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2004014247 10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004
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Art. 1 2004014247 10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004
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10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004
Source: Mobilité et Transports
Publication: 23 novembre 2004
Numéro: 2004014247
page: 77186
Dossier numéro: 2004-11-10/
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