2002035890
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2002035890 7 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret sur la Politique flamande de la Jeunesse (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-07-2004 et mise à jour au 14-07-2009)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2002035890
Art. 1 2002035890 7 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret sur la Politique flamande de la Jeunesse (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-07-2004 et mise à jour au 14-07-2009)
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Texte
[Abrogé par] <AGF 2009-05-15/27 , art. 27, 1°, 004; En vigueur : 01-01-2010>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 15-05-2009 publié le 14-07-2009
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 16-09-2005 publié le 21-11-2005
Articles modifiés
2; 5; 6; 7; 9
Arrêté gouvernement flamand du 11-06-2004 publié le 08-07-2004
Articles modifiés
1; 10