Drechslera turcica)

2 Sirococcus strobilinus

2 Spermospora ciliata

2 Spermospora lolii

3 Sphacelotheca reiliana

2 Sphaeropsis sapinea

2 Sphaerotheca alchemillae

2 Sphaerotheca fuliginea (anamorph Oidium erysiphoides)

3 Sphaerotheca humuli

2 Sphaerotheca mors-uvae

2 Sphaerotheca pannosa

2 Sphaerulina rhemiana (anamorph Septoria rosae)

2 Spilocaea pyracanthae

2 Spongospora subterranea f. sp. nasturtii

2 Spongospora subterranea f. sp. subterranea

2 Stagonospora curtisii

2 Stagonospora fragariae

2 Stemphylium lycopersici

2 Stemphylium sarciniforme

2 Stemphylium spp.

2 Stemphylium vesicarium

3 Stenocarpella macrospora

3 Stenocarpella maydis

2 Stereum frustulatum

2 Stereum gausapatum

2 Stereum hirsutum

2 Stereum rugosum

2 Stereum sanguinolentum

2 Stigmina carpophila

2 Sydowia polyspora (anamorph Sclerophoma pythiphila)

2 Taphrina alni

2 Taphrina betulae

2 Taphrina betulina

2 Taphrina caerulescens

3 Taphrina deformans

2 Taphrina epiphylla

2 Taphrina populina

3 Taphrina pruni

2 Taphrina ulmi

3 Thanatephorus cucumeris (anamorph Rhizoctonia solani)

3 Tilletia caries

3 Tilletia controversa

3 Tilletia foetida

3 Tilletia indica

2 Tranzschelia pruni-spinosae

2 Trechispora coharens

2 Trechispora farinacea

2 Typhula incarnata

2 Uncinula adunca

2 Uncinula bicornis

2 Urocystis agropyri

2 Urocystis anemones

2 Urocystis cepulae

2 Urocystis gladiolicola

2 Urocystis occulta

2 Urocystis violae

2 Uromyces appendiculatus var. appendiculatus

2 Uromyces appendiculatus var. vignae

2 Uromyces betae

2 Uromyces dactylidis

2 Uromyces dianthi

2 Uromyces fabae

2 Uromyces pisi

3 Uromyces transversalis

2 Uromyces trifolii

2 Ustilaginoidea virens

2 Ustilago avenae

2 Ustilago bullata

2 Ustilago hordei

2 Ustilago hypodytes

3 Ustilago maydis

2 Ustilago nuda

2 Ustilago striiformis

2 Ustilago vaillantii

2 Ustilago violacea

2 Valsa abietis

2 Valsa cincta (anamorph Cytospora rubescens)

2 Valsa curreyi

2 Valsa kunzei

2 Valsa leucostoma (anamorph Cytospora leucostoma)

2 Valsa sordida (anamorph Cytospora chrysosperma)

2 Venturia cerasi (anamorph Fusicladium cerasi)

2 Venturia chlorospora (anamorph Fusicladium saliciperdum)

2 Venturia inaequalis (anamorph Spilocaea pomi, syn.

Fusicladium

dendriticum)

2 Venturia pirina (anamorph Fusicladium pyrorum)

2 Venturia populina (anamorph Pollacia elegans)

2 Venturia tremulae (anamorph Pollacia radiosa)

2 Wojnowicia hirta

2.3.3. Parasites.

P Espece

3 Anarsia lineatella

3 Cacoecimorpha pronubana

3 Ceratitis capitata

3 Epichoristodes acerbella

3 Epitrix tuberis

3 Frankliniella occidentalis

3 Heterodera glycines

3 Hyphantria cunea

3 Phoracantha semipunctata

3 Quadraspidiotus perniciosus

3 Trogoderma granarium

2.3.4. Virus.

P Espece

2 Alfalfa mosaic virus

2 Apple chlorotic leaf spot virus

2 Apple mosaic virus

2 Apple stem grooving virus

2 Asparagus virus 2

2 Avocado sunblotch viroid

3 Barley stripe mosaic virus

2 Barley yellow dwarf virus

2 Barley yellow mosaic virus

2 Bean leaf roll virus

3 Bean pod mottle virus

2 Bean yellow mosaic virus

2 Bearded iris mosaic virus

2 Beet pseudo yellows virus

2 Beet western yellows virus

2 Beet yellow stunt virus

2 Broad bean wilt virus

2 Cactus virus X

2 Carnation etched ring virus

2 Carnation latent virus

2 Carnation necrotic fleck virus

2 Carnation ringspot virus

2 Carnation vein mottle virus

2 Cauliflower mosaic virus

2 Chrysanthemum B virus

2 Citrus exocortis viroid

2 Citrus variegation virus

2 Clover Yellow vein virus

3 Cocksfoot mild mosaic virus

2 Cocksfoot streak virus

2 Cucumber mosaic virus

2 Cymbidium mosaic virus

2 Dahlia mosaic virus

2 Dasheen mosaic virus

3 Grapevine bulgarian latent virus

3 Grapevine fanleaf virus

2 Grapevine leafroll associated virus (I to V)

2 Grapevine virus A

2 Grapevine yellow speckle viroids (I & II)

2 Heracleum latent virus

3 Hop american latent virus

2 Hop latent virus

2 Hop mosaic virus

2 Hop stunt viroids

2 Hop virus C

2 Hydrangea ringspot virus

2 Iris mild mosaic virus

2 Leek yellow stripe virus

3 Lettuce mosaic virus

2 Lilac chlorotic leafspot virus

2 Lilac ring mottle virus

2 Lily symptomless virus

2 Maize dwarf mosaic virus

2 Melon necrotic spot virus

2 Myrobalan latent ringspot virus

2 Narcissus latent virus

2 Narcissus mosaic virus

2 Narcissus tip necrosis virus

2 Narcissus yellow stripe virus

3 Oat golden stripe virus

2 Oat mosaic virus

2 Odontoglossum ringspot virus

2 Olive latent ringspot virus

2 Onion yellow dwarf virus

2 Papaya ringspot virus

2 Parsnip yellow fleck virus

2 Pea early-browning virus

2 Pea enation mosaic virus

2 Pea seed borne mosaic virus

2 Pelargonium leaf curl virus

2 Poplar mosaic virus

2 Potato aucuba mosaic virus

2 Potato leafroll virus

2 Potato mop-top virus

2 Potato virus A

2 Potato virus M

2 Potato virus S

2 Potato virus X

2 Potato virus Y

2 Prune dwarf virus

2 Raspberry bushy dwarf virus

2 Raspberry vein chlorosis virus

2 Red clover vein mosaic virus

2 Rubus yellow net virus

2 Shallot latent virus

2 Sowbane mosaic virus

2 Sowthistle yellow vein virus

2 Tobacco etch virus

2 Tobacco mosaic virus

2 Tobacco necrosis virus

2 Tobacco rattle virus

3 Tobacco streak virus

2 Tobacco stunt virus

2 Tomato aspermy virus

3 Tomato bushy stunt virus

2 Tomato mosaic virus

3 Tomato yellow leaf curf virus

2 Tulip breaking virus

2 Turnip crinkle virus

2 Turnip mosaic virus

2 Turnip yellow mosaic virus

2 Watermelon mosaic virus 2

3 Wheat dwarf virus

3 Wheat soil-borne mosaic virus

3 Wheat spindle steak mosaic virus

3 Wheat yellow mosaic virus

2 White clover mosaic virus

3 Zucchini yellow fleck virus

3 Zucchini yellow mosaic virus

2.4. Liste des organismes dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtes fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

Partie A. Organismes polyphages.

Rubrique I. Organismes nuisibles inconnus dans l'Union Européenne.

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Acleris spp. (non européen).

2. Amauromyza maculosa (Malloch).

3. Anomala orientalis Waterhouse.

4. Anoplophora chinensis (Thomson).

5. Anoplophora malasiaca (Forster).

6.

Arrhenodes minutus Drury.

7.

Bemisia tabaci Genn. (populations non-européennes) vecteur de virus tels que

(a) Bean golden mosaic virus.

(b) Cowpea mild mottle virus.

(c) Lettuce infectious yellows virus.

(d) Pepper mild tigré virus.

(e) Squash leaf curl virus.

(f) Euphorbia mosaic virus.

(g) Florida tomato virus.

8.

Cicadellidae (non européens) connus en tant que vecteurs de la maladie de Pierce (causée par Xylella fastidiosa) tels que

(a) Carneocephala fulgida Nottingham.

(b) Draeculacephala minerva Ball.

(c) Graphocephala atropunctata (Signoret).

9. Choristoneura spp. (non européen).

10. Conotrachelus nenuphar (Herbst).

11. Heliothis zea (Boddie).

12. Liriomyza sativae Blanchard.

13. Longidorus diadecturus Eveleigh et Allen.

14. Monochamus spp. (non européen).

15. Myndus crudus Van Duzee.

16. Nacobbus aberrans (Thorne) Thorne et Allen.

17. Premnotrypes spp. (non européen).

18. Pseudopithyophthorus minutissimus (Zimmermann).

19. Pseudopithyophthorus pruinosus (Eichhoff).

20. Scaphoideus luteolus (Van Duzee).

21. Spodoptera eridania (Cramer).

22. Spodoptera frugiperda (Smith).

23. Spodoptera litura (Fabricius).

24. Thrips palmi Karny.

25. Tephritidae (non européens)

(a) Anastrepha fraterculus (Wiedemann).

(b) Anastrepha ludens (Loew).

(c) Anastrepha obliqua Macquart.

(d) Anastrepha suspensa (Loew).

(e) Dacus ciliatus Loew.

(f) Dacus cucurbitae Coquillett.

(g) Dacus dorsalis Hendel.

(h) Dacus tryoni (Froggatt).

(i) Dacus tsuneonis Miyake.

(j) Dacus zonatus Saund.

(k) Epochra canadensis (Loew).

(l) Pardalaspis cyanescens Bezzi.

(m) Pardalaspis quinaria Bezzi.

(n) Pterandrus rosa (Karsch).

(o) Rhacochlaena japonica Ito.

(p) Rhagoletis cingulata (Loew).

(q) Rhagoletis completa Cresson.

(r) Rhagoletis fausta (Osten-Sacken).

(s) Rhagoletis indifferens Curran.

(t) Rhagoletis mendax Curran.

(u) Rhagoletis pomonella Walsh.

(v) Rhagoletis ribicola Doane.

(w) Rhagoletis suavis (Loew).

26. Xiphinema americanum Cobb sensu lato (populations non européennes).

27. Xiphinema californicum Lamberti et Bleve-Zacheo.

b) Bactéries.

1. Xylella fastidiosa (Well et Raju).

c) Champignons.

1. Ceratocystis fagacearum (Bretz) Hunt.

2. Chrysomyxa arctostaphyli Dietel.

3. Cronartium spp. (non européen).

4. Endocronartium spp. (non européen).

5. Guignardia laricina (Saw.) Yamamoto et Ito.

6. Gymnosporangium spp. (non européen).

7. Inonotus weirii (Murrill) Kotlaba et Pouzar.

8. Melampsora farlowii (Arthur) Davis.

9. Monilinia fructicola (Winter) Honey.

10. Mycosphaerella larici-leptolepis Ito et al.

11. Mycosphaerella populorum G.E. Thompson.

12. Phoma andina Turkensteen.

13. Phyllosticta solitaria Ell. et Ev.

14. Septoria lycopersici Speg. var. malagutii Ciccarone et Boerema.

15. Thecaphora solani Barrus.

16. Trechispora brinkmannii (Bresad.) Rogers.

d) Virus et organismes analogues.

