2003022263
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2003022263 11 MARS 2003. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en oncologie.
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2003022263
Art. 1 2003022263 11 MARS 2003. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en oncologie.
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Texte
(Abrogé) <AM 2006-05-29/30, art. 7, 002; En vigueur : 24-06-2006>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté ministériel du 29-05-2006 publié le 14-06-2006