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2003029063 6 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Les annexes 1re à 9 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles sont remplacées par (les annexes 1 à 7), annexées au présent arrêté. <Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>
Dans l'article 10 de l'arrêté précité, les mots "l'annexe 8" sont remplacés par les mots "l'annexe 1re".
Dans l'article 11 du même arrêté, les mots "l'annexe 9" sont remplacés par les mots "l'annexe 3".
Dans l'article 12 du même arrêté, les mots "les annexes 1re à 9" sont remplacés par les mots "(les annexes 1 à 7)". <Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>
Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2003.
La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Bruxelles, le 6 janvier 2003.
Pour le Gouvernement de la Communauté française
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,
Mme F. DUPUIS
ANNEXES.
Art. N1 . Annexe 1re. - D'une première année d'études réussie dans une institution universitaire ou d'une première année réussie du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française vers une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court
(Application des articles 3 et 10 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir la possibilité d'imposer un supplément de formation de 150 heures)
2e année d'etudes 1re année d'études réussie
de l'enseignement supérieur dans une institution universitaire
de type court pour laquelle ou une Haute Ecole
la passerelle est demandée organisée ou subventionnée
par la Communauté française
- -
I) catégorie technique
1. Electronique appliquée 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
2. Technologie de l'informatique 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
3. Informatique industrielle 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
4. Techniques et services 1e cand. en informatique
industriels
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
5. Electronique médicale 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
6. Chimie 1e cand. en sc. chimiques
1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. ingénieur industriel
7. Biochimie 1e cand. en sc. chimiques
1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. ingénieur industriel
8. Electromecanique 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
9. Automatique 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
10. Construction 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
11. Moteurs thermiques 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
12. Technique d'exploitation des 1e cand. en informatique
énergies thermiques
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
13. Industries graphiques 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. ingénieur industriel
14. Techniques de la Passerelles pour les rubriques de
cinematographie 14 à 22
15. Techniques de la photographie 1e cand. en informatique
16. Techniques de l'industrie 1e cand. ingénieur civil
textile 1e cand. ingénieur civil architecte
17. Industries de l'habillement 1e cand. en sc. physiques
18. Techniques et organisation 1e cand. en sc. mathématiques
des industries de mode 1e cand. ingénieur industriel
19. Aérotechnique
20. Conditionnement
21. Techniques infographiques
22. Gestion technique des
bâtiments -
Domotique
II) Catégorie Economique
1. Gestion hôtelière 1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en droit
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. ingénieur commercial
2. Relations publiques 1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en droit
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en communication appliquée
3. Tourisme 1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en droit
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en communication appliquée
4. Assurances 1e cand. en droit
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. ingénieur commercial
5. Comptabilite 1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
6. Gestion des transports et 1e cand. en sc. économiques et de
logistiques d'entreprise gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
7. Informatique 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingenieur en gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. ingénieur industriel
8. Droit 1e cand. en droit
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en sc. administratives
9. Marketing 1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
10. Commerce extérieur 1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
11. Sc. administratives et 1e cand. en droit
gestion publique 1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. administratives
12. Immobilier 1e cand. en droit
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. ingénieur commercial
13. E-Business 1e cand. en informatique
1e cand. ingénieur civil
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. mathématiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. ingénieur industriel
14. Secrétariat de direction 1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
1e cand. en droit
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
1e cand. en sc. administratives
1e cand. traducteurs-interpretes
III) Catégorie agricole
1. Architecture des jardins et du 1e cand. ingénieur civil
paysage 1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. ingénieur industriel
1e cand. en architecture du paysage
2. Agronomie 1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. ingénieur industriel
1e cand. en architecture du paysage
3. Gestion de l'environnement 1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