1. Mycoplasme de la nécrose du phloème d'Ulmus.

2. Virus et organismes analogues de la pomme de terre

(a) Andean potato latent virus.

(b) Andean potato mottle virus.

(c) Arracacha virus B, oca strain.

(d) Potato black ringspot virus.

(e) Potato spindle tuber viroid.

(f) Potato virus T.

(g) Isolats non européens des virus A, M, S, V, X et Y (y compris Yo, Yn et Yc), ainsi que du " Potato leaf roll virus ".

3. Tobacco ringspot virus.

4. Tomato ringspot virus.

5. Virus et organismes analogues de Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. et Vitis L. tels que

(a) Blueberry leaf mottle virus.

(b) Cherry rasp leaf virus (américain).

(c) Peach mosaic virus (américain).

(d) Peach phony rickettsia.

(e) Peach rosette mosaic virus.

(f) Peach rosette mycoplasm.

(g) Peach X-disease mycoplasm.

(h) Peach yellows mycoplasm.

(i) Plum line pattern virus (américain).

(j) Raspberry leaf curl virus (américain).

(k) Strawberry latent " C " virus.

(l) Strawberry vein banding virus.

(m) Strawberry witches broom mycoplasm.

(n) Virus et organismes analogues non européens de Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. et Vitis L.

6. Virus transmis par Bemisia tabaci Genn., tels que

(a) Bean golden mosaic virus.

(b) Cowpea mild mottle virus.

(c) Lettuce infectious yellows virus.

(d) Pepper mild tigré virus.

(e) Squash leaf curl virus.

(f) Euphorbia mosaic virus.

(g) Florida tomato virus.

e) Plantes parasites.

1. Arceuthobium spp. (non européenne).

Rubrique II. Organismes nuisibles présents dans l'Union Européenne.

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leurra pallida (Stone) Behrens.

2. Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens.

3. Heliothis armigera (Hübner).

4. Liriomyza bryoniae (Kaltenbach).

5. Liriomyza trifolii (Burgess).

6. Liriomyza huidobrensis (Blanchard).

7. Opogona sacchari (Bojer).

8. Popillia japonica Newman.

9. Spodoptera littoralis (Boisduval).

b) Bactéries.

1. Clavibacter michiganensis (Smith) Davis et al. ssp. sepedonicus (Spieckermann et Kotthoff) David et al.

2. Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith. (2).

c) Champignons.

1. Melampsora medusae Thümen.

2. Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival.

d) Virus et organismes analogues.

1. Beet necrotic yellow vein virus.

2. Apple proliferation mycoplasm.

3. Apricot chlorotic leaf roll mycoplasm.

4. Pear decline mycoplasm.

5. Tomato spotted wilt virus.

Partie B. Organismes spécifiques.

Rubrique I. Organismes nuisibles inconnus dans l'Union Européenne.

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Aculops fuchsiae Keifer.

2. Aleurocanthus spp.

3. Anthonomus bisignifer (Schenkling).

4. Anthonomus signatus (Say).

5. Aonidiella citrina Coquillet.

6. Aphelenchoïdes besseyi Christie.

7. Aschisposina niponensis Walsingham.

10. Diaphorina citri Kuway.

11. Enarmonia packardi (Zeller).

12. Enarmonia prunivora Walsh.

13. Eotetranychus lewisi McGregor.

14. Eotetranychus orientalis Klein.

15. Grapholita inopinata Heinrich.

16. Hishomonus phycitis.

17. Leucaspis japonica Ckll.

18. Listronotus bonariensis (Kuschel).

19. Margarodes, espèces non européennes telles que

(a) Margarodes vitis (Phillipi).

(b) Margarodes vredendalensis de Klerk.

(c) Margarodes prieskaensis Jakubski.

20. Numonia pyrivorella (Matsumura).

21. Oligonychus perditus Pritchard et Baker.

22. Pissodes spp. (niet-Europese).

23. Radopholus citrophilus Huettel Dickson et Kaplan.

24. Saissetia nigra (Nietm.).

25. Scirtothrips aurantii Faure.

26. Scirtothrips dorsalis Hood.

27. Scirtothrips citri (Moultex).

28. Scolytidae spp. (non européens).

29. Tachypterellus quadrigibbus Say.

30. Toxoptera citricida Kirk.

31. Trioza erytreae Del Guercio.

32. Unaspis citri Comstock.

b) Bactéries.

1. Citrus greening bacterium.

2. Citrus variegated chlorosis.

3. Erwinia stewartii (Smith) Dye.

4. Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux citrus).

5. Xanthomonas campestris pv. oryzae (Ishiyama)Dye et pv. orizicola Fang et al.) Dye.

c) Champignons.

1. Altaria alternata (Fr.) Keissler (isolats pathogènes non européens).

2. Apiosporina morbosa (Schwein.) v. Arx.

3. Atropellis spp.

4. Ceratocystis coerulescens (Münch) Baksi.

5. Cercoseptoria pini-densiflorae (Hori et Nambu) Deighton.

6. Cercospora angolensis Carv. et Mendes.

7. Ciborinia camelliae Kohn.

8. Diaporthe vaccinii Shaer.

9. Elsinoe spp. Bitanc. et Jenk. Mendes.

10. Fusarium oxysporum f.sp. albedinis (Kilian et Maire) Gordon.

11. Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux citrus).

12. Guignardia piricola (Nosa) Yamamoto.

13. Puccinia pittieriana Hennings.

14. Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers.

15. Venturia nashicola Tanaka et Yamamoto.

d) Virus et organismes analogues.

1. Beet curly top virus (isolats non européens).

2. Black raspberry latent virus.

3. Blight and Blight-like.

4. Cadang-Cadang viroid.

5. Cherry leaf roll virus.

6. Citrus mosaic virus.

7. Citrus Tristeza virus(isolats non européens).

8. Leprosis.

9. Little cherry pathogen (isolats non européens).

10. Naturally spreading Psorosis.

11. Palm lethal yellowing mycoplasm.

12. Prunus necrotic ringspot virus.

13. Satsuma dwarf virus.

14. Tatter leaf virus.

15. Witches broom MLO.

Rubrique II. Organismes nuisibles présents dans l'Union Européenne.

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Aphelenchoides besseyi Christie.

2. Daktulosphaira vitifoliae (Fitch).

3. Ditylenchus destructor Thorne.

4. Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev.

5. Circulifer haematoceps.

6. Circulifer tenellus.

7. Radopholus similis (Cobb) Thorne.

b) Bactéries.

1. Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch) Davis et al.

2. Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al.

3. Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (Hedges) Collins et Jones.

4. Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.

5. Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola (Hellmers) Dickey.

6. Pseudomonas caryophylli(Burkholder) Starr et Burkholder.

7. Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier et al.) Young et al.

8. Xanthomonas campestris pv. phaseoli (Smith) Dye.

9. Xanthomonas campestris pv. pruni (Smith) Dye.

10. Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge) Dye.

11. Xanthomonas fragariae Kennedy et King.

12. Xylophilus ampelinus (Panagopoulos6. Phoma tracheiphila (Petri)Kanchaveli et Gikashvili.

7. Phytophthora fragariae Hickman var. fragariae.

8. Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. et de Toni.

9. Puccinia horiana Hennings.

10. Scirrhia pini Funk et Parker.

11. Verticillium albo-atrum Reinke et Berthold.

12. Verticillium dahliae Klebahn.

d) Virus et organismes analogues.

1. Arabis mosaic virus.

2. Beet leaf curl virus.

3. Chrysanthemum stunt viroid.

4. Citrus tristeza virus (souches européennes).

5. Citrus vein enation woody gall.

6. Grapevine Flavescence dorée MLO.

7. Plum pox virus.

8. Potato stolbur mycoplasm.

9. Raspberry ringspot virus.

10. Spiroplasma citri Saglio et al.

11. Strawberry crinkle virus.

12. Strawberry latent ringspot virus.

13. Strawberry mild yellow edge virus.

14. Tomato black ring virus.

15. Tomato spotted wilt virus ".

Art. N5 . ANNEXE V. " ANNEXE 5.51.4. Mesures de confinement et autres mesures de protection.

1. Principes genéraux.

L'évaluation des risques biologiques liés à la mise en oeuvre d'une utilisation confinée, basée sur les paramètres fixés à l'annexe 5.51.3, déterminera les mesures adéquates de confinement qui garantissent une protection optimale de la santé humaine, des animaux des plantes et de l'environnement. L'adéquation de ces mesures pour une utilisation confinée dans un bâtiment ou un établissement donné sur un site donné résulte au cas par cas

1° de la définition des moyens logistiques comprenant

a) les caractéristiques techniques du ou des locaux et du bâtiment impliqués dans une utilisation confinée, et l'agencement des locaux les uns par rapport aux autres;

b) l'équipement de biosécurité;

2° des pratiques professionnelles de travail, y compris l'équipement de protection individuelle;

3° de la formation du personnel;

4° de la gestion des déchets et des matières biologiques résiduelles.

Les laboratoires (L), les animaleries (A), les serres (G pour " Greenhouse "), les chambres hospitalières (HR pour " Hospital Rooms ") et les installations de procédés à grande échelle (LS pour " Large Scale ") dans lesquels des (micro-)organismes pathogènes et/ou génétiquement modifiés sont utilisés, sont classifiés en fonction d'une échelle de risque, proportionnelle à la classe de risque biologique maximal de l'utilisation confinée.

Pour les niveaux de confinement 3 et 4 de type L3-L4, A3-A4, HR3, LS3-LS4, les paramètres de confinement minimal applicables aux établissements et utilisations confinées de classe de risque 3 et 4 sont repris sans préjudice de l'imposition de mesures supplémentaires en fonction des normes d'agréation fédérales ou internationales existantes dans le cas de l'utilisation des organismes de l'annexe 5.51.3, 4ème Partie (pathogènes humains et zoopathogènes).

2. Remarques.

Les caractéristiques techniques telles que mentionnées dans les tableaux qui suivent n'excluent pas l'adoption, après évaluation conjointe avec l'expert technique, de mesures alternatives garantissant une efficacité au moins équivalente.

Dans certains cas, les utilisateurs peuvent, avec l'accord de l'expert technique et de l'instance compétente, ne pas appliquer une spécification relative à un niveau de confinement particulier ou combiner des spécifications données pour deux niveaux différents.

3. Définitions.

1° autoclave : appareil assurant l'inactivation de matières et/ou d'équipement par injection directe ou indirecte de vapeur a une pression supérieure à la pression atmosphérique.

2° confinement primaire : mesure de confinement limitant la dissémination de (micro-)organismes dans l'environnement de travail.

3° confinement secondaire : mesure de confinement limitant la dissémination de (micro-)organismes dans l'environnement extérieur à la zone de travail.

4° décontamination : réduction, par désinfection ou stérilisation, d'une contamination biologique à un niveau ne présentant plus de risque.

5° désinfectant : agent chimique (ou physique) qui, dans des conditions définies, peut inactiver irréversiblement des micro-organismes mais pas nécessairement leurs spores.

6° enceinte de sécurité microbiologique de classe I : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant et construite de manière à minimiser, grâce à un systeme d'aspiration créant une dépression, l'échappement d'aérosols générés à l'intérieur de celle-ci. La circulation de l'air est similaire à celle d'une sorbonne. Toutefois, l'air évacué en partie haute doit être filtré au travers d'au moins un filtre HEPA avant rejet. Ce type d'enceinte assure une protection du manipulateur et de l'environnement mais pas de l'échantillon manipulé.

