2004031151
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2004031151 18 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60-08 " Quartier Anvers - Alhambra " (délimité par la place de Brouckère, la rue des Hirondelles, la rue de Laeken, les boulevards d'Anvers et du Jardin Botanique [petite ceinture] et le boulevard Adolphe Max) approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2004031151 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2004031151 18 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60-08 " Quartier Anvers - Alhambra " (délimité par la place de Brouckère, la rue des Hirondelles, la rue de Laeken, les boulevards d'Anvers et du Jardin Botanique [petite ceinture] et le boulevard Adolphe Max) approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale
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18 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la Ville de Bruxelles d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 60-08 " Quartier Anvers - Alhambra " (délimité par la place de Brouckère, la rue des Hirondelles, la rue de Laeken, les boulevards d'Anvers et du Jardin Botanique [petite ceinture] et le boulevard Adolphe Max) approuvé par arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 novembre 1992, en sa partie comprise entre les boulevards de petite ceinture, le boulevard Adolphe Max, la rue du Pont Neuf et la rue de Laeken
Source: Région de Bruxelles-Capitale
Publication: 18 mai 2004
Numéro: 2004031151
page: 39348
Dossier numéro: 2004-03-18/