2003022902 7 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

A l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001 et 28 septembre 2001, 20 mars 2002, sont apportées les modifications suivantes

1° le texte concernant les additifs E 338 Acide phosphorique, E 339 (i) Phosphate monosodique, E 339 (ii) Phosphate disodique, E339 (iii) Phosphate trisodique, E 340 (i) Phosphate monopotassique, E 340 (ii) Phosphate dipotassique, E 340 (iii) Phosphate tripotassique, E 341 (i) Phosphate monocalcique, E 341 (ii) Phosphate dicalcique, E 341 (iii) Phosphate tricalcique, E 450 (i) Diphosphate disodique, E 450 (ii) Diphosphate trisodique, E 450 (iii) Diphosphate tétrasodique, E 450 (v) Diphosphate tétrapotassique, E 450 (vi) Diphosphate dicalcique, E 450 (vii) Dihydrogéno-diphosphate de calcium, E 451 (i) Triphosphate pentasodique, E 451 (ii) Triphosphate pentapotassique, E 452 (i) Polyphosphate sodique, E 452 (ii) Polyphosphate potassique et E 452 (iv) Polyphosphate calcique est remplacé par le texte du chapitre Ier de l'annexe du présent arrêté.

2° l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997, est complétée avec les dispositions du chapitre II de l'annexe du présent arrêté.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication dans le Moniteur belge.

Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 septembre 2003.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE

ANNEXE.

Art. N. ANNEXE.

Chapitre Ier.

" E 338 ACIDE PHOSPHORIQUE

SYNONYMES Acide orthophosphorique

Acide monophosphorique

DEFINITION

Denomination chimique Acide phosphorique

EINECS 231-633-2

Formule chimique H3PO4

Poids moleculaire 98,00

Composition L'acide phosphorique est disponible

dans le commerce sous forme de

solution aqueuse a des concentrations

variables. Pas moins de 67,0 %

et pas plus de 85,7 %

DESCRIPTION Liquide visqueux clair, incolore

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

d'acide et de phosphate

PURETE

Acides volatils Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en acide

acetique)

Chlorures Pas plus de 200 mg/kg (exprimes en

chlore)

Nitrates Pas plus de 5 mg/kg (exprimes en NaNO3)

Sulfates Pas plus de 1 500 mg/kg (exprimes en

CaSO4)

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Note : La presente specification se refere a

une solution aqueuse a 75 %.

E 339 (i) PHOSPHATE MONOSODIQUE

SYNONYMES Monophosphate monosodique

Monophosphate monosodique acide

Orthophosphate monosodique

Phosphate de sodium monobasique

Dihydrogeno-monophosphate de sodium

DEFINITION

Denomination chimique Dihydrogeno-monophosphate de sodium

EINECS 231-449-2

Formule chimique Anhydre : NaH2PO4

Monohydrate : NaH2PO4.H2O

Dihydrate : NaH2PO4.2H2O

Poids moleculaire Anhydre : 119,98

Monohydrate : 138,00

Dihydrate : 156,01

Composition Apres dessiccation a 60 °C pendant

1 heure, puis a 105 °C pendant

4 heures, ne contient pas moins de

97 % de NaH2PO4

Teneur en P2O5 Entre 58,0 % et 60,0 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Poudre blanche inodore, cristaux ou

granules legerement deliquescents

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau.

Insoluble dans l'ethanol ou l'ether

C. pH d'une solution a 1 % Entre 4,1 et 5,0

PURETE

Perte par deshydratation Le sel anhydre ne perd pas plus de

2,0 %, le monohydrate pas plus

de 15,0 % et le dihydrate pas plus de

25 % apres dessiccation a 60 °C

pendant 1 heure, puis a 105 °C

pendant 4 heures

Substances insolubles Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

dans l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 339 (ii) PHOSPHATE DISODIQUE

SYNONYMES Monophosphate disodique

Phosphate de sodium secondaire

Orthophosphate disodique

Phosphate disodique acide

DEFINITION

Denomination chimique Hydrogeno-monophosphate disodique

Hydrogeno-orthophosphate disodique

EINECS 231-448-7

Formule chimique Anhydre : Na2HPO4

Hydrate : Na2HPO4.nH2O (n = 2,7 ou 12)

Poids moleculaire 141,98 (anhydre)

Composition Apres dessiccation a 40° C pendant

3 heures, puis a 105 °C pendant

5 heures, ne contient pas moins de

98 % de Na2HPO4

Teneur en P2O5 Entre 49 % et 51 % sur la base anhydre

DESCRIPTION L'hydrogeno-phosphate disodique est une

poudre blanche hygroscopique

inodore. Les formes hydratees

comprennent le dihydrate, solide

cristallin inodore; l'heptahydrate,

sous forme de poudre granuleuse ou de

cristaux efflorescents inodores de

couleur blanche; le dodecahydrate,

sous forme de poudre ou de cristaux

efflorescents inodores de couleur

blanche.

