2003029410 30 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.

A l'article 2, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, les mots " Physique à 3 périodes, Chimie à 3 périodes et Biologie à 3 périodes " sont remplacés par " Sciences générales à 6 périodes ".

A l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes

1° le § 2, alinéa 2, est remplacé comme suit

" Dans la 1re année du 3e degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel, ne peut plus être organisée ou subventionnée, à partir du 1er septembre 2002, une option qui ne figure pas à l'annexe II pour autant que tous les profils de formation correspondants aux transformations possibles de cette option telles que fixées à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993, aient été soumis, avant le 31 décembre 2000, à la confirmation du Conseil de la Communauté pour les profils de formation des 6e années ou déterminés par le Gouvernement pour les profils de formations spécifiques aux 7e années d'enseignement secondaire. Dans le cas contraire, le délai est reporté au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de confirmation du dernier profil de formation correspondant, par le Conseil de la Communauté pour les profils des 6e années, ou de détermination par le Gouvernement pour les profils spécifiques des 7e années d'enseignement secondaire. "

2° le § 2 est complété par l'alinéa suivant

" Par dérogation à l'alinéa précédent

1° la date du 1er septembre 2002 est reportée au 1er septembre 2003 pour les options qui peuvent se transformer, conformément à l'annexe III, en une option de l'enseignement technique de transition figurant à l'annexe Ire.

2° les transformations des anciennes options reprises à l'annexe III dans une option figurant à l'annexe II qui ne permet pas la délivrance d'un certificat de qualification peuvent être reportées au 1er septembre qui suit l'année civile de la détermination par le Gouvernement, des profils de formation spécifiques des 7e années qualifiantes auxquelles la 6e année de l'option figurant à l'annexe II donne accès. ";

3° le § 3 est supprimé;

4° le § 4 devient le § 3 et est remplacé comme suit

" § 3. Les transformations des 7e années visées à l'annexe III sont obligatoires au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de détermination par le Gouvernement des profils de formation de l'option de base groupée.

Au cas où des options de base groupées de 7e année peuvent être transformées dans plus d'une option de base groupée figurant dans l'annexe II, le délai est reporté au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de la détermination, par le Gouvernement, des profils de formation de toutes les options figurant à l'annexe II, en lesquelles l'option peut être transformée. "

5° il est ajouté un § 4 rédigé comme suit

" § 4. Au 3e degré professionnel, l'option groupée " Puériculture " organisée en deux années scolaires se transforme dans l'option " Puériculture " figurant à l'annexe II complétée par une 7e " Puériculteur/Puéricultrice " sans être soumise aux règles fixées par les articles 24 et 25 du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice et les articles 24, 1°, et 27 de l'arrêté de l'Exécutif du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement de plein exercice.

Au 3e degré de l'enseignement technique de qualification, l'option groupée " Prothèse dentaire " organisée en deux années scolaires se transforme dans l'option groupée " Prothèse dentaire " figurant à l'annexe II, complétée par une 7e Technique de Qualification " Prothésiste dentaire " sans être soumise aux règles fixées par les articles 24 et 25 du décret du 29 juillet 1992 précité et les articles 24, 1°, et 27 de l'arrêté de l'Exécutif du 15 mars 1993 précité. "

A l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 précité les mots " 91 Sciences paramédicales " sont supprimés et les mots " 82 Sciences paramédicales " sont ajoutés après les mots " 81 Sciences sociales et éducatives ".

A l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes

Secteur 1 Agronomie - Professionnel 3e degré

Les mots " 14 D3 P Aide - Moniteur d'équitation R2 " sont remplacés par les mots " 14 D3 P Agent qualifié/Agente qualifiée dans les métiers du cheval R2 ".

Secteur 2 Industrie - Technique 2e degré

Les mots " 92 D2 TQ Micro-technique R2 " sont remplacés par les mots " 26 D2 TQ Micro-technique R2 ".

Secteur 2 Industrie - Professionnel 3e degré

Les mots " 23 D3 P Opérateur impression- finition " sont remplacés par les mots " 23 D3 P Opérateur/Opératrice en industrie graphique ".

Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré

Les mots " 26 D3 TQ Technicien/Technicienne en micro-technique R2 " sont ajoutés.

Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré

Les mots " 28 D3 TQ Technicien/Technicienne du froid " sont ajoutés.

Secteur 3 Construction - Professionnel 3e degré

Les mots " 34 D3 P Installateur en sanitaire et en chauffage " sont remplacés par les mots " 34 D3 P Monteur/Monteuse en sanitaire et en chauffage ".

Secteur 3 Construction - Professionnel 3e degré

Les mots " 35 D3 P Tapissier-garnisseur/Tapissière-garnisseuse " sont ajoutés.

Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Technique 3e degré

Les mots " 41 D3 TQ Employé en hôtellerie et restauration R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 TQ Hôtelier - restaurateur/Hôtelière - restauratrice R2 ".

Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Professionnel 3e degré

Les mots " 41 D3 P Commis en cuisine et salle R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 P Restaurateur/Restauratrice R2 ".

Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 2e degré

Les mots " 52 D2 P Travail du cuir R2 " sont supprimés.

Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 3e degré

Les mots " 52 D3 P Cordonnier A - R2 " sont supprimés.

Secteur 6 Arts appliqués - Professionnel 3e degré

Les mots " 61 D3 P Assistant en publicité R2 " sont remplacés par les mots " 61D3 P Assistant/Assistante aux métiers de la publicité R2 ".

Secteur 7 Economie - Professionnel 3e degré

Les mots " 74 D3 P Auxiliaire de bureau et d'accueil " sont remplacés par les mots " 74 D3 P Auxiliaire administratif/Auxiliaire administrative et d'accueil ".

Secteur 8 Services aux personnes - Technique 2e degré

Les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales R " sont remplacés par les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales et d'animation R ".

Secteur 8 Services aux personnes - Technique 3e degré

Les mots " 81 D3 TQ Agent social " sont remplacés par les mots " 81 D3 TQ Techniques sociales ".

Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré

Les mots " 92 D3 TQ Acousticien " sont supprimés.

Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré

Les mots " 92 D3 TQ Prothésiste dentaire R2 " sont remplacés par les mots " 92 D3 TQ Prothèse dentaire R2 ".

Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré

Les mots " 93 D3 TQ Technicien des industries chimiques " sont remplacés par les mots " 93D3 TQ Technicien/Technicienne chimiste ".

Secteur 9 Sciences appliquées - Professionnel 3e degré

Les mots " 93 D3 P Opérateur/Opératrice de production des industries agro-alimentaires " sont ajoutés.

L'annexe II de l'arrêté du 14 juin 1993 précité est complétée comme suit

Secteur 1. Agronomie

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

13 Gestionnaires des ressources 13 PB Agent specialise/Agente

naturelles et forestieres O specialisee en travaux

forestiers S-O

12 PB Agent specialise/Agente

specialisee en amenagement de

parcs et jardins S-O

12 PB Fleuriste O

13 PB Grimpeur - Elagueur/Grimpeuse -

Elagueuse S-O

11 PB Mecanicien/Mecanicienne en

agro-equipement S-O

12 PB Mecanicien/Mecanicienne en

materiel horticole S-O

Secteur 2. Industrie

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

26 Dessinateur/Dessinatrice en DAO 26 PB Armurier monteur/Armuriere

S-O monteuse a bois S-O

26 Technicien/Technicienne des 26 PB Conducteur/Conductrice

industries verrieres S-O d'autobus et d'autocar O

22 Technicien/Technicienne en 23 PB Installateur -

climatisation et reparateur/Installatrice -

conditionnement d'air S-O reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