7° enceinte de sécurité microbiologique de classe II : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant, dans laquelle s'écoule verticalement un flux d'air laminaire descendant stérile et construite de manière à minimiser, grâce à une dépression créant un flux d'air entrant en façade (" barrière d'air "), l'échappement d'aérosols générés à l'intérieur de celle-ci. Le courant laminaire d'air qui s'écoule dans le volume de travail est aspiré au voisinage du plan de travail ou au travers de celui-ci lorsqu'il est perforé. L'air sortant en partie haute doit être filtré au travers d'au moins un filtre HEPA. Ce type d'enceinte assure une protection du manipulateur, de l'environnement et de l'échantillon.

8° enceinte de sécurité microbiologique de classe III : enceinte de manipulation entièrement close et accessible seulement par l'intermédiaire de manchons souples terminés par des gants, dans laquelle l'espace de manipulation est en dépression. L'air du laboratoire est aspiré dans l'enceinte à travers un filtre HEPA, circule ensuite dans le volume de travail et est rejeté hors de l'enceinte après une nouvelle filtration sur un ou deux filtres HEPA. Ce type d'enceinte assure une haute protection du manipulateur et de l'environnement, et une moyenne protection de l'échantillon en raison du manque d'un flux d'air stérile descendant.

9° Filtre HEPA (High Efficiency Particulate Air) : filtre absolu répondant aux normes en vigueur (ex. EN 1822).

10° inactivation : suppression de l'activité biologique des (micro-)organismes.

11° isolateur : box à cloisons transparentes où les petits animaux sont confinés dans une cage ou en dehors d'une cage.

12° L-Q et G-Q (Q pour quarantaine) : paramètres de confinement minimal applicables aux installations et aux utilisations confinées en laboratoire et en serre, mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés ou non de la liste des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux visée à l'annexe 5.51.3. De telles installations et utilisations confinées peuvent être autorisées par l'autorité régionale sans préjudice de l'imposition de mesures additionnelles en fonction des normes d'agréation fédérales ou internationales spécifiques existantes pour la protection de l'agriculture.

13° optionnel : à appliquer au cas par cas en fonction de l'évaluation des risques prévue à l'annexe 5.51.3; à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'instance compétente dans l'autorisation.

14° recommandé : à appliquer en règle générale sauf si la sécurité pour la santé humaine et l'environnement n'est pas compromise; à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurite et par l'instance compétente dans l'autorisation.

15° sas : Pièce isolée du laboratoire permettant l'entrée vers et la sortie du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi.

16° validation : Ensemble des opérations nécessaires pour prouver que la méthode utilisée fournit des résultats fiables et exacts qui répondent à l'usage proposé.

17° élimination : l'élimination et/ou le stockage définitif dans ou sur le sol, et les activités y conduisant, qui sont fixées comme telles par le Gouvernement flamand conformément aux prescriptions européennes en vigueur.

4. Mesures générales.

Toute activité d'utilisation confinée impliquant des OGM et/ou des organismes pathogènes, est régie par les principes de bonne pratique microbiologique et les principes suivants de sécurité et d'hygiène sur le lieu de travail

1° maintenir l'exposition du lieu de travail et de l'environnement aux OGM et/ou aux organismes pathogènes à un niveau aussi bas que possible;

2° appliquer des mesures de contrôle à la source et compléter ces mesures par des vêtements et des équipements de protection personnelle appropriés si nécessaire;

3° vérifier de manière appropriée et régulière les mesures et l'équipement de contrôle;

4° vérifier, le cas échéant, la présence d'organismes viables en dehors du premier confinement physique;

5° offrir au personnel une formation appropriée;

6° le cas échéant, instituer des comités ou sous-comités de sécurité biologique;

7° le cas échéant, arrêter et mettre en oeuvre des codes locaux de pratique pour la sécurité du personnel;

8° le cas échéant, apposer des panneaux indiquant les risques biologiques;

9° mettre à la disposition du personnel des installations de lavage et de décontamination;

10° tenir des registres appropriés;

11° interdire de manger, de boire, de fumer, d'utiliser des produits cosmétiques ou de stocker de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail;

12° interdire le pipettage a la bouche;

13° élaborer des procédures types d'exploitation écrites, afin de garantir la sécurité;

14° disposer de désinfectants efficaces et de procédures spécifiques de désinfection au cas où des OGM et/ou des organismes pathogènes seraient répandus;

15° le cas échéant, prévoir un stockage sûr des équipements et matériaux de laboratoire contaminés.

Tableau 4.1 : Caracteristiques techniques, de l'équipement de sécurité et des pratiques de travail dans les laboratoires.

4.1.1. Agencement et caractéristiques techniques.

Mesures Niveau de confinement

L1 L2 L2-Q

1 le laboratoire est non non non

separe des autres obligatoire obligatoire obligatoire

zones d'activite

dans le meme

batiment ou est

situe dans un

batiment separe

2 entree via un sas non non optionnel

obligatoire obligatoire

3 porte(s) d'acces non obligatoire obligatoire

verrouillables obligatoire

4 porte(s) d'acces a non optionnel optionnel

fermeture automatique obligatoire

5 fenetres scellees non non non

obligatoire obligatoire, obligatoire,

mais il est mais fermees

recommande durant

de les fermer l'experi-

durant mentation

l'experimen-

tation

6 local etanche de non non non

maniere a permettre obligatoire obligatoire obligatoire

la decontamination au

moyen d'une substance

gazeuse

7 mobilier conçu de non recommande recommande

maniere a faciliter obligatoire

le programme de

controle des insectes

et des rongeurs

8 existence d'une fenetre non optionnel optionnel

d'observation ou d'un obligatoire

systeme equivalent

permettant de voir les

occupants

9 accès pour le personnel obligatoire obligatoire obligatoire

a des installations de (eviers) (eviers) (eviers)

lavage et de

decontamination

10 eviers a commande non non optionnel recommande

manuelle obligatoire

11 portemanteaux ou recommande obligatoire obligatoire

vestiaire a disposition

pour les vetements de

protection

12 les conduites d'apport non non non

de fluides sont munies obligatoire obligatoire obligatoire

de dispositifs

anti-reflux

13 surfaces resistantes aux obligatoire obligatoire obligatoire

substances acides ou (table (table (table

alcalines, aux solvants de travail) de travail) de travail)

organiques et aux

desinfectants, aux

agents de

decontamination,

impermeables a

l'eau et faciles a

nettoyer

14 systeme electrique non non non

autonome en cas de obligatoire obligatoire obligatoire

panne

15 systeme d'alarme non non non

incendie (sous reserve obligatoire obligatoire obligatoire

des reglementations

locales en matiere

d'incendie)

16 interphone, telephone ou non non optionnel

tout autre systeme obligatoire obligatoire

permettant de

communiquer avec

l'exterieur de la

zone confinee

Mesures Niveau de confinement

L3 L4

1 le laboratoire est obligatoire obligatoire

separe des

zones d'activite

dans le meme

batiment ou est

situe dans un

batiment separe

2 entree via un sas obligatoire ou obligatoire

alternativement

acces unique via

un L2

3 porte(s) d'acces obligatoire obligatoire

verrouillables

4 porte(s) d'acces a obligatoire obligatoire

fermeture automatique

5 fenetres scellees obligatoire obligatoire

(fenetres

incassables)

6 local etanche de obligatoire obligatoire

maniere a permettre

la decontamination au

moyen d'une substance

gazeuse

7 mobilier conçu de obligatoire obligatoire

maniere a faciliter

le programme de

controle des insectes

et des rongeurs

8 existence d'une fenetre recommande obligatoire

d'observation ou d'un

systeme equivalent

permettant de voir les

occupants

9 accès pour le personnel obligatoire obligatoire

a des installations de (eviers) dans le (eviers) et

lavage et de sas ou pres de la douche, cette derniere

decontamination sortie) a aspersion chimique

en cas d'utilisation de

combinaisons integrales

a surpression interne)

10 eviers a commande non obligatoire obligatoire

manuelle

11 portemanteaux ou obligatoire obligatoire

vestiaire a disposition

pour les vetements de

protection

12 les conduites d'apport recommande obligatoire

de fluides sont munies

de dispositifs

anti-reflux

13 surfaces resistantes aux obligatoire obligatoire

substances acides ou (table (table

alcalines, aux solvants de travail, sol) de travail, sol,

organiques et aux murs, plafond)

desinfectants, aux

agents de

decontamination,

impermeables a

l'eau et faciles a

nettoyer

14 systeme electrique recommande obligatoire

autonome en cas de

panne

15 systeme d'alarme obligatoire obligatoire

incendie (sous reserve

des reglementations

locales en matiere

d'incendie)

16 interphone, telephone ou obligatoire obligatoire

tout autre systeme (non manuel)

permettant de

communiquer avec

l'exterieur de la

zone confinee

Aération.

Mesures Niveau de confinement

L1 L2 L2-Q

17 conduites d'alimentation non non non

en air independantes obligatoire obligatoire obligatoire

de celles des locaux

adjacents

18 conduites d'extraction non non non

de l'air independantes obligatoire obligatoire obligatoire

de celles des locaux

adjacents

19 systemes d'alimentation non non non

et d'extraction d'air obligatoire obligatoire obligatoire

interconnectes pour

eviter toute

surpression accidentelle

20 systemes d'alimentation non non -

et d'extraction d'air obligatoire obligatoire

pouvant être fermes au

moyen de clapets

21 pression de l'air non non non

negative dans la obligatoire obligatoire obligatoire

zone controlee par dans la zone

rapport aux zones de manipulation

avoisinantes (flux

laminaire)

22 filtration de l'air sur non non obligatoire

filtre HEPA (1) obligatoire obligatoire (a

l'extraction)

23 systeme permettant de - - obligatoire

changer les filtres en

evitant toute

contamination

24 l'air filtre sur HEPA - - optionnel

peut être reutilise

25 mesures specifiques pour optionnel optionnel recommande

ventiler de maniere

adequate la zone

controlee afin de

reduire au maximum

la contamination de

l'air

(1) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulieres concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

Mesures Niveau de confinement

L3 L4

17 conduites d'alimentation recommande obligatoire

en air independantes

de celles des locaux

adjacents

18 conduites d'extraction recommande obligatoire

de l'air independantes

de celles des locaux

adjacents

19 systemes d'alimentation obligatoire obligatoire

et d'extraction d'air

interconnectes pour

eviter toute

surpression accidentelle

20 systemes d'alimentation obligatoire obligatoire

et d'extraction d'air

pouvant être fermes au

moyen de clapets

21 pression de l'air obligatoire obligatoire

negative dans la (systemes de (systemes de

zone controlee par controle et controle et

rapport aux zones d'alarme) d'alarme)

avoisinantes

22 filtration de l'air sur obligatoire (a obligatoire (a

filtre HEPA (1) l'extraction) l'alimentation et

double filtration : a

l'extraction)

23 systeme permettant de obligatoire obligatoire

changer les filtres en

evitant toute

contamination

24 l'air filtre sur HEPA optionnel non

peut être reutilise

25 mesures specifiques pour obligatoire (2) obligatoire (2)

ventiler de maniere

adequate la zone

controlee afin de

reduire au maximum

la contamination de

l'air

(1) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(2) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'instance compétente dans l'autorisation.