IDENTIFICATION

Tests positifs de recherche du

sodium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau. Insoluble

dans l'ethanol

C. pH d'une solution a 1 % Entre 8,4 et 9,6

PURETE

Perte par deshydratation Apres dessiccation a 40 °C pendant

3 heures, puis a 105 °C pendant

5 heures, les pertes en poids sont

les suivantes : pour la forme anhydre,

pas plus de 5,0 %; pour le dihydrate,

pas plus de 22,0 %; pour

l'heptahydrate, pas plus de 50,0 %;

pour le dodecahydrate, pas plus

de 61,0 %

Substances insolubles dans Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 339 (iii) PHOSPHATE TRISODIQUE

SYNONYMES Phosphate de sodium

Phosphate de sodium tribasique

Orthophosphate trisodique

DEFINITION Le phosphate trisodique s'obtient a

partir de solutions aqueuses et

cristallise sous la forme anhydre et

avec 1/2, 1, 6, 8 ou 12 H2O. Le

dodecahydrate cristallise toujours a

partir de solutions aqueuses avec

un excedent d'hydroxyde de sodium. Il

contient 1/4 de molecule de

NaOH.

Denomination chimique Monophosphate trisodique

Phosphate trisodique

Orthophosphate trisodique

EINECS 231-509-8

Formule chimique Anhydre : Na3PO4

Hydrate : Na3PO4.nH2O (n = 1/2, 1, 6, 8,

ou 12)

Poids moleculaire 163,94 (anhydre)

Composition Le phosphate de sodium anhydre et les

formes hydratees, exception

faite du dodecahydrate, ne contiennent

pas moins de 97,0 % de Na3PO4

calcules sur la matiere seche. Le

dodecahydrate de phosphate de

sodium ne contient pas moins de 92,0 %

de Na3PO4 calcules sur la matiere

calcinee.

Teneur en P2O5 Entre 40,5 % et 43,5 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Cristaux, granules ou poudre cristalline

inodores, de couleur blanche

IDENTIFICATION

Tests positifs de recherche du

sodium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau.

Insoluble dans l'ethanol.

C. pH d'une solution a 1 % Entre 11,5 et 12,5

PURETE

Perte par calcination Apres dessiccation a 120 °C pendant

2 heures, puis calcination a 800 °C

pendant 30 minutes, les pertes en poids

sont les suivantes : l'anhydre,

pas plus de 2,0 %; le monohydrate,

pas plus de 11,0 %; le dodecahy-drate,

entre 45,0 % et 58,0 %

Substances insolubles dans Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 340 (i) PHOSPHATE

MONOPOTASSIQUE

SYNONYMES Phosphate de potassium monobasique

Monophosphate monopotassique

Orthophosphate de potassium

Definition

Denomination chimique Dihydrogeno-phosphate de potassium

Dihydrogeno-orthophosphate monopotassique

Dihydrogeno-monophosphate monopotassique

EINECS 231-913-4

Formule chimique KH2PO4

Poids moleculaire 136,09

Composition Pas moins de 98,0 % apres dessiccation

a 105 °C pendant 4 heures

Teneur en P2O5 Entre 51,0 % et 53,0 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Cristaux incolores ou poudre blanche

granuleuse ou cristalline hygroscopique,

inodores

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau. Insoluble

dans l'ethanol.