27 Technicien/Technicienne en 25 PB Mecanicien/Mecanicienne

fonderie S-O des moteurs diesels et engins

hydrauliques S-O

26 Technicien/Technicienne en

maintenance aeronautique S-O

24 Technicien/Technicienne en

maintenance de systemes

automatises industriels S-O

22 Technicien/Technicienne en

telecommunication S-O

26 Technicien soudeur/Technicienne

soudeuse en aeronautique S-O

Secteur 3. Construction

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

32 Technicien/Technicienne des 32 PB Charpentier/Charpentiere

constructions en bois S-O S-O

33 Technicien/Technicienne en 32 PB Etancheur/Etancheuse S-O

encadrement de chantier S-O

32 Technicien 34 PB Installateur/Installatrice

specialise/Technicienne en chauffage central S-O

specialisee en metre et 34 PB Installateur/Installatrice

devis S-O en sanitaire L

35 PB Peintre -

Decorateur/Decoratrice S-O

35 PB Restaurateur -

garnisseur/Restauratrice -

garnisseuse de meubles S-O

Secteur 4. Hotellerie - alimentation

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

44 Gestionnaire de cuisine de 43 PB Chocolatier - Glacier -

collectivites L Confiseur/Chocolatiere -

Glaciere -Confiseuse S-O

41 PB Cuisinier/Cuisiniere de

collectivites S-O

42 PB Patron boucher - charcutier -

traiteur/Patronne bouchere -

charcutiere - traiteur L

43 PB Patron boulanger - patissier -

chocolatier/ Patronne

boulangere - patissiere -

chocolatiere L

41 PB Sommelier/Sommeliere S-O

41 PB Traiteur -

Organisateur/Organisatrice

de banquets S-O

Secteur 5. Habillement et textile

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

52 Assistant/Assistante styliste O 52 PB Gestionnaire de boutique de

pret-a-porter S-O

51 Technicien/Technicienne en 52 PB Modeliste -

textile technique S-O patronnier/Modeliste -

patronniere S-O

52 PB Tailleur/Tailleuse S-O

Secteur 6. Arts appliques

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

62 Technicien/Technicienne en 61 PB Etalagiste S-O

multimedia S-O

62 Technicien/Technicienne en

image de synthese O

Secteur 7. Economie

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

71 Delegue(e) commercial(e) O 71 PB Gestionnaire de tres petites

entreprises O

71 Technicien/Technicienne en

logistique S-O

Secteur 8. Services aux personnes

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

84 Animateur 82 PB Assistant/Assistante

socio-sportif/Animatrice en geriatrie S-O

socio-sportive S-O

83 Gestionnaire d'un institut de 83 PB Assistant/Assistante

beaute L en parfumerie S-O

83 Socio-estheticien/ 83 PB Patron

Socio-estheticienne L coiffeur/Patronne coiffeuse L

83 PB Pedicure S-O

82 PB Puericulteur/Puericultrice S-O

82 PB Agent/Agente medico-social(e)

S-O

Secteur 9. Sciences appliquees

7e Technique 7e Professionnel

7e qualifiantes

92 Prothesiste dentaire L

A l'annexe III de l'arrêté du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes

Secteur 1 Agronomie - Professionnel 3e degré

Les mots " 13 7e P Agent spécialisé en exploitation forestière et traitement des arbres S-O " sont remplacés par les mots " 13 7e P Agent spécialisé/Agente spécialisée en travaux forestiers S-O ".

Les mots " 12 7e P Agent spécialisé en productions horticoles et décoration florale S-O " sont remplacés par les mots " 12 7e P Complément en productions horticoles et décoration florale S-O ".

Les mots " 14 D3 P Aide-Moniteur d'équitation R2 " sont remplacés par les mots " 14 D3 P Agent qualifié/Agente qualifiée dans les métiers du cheval R2 ".

Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré

Les mots

2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Industrie du froid R

du froid

2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Electromecanique

du froid

2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Electronique

du froid industrielle

2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Chauffage, regulation,

du froid climatisation R

2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Fine electromecanique R

en micro-technique R2

2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne D3 TQ Micro-technique

en micro-technique R2 horlogerie R

2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Fine mecanique

en micro-technique R2 horlogerie R.

sont ajoutés après les mots

2 27 D3 TQ Technicien plasturgiste R2 - D3 TQ Modelage et

plasturgie R

Secteur 2 Industrie - Professionnel 3e degré

Les mots " 23 D3 P Opérateur impression-finition " sont remplacés par les mots " 23 D3 P Opérateur/Opératrice en industrie graphique ".