urbain 1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. ingénieur industriel
1e cand. en architecture du paysage
IV) Catégorie paramédicale
1. Dietetique 1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. en kinesitherapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. ingénieur industriel
2. Biologie médicale 1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. Pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. ingénieur industriel
1e cand. en kinesitherapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
3. Podologie - pododermatite 1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. en kinesitherapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
4. Bandagisterie-orthesiologie- 1e cand. en médecine
prothesiologie 1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en science dentaire
1e cand. en kinesitherapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
1e cand. ingénieur industriel
5. Ergotherapie 1e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
V) Catégorie sociale
1. Service social 1e cand. en sc. sociales toutes les
options
1e cand. en droit
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. psychologiques et de
l'éducation
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. commerciales
1e ingénieur commercial
1e cand. en communication appliquée
2. Assistant en psychologie 1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
3. Bibliothecaire-documentaliste 1e cand. en philosophie et lettres
toutes options
1e cand. en sc. sociales toutes les
options
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en droit
1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. commerciales
1e ingénieur commercial
1e cand. traducteurs-interpretes
4. Educateur gradue en activités 1e cand. en éducation physique
socio-sportives 1e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
1e cand. en kinésithérapie
1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
1e cand. en sc. sociales
5. Conseiller social 1e cand. en sc. sociales toutes les
options
1e cand. en droit
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. commerciales
1e ingénieur commercial
1e cand. en sc. administratives
6. Gestion des ressources 1e cand. en sc. sociales toutes les
humaines options
1e cand. en droit
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en sc. commerciales
1e ingénieur commercial
1e cand. en sc. administratives
1e cand. en communication appliquée
7. Communication 1e cand. en sc. sociales toutes les
options
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. en communication appliquée
8. Ecriture multimédia 1e cand. en sc. sociales toutes les
options
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. traducteurs-interpretes
1e cand. en communication appliquée
9. Ecologie sociale 1e cand. en sc. sociales toutes les
sections
1e cand. en droit
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
1e cand. en informatique et sc. humaines
1e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en sc. politiques
1e cand. en communication appliquée
1e cand. en sc. commerciales
1e cand. ingénieur commercial
VI) Catégorie pédagogique
1. Régendats de l'enseignement 1e cand. (type long ou universitaire)
supérieur pédagogique pour au moins une des futures
disciplines d'enseignement en rapport
avec les options de l'école normale
secondaire.
2. Enseignement supérieur 1e cand. en sc. psychologiques et de
pédagogique préscolaire, éducation
primaire, Régendats 1e cand. en sc. psychologiques et de
3. Educateurs spécialises éducation
1e cand. en sc. Sociales
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Art. N2 . Annexe 2. - D'une première année d'études réussie dans une institution universitaire vers une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long.
2e annee 1re année études réussie
du premier cycle des études dans une institution universitaire
de l'enseignement supérieur organisée ou subventionnée
de type long pour laquelle par la Communauté française
la passerelle est demandée
- -
I) Catégorie technique
1. 2e cand. ingénieur industriel 1e cand. ingénieur civil
1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. physiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en sc. mathématiques
II) Catégorie économique
1. 2e cand. en sc. commerciales 1e cand. en sc. économiques et de
2. 2e cand. ingénieur commercial gestion
1e cand. en sc. économiques
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
3. 2e cand. en sc. 1e cand. en sc. économiques
administratives 1e cand. en sc. économiques et de
gestion
1e cand. en sc. de gestion
1e cand. ingénieur de gestion
1e cand. en droit
1e cand. en sc. politiques
III) Catégorie traduction -
interprétation
2e cand. traducteurs et 1e cand. en philosophie et lettres
interpretes langues et littératures (correspondant
aux langues suivies en 2e cand.
traducteurs et interprètes)
IV) Catégorie sociale
2e cand. en communication 1e cand. en sc. sociales : information
appliquee et communication
1e cand. en philosophie et lettres
information et communication
V) Catégorie agricole
2e cand. en architecture du 1e cand. ingénieur civil
paysage 1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
1e cand. ingénieur civil architecte
1e cand. en sc. chimiques
1e cand. en sc. biologiques
1e cand. en médecine
1e cand. en sc. biomédicales
1e cand. en médecine vétérinaire
1e cand. en sc. pharmaceutiques
1e cand. en sc. mathématiques
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Art. N3 . Annexe 3. - D'une deuxième année d'études réussie dans une institution universitaire ou d'une deuxième année réussie du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française vers une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court.