C. pH d'une solution a 1 % Entre 4,2 et 4,8

PURETE

Perte par deshydratation Pas plus de 2,0 % apres dessiccation a

105 °C pendant 4 heures

Substances insolubles dans Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 340 (ii) PHOSPHATE DIPOTASSIQUE

SYNONYMES Monophosphate dipotassique

Phosphate de potassium secondaire

Phosphate dipotassique acide

Orthophosphate dipotassique

Phosphate de potassium dibasique

DEFINITION

Denomination chimique Hydrogeno-monophosphate dipotassique

Hydrogeno-phosphate dipotassique

Hydrogeno-orthophosphate dipotassique

EINECS 231-834-5

Formule chimique K2HPO4

Poids moleculaire 174,18

Composition Pas moins de 98 % apres dessiccation a

105 °C pendant 4 heures

Teneur en P2O5 Entre 40,3 % et 41,5 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Poudre granuleuse, cristaux ou masses

incolores ou blancs; substance

deliquescente

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau.

Insoluble dans l'ethanol

C. pH d'une solution a 1 % Entre 8,7 et 9,4

PURETE

Perte par deshydratation Pas plus de 2,0 % apres dessiccation a

105 °C pendant 4 heures

Substances insolubles dans Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 340 (iii) PHOSPHATE

TRIPOTASSIQUE

SYNONYMES Phosphate de potassium

Phosphate de potassium tribasique

Orthophosphate tripotassique

DEFINITION

Denomination chimique Monophosphate tripotassique

Phosphate tripotassique

Orthophosphate tripotassique

EINECS 231-907-1

Formule chimique Anhydre : K3PO4

Hydrate : K3PO4.nH2O (n = 1 ou 3)

Poids moleculaire 212,27 (anhydre)

Composition Pas moins de 97 % calcules sur la

substance calcinee

Teneur en P2O5 Entre 30,5 % et 33,0 % sur la substance

calcinee

DESCRIPTION Cristaux ou granules incolores ou blancs

inodores et hygroscopiques.

Les formes hydratees sont le

monohydrate et le trihydrate

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

B. Solubilite Facilement soluble dans l'eau. Insoluble

dans l'ethanol

C. pH d'une solution a 1 % Entre 11,5 et 12,3

PURETE

Perte par calcination Anhydre : pas plus de 3,0 %; hydrate

pas plus de 23,0 %. Apres

dessiccation a 105 °C pendant 1 heure,

puis calcination a 800 +/- 25 °C

pendant 30 minutes

Substances insolubles dans Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 341 (i) PHOSPHATE MONOCALCIQUE

SYNONYMES Phosphate de calcium monobasique

Orthophosphate monocalcique

DEFINITION

Denomination chimique Dihydrogeno-phosphate de calcium

EINECS 231-837-1

Formule chimique Anhydre : Ca(H2PO4)2

Monohydrate : Ca(H2PO4)2.H2O

Poids moleculaire 234,05 (anhydre)

252,08 (monohydrate)

Composition Pas moins de 95 % sur la base de la

matiere seche

Teneur en P2O5 Entre 55,5 % et 61,1 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Poudre granuleuse, cristaux ou granules

blancs deliquescents

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

B. Teneur en CaO Entre 23,0 % et 27,5 % (anhydre)

Entre 19,0 % et 24,8 % (monohydrate)

PURETE

Perte par deshydratation Pas plus de 14 % apres dessiccation a

105 °C pendant 4 heures (anhydre)

Pas plus de 17,5 % apres dessiccation a

60 °C pendant 1 heure, puis a

105 °C pendant 4 heures (monohydrate)

Perte par calcination Pas plus de 17,5 % apres calcination a

800 +/- 25 °C pendant 30 minutes

(anhydre)

Pas plus de 25,0 % apres dessiccation a

105 °C pendant 1 heure, puis

calcination a 800 +/- 25 °C pendant

30 minutes (monohydrate)

Fluorures Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 341 (ii) PHOSPHATE DICALCIQUE

SYNONYMES Phosphate de calcium dibasique

Orthophosphate dicalcique

DEFINITION

Denomination chimique Monohydrogeno-phosphate de calcium

Hydrogeno-orthophosphate de calcium

Phosphate de calcium secondaire

EINECS 231-826-1

Formule chimique Anhydre : CaHPO4

Dihydrate : CaHPO4.2H2O

Poids moleculaire 136,06 (anhydre)

172,09 (dihydrate)