Secteur 3 Construction - Professionnel 2e degré

Les mots

3 34 D2 P Equipement du batiment R - D2 P Decoration d'interieur

(secteur 6).

sont ajoutés après les mots

3 34 D2 P Equipement du batiment R - D2 P Equipement du

batiment : zinguerie -

sanitaire - travaux sur

tuyauteries

Secteur 3 Construction - Professionnel 3e degré

Les mots " 34 7e P Agent spécialisé en étanchéité et isolation " sont remplacés par les mots " 32 7e P Etancheur/Etancheuse S-O ".

Les mots " 31 7e P Restaurateur - garnisseur S-O " sont remplacés par les mots " 35 7e P Restaurateur - garnisseur/Restauratrice - garnisseuse de meubles S-O ".

Les mots " 34 D3 P Installateur en sanitaire et en chauffage " sont remplacés par les mots " 34 D3 P Monteur/Monteuse en sanitaire et en chauffage ".

Les mots

3 35 D3 P Peintre - D3 P Decoration d'interieur

(secteur 6).

sont ajoutés après les mots

3 35 D3 P Peintre - D3 P Parachevement du

batiment

Les mots

3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ - D3 P Peinture - revetement

Tapissiere-garnisseuse de murs et de sols,

3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Restauration et

Tapissiere-garnisseuse garnissage R

3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Decoration et

Tapissiere-garnisseuse ameublement R (secteur 5)

3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Decoration d'interieur

Tapissiere-garnisseuse (secteur 6)

3 35 D3 P Tapissier-garnisseur D3 TQ Art et structure de

Tapissiere-garnisseuse l'habitat.

sont ajoutés après les mots

3 33 D3 P Tailleur de pierre - D3 Tailleur de pierre

- marbrier R2 - marbrier R2

Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Technique 3e degré

Les mots " 41 D3 TQ Employé en hôtellerie et restauration R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 TQ Hôtelier - restaurateur/Hôtelière - restauratrice R2 ".

Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Professionnel 3e degré

Les mots " 41 D3 P Commis en cuisine et salle R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 P Restaurateur/Restauratrice R2 ".

Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 2e degré

Les mots

5 52 D2 P Travail du cuir R2 - D2 P Travail du cuir R2

sont supprimés.

Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 3e degré

Les mots

5 52 D3 P Cordonnier - A - R2 - D3 P Chaussure - orthopedie

sont supprimés.

Secteur 6 Arts appliqués - Professionnel 3e degré

Les mots " 61 D3 P Assistant en publicité R2 " sont remplacés par les mots " 61 D3 P Assistant/Assistante aux métiers de la publicité R2 ".

Secteur 7 Economie - Technique 3e degré

Les mots

7 72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Comptabilite et

informatique de gestion

sont ajoutés après les mots

7 72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Technique de gestion

informatique R

Secteur 7 Economie - Professionnel 3e degré

Les mots " 74 D3 P Auxiliaire de bureau et d'accueil " sont remplacés par les mots " 74 D3 P Auxiliaire administratif/Auxiliaire administrative et d'accueil ".

Secteur 8 Services aux personnes - Technique 2e degré

Les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales R " sont remplacés par les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales et d'animation R ".

Secteur 8 Services aux personnes - Technique 3e degré

Les mots " 81 D3 TQ Agent social " sont remplacés par les mots " 81 D3 TQ Techniques sociales ".

Les mots

8 87 D3 TQ Animateur/Animatrice - D3 TQ Techniques sociales

8 87 D3 TQ Animateur/Animatrice - D3 TQ Sciences sociales

appliquees R

sont ajoutés après les mots

8 83 D3 TQ Estheticienne - D3 P Soins de beaute NP

Secteur 8 Services aux personnes - Professionnel 3e degré

Les mots " 82 7e P Pédicure-podologue S-O et 82 7e P Pédicure " sont remplacés par les mots " 82 7e P Pédicure S-O ".

Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré

Les mots " 92 D3 TQ Prothésiste dentaire R2 " sont remplacés par les mots " 92D3 TQ Prothèse dentaire R2 ".

Les mots

9 92 D3 TQ Acousticien R2 - D3 TQ Acoustique appliquee R

(secteur 8)

sont supprimés.

Les mots " 93 D3 TQ Technicien des industries chimiques " sont remplacés par les mots " 93 D3 TQ Technicien/Technicienne chimiste ".

