2004000605
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2004000605 18 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires
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BE Justel 2004000605 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2004000605 18 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires
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18 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires
Source: Intérieur
Publication: 3 décembre 2004
Numéro: 2004000605
page: 80857
Dossier numéro: 2004-11-18/