Composition Le phosphate dicalcique, apres

dessiccation a 200 °C pendant 3 heures,

ne contient pas moins de 98 % et pas

plus de l'equivalent de 102 % de

CaHPO4

Teneur en P2O5 Entre 50,0 % et 52,5 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Cristaux, granules, poudre granuleuse

ou poudre de couleur blanche

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

B. Essais de solubilite Faiblement soluble dans l'eau.

Insoluble dans l'ethanol

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 8,5 % (anhydre) ou 26,5 %

(dihydrate) apres calcination a

800 +/- 25 °C pendant 30 minutes

Fluorures Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 341 (iii) PHOSPHATE TRICALCIQUE

SYNONYMES Phosphate de calcium tribasique

Orthophosphate de calcium

Hydroxy-monophosphate pentacalcique

Hydroxy-apatite de calcium

DEFINITION Le phosphate tricalcique consiste en un

melange variable de phosphates de

calcium obtenu par la neutralisation

d'acide phosphorique avec

de l'hydroxyde de calcium et ayant

pour composition approximative

10CaO.3P2O5.H2O.

Denomination chimique Hydroxy-monophosphate pentacalcique

Monophosphate tricalcique

EINECS 235-330-6 (hydroxy-monophosphate

pentacalcique)

231-840-8 (orthophosphate de calcium)

Formule chimique Ca5(PO4)3.OH ou Ca3(PO4)2

Poids moleculaire 502 ou 310

Composition Pas moins de 90 % calcules sur la

substance calcinee

Teneur en P2O5 Entre 38,5 % et 48,0 % sur la base

anhydre

DESCRIPTION Poudre blanche inodore stable a l'air

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

B. Solubilite Pratiquement insoluble dans l'eau;

insoluble dans l'ethanol, soluble

dans les acides chlorhydrique et

nitrique dilues

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 8 % apres calcination a

800 +/- 25 °C jusqu'a l'obtention

d'un poids constant

Fluorures Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (i) DIPHOSPHATE DISODIQUE

SYNONYMES Dihydrogeno-diphosphate disodique

Dihydrogeno-pyrophosphate disodique

Pyrophosphate de sodium acide

Pyrophosphate disodique

DEFINITION

Denomination chimique Dihydrogeno-diphosphate disodique

EINECS 231-835-0

Formule chimique Na2H2P2O7

Poids moleculaire 221,94

Composition Pas moins de 95 % de diphosphate

disodique

Teneur en P2O5 Pas moins de 63,0 % et pas plus de

64,5 %

DESCRIPTION Poudre ou grains de couleur blanche

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

B. Solubilite Soluble dans l'eau

C. pH d'une solution a 1 % Entre 3,7 et 5,0

PURETE

Perte par deshydratation Pas plus de 0,5 % (105 °C, 4 h)

Matieres insolubles dans Pas plus de 1 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (ii) DIPHOSPHATE TRISODIQUE

SYNONYMES Pyrophosphate trisodique acide

Monohydrogeno-diphosphate trisodique

DEFINITION

EINECS 238-735-6

Formule chimique Monohydrate : Na3HP2O7.H2O

Anhydre : Na3HP2O7

Poids moleculaire Monohydrate : 261,95

Anhydre : 243,93

Composition Pas moins de 95 % sur la base anhydre

Teneur en P2O5 Pas moins de 57 % et pas plus de 59 %

DESCRIPTION Poudre ou grains de couleur blanche,

sous forme anhydre ou mono-hydrate

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

B. Soluble dans l'eau

C. pH d'une solution a 1 % Entre 6,7 et 7,5

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 4,5 % sur le compose anhydre

Pas plus de 11,5 % sur la base

monohydrate

Perte par deshydratation Pas plus de 0,5 % (105 °C, 4 h)

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,2 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (iii) DIPHOSPHATE

TETRASODIQUE

SYNONYMES Pyrophosphate tetrasodique

Pyrophosphate de sodium

DEFINITION

Denomination chimique Diphosphate tetrasodique

EINECS 231-767-1

Formule chimique Anhydre : Na4P2O7

Decahydrate : Na4P2O7.10H2O

Poids moleculaire Anhydre : 265,94

Decahydrate : 446,09

Composition Pas moins de 95 % de Na4P2O7 sur la

substance calcinee

Teneur en P2O5 Pas moins de 52,5 % et pas plus de 54,0 %

DESCRIPTION Cristaux incolores ou blancs, ou poudre

cristalline ou granuleuse de

couleur blanche. Le decahydrate est

legerement efflorescent dans

l'air sec.