Secteur 9 Sciences appliquées - Professionnel 3e degré

Les mots

9 93 D3 P Operateur/Operatrice de - D3 TQ Industrie

production des industries agro-alimentaire

agro-alimentaires

9 93 D3 P Operateur/Operatrice de - D3 P Mecanique

production des industries montage - entretien

agro-alimentaires

sont ajoutés après les mots

8 83 D3 P Soins de beaute NP - D3 P Soins de beaute NP

L'annexe III de l'arrêté du 14 juin 1993 précité est complétée comme suit

S OBG NOUVELLES OBG ANCIENNES

1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Gestion des ressources

ressources naturelles et naturelles et forestiere

forestieres O

1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Horticulture

ressources naturelles et

forestieres O

1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Multiplication

ressources naturelles et des vegetaux

forestieres O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Productions horticoles

specialisee en amenagement et decorations florales

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e TQ Horticulture

specialisee en amenagement

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Diversification et

specialisee en amenagement amenagement de l'espace rural

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Foresterie et arbres

specialisee en amenagement urbains

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e TQ Multiplication des

specialisee en amenagement vegetaux

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Horticulture

specialisee en amenagement

des parcs et jardins S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Techniques de productions

specialisee en amenagement horticoles et/ou decorations

des parcs et jardins S-O florales

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Foresterie et

specialisee en travaux arbres urbains

forestiers S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Exploitation forestiere

specialisee en travaux et traitement des arbres

forestiers S-O

1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Horticulture

specialisee en travaux

forestiers S-O

1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Productions horticoles et

decorations florales

1 7e PB Fleuriste O <-- D3 P Art floral

1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Art floral

1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Horticulture

1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Techniques de productions

horticoles et/ou decorations

florales

1 7e PB Grimpeur - <-- 7e PB. Foresterie et

Elagueur/Grimpeuse - arbres urbains

Elagueuse S-O

1 7e PB Grimpeur - <-- 7e PB. Exploitation forestiere

Elagueur/Grimpeuse - et traitement des arbres

Elagueuse S-O

1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique des

en agro-equipement S-O moteurs et des engins agricoles

1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Agriculture

en agro-equipement S-O

1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique et machines

en agro-equipement S-O horticoles

1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Horticulture

en agro-equipement S-O

2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- 7e TQ DAO Dessin d'architecture

DAO S-O (Secteur 3)

2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- D3 TQ Dessin industriel

DAO S-O

2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- 7e TQ Technicien dessinateur

DAO S-O en DAO

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Technicien climaticien

en climatisation et

conditionnement d'air S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Froid industriel

en climatisation et

conditionnement d'air S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Chauffage et froid

en climatisation et (Secteur 3)

conditionnement d'air S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Equipement du batiment

en climatisation et

conditionnement d'air S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Electrodomestique -

en climatisation et Froid - Regulation

conditionnement d'air S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique-aeronautique

en maintenance aeronautique

S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Aeronautique

en maintenance aeronautique

S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Electricite-Electronique

en maintenance de systemes robotique

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Electricite

en maintenance de systemes equipements industriels

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Maintenance de systemes

en maintenance de systemes automatises industriels

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Mecanique : automatique

en maintenance de systemes et robotique

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Mecanique : montage-entretien

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Automation

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electricite-electronique-

en maintenance de systemes automation

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique industrielle

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique - informatique

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Automatismes industriels

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Automation

en maintenance de systemes

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Automation - Regulation -

en maintenance de systemes Electronique industrielle

automatises industriels S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Telecommunication

en telecommunication S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique industrielle

en telecommunication S-O

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique -

en telecommunication S-O Telecommunication

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique -

en telecommunication S-O Informatique

2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Aeronautique-mecanique

soudeur en aeronautique S-O soudage

2 7e PB Armurier <-- 7e PB. Armurerie : mise a bois

monteur/Armuriere monteuse a

bois S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PB.