4.1.2. Equipement de sécurité.

Mesures Niveau de confinement

L1 L2 L2-Q

26 enceinte de securite non optionnel optionnel

microbiologique obligatoire (classe

I ou II)

27 autoclave sur le site dans le laboratoire ou

batiment annexes (3)

28 autoclave a double non non non

entree obligatoire obligatoire obligatoire

29 centrifugeuse non obligatoire; obligatoire;

accessible dans la obligatoire non non

zone confinee obligatoire obligatoire

si tubes si tubes

etanches etanches

30 systeme generateur de non non optionnel

vide pourvu d'un obligatoire obligatoire

filtre HEPA

(3) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors du laboratoire, et offrant un niveau de protection équivalent.

Mesures Niveau de confinement

L3 L4

26 enceinte de securite obligatoire obligatoire (classe III;

microbiologique (classe I ou II) si classe II, alors

combinaison integrale a

surpression interne)

27 autoclave laboratoire ou laboratoire

annexes (3)

28 autoclave a double optionnel obligatoire

entree

29 centrifugeuse accessible obligatoire obligatoire

dans la zone confinee

30 systeme generateur de recommande obligatoire

vide pourvu d'un

filtre HEPA

(3) Avec des procédures validées, permettant de transferer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors du laboratoire, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.1.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

Mesures Niveau de confinement

L1 L2 L2-Q

31 accès limite recommande obligatoire obligatoire

32 affichage sur la porte

recommande obligatoire obligatoire

a : symbole (b, c) (a, b, c) (a, b, c)

" Biohazard "

b : coordonnees du

responsable

c : niveau de

confinement

d : nature du risque

biologique

e : liste des personnes

autorisees

f : criteres d'acces a

la zone confinee

33 equipement specifique au non non non

laboratoire obligatoire obligatoire obligatoire

34 vetements de protection obligatoire obligatoire obligatoire

35 decontamination des non non optionnel

vetements avant leur obligatoire obligatoire

sortie de la zone

confinee

36 gants non optionnel optionnel

obligatoire

37 protection respiratoire non non non

obligatoire obligatoire obligatoire

38 protection faciale non optionnel non

(yeux/muqueuses) obligatoire obligatoire

39 confinement physique recommande obligatoire obligatoire

des micro-organismes

ou organismes viables

(systeme ferme)

40 creation d'eclaboussures minimiser minimiser minimiser

et formation d'aerosols

41 mesures specifiques (y non recommande recommande

compris equipement) obligatoire

pour controler la

creation

d'eclaboussures et la

dissemination

d'aerosols

42 Pipettage mecanique obligatoire obligatoire obligatoire

43 Interdiction de boire, obligatoire obligatoire obligatoire

manger et fumer,

d'utiliser des produits

cosmetiques, de

manipuler des lentilles

de contact, ou de

stocker de la

nourriture destinee a

la consommation humaine

44 disposer de registres obligatoire obligatoire obligatoire

appropries

45 verification des mesures obligatoire obligatoire obligatoire

de controle et de

l'equipement de

protection

46 notice indiquant le mode obligatoire obligatoire obligatoire

d'emploi de

desinfectants efficaces

47 desinfectant dans les non non non

siphons obligatoire obligatoire obligatoire

48 instruction du personnel obligatoire obligatoire obligatoire

49 instructions ecrites sur obligatoire obligatoire obligatoire

les procedures

relatives a la

biosecurite

50 controle efficace des non recommande recommande

vecteurs (par obligatoire

exemple, pour detecter

la presence de rongeurs

et d'insectes)

51 circulation d'animaux interdite interdite interdite

52 en cas de manipulation non non non

de zoopathogenes, obligatoire obligatoire obligatoire

periode durant laquelle

tout contact entre le

personnel et

le(s) animal(aux)

hote(s) doit être evite

Mesures Niveau de confinement

L3 L4

31 accès limite obligatoire (et obligatoire (et

controle) controle)

32 affichage sur la porte

obligatoire obligatoire

a : symbole (a, b, c, d, e, f) (a, b, c, d, e, f)

" Biohazard "

b : coordonnees du

responsable

c : niveau de

confinement

d : nature du risque

biologique

e : liste des personnes

autorisees

f : criteres d'acces a

la zone confinee

33 equipement specifique au obligatoire obligatoire

laboratoire

34 vetements de protection obligatoire (et obligatoire (et

specifique de la specifique de la

zone confinee) + zone confinee)

chaussures habillage et

appropriees deshabillage

optionnelles complet

+ chaussures

a l'entree et a

la sortie

35 decontamination des recommande obligatoire

vetements avant leur

sortie de la zone

confinee

36 gants obligatoire obligatoire

37 protection respiratoire optionnel obligatoire

38 protection faciale obligatoire obligatoire

(yeux/muqueuses)

39 confinement physique obligatoire obligatoire

des micro-organismes

ou organismes viables

(systeme ferme)

40 creation d'eclaboussures empecher empecher

et formation d'aerosols

41 mesures specifiques (y obligatoire obligatoire

compris equipement)

pour controler la

creation

d'eclaboussures et la

dissemination

d'aerosols

42 Pipettage mecanique obligatoire obligatoire

43 Interdiction de boire, obligatoire obligatoire

manger et fumer,

d'utiliser des produits

cosmetiques, de

manipuler des lentilles

de contact, ou de

stocker de la

nourriture destinee a

la consommation humaine

44 disposer de registres obligatoire obligatoire

appropries

45 verification des mesures obligatoire obligatoire

de controle et de

l'equipement de

protection

46 notice indiquant le mode obligatoire obligatoire

d'emploi de

desinfectants efficaces

47 desinfectant dans les recommande obligatoire

siphons

48 instruction du personnel obligatoire obligatoire

49 instructions ecrites sur obligatoire obligatoire

les procedures

relatives a la

biosecurite

50 controle efficace des obligatoire obligatoire

vecteurs (par

exemple, pour detecter

la presence de rongeurs

et d'insectes)

51 circulation d'animaux interdite interdite

52 en cas de manipulation recommande (4) obligation (4)

de zoopathogenes,

periode durant laquelle

tout contact entre le

personnel et

le(s) animal(aux)

hote(s) doit être evite

(4) Période à préciser par l'instance compétente dans l'autorisation.

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

Mesures Niveau de confinement

L1 L2 L2-Q

53 inactivation par un obligatoire obligatoire obligatoire

procede approprie et

valide des dechets

biologiques et/ou des

matieres biologiques

residuelles avant

evacuation

54 inactivation par un obligatoire obligatoire obligatoire

procede approprie

et valide du materiel

contamine (verrerie,

etc.) avant lavage,

reemploi et/ou

destruction

55 inactivation par un non non optionnel

procede approprie obligatoire obligatoire

et valide des

effluents des

eviers et des douches

avant l'evacuation

finale

Mesures Niveau de confinement

L3 L4

53 inactivation par un obligatoire obligatoire

procede approprie et

valide des dechets

biologiques et/ou des

matieres biologiques

residuelles avant

evacuation

54 inactivation par un obligatoire obligatoire

procede approprie

et valide du materiel

contamine (verrerie,

etc.) avant lavage,

reemploi et/ou

destruction

55 inactivation par un optionnel obligatoire

procede approprie

et valide des

effluents des

eviers et des douches

avant l'evacuation

finale

4.1.1. Critères particuliers pour les laboratoires qui ont pour activité l'exécution de tests de détection rapide de la BSE.

Les laboratoires qui ont pour activité l'execution de tests de détection rapide de la BSE doivent satisfaire aux critères pertinents 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 11, 13, 15, 16, 26, 27, 29, 31, 32, 33, 34, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 48, 49, 50, 51, 53, 54 du niveau de confinement L3.

Dans le cas spécifique de cette activité, les mesures ayant trait aux pratiques de travail sont précisées ou complétées comme suit

1° L'entrée au laboratoire est strictement réservée.

2° Le laboratoire doit être exclusivement réservé aux manipulations BSE et doit être séparé des autres zones d'activité dans le même bâtiment.

3° Une très bonne formation et un suivi adéquat du personnel sont exigés.

4° Les règles d'hygiène de base doivent être strictement respectées, entre autres l'interdiction de manger, boire, fumer et de prendre des médicaments dans le laboratoire.

5° Une tenue de protection, de préférence jetable, doit être portée en permanence. Avant de quitter le laboratoire, la tenue de protection doit être enlevée, et les mains doivent être lavées.

6° Des gants à usage unique doivent être portés pour toute manipulation.

7° Les lésions cutanées (égratignures, coupures, eczéma) doivent être convenablement protégées grâce à un pansement résistant à l'eau.

8° Une protection des yeux et des muqueuses doit être prévue en cas de risque d'éclaboussures, par le port de lunettes de sécurité ou d'un masque facial.

9° Les éclaboussures de matériel biologique générées par mixage, homogénéisation, centrifugation doivent être évitées, de préférence par l'utilisation de systèmes fermés (utilisation de nacelles ou rotors de centrifugation hermétiquement fermes et d'une hotte à flux laminaire ou équivalent si nécessaire).

10° L'utilisation d'objets tranchants (aiguilles, couteaux, ciseaux, verrerie) doit être autant que possible évitée. Ceux-ci doivent de préférence être remplacés par du materiel en plastic jetable (conteneurs, pipettes, öses, etc.). Si l'utilisation de matériel tranchant ne peut être évitée, il est dès lors conseillé de porter des gants renforcés spéciaux destinés à cet usage.

11° Tous les accidents d'exposition par voie parentérale à la BSE ou à des déchets contaminés par la BSE doivent être signalés.

12° Des procédures spécifiques de décontamination et d'inactivation doivent être appliquées. Pour cette raison, il est conseillé autant que possible d'utiliser du matériel à usage unique. En outre, si l'utilisation de gros matériel est prévue, les éléments constitutifs tels que par ex. les rotors devront être spécifiquement réservés pour l'activité BSE.

En ce qui concerne les procédures de décontamination et de gestion des déchets, des procédures d'inactivation spécifiques sont requises, car la BSE est résistante aux méthodes d'inactivation chimiques et physiques classiques. Les procédures suivantes sont recommandées

1) inactivation chimique par traitement avec de l'hypochlorite de sodium à 6° pendant une heure ou de l'hydroxyde de sodium 1M durant une heure. Cette méthode n'est cependant pas totalement efficace;

2) inactivation physique par autoclavage à 134°C minimum, pendant au moins 18 minutes. Cette méthode n'est pas non plus totalement efficace.

En dehors des méthodes d'inactivation proprement dites, les mesures de précaution suivantes doivent être également prises

1° Le matériel et les instruments doivent être bien nettoyés avant d'être inactivés.

2° Le matériel contaminé avec de la BSE ne peut être autoclavé en même temps (durant le même cycle d'autoclavage) que du matériel utilisé à d'autres fins.

3° L'autoclave doit être régulièrement contrôlé et validé.

4° Les surfaces de travail sont de préférence couvertes avec du matériel absorbant qui par la suite est éliminé par incinération. Ce matériel absorbant est également utilisé pour eponger les liquides répandus de manière accidentelle.

5° Pour l'élimination des déchets, des conteneurs etanches doivent être utilisés; deux sacs/récipients mis l'un dans l'autre peuvent par exemple être utilisés, tout en ayant soin d'éviter toute contamination du récipient extérieur.

