2004007132
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2004007132 25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du et 02-07-2004 mise à jour au 12-04-2006)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2004007132
Art. 1 2004007132 25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du et 02-07-2004 mise à jour au 12-04-2006)
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Texte
(abrogé) <AM 2006-03-08/44, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2006>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté ministériel du 08-03-2006 publié le 12-04-2006