Reparateur/Installatrice - Electrodomestique-froid-regulation

Reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Fine mecanique

Reparateur/Installatrice -

Reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Froid industriel

Reparateur/Installatrice -

Reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Electricite

Reparateur/Installatrice -

Reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Service apres-vente

Reparateur/Installatrice - d'appareils electrodomestiques

Reparatrice d'appareils (Secteur 7)

electromenagers S-O

2 7e PB Installateur - <-- 7e PA/B. Equipements

Reparateur/Installatrice - electromenagers - Thermoregulation

Reparatrice d'appareils

electromenagers S-O

2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Diesel-Hydraulique-

des moteurs diesels et engins Pneumatique

hydrauliques S-O

2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique des moteurs

des moteurs diesels et engins

hydrauliques S-O

2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e P. A/B. Mecanique automobile

des moteurs diesels et engins

hydrauliques S-O

2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecaniques des moteurs

des moteurs diesels et engins diesel et engins hydrauliques

hydrauliques S-O

2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique : moteurs de

des moteurs diesels et engins petites cylindrees

hydrauliques S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Conducteur de travaux

en encadrement de chantier

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Metreur-deviseur

en encadrement de chantier

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Metreur-deviseur

specialise en metre et devis

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Menuiserie du

des constructions en bois batiment

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Menuiserie -

des constructions en bois S-O PVC - Aluminium

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Construction

des constructions en bois Charpente - couverture

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Agencement de l'habitat

des constructions en bois S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Industrie du bois et

des constructions en bois materiaux connexes

S-O

3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Menuiserie

des constructions en bois S-O industrielle

3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e P. A/B. Menuiserie du

S-O batiment

3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e PB. Construction

S-O Charpente - couverture

3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e PB. Agencement de l'habitat

S-O

3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Couvreur en batiment

3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Couverture : Ardoises

3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- D3 P Etancheite et isolation

3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Renovation de l'habitat -

Isolation

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment

Installatrice en chauffage

central S-O

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Techniques connexes

Installatrice en chauffage aux installations sanitaires et

central S-O gazieres

3 7e PB Installateur/ <-- 7e TQ Chauffage et froid

Installatrice en chauffage

central S-O

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Chauffage-regulation

Installatrice en chauffage

central S-O

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Chauffage et regulation

Installatrice en chauffage

central

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment

Installatrice en chauffage

central S-O

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Sanitaire - Gaz

Installatrice en sanitaire L

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Techniques connexes aux

Installatrice en sanitaire L installations sanitaires et

gazieres

3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment

Installatrice en sanitaire L

3 7e PB Peintre - Decorateur/ <-- 7e PB Peinture - Decoration

Decoratrice S-O

3 7e PB Peintre - <-- 7e PB Tapissier, poseur,

Decorateur/Decoratrice S-O garnisseur en decoration du home

(Secteur 5)

3 7e PB Peintre - <-- 7e PB. Decoration d'interieur

Decorateur/Decoratrice S-O (Secteur 6)

3 7e PB Peintre - <-- 7e PB. Amenagement d'interieur

Decorateur/Decoratrice S-O (Secteur 6)

3 7e PB Restaurateur - <-- D3 P Restauration et garnissage

Garnisseur/Restauratrice -

Garnisseuse de meubles S-O

3 7e PB Restaurateur - <-- 7e PB Garnissage d'ameublement

Garnisseur/Restauratrice - (Secteur 5)

Garnisseuse de meubles S-O

4 7e TQ Gestionnaire de cuisine <-- 7e TQ. Gestion des cuisines

de collectivite L d'entreprises (Secteur 7)

4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e PB. Boulangerie -

- Glacier/Glaciere - Patisserie - Chocolaterie -

Confiseur/Confiseuse L Glacerie

4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e PB. Confiserie -

- Glacier/Glaciere - Glacerie - Patisserie fine

Confiseur/Confiseuse L

4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e TQ Patisserie de

- Glacier/Glaciere - restauration - Chocolaterie -

Confiseur/Confiseuse L Confiserie -Glacerie

4 7e PB Patron Boulanger - <-- 7e PB. Boulangerie -

Patissier - Patisserie - Chocolaterie -

Chocolatier/Patronne Glacerie

Boulangere - Patissiere -

Chocolatiere L

4 7e PB Patron Boulanger - <-- 7e PB Patisserie de

Patissier - restauration - Chocolaterie -

Chocolatier/Patronne Confiserie -Glacerie

Boulangere - Patissiere -

Chocolatiere L

4 7e PB Traiteur - <-- 7e TQ Traiteur - Organisateur

Organisateur/Traiteur - de banquets

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Organisateur

Organisateur/Traiteur - de banquets

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Organisateur

Organisateur/Traiteur - de banquets

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e P. A/B. Cuisinier - Traiteur

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Charcuterie fine - Traiteur

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e P. A/B.