6° Les déchets biologiques inactivés ou non ainsi que le matériel non recyclé doivent être dans tous les cas éliminés via une firme agréée pour l'élimination des déchets à incinérer.

Tableau 4.2 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les animaleries

Les critères ci-après s'appliquent aux animaleries pour animaux génétiquement modifiés et aux animaux infectés expérimentalement par des micro-organismes ou organismes pathogènes et/ou génétiquement modifiés.

L'animalerie est un bâtiment ou une zone séparée dans un bâtiment contenant des locaux ou installations utilisés pour l'hébergement et les manipulations des animaux d'expérience ainsi que d'autres locaux ou installations tels que des vestiaires, des douches, des autoclaves, des zones de stockage d'aliments, etc. Dans le dossier de biosécurité et l'autorisation, il y a lieu de préciser si nécessaire, les critères qui s'appliquent d'une part à l'ensemble de l'animalerie et d'autre part aux locaux ou installations utilisés pour l'hébergement des animaux d'expérience ou leur manipulations (soins, prélèvements, interventions chirurgicales, nécropsie, etc.).

4.2.1. Agencement et caractéristiques techniques.

Mesures Niveau de confinement

A1 A2 A3 A4

1 l'animalerie est non obligatoire obligatoire obligatoire

separee des obligatoire

autres

zones d'activite

dans le meme

batiment ou est

situee dans un

batiment separe

2 entree via un sas non recommande obligatoire obligatoire

obligatoire (a trois

comparti-

ments)

3 porte(s) d'acces obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

verrouillables

4 porte(s) d'acces non obligatoire obligatoire obligatoire

a fermeture obligatoire

automatique

5 fenetres scellees non non obligatoire obligatoire

obligatoire obligatoire, (fenetres

mais il est incas-

recommande sables)

de les

fermer

durant

l'experi-

mentation

6 local etanche de non optionnel obligatoire obligatoire

maniere a obligatoire

permettre la

decontamination

au moyen d'une

substance

gazeuse

7 batiment concu recommande obligatoire obligatoire obligatoire

pour eviter toute

fuite

accidentelle

d'animaux

8 existence d'une recommande recommande obligatoire obligatoire

fenetre

d'observation

ou d'un

systeme

equivalent

permettant de

voir les

occupants

9 accès pour le obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

personnel a des (eviers) (eviers) (eviers (eviers

installations de dans le et douche,

lavage et de sas ou pres cette

decontamination de la derniere a

sortie) aspersion

Recommande chimique

(douche) en cas

d'utilisa-

tion de

combi-

naisons

integrales

a

surpression

interne)

10 eviers a commande non recommande obligatoire obligatoire

non manuelle obligatoire

11 portemanteaux ou obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

vestiaire a

disposition pour

les vetements de

protection

12 les conduites non non recommande obligatoire

d'apport de obligatoire obligatoire

fluides sont

munies de

dispositifs

anti-reflux

13 local separe pour recommande obligatoire obligatoire obligatoire

le stockage des

cages propres,

de la nourriture

et de la litiere

14 surfaces obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

resistantes aux (cages, (cages, (cages, (cages,

desinfectants et surfaces surfaces surfaces surfaces

aux agents de de travail) de travail, de travail, de travail,

decontamination, sol) sol, murs, sol, murs,

impermeables a plafond) plafond)

l'eau et

faciles a

nettoyer

15 installation de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

lavage des

cages

16 systeme non non recommande obligatoire

electrique obligatoire obligatoire

autonome en

cas de panne

17 systeme d'alarme non non obligatoire obligatoire

incendie (sous obligatoire obligatoire

reserve des

reglementations

locales en

matiere

d'incendie)

18 interphone, non non obligatoire obligatoire

telephone ou obligatoire obligatoire (non

tout autre manuel)

systeme

permettant de

communiquer

avec

l'exterieur de

la zone

confinee

19 Aeration non non recommande obligatoire

conduites obligatoire obligatoire

d'alimentation

en air

independantes

de celles des

locaux adjacents

20 conduites non optionnel recommande obligatoire

d'extraction de obligatoire

l'air

independantes de

celles des

locaux

adjacents

21 systemes non optionnel obligatoire obligatoire

d'alimentation obligatoire

et d'extraction

d'air

interconnectes

pour eviter

toute

surpression

accidentelle

22 systemes non optionnel obligatoire obligatoire

d'alimentation obligatoire

et

d'extraction

d'air pouvant

etre fermes au

moyen de clapets

23 pression de l'air non optionnel obligatoire obligatoire

negative dans la obligatoire (systemes de (systemes

zone controlee controle et de

par rapport aux d'alarme) controle et

zones d'alarme)

avoisinantes

24 filtration de non optionnel obligatoire obligatoire

l'air sur obligatoire (a l' (a

filtre HEPA extraction) l'alimen-

(5) tation

et double

filtration

a

l'extrac-

tion)

25 systeme - - obligatoire obligatoire

permettant de

changer les

filtres en

evitant toute

contamination

26 l'air filtre sur - - optionnel interdite

HEPA peut etre

reutilise

27 mesures optionnel optionnel obligatoire obligatoire

specifiques pour (6) (6)

ventiler de

maniere adequate

la zone

controlee afin

de reduire au

maximum la

contamination

de l'air

(5) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(6) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'autorité dans l'autorisation.

4.2.2. Equipement de sécurité.

Mesures Niveau de confinement

A1 A2 A3 A4

28 enceinte de non optionnel optionnel optionnel

securite obligatoire (classe (classe (classe

microbiologique I ou II) I ou II) III ou

classe

II avec

combi-

naison

integrale

a

surpression

interne)

29 animaux maintenus optionnel optionnel optionnel optionnel

dans des cages

ou dans des

installations

de confinement

appropriees

equivalentes

(enclos,

aquariums,

etc.)

30 isolateurs non optionnel obligatoire obligatoire

pourvus d'un obligatoire

filtre HEPA

31 autoclave sur le site dans le animalerie animalerie

batiment ou

annexes (7)

32 autoclave a non non recommande obligatoire

double entree obligatoire obligatoire

33 dispositif de non recommande obligatoire obligatoire

fumigation ou obligatoire

bain de

desinfectant

(7) Avec des procédures validées, permettant de transferer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de l'animalerie, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.2.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

Mesures Niveau de confinement

A1 A2 A3 A4

34 accès limite obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

(et (et

controle) controle)

35 affichage sur la obligatoire, obligatoire obligatoire obligatoire

porte : symbole sauf symbole

" Biohazard ", " Bio-

coordonnees du hazard "

responsable,

niveau de

confinement,

nature du

risque

biologique,

liste des

personnes

autorisees

d'acces,

criteres

d'acces a la

zone confinee

36 equipement non recommande obligatoire obligatoire

specifique a obligatoire

l'animalerie

37 vetements de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

protection, + chaussures habillage

specifique de appropriees et

la zone optionnelles des-

confinee habillage

complet +

chaussures

a l'entree

et a la

sortie

38 decontamination non non obligatoire obligatoire

des vetements obligatoire obligatoire

avant leur

sortie de la

zone confinee

39 gants optionnel recommande obligatoire obligatoire

40 protection non optionnel optionnel obligatoire

respiratoire obligatoire

41 protection non optionnel optionnel obligatoire

faciale obligatoire

(yeux/

muqueuses)

42 creation minimiser minimiser empecher empecher

d'eclaboussures

et formation

d'aerosols

43 mesures non recommande obligatoire obligatoire

specifiques obligatoire

(y compris

equipement)

pour controler

la creation

d'eclaboussures

et la

dissemination

d'aerosols

44 pipettage obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mecanique

45 interdiction de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

boire, manger et

fumer,

d'utiliser des

produits

cosmetiques,

de manipuler

des lentilles

de contact, ou

de stocker de

la nourriture

destinee a la

consommation

humaine

46 registre(s) obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

consignant

toutes les

operations

effectuees

(entrees et

sorties

d'animaux,

inoculations de

MGM, etc.)

47 verification des obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mesures de

controle et de

l'equipement de

protection

48 notice indiquant obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

le mode d'emploi

de desinfectants

efficaces

49 desinfectant non recommande obligatoire obligatoire

dans les siphons obligatoire

50 instruction du obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

personnel

51 instructions obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

ecrites sur les

procedures

relatives a la

biosecurite

52 controle efficace recommande obligatoire obligatoire obligatoire

des vecteurs

(pe pour

detecter la

presence de

rongeurs

et d'insectes)

53 isolement des obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

animaux faisant (local (local (local

partie de separe) separe) separe)

l'experience

54 en cas de non non recommande obligatoire

manipulation de obligatoire obligatoire (8) (8)

zoopathogenes,

periode durant

laquelle tout

contact entre

le personnel et

le(s)

animal(aux)

hote(s) doit

etre evite

(8) Période à préciser par l'instance compétente dans l'autorisation.

* sauf si provenant des ou concernant les animaux transgéniques.

Déchets et/ou matières biologiques residuelles.

Mesures Niveau de confinement

A1 A2 A3 A4

55 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide des

dechets

biologiques

et/ou des

matieres

biologiques

residuelles

(cadavres,

excrements,

litieres

contaminees,

...) avant

evacuation

56 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide du

materiel

contamine

(verrerie,

cages, etc.)

avant lavage,

reemploi et/ou

destruction

57 inactivation par non non recommande obligatoire

un procede obligatoire obligatoire

approprie et

valide des

effluents des

eviers et des

douches avant

l'evacuation

finale

Tableau 4.3 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les serres et les locaux de culture.

Les critères ci-après s'appliquent aux serres et locaux de culture pour les plantes transgéniques et les plantes infectées expérimentalement par des micro-organismes ou organismes phytopathogènes génétiquement modifiés ou non.

Par " serre " ou " local de culture ", on entend une structure comportant des murs, un toit et un sol, qui est destinée principalement à la culture des végétaux dans un environnement contrôlé et protégé.