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

B. Solubilite Soluble dans l'eau. Insoluble dans

l'ethanol

C. pH d'une solution a 1 % Entre 9,8 et 10,8

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 0,5 % pour le sel anhydre,

pas moins de 38 % et pas plus

de 42 % pour le decahydrate, determines

dans les deux cas apres

dessiccation a 105 °C pendant 4 h, puis

calcination a 550 °C pendant 30 minutes

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,2 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (v) DIPHOSPHATE

TETRAPOTASSIQUE

SYNONYMES Pyrophosphate de potassium

Pyrophosphate tetrapotassique

DEFINITION

Denomination chimique Diphosphate tetrapotassique

EINECS 230-785-7

Formule chimique K4P2O7

Poids moleculaire 330,34 (anhydre)

Composition Pas moins de 95 % sur la substance

calcinee

Teneur en P2O5 Pas moins de 42,0 % et pas plus de

43,7 % sur la base anhydre

DESCRIPTION Cristaux incolores ou poudre blanche

fortement hygroscopique

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

B. Solubilite Soluble dans l'eau, insoluble dans

l'ethanol

C. pH d'une solution a 1 % Entre 10,0 et 10,8

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 2 % apres dessiccation a

105 °C pendant 4 h, puis calcination

a 550 °C pendant 30 minutes

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,2 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (vi) DIPHOSPHATE DICALCIQUE

SYNONYMES Pyrophosphate de calcium

DEFINITION

Denomination chimique Diphosphate dicalcique

Pyrophosphate dicalcique

EINECS 232-221-5

Formule chimique Ca2P2O7

Poids moleculaire 254,12

Composition Pas moins de 96 %

Teneur en P2O5 Pas moins de 55 % et pas plus de 56 %

DESCRIPTION Fine poudre blanche inodore

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

B. Solubilite Insoluble dans l'eau. Soluble dans les

acides chlorhydrique et nitrique

dilues

C. pH d'une suspension a 10 % Entre 5,5 et 7,0

dans l'eau

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 1,5 % a 800 +/- 25 °C pendant

30 minutes

Fluorures Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 450 (vii)

DIHYDROGENO-DIPHOSPHATE DE

CALCIUM

SYNONYMES Pyrophosphate de calcium acide

Dihydrogeno-pyrophosphate monocalcique

DEFINITION

Denomination chimique Dihydrogeno-diphosphate de calcium

EINECS 238-933-2

Formule chimique CaH2P2O7

Poids moleculaire 215,97

Composition Pas moins de 90 % sur la base anhydre

Teneur en P2O5 Pas moins de 61 % et pas plus de 64 %

DESCRIPTION Cristaux ou poudre de couleur blanche

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

PURETE

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,4 %

l'acide

Fluorures Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 451 (i) TRIPHOSPHATE

PENTASODIQUE

SYNONYMES Tripolyphosphate pentasodique

Tripolyphosphate de sodium

DEFINITION

Denomination chimique Triphosphate pentasodique

EINECS 231-838-7

Formule chimique Na5O10P3nH2O (n = 0 ou 6)

Poids moleculaire 367,86

Composition Pas moins de 85,0 % (anhydre) ou 65,0 %

(hexahydrate)

Teneur en P2O5 Pas moins de 56 % et pas plus de 59 %

(anhydre) ou pas moins de 43 %

et pas plus de 45 % (hexahydrate)

DESCRIPTION Granules ou poudre de couleur blanche

legerement hygroscopiques

IDENTIFICATION

A. Solubilite Facilement soluble dans l'eau. Insoluble

dans l'ethanol

B. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

C. pH d'une solution a 1 % Entre 9,1 et 10,2

PURETE

Perte par deshydratation Anhydre : pas plus de 0,7 % (105 °C, 1 h)

Hexahydrate : pas plus de 23,5 %

(60 °C, 1 h, puis dessiccation a 105 °C,

4 h)