Organisateur/Traiteur - Patisserie-Vente-Traiteur

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Poissonnerie - Traiteur

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Vente

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Cuisine et restaurant

Organisateur/Traiteur - de collectivite

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Cuisine et restaurant

Organisateur/Traiteur - de collectivites

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Restauration de

Organisateur/Traiteur - collectivites

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PA. Restauration

Organisateur/Traiteur - communautaire et hotellerie

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PA. Commis en salle

Organisateur/Traiteur - et en cuisine

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie - Restauration

Organisateur/Traiteur -

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie - Metiers

Organisateur/Traiteur - de l'alimentation

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- D3 TQ Technique de la

Organisateur/Traiteur - Boucherie - Charcuterie R

Organisatrice de banquets S-O

4 7e PB Traiteur - <-- D3 TQ Technique de la

Organisateur/Traiteur - Boulangerie - patisserie -

Organisatrice de banquets S-O chocolaterie R

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Cuisine et restaurant

collectivites S-O de collectivite

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Cuisine et restaurant

collectivites S-O de collectivites

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Restauration de

collectivites S-O collectivites

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Restauration

collectivites S-O communautaire et hotellerie

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Equipier polyvalent

collectivites S-O en restauration

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Commis en salle et en

collectivites S-O cuisine

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Hotellerie

collectivites S-O

4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Hotellerie - Restauration

collectivites S-O

4 7e PB Sommelier/Sommeliere S-O <-- 7e PB. Sommellerie

4 7e PB Sommelier/Sommeliere S-O <-- 7e P. A/. Restauration - Oenologie -

Sommellerie

4 7e PB Patron Boucher - <-- 7e PB. Charcuterie fine - Traiteur

Charcutier - Traiteur/Patronne

Bouchere - Charcutiere -

Traiteur L

5 7e TQ Assistant/Assistante <-- 7e TQ. Mode et conception technique

styliste O

5 7e TQ Assistant/Assistante <-- 7e TQ. Mode et stylisme

styliste O

5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e PB. Habillement - Gestion

de pret-a-porter S-O de magasin

5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e P. A/B. Gerante de magasin

de pret-a-porter S-O de vetements

5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e PB. Habillement - Boutique

de pret-a-porter S-O

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Habillement sur mesures

Modeliste - Patronniere S-O

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Modeliste - Patronnier -

Modeliste - Patronniere S-O Toiliste

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e P. A/B. Modeliste -

Modeliste - Patronniere S-O Patronnier(re) - Gradueur(euse)

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Patronnier(re)-

Modeliste - Patronniere S-O Gradueur(euse)

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Technicienne en couture

Modeliste - Patronniere S-O sur mesures et creation

5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Technicien en

Modeliste - Patronniere S-O stylisme de mode

5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Habillement sur mesures

5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Habillement

5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Technicienne en couture sur

mesures et creation

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Image de synthese

en image de synthese O

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Infographie

en image de synthese O

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Photographie publicitaire -

en image de synthese O Audiovisuel - Video

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Infographie

en multimedia S-O

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Video

en multimedia S-O

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Photographie publicitaire

en multimedia S-O - Audiovisuel - Video

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Multimedia

en multimedia S-O

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Arts visuels appliques

en multimedia S-O a la photo-videographie

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Conception et communication

en multimedia S-O visuelles

6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Audiovisuel

en multimedia S-O

6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Etalage

6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Arts appliques

6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Arts graphiques

6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Vente-Etalage (Secteur 7)

7 7e TQ Delegue(e) commercial(e) <-- 7e TQ Techniques specialisees du

O tertiaire

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Vente - Etalage

petites entreprises O

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion de magasin

petites entreprises O

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion et magasin

petites entreprises O

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion de petites

petites entreprises O entreprises

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Auxiliaire en gestion

petites entreprises O et vente

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e P. A et B. Gerante de

petites entreprises O magasin de vetements (Secteur 5)

