2002035406
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2002035406 23 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'Enseignement fondamental spécial de type 1. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-08-2019 et mise à jour au 22-08-2019)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2002035406
Art. 1 2002035406 23 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'Enseignement fondamental spécial de type 1. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-08-2019 et mise à jour au 22-08-2019)
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Texte
[Abrogé] <AGF 2019-05-17/59 , art. 3,2°, 002; En vigueur : 01-09-2020>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 17-05-2019 publié le 22-08-2019
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 15-12-2006 publié le 08-02-2007
Article modifié : N