4.3.1. Agencement et caractéristiques techniques.

Mesures Niveau de confinement

G1 G2 G2-Q G3

1 la serre est une non obligatoire obligatoire obligatoire

structure obligatoire

permanente

(9)

2 abords de la non obligatoire non obligatoire

serre : zone en obligatoire obligatoire

beton ou

desherbee sur

1,5 m

3 cloture de non non non non

securite obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

4 allees stabilisees solides solides solides

5 entree par une non optionnel obligatoire obligatoire

piece separee obligatoire

comportant deux

portes a

verrouillage

asservi

6 porte(s) d'acces non obligatoire obligatoire obligatoire

verrouillables obligatoire

7 structure (10) non recommande recommande recommande

resistante aux obligatoire

chocs

8 structure (9) non recommande obligatoire obligatoire

impermeable a obligatoire

l'eau et

facile a

nettoyer

9 fenetres scellees non non obligatoire obligatoire

obligatoire obligatoire

10 structure (9) non non obligatoire obligatoire

etanche de obligatoire obligatoire

maniere a

permettre la

decontamination

au moyen d'une

substance

gazeuse

11 accès a des obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

installations de (eviers) (eviers) (eviers, (eviers

decontamination douche dans le

pour le facultative) sas ou

personnel pres de

la sortie,

douche

faculta-

tive)

12 eviers a non non optionnel obligatoire

commande non obligatoire obligatoire

manuelle

13 les conduites non non non recommande

d'apport de obligatoire obligatoire obligatoire

fluides sont

munies de

dispositifs

anti-reflux

14 surfaces non recommande recommande obligatoire

resistantes obligatoire

aux substances

acides ou

alcalines, aux

solvants

organiques et

aux

desinfectants

15 sol impermeable non recommande obligatoire obligatoire

a l'eau obligatoire

16 maitrise de optionnel minimiser empecher empecher

l'ecoulement l'ecoulement l'ecoulement l'ecoule-

d'eau (11) (10) ment

contaminee

17 systeme non non non obligatoire

electrique obligatoire obligatoire obligatoire

autonome en

cas de panne

18 systeme d'alarme non optionnel optionnel obligatoire

incendie (sous obligatoire

reserve des

reglementations

locales en

matiere

d'incendie)

19 interphone, non optionnel optionnel obligatoire

telephone ou obligatoire

tout autre

systeme

permettant de

communiquer

avec l'exterieur

de la

zone confinee

20 Aeration non optionnel obligatoire obligatoire

systemes obligatoire

d'alimentation

et d'extraction

d'air

interconnectes

pour eviter

toute

surpression

accidentelle

21 systemes non optionnel optionnel obligatoire

d'alimentation obligatoire

et d'extraction

d'air pouvant

etre fermes

au moyen de

clapets

22 pression de non non optionnel optionnel

l'air negative obligatoire obligatoire

dans la zone

controlee par

rapport aux

zones

avoisinantes

23 filtration de non non optionnel obligatoire

l'air sur obligatoire obligatoire (a (a

filtre HEPA l'extrac- l'alimen-

(12) tion) tation

et a

l'extrac-

tion)

24 systeme - - optionnel obligatoire

permettant de

changer les

filtres en

evitant toute

contamination

(9) La serre doit être constituée d'une structure permanente couverte d'un toit imperméable continu, localisée sur un site pentu de façon à éviter la pénétration de l'écoulement de surface et disposant de portes automatiques pouvant être fermées a clé.

(10) Par structure on entend les murs, le toit et le sol.

(11) Dans les cas où la transmission peut se faire par le sol.

4.3.2. Equipement de sécurité.

Mesures Niveau de confinement

G1 G2 G2-Q G3

25 autoclave sur le site dans le serre ou serre

batiment annexes

26 autoclave a non non non optionnel

double entree obligatoire obligatoire obligatoire

27 chambre de non non optionnel optionnel

fumigation ou obligatoire obligatoire

cuve de

trempage pour

le transfert de

materiel vivant

(12) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(13) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la serre, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.3.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

Mesures Niveau de confinement

G1 G2 G2-Q G3

28 accès limite obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

(et

controle)

29 signalisation non obligatoire obligatoire obligatoire

du risque obligatoire

biologique

30 equipement non non obligatoire obligatoire

specifique obligatoire obligatoire

31 vetements de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

protection (et

specifique

de la zone

confinee)

32 decontamination non non recommande obligatoire

des vetements obligatoire obligatoire

avant leur

sortie de la

zone confinee

33 gants non optionnel optionnel optionnel

obligatoire

34 couvre-chaussures non optionnel optionnel optionnel

ou bains de obligatoire

decontamination

pour les

chaussures

35 creation minimiser minimiser empecher empecher

d'eclaboussures

et formation

d'aerosols

36 mesures non recommande recommande obligatoire

specifiques (y obligatoire

compris

equipement)

pour controler

la creation

d'eclaboussures

et la

dissemination

d'aerosols

37 pipetage obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mecanique

38 interdiction de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

boire, manger

et fumer,

d'utiliser des

produits

cosmetiques, de

manipuler des

lentilles de

contact, ou de

stocker de

la nourriture

destinee a la

consommation

humaine

39 registre(s) obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

consignant

toutes les

operations

effectuees

(entrees et

sorties de

plantes,

inoculations de

MGM, etc.)

40 verification des obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mesures de

controle et de

l'equipement de

protection

41 notice indiquant obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

le mode d'emploi

de desinfectants

efficaces

42 instruction du obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

personnel

43 instructions obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

ecrites sur les

procedures

relatives a la

biosecurite

44 circulation interdite interdite interdite interdite

d'animaux

45 Mesures de lutte obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

contre les

especes

indesirables

comme les

insectes et

les autres

arthropodes,

les

rongeurs,...

46 organismes conteneur, conteneur conteneur double

disseminants

optionnel recommande obligatoire conteneur

- transport dans non obligatoire obligatoire obligatoire

l'installation obligatoire obligatoire

entre les zones non

confinees obligatoire

- consigne dans

registre

- decontamination

des conteneurs

pour le

transport

47 controle de optionnel minimiser empecher empecher

l'ecoulement de l'ecoulement l'ecoulement l'ecoule-

l'eau (14) ment

contaminee

(14) Dans les cas où la transmission peut se faire par le sol.

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

Mesures Niveau de confinement

G1 G2 G2-Q G3

48 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide des

dechets

biologiques

et/ou des

matieres

biologiques

residuelles

(plantes,

substrats

contamines, ...)

avant

evacuation

49 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide du

materiel

contamine

(verrerie,

etc.) avant

lavage,

reemploi et/ou

destruction

50 inactivation par non non optionnel optionnel

un procede obligatoire obligatoire

approprie et

valide des

effluents des

eviers et des

douches avant

l'evacuation

finale

Tableau 4.4 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail en chambres hospitalières en cas de vaccination ou de thérapie utilisant des OGM.

Les chambres sont classées en niveaux de confinement HR1, HR2 et HR3. Un niveau de confinement HR4 n'est, a priori, pas envisageable.

4.4.1. Agencement et caractéristiques techniques.

Mesures Niveau de confinement

HR1 HR2 HR3

1 local chambre secteur protege secteur protege

hospitaliere

conventionnelle

2 entree via un sas non obligatoire non obligatoire obligatoire

3 porte(s) d'acces non obligatoire optionnel obligatoire

a fermeture

automatique

4 materiaux faciles obligatoire obligatoire obligatoire

a decontaminer

5 pression de non obligatoire non obligatoire obligatoire

l'air negative

dans la zone

confinee par

rapport aux

zones

avoisinantes

6 filtration de non obligatoire non obligatoire obligatoire

l'air sur

filtre HEPA

4.4.2. Equipement de biosécurité, pratiques de travail et gestion des déchets.

Mesures Niveau de confinement

HR1 HR2 HR3

7 autoclave sur le site dans le batiment chambre ou annexes

(15)

8 symbole non obligatoire obligatoire obligatoire

" Biohazard " a

l'entree

9 accès limite non obligatoire obligatoire obligatoire

10 equipement de obligatoire obligatoire obligatoire

protection (et specifique (et specifique

individuelle de la zone de la zone

approprie confinee) confinee)

11 inactivation des obligatoire obligatoire obligatoire

dechets

12 monitoring des optionnel optionnel optionnel

fluides

biologiques,

excretions,

secretions

(15) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la chambre, et offrant un niveau de protection équivalent.

Tableau 4.5 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les installations de procédes à grande échelle.

4.5.1 Agencement et caractéristiques techniques.

Mesures Niveau de confinement

LS1 LS2 LS3 LS4

1 l'installation non optionnel obligatoire obligatoire

est separee des obligatoire

autres zones

d'activite dans

le même batiment

ou est situee

dans un batiment

separe

2 entree via un sas non optionnel recommande obligatoire

obligatoire

3 sas pour le non non obligatoire obligatoire

materiel obligatoire obligatoire

(decontamination

par fumigation

ou par

immersion)

4 porte(s) d'acces non obligatoire obligatoire obligatoire

verrouillables obligatoire

5 porte(s) d'acces non obligatoire obligatoire obligatoire

a fermeture obligatoire

automatique

6 sortie de porte porte a porte a a travers

secours a une issue une issue + le sas +

procedures procedures

7 fenetres non optionnel, obligatoire obligatoire

scellees obligatoire dans tous (fenetres

les cas incassa-

fermees bles)

durant

l'experi-

mentation

8 zone de travail non optionnel recommande obligatoire

pouvant etre obligatoire

rendue etanche

de maniere a

permettre la

decontamination

au moyen d'une

substance

gazeuse

9 installation non recommande obligatoire obligatoire

concue de obligatoire

maniere a

faciliter le

programme de

controle des

insectes et des

rongeurs

10 existence d'une non recommande obligatoire obligatoire

fenetre obligatoire

d'observation ou

d'un systeme

equivalent

permettant de

voir les

occupants

11 accès pour le obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

personnel a des (eviers) (eviers) (eviers + (eviers +

installations de douche douche)

lavage et de facultative)

decontamination

12 eviers a commande non optionnel obligatoire obligatoire

non manuelle obligatoire

13 accès a des non optionnel obligatoire obligatoire

sanitaires obligatoire

proscrits a

l'interieur de

l'installation

14 les conduites non non obligatoire obligatoire

d'apport de obligatoire obligatoire

fluides de

l'installation

sont munies de

dispositifs

anti-reflux

15 surfaces obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

resistantes aux (table de (table de (table de (table de

substances travail) travail) travail, travail,

acides ou sol) sol, murs,

alcalines, aux plafond)

solvants

organiques et

aux

desinfectants,

aux agents de

decontamination,

impermeables a

l'eau et faciles

a nettoyer

16 zone de travail non optionnel obligatoire obligatoire

amenagee de obligatoire

maniere a

pouvoir capter

le contenu du

confinement

primaire en cas

de fuite

importante

17 le batiment non non obligatoire obligatoire

renfermant obligatoire obligatoire

l'installation

est suffisamment

eloigne de

toute chaussee

ou est resistant

a l'impact

eventuel de

vehicules

18 le confinement non non optionnel obligatoire

physique reste obligatoire obligatoire

intact en cas

d'incendie

19 le confinement non non optionnel obligatoire

physique reste obligatoire obligatoire

intact en cas

de tremblement

de terre

20 les appareillages non non optionnel obligatoire

sont solidement obligatoire obligatoire

fixes pour

eviter d'etre

entraines en

cas

d'inondation

21 systeme non non obligatoire obligatoire

electrique obligatoire obligatoire

autonome en

cas de panne

22 systeme d'alarme non optionnel obligatoire obligatoire

incendie (sous obligatoire

reserve des

reglementations

locales en

matiere

d'incendie)

23 interphone, non le cas obligatoire obligatoire

telephone ou obligatoire echeant (non

tout autre manuel)

systeme

permettant de

communiquer

avec

l'exterieur de

la zone

confinee

24 Aeration non non recommande obligatoire

conduites obligatoire obligatoire

d'alimentation

en air

independantes

de celles des

locaux

adjacents

25 conduites non non recommande obligatoire

d'extraction de obligatoire obligatoire

l'air

independantes de

celles des

locaux

adjacents

26 systemes non non obligatoire obligatoire

d'alimentation obligatoire obligatoire

et

d'extraction

d'air

interconnectes

pour eviter

toute

surpression

accidentelle

27 systemes non non obligatoire obligatoire

d'alimentation obligatoire obligatoire

et

d'extraction

d'air pouvant

etre fermes au

moyen de clapets

28 pression de non non obligatoire obligatoire

l'air negative obligatoire obligatoire (systemes (systemes

dans la zone de controle de controle

controlee par et d'alarme) et

rapport aux d'alarme)

zones

avoisinantes

29 filtration de non non obligatoire obligatoire

l'air sur obligatoire obligatoire (a (a

filtre HEPA l'extrac- l'extrac-

(16) tion) tion)

30 l'air filtre - - optionnel interdite

sur HEPA peut

etre reutilise

31 systeme - - obligatoire obligatoire

permettant de

changer les

filtres en

evitant toute

contamination

32 systeme de non non obligatoire obligatoire

ventilation obligatoire obligatoire

accessible pour

l'inspection et

la maintenance

en dehors de la

zone confinee

33 mesures optionnel le cas obligatoire obligatoire

specifiques pour echeant (17) (17)

ventiler de

maniere adequate

la zone

controlee afin

de reduire au

maximum la

contamination

de l'air

(16) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(17) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'autorité dans l'autorisation.