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e TQ Gestion de PME

petites entreprises O

7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Tertiaire

petites entreprises O

8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e TQ. Gestion d'institut de beaute

institut de beaute L

8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e TQ. Gestionnaire d'institut

institut de beaute L de beaute

8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Pedicure medicale

institut de beaute L

8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Pedicurie manucurie

institut de beaute L

8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Soins de beaute -

institut de beaute L parfumerie

8 7e TQ Animateur <-- 7e TQ Animation socio-sportive

socio-sportif/Animatrice

socio-sportive S-O

8 7e TQ Animateur <-- 7e PB Moniteur pour collectivites

socio-sportif/Animatrice d'enfants

socio-sportive S-O

8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e TQ Socio-esthetique

Socio-estheticienne L

8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e TQ Soins de beaute -

Socio-estheticienne L Bioesthetique

8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Pedicure medicale

Socio-estheticienne L

8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Pedicurie manucurie

Socio-estheticienne L

8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Soins de beaute -

Socio-estheticienne L Parfumerie

8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Education sanitaire

Puericultrice S-O si et

seulement s'il existe déjà un

3e degre P Puericulture ou TQ

Aspirant en nursing dans

l'etablissement

8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Services sociaux

Puericultrice S-O si et

seulement s'il existe déjà un

3e degre P Puericulture ou TQ

Aspirant en nursing dans

l'etablissement

8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Education a la petite

Puericultrice S-O si et enfance

seulement s'il existe déjà un

3e degre P Puericulture ou

TQ Aspirant en nursing dans

l'etablissement

8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Puericulture

Puericultrice S-O

8 7e PB Agent/Agente <-- 7e PB. Accueil medico-social (S8)

medico-social(e) S-O

8 7e PB Agent/Agente <-- 7e PB. Travaux de bureau

medico-social(e) S-O

8 7e PB Patron <-- 7e P. A & B. Coiffure

coiffeur/Patronne coiffeuse L

8 7e PB Patron <-- 7e PB. Moniteur - Demonstrateur

coiffeur/Patronne coiffeuse L en coiffure

8 7e PB Patron coiffeur/Patronne <-- 7e P. A & B. Coiffeur - Gerant

coiffeuse L de salon de coiffure

8 7e PB Patron coiffeur/Patronne <-- 7e PB. Stylisme en coiffure

coiffeuse L

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Auxiliaire familiale et

geriatrie S-O sanitaire

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- D3 P Assistant en geriatrie

geriatrie S-O

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Gestion : service

geriatrie S-O prive d'assistance a domicile

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e TQ. Gestion des structures

geriatrie S-O d'accueil et des homes

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB Moniteur pour collectivites

geriatrie S-O d'enfants

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Services sociaux

geriatrie S-O

8 7e PB Pedicure S-O <-- 7e PB. Pedicure medicale

8 7e PB Pedicure S-O <-- 7e PB. Pedicure manucurie

8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Soins de beaute -

parfumerie S-O Parfumerie

9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Prothese dentaire avec

attachements speciaux

9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Techniques avancees en

prothese dentaire

9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Prothese dentaire

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2003 à l'exception des articles 3, 4 et 6 qui produisent leurs effets en date du 1er septembre 2002.

Le Ministre ayant l'Enseignement secondaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 avril 2003.

Pour le Gouvernement de la Communauté française

Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial,

P. HAZETTE

Préambule

Le Gouvernement de la Communauté française,

Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre notamment l'article 43, 1°;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire notamment les articles 11 et 14, § 4;

Vu les propositions reçues du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire réuni en date des 18 avril 2002 et 21 novembre 2002;

Vu la concertation entre les Pouvoirs Organisateurs en date du 24 janvier 2003;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 19 novembre 2002;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 16 janvier 2003;

Vu la délibération du Gouvernement du 6 février 2003 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;

Vu l'avis du Conseil d'Etat donné le 12 mars 2003 en application de l'article 84, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial;

Après délibération,

Arrête