2002035155 18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011)

Texte

[Abrogé par] <DCFL 2011-05-27/04 , art. 3, 24°, 007; En vigueur : 01-05-2011>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Décret conseil flamand du 27-05-2011 publié le 17-06-2011

MODIFIE PAR

Décret conseil flamand du 09-07-2010 publié le 31-08-2010

Article modifié : 7ter Entrée en vigueur à déterminer.

Décret conseil flamand du 08-05-2009 publié le 28-08-2009

Articles modifiés

2; 4; 5; 8; 9

Décret conseil flamand du 30-04-2009 publié le 20-07-2009

Article modifié : 2

Décret conseil flamand du 30-04-2009 publié le 16-07-2009

Articles modifiés

3; 5; 6; 7; 7bis; 7ter; 9

Décret conseil flamand du 30-04-2009 publié le 16-07-2009

Article modifié : 8 Entrée en vigueur à déterminer.

Décret conseil flamand du 10-07-2008 publié le 03-10-2008

Article modifié : 2