4.5.2. Equipement de sécurité.

Mesures Niveau de confinement

LS1 LS2 LS3 LS4

34 enceinte de non obligatoire obligatoire obligatoire

securite obligatoire (classe (classe (classe

microbiologique I ou II) I ou II) III; si

classe II,

alors

combinaison

integrale a

surpression

interne)

35 equipements de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

production

concus de

maniere a

eviter toute

fuite

(joints, ...)

36 equipements de non obligatoire obligatoire obligatoire

production dotes obligatoire

ou raccordes a

un systeme

d'inactivation

du materiel

biologique

37 controle des non obligatoire, obligatoire, obligatoire,

effluents gazeux obligatoire afin de afin afin

provenant des minimiser la d'eviter d'eviter

equipements de dissemi- la la

production nation dissemi- dissemi-

nation nation

38 systemes non recommande obligatoire obligatoire

confines pour obligatoire

effectuer des

inoculations ou

pour transferer

le materiel

biologique d'un

systeme a

l'autre

39 autoclave sur le site dans le dans la zone dans la

batiment confinee, zone

ou confinee

annexe (18)

40 autoclave a non non recommande obligatoire

double entree obligatoire obligatoire

41 systeme non non recommande obligatoire

generateur de obligatoire obligatoire

vide pourvu

d'un filtre

HEPA

42 spill kit obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

(18) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la zone confinée, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.5.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

Mesures Niveau de confinement

LS1 LS2 LS3 LS4

43 accès limite recommande obligatoire obligatoire obligatoire

(et (et

controle) controle)

44 affichage sur obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

la porte

(b, c) (a, b, c, e) (a, b, c, d, (a, b, c,

a : symbole e, f) d, e, f)

" Biohazard "

b : coordonnees

du responsable

c : niveau de

confinement

d : nature du

risque

biologique

e : liste des

personnes

autorisees

f : criteres

d'acces a la

zone confinee

45 equipement non non obligatoire obligatoire

specifique a la obligatoire obligatoire

zone

46 vetements de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

protection (et (et

specifique specifique

de la zone de la zone

confinee) confinee)

+ chaussures Habillage

appropriees et des-

optionnelles habillage

complet +

chaussures

a l'entree

et a la

sortie

47 decontamination non non recommande obligatoire

des vetements obligatoire obligatoire

avant leur

sortie de la

zone confinee

48 gants non optionnel obligatoire obligatoire

obligatoire

49 protection non non optionnel obligatoire

respiratoire obligatoire obligatoire

50 protection non optionnel optionnel obligatoire

faciale obligatoire

(yeux/

muqueuses)

51 confinement recommande obligatoire obligatoire obligatoire

physique des

micro-organismes

ou organismes

viables

(systeme ferme)

52 creation minimiser minimiser empecher empecher

d'eclaboussures

et formation

d'aerosols

53 mesures optionnel obligatoire obligatoire obligatoire

specifiques (y

compris

equipement)

pour controler

la creation

d'eclaboussures

et la

dissemination

des aerosols

(ex. au cours

du prelevement

d'echantillon,

de l'ajout de

materiel a un

systeme ferme

ou du transfert

de materiel

dans un autre

systeme ferme)

54 recipients se recommande obligatoire obligatoire obligatoire

fermant

hermetiquement,

incassables et

pouvant etre

desinfectes pour

la prise

d'echantillons

55 pipetage obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mecanique

56 interdiction de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

boire, manger

et fumer,

d'utiliser des

produits

cosmetiques,

de manipuler

des lentilles

de contact, ou

de stocker de

la nourriture

destinee a la

consommation

humaine

57 disposer de obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

registres

appropries

58 verification des obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

mesures de

controle et de

l'equipement de

protection

59 notice indiquant obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

le mode d'emploi

de

desinfectants

efficaces

60 desinfectant dans non non recommande obligatoire

les siphons obligatoire obligatoire

61 instruction du obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

personnel

62 instructions obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

ecrites sur les

procedures

relatives a la

biosecurite

63 controle non recommande obligatoire obligatoire

efficace des obligatoire

vecteurs (pe.

pour detecter

la presence de

rongeurs et

d'insectes)

64 circulation interdite interdite interdite interdite

d'animaux

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

Mesures Niveau de confinement

LS1 LS2 LS3 LS4

65 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide des

dechets

biologiques

et/ou des

matieres

biologiques

residuelles

avant

evacuation

66 inactivation par obligatoire obligatoire obligatoire obligatoire

un procede

approprie et

valide du

materiel

contamine

avant lavage,

reemploi et/ou

destruction

67 inactivation par non non optionnel obligatoire

un procede obligatoire obligatoire

approprie et

valide des

effluents des

eviers et des

douches avant

l'evacuation

finale

"

Art. N6. Annexe VI. " Annexe 5.51.5. - Informations devant être fournies à l'instance competente en cas d'accident.

Partie 1.

Informations requises pour permettre au ministre compétent en matière de protection civile d'établir les plans d'urgence à appliquer à l'extérieur des établissements

1° les sources de danger et les conditions dans lesquelles les accidents pourraient se produire;

2° les mesures de prévention appliquées, par exemple les équipements de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les ressources disponibles;

3° le nom et la fonction des personnes habilitées à déclencher des procédures d'urgence et des personnes autorisées à diriger et à coordonner les mesures prises en dehors des établissements;

4° les dispositions prises pour être informé rapidement d'incidents éventuels et les procédures d'alerte et d'appel des secours;

5° les dispositions visant à fournir au public des informations spécifiques relatives à l'accident et à la conduite a tenir.

Partie 2.

Informations devant être fournies à l'autorite compétente, au fonctionnaire de surveillance et à l'expert technique en cas d'accident.

A. Informations à fournir immédiatement en cas d'accident.

1. Données générales.

1° date et heure auxquelles a eu lieu l'accident;

2° adresse de l'établissement dans lequel l'accident a eu lieu;

3° référence du ou des bâtiments et locaux touchés par l'accident (adjoindre un plan);

4° nom, adresse, numéro de téléphone de l'utilisateur;

5° activité principale de l'établissement;

6° classe de risque biologique du ou des micro-organisme(s) ou organisme(s) impliqué(s) dans l'accident, conformément à l'annexe 5.51.3.

2. Nature de l'accident.

1° incendie;

2° explosion;

3° défaillance de l'équipement (cause humaine/technique/mécanique : rupture, fuite, etc.);

4° autres (à spécifier).

3. Micro-organisme(s) ou organisme(s) disséminé(s) dans l'accident.

1° identité des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident;

2° quantité des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident;

3° forme(s) et/ou concentration(s) des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident.

4. Description des circonstances de l'accident.

5. Y avait-il un plan d'urgence prévu.

oui/non.

Si oui, par qui.

6. Mesures d'urgence ayant été prises.

a) à l'intérieur de l'établissement.

b) à l'extérieur de l'établissement.

7. Causes de l'accident (si elles ne sont pas encore connues, l'information sera fournie au fonctionnaire technique dès que les causes seront établies).

8. Nature et étendue de l'exposition aux micro-organismes ou organismes.

1° à l'intérieur du bâtiment

a) identité des personnes exposées à l'accident;

b) identité des morts et/ou blessés;

c) dommages prévisibles pour la santé humaine et l'environnement;

d) nature de l'environnement exposé à l'accident;

e) danger existant éventuel;

f) persistance du danger;

g) matériel endommagé;

h) dommages affectant les mesures de confinement primaire.

2° à l'extérieur du bâtiment

a) identité des personnes exposées à l'accident;

b) identité des morts et/ou blessés;

c) dommages prévisibles pour la santé humaine et l'environnement;

d) danger existant éventuel;

e) persistance du danger;

f) matériel endommagé;

g) dommages affectant les mesures de confinement secondaire et tertiaire.

9. Autres Etats membres de l'Union européenne pouvant être affectés par l'accident.

B. Informations à fournir ultérieurement.

1° analyse des causes de l'accident;

2° analyse de l'efficacité des plans d'urgence;

3° expérience acquise;

4° résultats de toute investigation formelle sur l'accident (si pertinents);

5° mesures à moyen et long terme, particulièrement celles visant à prévenir l'apparition de tels accidents;

6° actions prises pour informer le public sur l'accident;

7° mesures de surveillance des organismes accidentellement disséminés dans l'établissement et en dehors de celui-ci après l'accident;

8° évaluation générale et finale sur les dommages causés à la santé humaine et à l'environnement;

9° recommandations pour éviter à l'avenir un accident similaire. "

Signatures

Bruxelles, le 6 février 2004.

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, modifié par les décrets des 7 février 1990, 12 décembre 1990, 21 décembre 1990, 22 décembre 1993, 21 décembre 1994, 8 juillet 1996, 21 octobre 1997, 11 mai 1999, 18 mai 1999, 3 mars 2000, 9 mars 2001, 21 décembre 2001, 18 décembre 2002 et 16 janvier 2003;

Vu le décret du 17 décembre 1997 portant approbation de l'Accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les régions concernant la coordination administrative et scientifique au sujet de la sécurité biologique;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 février 1992, 28 octobre 1992, 27 avril 1994, 1er juin 1995, 26 juin 1996, 22 octobre 1996, 12 janvier 1999, 15 juin 1999, 29 septembre 2000, 20 avril 2001, 20 avril 2001, 13 juillet 2001, 7 septembre 2001, 5 octobre 2001, 31 mai 2002, 19 septembre 2003, 28 novembre 2003, 5 décembre 2003, 12 décembre 2003 et 9 janvier 2004, et par le décret du 18 mai 1999, dénommé ci-après titre Ier du Vlarem;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 6 septembre 1995, 26 juin 1996, 3 juin 1997, 17 décembre 1997, 24 mars 1998, 6 octobre 1998, 19 janvier 1999, 15 juin 1999, 3 mars 2000, 17 mars 2000, 17 juillet 2000, 13 octobre 2000, 19 janvier 2001, 20 avril 2001, 20 avril 2001, 13 juillet 2001, 18 janvier 2002, 25 janvier 2002, 31 mai 2002, 14 mars 2003, 21 mars 2003, 19 septembre 2003, 28 novembre 2003, 5 décembre 2003, 12 décembre 2003 et 9 janvier 2004, dénommé ci-après titre II du Vlarem;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 31 janvier 2002;

Considérant que la directive 98/81/CE du Conseil du 26 octobre 1998 modifiant la directive 90/219/CEE relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés, la décision de la Commission du 27 septembre 2000 relative aux notes explicatives concernant l'évaluation des risques visée à l'annexe III de la directive 90/219/CEE, et la décision du Conseil du 8 mars 2001 complétant la directive 90/219/CEE en ce qui concerne les critères permettant d'établir l'innocuité pour la santé humaine et l'environnement de types de micro-organismes génétiquement modifiés, requièrent une adaptation des procédures d'autorisation pour les activi(BR)tés d'utilisation confinée de OGM;

Considérant que les exceptions dans la rubrique 51 de la liste de classification réfèrent à la directive 90/220/CCE du Conseil du 23 avril 1990 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, et à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil;

Vu l'urgence motivée par le fait que le délai de transposition de la directive 98/81/CE a expiré le 5 juin 2000; qu'en raison de la transposition tardive, la Belgique a re}u un avis motivé de la Commission européenne le 17 janvier 2001; que le 9 novembre 2001 la Commission a introduit une requête devant la Cour de Justice concernant la transposition de la directive 98/81/CE; qu'il a en outre été décidé, au sommet UE des chefs d'Etat et de gouvernement en mars 2002 à Barcelone, que les Etats-membres réduiraient, dans un délai d'un an, le déficit concernant la transposition de directives du marché intérieur à 1,5 %, et à 0 % en ce qui concerne les directives dont le délai de transposition est déjà dépassé depuis plus de deux ans; que la directive 98/81/CE est considérée comme une directive du marché intérieur selon le tableau de bord du marché unique qui est tenu et publié par la Commission; qu'un report ultérieur de l'approbation finale n'est dès lors plus souhaitable;

Vu l'avis du Conseil d'Etat, donné le 18 octobre 2002, en application de l'article 84, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Environnement, de l'Agriculture et de la Coopération au Développement;

Après délibération,

Arrête

§ 1er. La notification et, le cas échéant, la demande d'autorisation sont introduites et traitées conformément aux dispositions de la présente section.