(Application des articles 6 et 11 et de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)
2e année d'etudes 1re année études réussie
de l'enseignement supérieur dans une institution universitaire
de type court pour laquelle ou une Haute Ecole
la passerelle est demandée organisée ou subventionnée
par la Communauté française
- -
I) catégorie technique
1. Electronique appliquée 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
2. Technologie de l'informatique 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
3. Informatique industrielle 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
4. Techniques et services 2e cand. en informatique
industriels
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
5. Electronique médicale 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
6. Chimie 2e cand. en sc. chimiques
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. ingénieur industriel
7. Biochimie 2e cand. en sc. chimiques
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. ingénieur industriel
8. Electromecanique 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
9. Automatique 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
10. Construction 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
11. Moteurs thermiques 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
12. Technique d'exploitation des 2e cand. en informatique
énergies thermiques 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
13. Industries graphiques 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. ingénieur industriel
Techniques de la cinématographie Passerelles pour les rubriques de
Techniques de la photographie 14 à 22
Techniques de l'industrie textile 2e cand. en informatique
Industries de l'habillement 2e cand. ingénieur civil
Techniques et organisation des 2e cand. ingénieur civil architecte
industries de mode 2e cand. en sc. physiques
Aerotechnique 2e cand. en sc. mathématiques
Conditionnement 2e cand. ingénieur industriel
Techniques infographiques
Gestion technique des bâtiments -
Domotique
II) Catégorie Economique
1. Gestion hôtelière 2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en droit
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. ingénieur commercial
2. Relations publiques 2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en droit
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en communication appliquée
3. Tourisme 2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en droit
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en communication appliquée
4. Assurances 2e cand. en droit
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. ingénieur commercial
5. Comptabilite 2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
6. Gestion des transports et 2e cand. en sc. économiques et de
logistiques d'entreprise gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
7. Informatique (cat. Economique) 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur en gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. ingénieur industriel
8. Droit 2e cand. en droit
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en sc. administratives
9. Marketing 2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
10. Commerce extérieur 2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
11. Sc. administratives et 2e cand. en droit
gestion publique 2e cand. en Sc. politiques
2e cand. en sc. administratives
12. Immobilier 2e cand. en droit
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. ingénieur commercial
13. E-Business 2e cand. en informatique
2e cand. ingénieur civil
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. ingénieur industriel
14. Secrétariat de direction 2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en philosophie et lettres
langue et littérature germanique
2e cand. en droit
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
2e cand. en sc. administratives
2e cand. traducteurs-interpretes
III) Catégorie agricole
1. Architecture des jardins et du 2e cand. ingénieur civil
paysage 2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. ingénieur industriel
2e cand. en architecture du paysage
2. Agronomie 2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. ingénieur industriel
2e cand. en architecture du paysage
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
3. Gestion de l'environnement 2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
urbain 2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. ingénieur industriel
2e cand. en architecture du paysage
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
IV) Catégorie paramédicale
1. Dietetique 2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. ingénieur industriel
2. Biologie médicale 2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. ingénieur industriel
2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
3. Podologie-podotherapie 2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
4. Bandagisterie-orthesiologie- 2e cand. en médecine
prothesiologie 2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en science dentaire
2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
2e cand. ingénieur industriel
5. Technologie en imagerie 2e cand. en médecine
medicale 2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
6. Ergotherapie 2e cand. en médecine
2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
7. Soins infirmiers 2e cand. en médecine
8. Accoucheuse 2e cand. en médecine
9. Audiologie 2e cand. en médecine
10. Logopedie 2e cand. en médecine
V) Catégorie sociale
1. Service social 2e cand. en sc. sociales toutes les
options
2e cand. en droit
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en sc. commerciales
2e ingénieur commercial
2e cand. en communication appliquée
2. Assistant en psychologie 2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
3. Bibliothecaire-documentaliste 2e cand. en philosophie et lettres
toutes options
2e cand. en Sc. sociales toutes les
options
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en droit
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en sc. commerciales
2e ingénieur commercial
2e cand. traducteurs-interpretes
4. Educateur gradue en activités 2e cand. en éducation physique
socio-sportives 2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
2e cand. en kinésithérapie
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. sociales
5. Conseiller social 2e cand. en sc. sociales toutes les
options
2e cand. en droit
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en sc. commerciales
2e ingénieur commercial
2e cand. en sc. administratives
6. Gestion des ressources 2e cand. en sc. sociales toutes les
humaines options
2e cand. en droit
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en sc. commerciales
2e ingénieur commercial
2e cand. en sc. administratives
2e cand. en communication appliquée
7. Communication 2e cand. en sc. sociales toutes les
options
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. en communication appliquée
8. Ecriture multimédia 2e cand. en sc. sociales toutes les
options
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. traducteurs-interpretes
2e cand. en communication appliquée
9. Ecologie sociale 2e cand. en sc. sociales toutes les
options
2e cand. en droit
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
2e cand. en informatique et sc. humaines
2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. économiques et de
gestion
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en sc. politiques
2e cand. en communication appliquée
2e cand. en sc. commerciales
2e cand. ingénieur commercial
VI) Catégorie pédagogique
1. Régendats de l'enseignement 2e cand. (type long ou universitaire)
supérieur pédagogique pour au moins une des futures
disciplines d'enseignement en rapport
avec les options de école normale
secondaire
2. Enseignement supérieur 2e cand. en sc. psychologiques et de
pédagogique préscolaire, éducation
primaire, Régendats
3.. Educateurs spécialises 2e cand. en sc. psychologiques et de
éducation
2e cand. en sc. sociales
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Art. N4 . Annexe 4. - D'une deuxième année d'études réussie dans une institution universitaire vers une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long.