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,1 %

l'eau

Polyphosphates superieurs Pas plus de 1 %

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 451 (ii) TRIPHOSPHATE

PENTAPOTASSIQUE

SYNONYMES Tripolyphosphate pentapotassique

Triphosphate de potassium

Tripolyphosphate de potassium

DEFINITION

Denomination chimique Triphosphate pentapotassique

Tripolyphosphate pentapotassique

EINECS 237-574-9

Formule chimique K5O10P3

Poids moleculaire 448,42

Composition Pas moins de 85 % sur la base anhydre

Teneur en P2O5 Pas moins de 46,5 % et pas plus de 48 %

DESCRIPTION Granules ou poudre de couleur blanche

fortement hygroscopiques

IDENTIFICATION

A. Solubilite Tres soluble dans l'eau

B. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

C. pH d'une solution a 1 % Entre 9,2 et 10,5

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 0,4 % (apres dessiccation a

105 °C pendant 4 h, puis calcination

a 550 °C pendant 30 minutes)

Matieres insolubles dans Pas plus de 2 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 452 (i) POLYPHOSPHATE SODIQUE

1. POLYPHOSPHATE SOLUBLE

SYNONYMES Hexametaphosphate de sodium

Tetrapolyphosphate de sodium

Sel de Graham

Polyphosphates de sodium, vitreux

Polymetaphosphate de sodium

Metaphosphate de sodium

DEFINITION Les polyphosphates de sodium solubles

s'obtiennent par la fusion, puis

la refrigeration des orthophosphates de

sodium. Ces composes forment

une catégorie consistant en plusieurs

polyphosphates amorphes solubles

dans l'eau composes de chaines

lineaires d'unites de metaphosphate

(NaPO3)x ou x > ou = 2,

terminees par des groupes Na2PO4. Ces

substances sont habituellement

identifiees par leur rapport Na2O/P2O5

ou leur teneur en P2O5. Les rapports

Na2O/P2O5 varient d'environ 1,3 pour

le tetrapolyphosphate de sodium, ou

x = environ 4, a environ 1,1 pour le

sel de Graham, habituellement appele

hexametaphosphate de sodium,

ou x est compris entre 13 et 18, et a

environ 1,0 pour les polyphosphates de

sodium de poids moleculaire plus eleve,

ou x varie entre 20 et 100 ou plus. Le

pH de leurs solutions varie entre 3,0

et 9,0.

Denomination chimique Polyphosphate sodique

EINECS 272-808-3

Formule chimique Melanges heterogenes de sels de sodium

d'acides polyphosphoriques

condenses lineaires de formule generale

H(n + 2)PnO(3n + 1) ou n n'est

pas inferieur a 2

Poids moleculaire (102)n

Teneur en P2O5 Pas moins de 60 % et pas plus de 71 %

sur la substance calcinee

DESCRIPTION Plaquettes, granules ou poudres

transparents, incolores ou blancs

IDENTIFICATION

A. Solubilite Tres soluble dans l'eau

B. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

C. pH d'une solution a 1 % Entre 3,0 et 9,0

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 1 %

Matieres insolubles dans Pas plus de 0,1 %

l'eau

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

2. POLYPHOSPHATE INSOLUBLE

SYNONYMES Metaphosphate de sodium insoluble

Sel de Maddrell

Polyphosphate de sodium insoluble, IMP

DEFINITION Le metaphosphate de sodium insoluble est

un polyphosphate de sodium de haut

poids moleculaire compose de deux

longues chaines de metaphosphate

(NaPO3)x formant une spirale en sens

opposes autour d'un axe commun. Le

rapport Na2O/P2O5 est d'environ 1,0.

Le pH d'une suspension a 1 pour 3 dans

l'eau est de 6,5 environ.

Denomination chimique Polyphosphate sodique

Einecs 272-808-3

Formule chimique Melanges heterogenes de sels de sodium

d'acides polyphosphoriques

condenses lineaires de formule generale

H(n + 2)PnO(3n + 1) ou n n'est

pas inferieur a 2

Poids moleculaire (102)n

Teneur en P2O5 Pas moins de 68,7 % et pas plus de 70,0 %

DESCRIPTION Poudre cristalline blanche

IDENTIFICATION

A. Solubilite Insoluble dans l'eau, soluble dans les

acides mineraux et dans les

solutions de chlorures de potassium et

d'ammonium (mais pas de sodium)