§ 2. Lors de chaque notification ou demande d'autorisation, l'utilisateur envoie un dossier public à l'instance compétente, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé. L'instance compétente informe l'expert technique de la réception du dossier.

L'utilisateur envoie en même temps un exemplaire du dossier public et du dossier technique à l'expert technique, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé.

§ 3. La notification et, le cas échéant, la demande d'autorisation comportent les données décrites dans la section II.

§ 4. Le dossier technique peut reprendre des informations confidentielles qui, le cas échéant, sont jointes au dossier technique dans une enveloppe fermée distincte.

Après concertation avec l'utilisateur, l'expert technique décide quelles informations seront traitées de façon confidentielle, et informe l'utilisateur de sa décision. Toute divergence d'opinion entre l'utilisateur et l'expert technique à ce sujet, est traitée par l'instance compétente.

Le caractère confidentiel ne s'applique en aucun cas aux informations suivantes

1° les caractéristiques des OGM et organismes pathogènes;

2° les nom et adresse de l'utilisateur;

3° le lieu de l'activité;

4° le niveau de risque des activités, tel que fixé conformément à la rubrique 51 de la liste de classification;

5° les mesures de confinement;

6° les conclusions relatives aux effets escomptés, à savoir les effets nuisibles possibles pour la santé humaine et l'environnement.

L'instance compétente et l'expert technique ne divulguent à des tiers aucune information jugée confidentielle. L'instance compétente et l'expert technique doivent garantir les droits de propriété intellectuelle afférents aux données reçues.

En cas de refus définitif de l'autorisation ou lorsque l'utilisateur retire la notification ou la demande d'autorisation, les informations confidentielles sont renvoyées à l'utilisateur, sous pli recommandé et dans une enveloppe scellée par l'expert technique, sur la demande de l'instance compétente.

§ 5. L'expert technique envoie à l'instance compétente, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé, dans les 8 jours de la réception des dossiers visés au § 2, deuxième alinéa, un certificat de conformité du dossier public avec le dossier technique, ou une énumération des déficiences du dossier public.

Le Ministre peut adapter les annexes 15, 16 et 17, en fonction de l'expérience acquise, du progrès scientifique ou technique et du développement de la réglementation européenne.

L'expert technique peut préciser et interpréter le contenu des annexes 15, 16 et 17. "

L'instance compétente détermine, conformément au niveau de risque, les principes généraux et les mesures de confinement et autres mesures de protection appropriées figurant à l'annexe 5.51.4. du titre II du Vlarem qui s'appliquent, afin de maintenir au niveau le plus faible qui soit raisonnablement possible l'exposition du lieu de travail et de l'environnement aux OGM et/ou aux organismes pathogènes, et ce afin de garantir un haut niveau de sécurité.

Section IV. - Annexes.

§ 1er. L'instance compétente prend une décision motivée sur la demande d'autorisation ou éventuellement sur la notification dans le délai fixé dans la section II.

§ 2. Si nécessaire, l'instance compétente peut

1° demander à l'utilisateur de fournir des informations supplémentaires. Dans ce cas, le délai dans lequel la décision doit éventuellement être prise, est prolongé du délai d'attente des informations supplémentaires;

2° modifier les circonstances de l'utilisation confinée proposée ou le niveau de risque dans lequel celle-ci est classée;

3° attacher une limite de temps ou certaines conditions spécifiques à l'utilisation confinée;

4° procéder à des consultations.

L'instance compétente peut exiger que l'utilisation confinée proposée ne soit pas entamée, ou elle peut suspendre ou terminer l'utilisation confinée en cours, sur la demande de l'autorité de tutelle, jusqu'à ce qu'elle ait donné son approbation, sur la base des informations supplémentaires qu'elle a reçues, ou sur la base des circonstances modifiées de l'utilisation confinée, ou sur la base d'une modification du niveau de risque, ou sur la base de l'observation des conditions spécifiques.

§ 3. L'instance compétente envoie, dans un délai de 10 jours après la date de la décision, une copie certifiée conforme de la décision

1° à l'utilisateur;

2° à l'expert technique;

3° au collège des bourgmestre et échevins de la (des) commune(s) où l'activité est prévue ou prend lieu;

4° au gouverneur, ainsi qu'à la députation permanente de la province où l'activité est prévue ou a lieu, à l'exception des décisions relatives aux activités du niveau de risque 1;

5° à la Division de l'Inspection de l'Environnement de l'Administration de la Gestion de l'Environnement, de la Nature, du Sol et des Eaux du Département de l'Environnement et de l'Infrastructure;

6° la Division de l'Hygiène préventive et sociale de l'Administration de la Santé du Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Culture;

7° au service de la Protection civile, chargé de l'établissement du plan d'urgence, à l'exception des décisions relatives aux activités des niveaux de risque 1 et 2.

§ 4. L'utilisateur peut introduire une demande de reconsidération auprès de l'instance compétente.

La demande est introduite par lettre recommandée auprès de l'instance compétente, au plus tard 30 jours de la réception de la première décision.

La reconsidération n'est pas suspensive de la décision.

La décision définitive est envoyée à tous les intéressés dans les 30 jours de la réception de la demande, conformément aux dispositions du § 3.

Aucun recours n'est ouvert contre cette décision.

Section II. - Dispositions complémentaires par niveau de risque.

§ 1er. Par dérogation à l'article 57bis, § 2, premier alinéa, l'utilisateur envoie, avec la communication d'une première utilisation confinée du niveau de risque 1, le dossier public ainsi que la notification, à l'autorité compétente pour la notification de la troisième classe. Cette notification doit contenir au moins les données mentionnées en annexe 17, partie A.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la notification, l'expert technique communique l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente. Cet avis comporte au moins les données mentionnées à l'article 57ter, § 3, 1°, 2° et 3°.

§ 3. Une première utilisation confinée du niveau de risque 1 peut être entamée le jour suivant la notification, à condition que les mesures de confinement et de contrôle proposées dans la notification soient appliquées.

§ 4. Lors de chaque utilisation confinée suivante du niveau de risque 1, l'utilisateur envoie l'analyse des risques à l'expert technique. L'expert technique informe l'instance compétente de la réception de l'analyse des risques de l'utilisation suivante du niveau de risque 1. L'utilisateur peut entamer l'activité du niveau de risque 1 le jour après l'envoi de l'analyse des risques. Dès que l'expert technique constate un problème relatif à l'analyse des risques, il en informe l'instance compétente.

§ 1er. La demande d'autorisation d'une première utilisation confinée ou utilisation confinée subséquente du niveau de risque 3 ou supérieur, doit comporter au moins les données mentionnées en annexe 17, partie C.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la demande d'autorisation, l'expert technique communique, dans les cas visés au § 4, l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

Au plus tard 60 jours de la date de l'introduction de la demande d'autorisation, l'expert technique communique, dans les cas visés au § 5, l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

L'avis contient toutes les données mentionnées à l'article 57ter, § 3.

§ 3. L'utilisation confinée première ou subséquente du niveau de risque 3 ou supérieur ne peut être entamée sans l'autorisation écrite préalable de l'instance compétente qui communique sa décision par écrit.

§ 4. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours de l'introduction de la demande d'autorisation si l'établissement au sein duquel l'activité est envisagée a déjà fait l'objet d'une autorisation d'utilisation confinée du niveau de risque 3 ou supérieur, et si les exigences y afférentes en matière d'autorisation pour le niveau de risque identique ou supérieur ont été remplies.

§ 5. Dans les autres cas, l'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 90 jours suivant l'introduction de la demande d'autorisation.

Section III. - Principes généraux et mesures de confinement et autres mesures de protection.

§ 1er. La notification ou, le cas échéant, la demande d'autorisation d'une première utilisation confinée ou utilisation confinée subséquente du niveau de risque 2 doit comporter au moins les données mentionnées en annexe 17, partie B.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la notification ou de la demande d'autorisation, l'expert technique communique l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

Cet avis contient toutes les données mentionnées à l'article 57ter, § 3.

§ 3. En cas d'une première utilisation confinée du niveau de risque 2, cette utilisation confinée peut être entamée à condition que l'instance compétente donne une autorisation écrite préalable. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours suivant l'introduction de la demande d'autorisation.

§ 4. Lors de l'utilisation confinée subséquente du niveau de risque 2 et si les exigences y afférentes ont été remplies, l'activité peut être entamée le jour suivant la date de la nouvelle notification.

§ 5. Dans sa notification, l'utilisateur peut demander une autorisation formelle. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours suivant l'introduction de la notification.

§ 1er. Lorsqu'une notification ou une demande d'autorisation a été introduite, l'expert technique remet un avis à l'instance compétente dans les délais mentionnés dans la section II.

Il examine si le dossier répond aux exigences du présent arrêté, si les informations fournies sont correctes et complètes, si l'analyse des risques et le niveau de risque sont corrects et, au besoin, si les mesures de confinement et les autres mesures de protection et la gestion des déchets sont adéquats.

§ 2. Si nécessaire, l'expert technique peut procéder à des consultations ou inviter l'utilisateur à fournir des informations supplémentaires. Dans ce cas, les délais dans lesquels l'avis doit être remis, sont prolongés du délai d'attente des informations supplémentaires. Le délai dans lequel l'instance compétente doit éventuellement prendre une décision, est prolongé en conséquence.

§ 3. L'avis contient, en fonction du niveau de risque, l'ensemble ou une partie des données suivantes

1° une évaluation de l'exactitude du niveau de risque proposé;

2° une évaluation des mesures de confinement et de contrôle proposées, y compris la gestion des déchets;

3° éventuellement une proposition motivée visant à adapter les mesures de confinement et de contrôle proposées;

4° une évaluation de l'admissibilité de l'activité du point de vue des risques pour la santé humaine et l'environnement;

5° le cas échéant, une proposition motivée de dérogation au délai d'autorisation général en vigueur.

§ 4. Faute d'avis dans le délai imposé, la procédure peut être continuée.