(En application de l'article 6 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)
2e annee 1re année études réussie
du premier cycle des études dans une institution universitaire
de l'enseignement supérieur organisée ou subventionnée
de type long pour laquelle par la Communauté française
la passerelle est demandée
- -
I) Catégorie technique
2e cand. ingénieur industriel 2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
II) Catégorie économique
1. 2e cand. en sc. commerciales 2e cand. en droit
2. 2e cand. ingénieur commercial 2e cand. en sc. politiques
3. 2e cand. en sc. 2e cand. en sc. économiques
administratives 2e cand. en sc. économiques et de
gestion
III) Catégorie
traduction-interpretation
2e cand. traducteurs et 2e cand. en philosophie et lettres
interpretes langues et littératures (correspondant
aux langues suivies en 2e cand.
traducteurs et interprètes)
IV) Catégorie sociale
2e cand. en communication 2e cand. en sc. sociales : information
appliquee et communication
2e cand. en philosophie et lettres
information et communication
V) Catégorie paramédicale
2e cand. en kinésithérapie 2e cand. médecine
VI) Catégorie agricole
2e cand. en architecture du 2e cand. en sc. chimiques
paysage 2e cand. en sc. biologiques
2e cand. en médecine
2e cand. en sc. biomédicales
2e cand. en médecine vétérinaire
2e cand. en sc. pharmaceutiques
2e cand. en sc. physiques
2e cand. en sc. mathématiques
2e cand. en sc. agronomiques
2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Art. N5 . Annexe 5. - D'un premier cycle réussi dans une institution universitaire vers une première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long organisée dans une Haute Ecole.
(Application de l'article 7 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir la possibilité d'imposer un supplément de formation de 150 heures)
1re annee 1re cycle réussie
du deuxième cycle des études dans une institution universitaire
de l'enseignement supérieur organisée ou subventionnée
de type long pour laquelle par la Communauté française
la passerelle est demandée
- -
I) Catégorie technique
1.1e licence ingénieur industriel
1.1. Chimie 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. en sc. chimiques
2e cand. en sc. biologiques
1.2. Electricite 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.3. Génies physique et nucléaire 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.4. Mecanique 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.5. Construction 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.6. Electromecanique 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.7. Industrie 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
1.8. Textile 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
2e cand. en sc. chimiques
II) Catégorie économique
1. 1e licence sc. commerciales 2e cand. sc. économiques et de gestion
2. 3e année ingénieur commercial 2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur en gestion
2e cand. en sc. économiques
3.1e licence sc. administratives 2e cand. sc. économiques et de gestion
2e cand. en sc. de gestion
2e cand. ingénieur de gestion
2e cand. en droit
2e cand. en sc. économiques
2e cand. en sc. politiques
III) Catégorie paramédicale
1e licence en kinésithérapie 2e cand. en kinésithérapie et
réadaptation
IV) Catégorie agricole
1. Agriculture 2e cand. ingénieur civil
2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. agronomiques
2e cand. en sc. chimiques
1e licence en architecture du 2e cand. ingénieur civil
paysage 2e cand. ingénieur civil architecte
2e cand. en sc. agronomiques
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Art. N6 . Annexe 6. - D'une deuxième année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court organisée par une Haute Ecole vers une deuxième année d'études du premier cycle de l'enseignement supérieur de type long organisée par une Haute Ecole.