B. Tests positifs de recherche

du sodium et du phosphate

C. pH d'une suspension a 1 pour Environ 6,5

3 dans l'eau

PURETE

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 452 (ii) POLYPHOSPHATE

POTASSIQUE

SYNONYMES Metaphosphate de potassium

Polymetaphosphate de potassium

Sel de Kurrol

DEFINITION

Denomination chimique Polyphosphate potassique

Einecs 232-212-6

Formule chimique (KPO3)n

Melanges heterogenes de sels de

potassium d'acides

polyphosphoriques condenses

lineaires de formule generale

H(n + 2)PnO(3n + 1)ou n

n'est pas inferieur a 2

Poids moleculaire (118)n

Teneur en P2O5 Pas moins de 53,5 % et pas plus de

61,5 % sur la substance calcinee

DESCRIPTION Poudre fine ou cristaux de couleur

blanche ou plaquettes vitreuses

incolores

IDENTIFICATION

A. Solubilite 1 g se dissout dans 100 ml d'une

solution a 1 pour 25 d'acetate de

sodium

B. Tests positifs de recherche

du potassium et du phosphate

C. pH d'une suspension a 1 % Pas plus de 7,8

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 2 % (105 °C pendant 4 h,

puis calcination a 550 °C pendant

30 minutes)

Phosphate cyclique Pas plus de 8 % sur la teneur en P2O5

Fluorures Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

E 452 (iv) POLYPHOSPHATE CALCIQUE

SYNONYMES Metaphosphate de calcium

Polymetaphosphate de calcium

DEFINITION

Denomination chimique Polyphosphate calcique

Einecs 236-769-6

Formule chimique (CaP2O6)n

Melanges heterogenes de sels de calcium

d'acides polyphosphoriques

condenses de formule generale

H(n + 2)PnO(n + 1) ou n n'est pas

inferieur a 2

Poids moleculaire (198)n

Teneur en P2O5 Pas moins de 71 % et pas plus de 73 %

sur la substance calcinee

DESCRIPTION Cristaux inodores incolores ou poudre

blanche

IDENTIFICATION

A. Solubilite Habituellement faiblement soluble dans

l'eau. Soluble en milieu acide

B. Tests positifs de recherche

du calcium et du phosphate

C. Teneur en CaO 27-29,5 %

PURETE

Perte par calcination Pas plus de 2 % (105 °C pendant 4 h,

puis calcination a 550 °C pendant

30 minutes)

Phosphate cyclique Pas plus de 8 % sur la teneur en P2O5

Fluorures Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 4 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg "

Chapitre II.