(En application de l'article 8 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)
[ 2e annee 2e année études réussie
du premier cycle des études dans l'enseignement de type court
de l'enseignement supérieur
de type long pour laquelle
la passerelle est demandée]
<Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>
- -
I) Catégorie technique
2e cand. ingénieur industriel 2e année de graduat en électronique
appliquée
2e année de graduat en technologie de
l'informatique
2e année de graduat en informatique
industrielle
2e année de graduat en techniques et
services industriels
2e année de graduat en électronique
médicale
2e année de graduat en chimie
2e année de graduat en biochimie
2e année de graduat en electromecanique
2e année de graduat en automatique
2e année de graduat en construction
2e année de graduat en moteurs
thermiques
2e année de graduat en technique
d'exploitation des énergies thermiques
2e année de graduat en industries
graphiques
2e année de graduat en mécanique
2e année de graduat en informatique
2e année de graduat en techniques de
l'industrie textile
2e année de graduat en techniques
infographiques
2e année de graduat en Aérotechnique
2e année de graduat en conditionnement
2e année de graduat en gestion technique
des bâtiments - domotique
2e année de graduat en e-business
2e année de graduat en agronomie
2e année de régendat en mathématiques
2e année de régendat en sc. : biologie,
chimie, physique
2e année de régendat en electromecanique
2e année de régendat en
bois/construction
II) Catégorie économique
1. 2e cand. en sc. commerciales 2e année de graduat en gestion hôtelière
2e année de graduat en relations
publiques
2e année de graduat en tourisme
2e année de graduat en assurance
2e année de graduat en immobilier
2e année de graduat en comptabilité
2e année de graduat en gestion des
transports et logistique d'entreprise
2e année de graduat en marketing
2e année de graduat en commerce
extérieur
2e année de graduat en secrétariat de
direction
2e année de graduat en droit
2e année de graduat en Informatique
2e année de graduat en e-business
2e année de régendat en sc. économiques
et sc. économiques appliquée
2. 2e cand. ingénieur commercial 2e année de graduat en gestion hôtelière
2e année de graduat en relations
publiques
2e année de graduat en tourisme
2e année de graduat en assurances
2eannee de graduat en immobilier
2e année de graduat en comptabilité
2e année de graduat en gestion des
transports et logistique d'entreprise
2e année de graduat en marketing
2e année de graduat en commerce
extérieur
2e année de graduat en secrétariat de
direction
2e année de graduat en droit
2e année de graduat en Informatique
2e année de graduat en e-business
2e année de régendat en sc. économiques
et sc. économiques appliquée
3. 2e cand. en sc. 2e année de graduat en comptabilité
administratives 2e année de graduat en gestion hôtelière
2e année de graduat en relations
publiques
2e année de graduat en tourisme
2e année de graduat en assurances
2e année de graduat en droit
2e année de graduat en secrétariat de
direction
2e année de graduat en sc.
administratives et gestion publique
2e année études de conseiller social
2e année de graduat en gestion des
ressources humaines
III) Catégorie
traduction-interpretation
2e cand. traducteurs-interpretes 2e année de graduat en relations
publiques
2e année de graduat en tourisme
2e année études de
bibliothecaire-documentaliste
2e année de régendat en langues
germaniques
2e année de graduat en secrétariat de
direction
2e année de graduat en communication
2e année de graduat en écritures
multimédia
IV) Catégorie sociale
2e cand. en communication 2e année de graduat en relations
appliquee publiques
2e année de graduat en service social
2e année de graduat en communication
2e année de graduat en écritures
multimédia
V) Catégorie paramédicale
2e cand. en kinésithérapie 2e graduat en ergotherapie
2e année du régendat en éducation
physique
VI) Catégorie agricole
2e cand. en architecture du 2e an. de graduat en architecture des
paysage jardins et du paysage
2e année de graduat en agronomie
2e année de graduat en gestion de
l'environnement urbain
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Art. N7. Annexe 7. - D'un grade visé à l'article 15 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles vers une première année du deuxième cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, § 2, de ce même décret.
(En application de l'article 9 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)
1re annee Grade vise à l'article 15
du deuxième cycle études du décret du 5 août 1995 fixant
de l'enseignement supérieur l'organisation générale de l'enseignement
de type long pour laquelle supérieur en Hautes Ecoles
la passerelle est demandée obtenu dans une Haute Ecole
organisée ou subventionnée
par la Communauté française
- -
I. Catégorie technique
1.1e licence ingénieur industriel
1.1. Chimie graduat en chimie
graduat en biochimie
graduat en biologie médicale
graduat en techniques et services
industriels
graduat en techniques de l'industrie
textile
graduat en conditionnement
1.2. Electricite graduat en électronique appliquée
graduat en technologie de l'informatique
graduat en informatique industrielle
graduat en électronique médicale
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en moteurs thermiques
graduat en techniques infographiques
graduat en industries graphiques
graduat en Aérotechnique
Graduat en gestion technique des
batiments-domotique
Graduat en informatique
Graduat en techniques et services
industriels
1.3. Génies physique et nucléaire graduat en informatique industrielle
graduat en électronique appliquée
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en moteurs thermiques
graduat en technique d'exploitation des
énergies thermiques
graduat en mécanique
graduat en techniques infographiques
graduat en industries graphiques
graduat en Aérotechnique
graduat en conditionnement
graduat en gestion technique des
batiments-domotique
graduat en techniques et services
industriels
1.4. Mecanique graduat en informatique industrielle
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en moteurs thermiques et
expertise automobile
graduat en technique d'exploitation des
énergies thermiques
graduat en mécanique
graduat en techniques infographiques
graduat en Aérotechnique
graduat en conditionnement
graduat en gestion technique des
batiments-domotique
graduat en techniques et services
industriels
1.5. Construction graduat en construction
graduat en gestion technique des
batiments-domotique
1.6. Electromecanique graduat en informatique industrielle
graduat en électronique appliquée
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en moteurs thermiques
graduat en mécanique
graduat en techniques infographiques
graduat en industries graphiques
graduat en Aérotechnique
graduat en conditionnement
graduat en gestion technique des
batiments-domotique
graduat en techniques et services
industriels
1.7 Industrie graduat en informatique industrielle
graduat en électronique appliquée
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en construction
graduat en moteurs thermiques
graduat en technique d'exploitation des
énergies thermiques
graduat en mécanique
graduat en techniques infographiques
graduat en industries graphiques
graduat en Aérotechnique
graduat en techniques de l'industrie
textile
graduat en gestion technique des
batiments-domotique
graduat en techniques et services
industriels
1.8. Textile graduat en électronique appliquée
graduat en informatique industrielle
graduat en électronique médicale
graduat en chimie
graduat en biochimie
graduat en biologie médicale
graduat en electromecanique
graduat en automatique
graduat en moteurs thermiques
graduat en technique d'exploitation des
énergies thermiques
graduat en mécanique
graduat en techniques de l'industrie
textile
graduat en techniques infographiques
graduat en industries graphiques
graduat en conditionnement
graduat en techniques et services
industriels
II) Catégorie économique
1.1e licence en sc. commerciales graduat en secrétariat de direction
option entreprise-administration
graduat en gestion hôtelière
graduat en relations publiques
graduat en tourisme (option gestion)
graduat en assurances
graduat en immobilier
graduat en comptabilité
graduat en gestion des transports et
logistique d'entreprise
graduat en marketing
graduat en commerce extérieur
Graduat en sc. administratives et
gestion publique
Graduat en informatique
Graduat en e-business
Régent en "sc. économiques et sc.
économiques appliquée"
2. 3e année ingénieur commercial graduat en assurances
graduat en immobilier
graduat en comptabilité
graduat en gestion des transports et
logistique d'entreprise
graduat en marketing
graduat en commerce extérieur
Graduat en informatique
Graduat en e-business
Graduat en sc. administratives et
gestion publique
Régent en "sc. économiques et sc.
économiques appliquée"
3.1e licence en sc. Graduat en comptabilité
administratives graduat en assurances
graduat en immobilier
graduat en droit
graduat en secrétariat de direction
(option entreprise-administration)
Graduat en sc. administratives et
gestion publique
conseiller social
graduat en gestion des ressources
humaines
III) Catégorie
traduction-interpretation
1e licence traducteurs et graduat en gestion hôtelière
interpretes graduat en relations publiques
graduat en tourisme
graduat en secrétariat de direction
(option langues)
bibliothécaire documentaliste gradue
régent en "langues germaniques"
IV) Catégorie sociale
1e licence en communication graduat en communication
appliquee graduat en écritures multimédia
V) Catégorie paramédicale
1e licence en kinésithérapie graduat en traitements physiques
(kinésithérapie).
VI) Catégorie agricole
1. Agriculture graduat en chimie
graduat en biochimie
graduat en architecture des jardins et
des paysages
graduat en gestion de l'environnement
urbain
graduat en agronomie
graduat en biologie médicale
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.
Préambule
Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment l'article 23;
Vu l'avis du Conseil général des Hautes Ecoles du 30 mai 2002;
Vu la concertation avec les organisations représentatives des étudiants au niveau communautaire, tenue le 5 juillet 2002;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances du 20 juin 2002;
Vu l'accord du Ministre du Budget du 9 juillet 2002;
Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 4 septembre 2002 sur la demande d'avis à donner par le conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;
Vu l'avis du Conseil d'Etat, donné le 22 octobre 2002 en application de l'article 84, alinéa 1er, 1° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur, après délibération
du Gouvernement de la Communauté française,
Arrêté