" E 650 ACETATE DE ZINC

SYNONYMES Acide acetique, sel de zinc, dihydrate

DEFINITION

Denomination chimique Acetate de zinc dihydrate

Formule chimique C4H6O4Zn - 2H2O

Poids moleculaire 219,51

Composition Teneur : pas moins de 98 % et pas plus

de 102 % de C4H6O4Zn - 2H2O

DESCRIPTION Cristaux incolores ou fine poudre blanc

casse

IDENTIFICATION

A. Tests positifs de recherche

de l'acetate et du zinc

B. pH d'une solution a 5 % Entre 6,0 et 8,0

PURETE

Matiere insoluble Pas plus de 0,005 %

Chlorures Pas plus de 50 mg/kg

Sulfates Pas plus de 100 mg/kg

Alcalins et terres alcalines Pas plus de 0,2 %

Impuretes organiques Test positif

volatiles

Fer Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 20 mg/kg

Cadmium Pas plus de 5 mg/kg

E 943a BUTANE

SYNONYMES n-Butane

DEFINITION

Denomination chimique Butane

Formule chimique CH3CH2CH2CH3

Poids moleculaire 58,12

Composition Pas moins de 96 %

DESCRIPTION Gaz ou liquide incolore presentant une

odeur douce caracteristique

IDENTIFICATION

A. Tension de vapeur 108,935 kPa a 20 °C

PURETE

Methane Pas plus de 0,15 % v/v

Ethane Pas plus de 0,5 % v/v

Propane Pas plus de 1,5 % v/v

Isobutane Pas plus de 3,0 % v/v

1,3-butadiene Pas plus de 0,1 % v/v

Humidite Pas plus de 0,005 %

E 943b ISOBUTANE

SYNONYMES 2-methylpropane

DEFINITION

Denomination chimique 2-methylpropane

Formule chimique (CH3 )2 CH CH3

Poids moleculaire 58,12

Composition Pas moins de 94 %

DESCRIPTION Gaz ou liquide incolore presentant une

odeur douce caracteristique

IDENTIFICATION

A. Tension de vapeur 205,465 kPa a 20 °C

PURETE

Methane Pas plus de 0,15 % v/v

Ethane Pas plus de 0,5 % v/v

Propane Pas plus de 2,0 % v/v

n-Butane Pas plus de 4,0 % v/v

1,3-butadiene Pas plus de 0,1 % v/v

Humidite Pas plus de 0,005 %

E 944 PROPANE

DEFINITION

Denomination chimique Propane

Formule chimique CH3CH2CH3

Poids moleculaire 44,09

Composition Pas moins de 95 %

DESCRIPTION Gaz ou liquide incolore presentant une

odeur douce caracteristique

IDENTIFICATION

A. Tension de vapeur 732,910 kPa a 20 °C

PURETE

Methane Pas plus de 0,15 % v/v

Ethane Pas plus de 1,5 % v/v

Isobutane Pas plus de 2,0 % v/v

n-Butane Pas plus de 1,0 % v/v

1,3-butadiene Pas plus de 0,1 % v/v

Humidite Pas plus de 0,005 %

E 949 HYDROGENE

DEFINITION

Denomination chimique Hydrogene

EINECS 215-605-7

Formule chimique H2

Poids moleculaire 2

Composition Pas moins de 99,9 %

DESCRIPTION Gaz incolore, inodore, hautement

inflammable

PURETE

Eau Pas plus de 0,005 % v/v

Oxygene Pas plus de 0,001 % v/v

Azote Pas plus de 0,75 % v/v

E 1201 POLYVINYLPYRROLIDONE

SYNONYMES Polyvidone

PVP

Polyvinylpyrrolidone soluble

DEFINITION

Denomination chimique Polyvinylpyrrolidone,

poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-ethylene]

Formule chimique (C6H9NO)n

Poids moleculaire Pas moins de 25 000

Composition Pas moins de 11,5 % et pas plus de

12,8 % d'azote (N) sur la base anhydre

DESCRIPTION Poudre blanche ou presque blanche

IDENTIFICATION

A. Solubilite Soluble dans l'eau et dans l'ethanol

Insoluble dans l'ether

B. pH d'une solution a 5 % Entre 3,0 et 7,0

PURETE

Eau Pas plus de 5 % (Karl Fischer)

Total cendres Pas plus de 0,1 %

Aldehyde Pas plus de 500 mg/kg (exprimes en

acetaldehyde)

N-vinylpyrrolidone libre Pas plus de 10 mg/kg

Hydrazine Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

E 1202 POLYVINYLPOLYPYRROLIDONE

SYNONYMES Crospovidone

Polyvidone reticulee

Polyvinylpyrrolidone insoluble

DEFINITION La polyvinylpolypyrrolidone est un

poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-

ethylene], reticule de facon

aleatoire. Elle est produite par

polymerisation de la

N-vinyl-2-pyrrolidone en presence

d'un catalyseur caustique

ou d'une N,N'-divinyl-imidazolidone.

En raison de son insolubilite

dans tous les solvants courants,

l'intervalle de poids moleculaire

n'est pas utilisable pour la detection.

Denomination chimique Polyvinylpyrrolidone,

poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-ethylene]

Formule chimique (C6H9NO)n

Composition Pas moins de 11 % et pas plus de 12,8 %

d'azote (N) sur la base anhydre

DESCRIPTION Poudre hygroscopique de couleur blanche

a faible odeur non desagreable

IDENTIFICATION

A. Solubilite Insoluble dans l'eau, l'ethanol et

l'ether

B. pH d'une suspension a 1 % Entre 5,0 et 8,0

dans l'eau

PURETE

Eau Pas plus de 6 % (Karl Fischer)

Cendres sulfatees Pas plus de 0,4 %

Matieres solubles dans l'eau Pas plus de 1 %

N-vinylpyrrolidone libre Pas plus de 10 mg/kg

N,N'-divinyl-imidazolidone Pas plus de 2 mg/kg

libre

Plomb Pas plus de 5 mg/kg "

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 septembre 2003.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 4;

Vu l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002;

Vu la directive 2002/82/CE de la Commission du 15 octobre 2002 modifiant la directive 96/77/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les additifs autres que les colorants et les édulcorants;

Vu la délibération du Conseil des ministres sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;

Vu l'avis 34.838/3 du Conseil d'Etat, donné le 6 mai 2003, en application de l'article 84, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons