2002003267 17 MAI 2002. - Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

A l'article 1 de l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002, la définition de cigarillo est abrogée.

§ 1. L'article 30 de l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002 est remplacé comme suit

" Les bandelettes fiscales proprement dites ont la forme d'un rectangle et les dimensions suivantes

Destination Longueur - Largeur

(en mm)

Cigares vendus a la piece 72 10

Cigares loges en emballage de

2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 19, 20, 24, 25, 30, 40, 50,

60, 100, 150 ou 200 pieces 340 15

Cigarettes logees en emballage de

19, 20, 23, 24, 25, 30 et 40 pieces 170 12

50, 60 et 100 pieces 260 12

Tabac a fumer fine coupe destine a rouler les

cigarettes et autres tabacs a fumer loges en

emballage de

25 g, 30 g, 35 g, 40 g, 50 g ou 60 g, 170 12

100 g, 125 g et 150 g, 260 12

200 g, 250 g, 300 g et 500 g 340 15 "

§ 2. L'article 31 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit

" Le dessin des bandelettes fiscales destinées à être apposées sur les cigares vendus à la pièce présente le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois. Deux cases y sont réservées, l'une pour l'impression du prix de vente au détail, l'autre pour l'impression des mentions prescrites par l'article 40. Cette dernière mention peut toutefois être apposée dans la même case que le prix de vente au détail, la case libre étant alors utilisée pour l'une des mentions prescrites par l'article 3 de l'arrêté royal du 13 août 1990 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce de tabac, de produits à base de tabac et de produits similaires, modifié par l'arrêté royal du 14 avril 1993. "

§ 3. L'article 32 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit

" § 1. Le dessin des autres bandelettes fiscales proprement dites représente le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois ainsi qu'un monogramme formé des lettres BNL, reproduit deux fois. Quatre cases y sont réservées dont trois servent à l'inscription

a) en texte français et en texte néerlandais, de l'espèce des produits (cigares, tabac à fumer, cigarettes) et de la quantité (nombre de pièces ou poids net);

b) du prix de vente au détail;

c) de l'une des indications visées à l'article 40, cette indication devant figurer dans la case de droite.

§ 2. Les bandelettes fiscales sont imprimées dans les couleurs suivantes

a) PMS 462 pour les cigares définis aux articles 4 et 8, § 1, de la loi;

b) PMS 181 pour les cigarettes définies aux articles 5 et 8, § 2, de la même loi;

c) PMS 301 pour les autres tabacs à fumer définis aux articles 6 et 8, § 2, de la même loi;

d) PMS 484 pour le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes définis aux articles 7 et 8, § 2, de la même loi.

Ces couleurs sont décrites à l'annexe IX. "

§ 4. L'article 33 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit

" En ce qui concerne les produits désignés ci-après, les bandelettes fiscales décrites aux articles 31 et 32 du présent arrêté peuvent être remplacées par des timbres fiscaux conformes à la description qui en est faite à l'article 34

a) cigares logés en emballages fermés de 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 19, 20, 24, 25, 30, 40, 50, 60, 100, 150 ou 200 pièce(s);

b) cigarettes logées en emballages fermés de 19, 20, 23, 24, 25, 30, 40, 50, 60 ou 100 pièces;

c) tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes et autres tabacs à fumer, logés en emballages fermés de 25, 30, 35, 40, 50, 60, 100, 125, 150, 200, 300 ou 500 grammes.

Des timbres fiscaux spéciaux, dénommés ci-après timbres pour assortiments, peuvent être apposés sur des emballages fermés contenant un assortiment de cigares. "

§ 5. L'article 34 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit

" § 1. Les timbres fiscaux et les timbres pour assortiments ont la forme d'un rectangle de 24 x 45 mm.

§ 2. Le fond du timbre fiscal et du timbre pour assortiments est constitué par un dessin représentant le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois. Des feuilles de tabac sont dessinées de part et d'autre des lions belge et luxembourgeois et le lion néerlandais est entouré de banderoles où figure le mot " Benelux ". Le fond est imprimé en couleur PMS 134. Cette couleur est décrite à l'annexe IX.

§ 3. Le timbre fiscal et le timbre pour assortiments portent, en surimpression, au centre, un monogramme formé des lettres BNL. Les parties libres au-dessus et au-dessous de ce monogramme sont réservées pour y indiquer

a) le prix de vente au détail;

b) la quantité (nombre de pièces ou poids net), l'espèce des produits (en texte français et en texte néerlandais, cigares, cigarettes, tabac à fumer, tabac à fumer fine coupe) et l'une des indications visées à l'article 40.

§ 4. Les timbres fiscaux et les timbres pour assortiments sont imprimés dans les couleurs suivantes

a) PMS 363 pour les cigares;

b) PMS 541 pour les cigarettes;

c) PMS 202 pour le tabac à fumer fine coupe et les autres tabacs à fumer.

Dans l'hypothèse où le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes devrait être différencié des autres tabacs à fumer, la couleur PMS 485 lui serait réservée.

Ces couleurs sont décrites à l'annexe IX. "

Le tableau des signes fiscaux pour tabacs manufacturés inséré dans l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés par l'arrêté ministériel du 3 octobre 2001 et modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002 doit être remplacé par le nouveau tableau en annexe et repris en tant qu'annexe VIII à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Une nouvelle annexe IX est ajoutée à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2002.

Bruxelles, le 17 mai 2002.

D. REYNDERS

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe VIII à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

A. CIGARES.

Prix de vente au detail Droit d'accise TVA TOTAL des colonnes

2 et 3

EUR EUR EUR EUR

1 2 3 4

Par emballage de

1 cigare

0,30 0,0150 0,0521 0,0671

0,32 0,0160 0,0555 0,0715

0,35 0,0175 0,0607 0,0782

0,36 0,0180 0,0625 0,0805

0,40 0,0200 0,0694 0,0894

0,41 0,0205 0,0712 0,0917

0,42 0,0210 0,0729 0,0939

0,43 0,0215 0,0746 0,0961

0,44 0,0220 0,0764 0,0984

0,45 0,0225 0,0781 0,1006

0,46 0,0230 0,0798 0,1028

0,47 0,0235 0,0816 0,1051

0,50 0,0250 0,0868 0,1118

0,52 0,0260 0,0902 0,1162

0,55 0,0275 0,0955 0,1230

0,57 0,0285 0,0989 0,1274

0,59 0,0295 0,1024 0,1319

0,61 0,0305 0,1059 0,1364

0,62 0,0310 0,1076 0,1386

0,64 0,0320 0,1111 0,1431

0,65 0,0325 0,1128 0,1453

0,66 0,0330 0,1145 0,1475

0,67 0,0335 0,1163 0,1498

0,68 0,0340 0,1180 0,1520

0,69 0,0345 0,1198 0,1543

0,70 0,0350 0,1215 0,1565

0,71 0,0355 0,1232 0,1587

0,74 0,0370 0,1284 0,1654

0,75 0,0375 0,1302 0,1677

0,76 0,0380 0,1319 0,1699

0,78 0,0390 0,1354 0,1744

0,79 0,0395 0,1371 0,1766

0,80 0,0400 0,1388 0,1788

0,81 0,0405 0,1406 0,1811

0,82 0,0410 0,1423 0,1833

0,84 0,0420 0,1458 0,1878

0,85 0,0425 0,1475 0,1900

0,90 0,0450 0,1562 0,2012

0,92 0,0460 0,1597 0,2057

0,94 0,0470 0,1631 0,2101

0,95 0,0475 0,1649 0,2124

0,97 0,0485 0,1683 0,2168

1,00 0,0500 0,1736 0,2236

1,05 0,0525 0,1822 0,2347

1,06 0,0530 0,1840 0,2370

1,07 0,0535 0,1857 0,2392

1,09 0,0545 0,1892 0,2437

1,10 0,0550 0,1909 0,2459

1,11 0,0555 0,1926 0,2481

1,12 0,0560 0,1944 0,2504

1,14 0,0570 0,1979 0,2549

1,20 0,0600 0,2083 0,2683

1,24 0,0620 0,2152 0,2772

1,25 0,0625 0,2169 0,2794

1,28 0,0640 0,2221 0,2861

1,29 0,0645 0,2239 0,2884

1,30 0,0650 0,2256 0,2906

1,31 0,0655 0,2274 0,2929

1,33 0,0665 0,2308 0,2973

1,35 0,0675 0,2343 0,3018

1,36 0,0680 0,2360 0,3040

1,40 0,0700 0,2430 0,3130

1,41 0,0705 0,2447 0,3152

1,48 0,0740 0,2569 0,3309

1,50 0,0750 0,2603 0,3353

1,51 0,0755 0,2621 0,3376

1,55 0,0775 0,2690 0,3465

1,60 0,0800 0,2777 0,3577

1,61 0,0805 0,2794 0,3599

1,65 0,0825 0,2864 0,3689

1,70 0,0850 0,2950 0,3800

1,71 0,0855 0,2968 0,3823

1,75 0,0875 0,3037 0,3912

1,90 0,0950 0,3298 0,4248

1,95 0,0975 0,3384 0,4359

2,00 0,1000 0,3471 0,4471

2,10 0,1050 0,3645 0,4695

2,15 0,1075 0,3731 0,4806

2,20 0,1100 0,3818 0,4918

2,25 0,1125 0,3905 0,5030

2,30 0,1150 0,3992 0,5142

2,35 0,1175 0,4079 0,5254

2,40 0,1200 0,4165 0,5365

2,45 0,1225 0,4252 0,5477

2,50 0,1250 0,4339 0,5589

2,60 0,1300 0,4512 0,5812

2,70 0,1350 0,4686 0,6036

2,85 0,1425 0,4946 0,6371

2,95 0,1475 0,5120 0,6595

3,00 0,1500 0,5207 0,6707

3,10 0,1550 0,5380 0,6930

3,20 0,1600 0,5554 0,7154

3,30 0,1650 0,5727 0,7377

3,50 0,1750 0,6074 0,7824

3,60 0,1800 0,6248 0,8048

3,70 0,1850 0,6421 0,8271

3,80 0,1900 0,6595 0,8495

3,90 0,1950 0,6769 0,8719

3,95 0,1975 0,6855 0,8830

4,00 0,2000 0,6942 0,8942

4,05 0,2025 0,7029 0,9054

4,10 0,2050 0,7116 0,9166

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

4,30 0,2150 0,7463 0,9613

4,35 0,2175 0,7550 0,9725

4,40 0,2200 0,7636 0,9836

4,45 0,2225 0,7723 0,9948

4,50 0,2250 0,7810 1,0060

4,60 0,2300 0,7983 1,0283

4,70 0,2350 0,8157 1,0507

4,75 0,2375 0,8244 1,0619

4,80 0,2400 0,8331 1,0731

4,85 0,2425 0,8417 1,0842

4,90 0,2450 0,8504 1,0954

4,95 0,2475 0,8591 1,1066

5,00 0,2500 0,8678 1,1178

5,10 0,2550 0,8851 1,1401

5,20 0,2600 0,9025 1,1625

5,40 0,2700 0,9372 1,2072

5,45 0,2725 0,9459 1,2184

5,50 0,2750 0,9545 1,2295

5,60 0,2800 0,9719 1,2519

5,70 0,2850 0,9893 1,2743

5,80 0,2900 1,0066 1,2966

5,85 0,2925 1,0153 1,3078

5,90 0,2950 1,0240 1,3190

5,95 0,2975 1,0326 1,3301

6,00 0,3000 1,0413 1,3413

6,10 0,3050 1,0587 1,3637

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

6,30 0,3150 1,0934 1,4084

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

6,45 0,3225 1,1194 1,4419

6,50 0,3250 1,1281 1,4531

6,65 0,3325 1,1541 1,4866

6,70 0,3350 1,1628 1,4978

6,80 0,3400 1,1802 1,5202

6,90 0,3450 1,1975 1,5425

6,95 0,3475 1,2062 1,5537

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

7,10 0,3550 1,2322 1,5872

7,15 0,3575 1,2409 1,5984

7,20 0,3600 1,2496 1,6096

7,25 0,3625 1,2583 1,6208

7,30 0,3650 1,2669 1,6319

7,40 0,3700 1,2843 1,6543

7,45 0,3725 1,2930 1,6655

7,50 0,3750 1,3017 1,6767

7,60 0,3800 1,3190 1,6990

7,70 0,3850 1,3364 1,7214

7,80 0,3900 1,3537 1,7437

7,90 0,3950 1,3711 1,7661

7,95 0,3975 1,3798 1,7773

8,00 0,4000 1,3884 1,7884

8,10 0,4050 1,4058 1,8108

8,20 0,4100 1,4231 1,8331

8,30 0,4150 1,4405 1,8555

8,40 0,4200 1,4579 1,8779

8,45 0,4225 1,4665 1,8890

8,50 0,4250 1,4752 1,9002

8,60 0,4300 1,4926 1,9226

8,70 0,4350 1,5099 1,9449

8,80 0,4400 1,5273 1,9673

8,90 0,4450 1,5446 1,9896

8,95 0,4475 1,5533 2,0008

9,15 0,4575 1,5880 2,0455

9,20 0,4600 1,5967 2,0567

9,30 0,4650 1,6140 2,0790

9,40 0,4700 1,6314 2,1014

9,45 0,4725 1,6401 2,1126

9,50 0,4750 1,6488 2,1238

9,65 0,4825 1,6748 2,1573

9,70 0,4850 1,6835 2,1685

9,90 0,4950 1,7182 2,2132

9,95 0,4975 1,7269 2,2244

10,00 0,5000 1,7355 2,2355

10,10 0,5050 1,7529 2,2579

10,15 0,5075 1,7616 2,2691

10,20 0,5100 1,7702 2,2802

10,40 0,5200 1,8050 2,3250

10,50 0,5250 1,8223 2,3473

10,70 0,5350 1,8570 2,3920

10,90 0,5450 1,8917 2,4367

10,95 0,5475 1,9004 2,4479

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,15 0,5575 1,9351 2,4926

11,20 0,5600 1,9438 2,5038

11,30 0,5650 1,9612 2,5262

11,40 0,5700 1,9785 2,5485

11,50 0,5750 1,9959 2,5709

11,60 0,5800 2,0132 2,5932

11,65 0,5825 2,0219 2,6044

11,70 0,5850 2,0306 2,6156

11,80 0,5900 2,0479 2,6379

11,90 0,5950 2,0653 2,6603

12,10 0,6050 2,1000 2,7050

12,25 0,6125 2,1260 2,7385

12,30 0,6150 2,1347 2,7497

12,50 0,6250 2,1694 2,7944

12,65 0,6325 2,1955 2,8280

12,90 0,6450 2,2388 2,8838

Illimite 0,6550 2,2736 2,9286

Par emballage de

2 cigares

0,31 0,0155 0,0538 0,0693

0,34 0,0170 0,0590 0,0760

0,90 0,0450 0,1562 0,2012

1,42 0,0710 0,2464 0,3174

3,00 0,1500 0,5207 0,6707

3,10 0,1550 0,5380 0,6930

4,60 0,2300 0,7983 1,0283

7,50 0,3750 1,3017 1,6767

Par emballage de

3 cigares

4,50 0,2250 0,7810 1,0060

6,30 0,3150 1,0934 1,4084

6,45 0,3225 1,1194 1,4419

6,90 0,3450 1,1975 1,5425

7,05 0,3525 1,2236 1,5761

7,95 0,3975 1,3798 1,7773

8,85 0,4425 1,5360 1,9785

10,80 0,5400 1,8744 2,4144

12,60 0,6300 2,1868 2,8168

14,70 0,7350 2,5512 3,2862

15,30 0,7650 2,6554 3,4204

15,60 0,7800 2,7074 3,4874

16,20 0,8100 2,8116 3,6216

18,50 0,9250 3,2107 4,1357

20,70 1,0350 3,5926 4,6276

21,60 1,0800 3,7488 4,8288

21,90 1,0950 3,8008 4,8958

22,20 1,1100 3,8529 4,9629

22,95 1,1475 3,9831 5,1306

23,45 1,1725 4,0698 5,2423

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

24,45 1,2225 4,2434 5,4659

25,45 1,2725 4,4169 5,6894

27,45 1,3725 4,7640 6,1365

29,70 1,4850 5,1545 6,6395

30,00 1,5000 5,2066 6,7066

34,95 1,7475 6,0657 7,8132

36,30 1,8150 6,3000 8,1150

37,95 1,8975 6,5864 8,4839

Illimite 1,9650 6,8207 8,7857

Par emballage de

4 cigares

9,80 0,4900 1,7008 2,1908

10,40 0,5200 1,8050 2,3250

10,80 0,5400 1,8744 2,4144

11,40 0,5700 1,9785 2,5485

11,80 0,5900 2,0479 2,6379

12,00 0,6000 2,0826 2,6826

12,80 0,6400 2,2215 2,8615

14,00 0,7000 2,4298 3,1298

14,40 0,7200 2,4992 3,2192

16,00 0,8000 2,7769 3,5769

21,80 1,0900 3,7835 4,8735

25,20 1,2600 4,3736 5,6336

26,80 1,3400 4,6512 5,9912

27,60 1,3800 4,7901 6,1701

28,00 1,4000 4,8595 6,2595

28,80 1,4400 4,9983 6,4383

29,00 1,4500 5,0331 6,4831

29,60 1,4800 5,1372 6,6172

30,00 1,5000 5,2066 6,7066

31,20 1,5600 5,4149 6,9749

31,60 1,5800 5,4843 7,0643

32,00 1,6000 5,5537 7,1537

33,60 1,6800 5,8314 7,5114

34,80 1,7400 6,0397 7,7797

35,60 1,7800 6,1785 7,9585

36,60 1,8300 6,3521 8,1821

37,60 1,8800 6,5256 8,4056

38,00 1,9000 6,5950 8,4950

40,60 2,0300 7,0463 9,0763

42,00 2,1000 7,2893 9,3893

44,60 2,2300 7,7405 9,9705

46,60 2,3300 8,0876 10,4176

48,40 2,4200 8,4000 10,8200

49,00 2,4500 8,5041 10,9541

50,00 2,5000 8,6777 11,1777

51,60 2,5800 8,9554 11,5354

Illimite 2,6200 9,0942 11,7142

Par emballage de

5 cigares

0,80 0,0400 0,1388 0,1788

0,85 0,0425 0,1475 0,1900

1,20 0,0600 0,2083 0,2683

1,50 0,0750 0,2603 0,3353

1,85 0,0925 0,3211 0,4136

1,90 0,0950 0,3298 0,4248

1,95 0,0975 0,3384 0,4359

2,10 0,1050 0,3645 0,4695

2,20 0,1100 0,3818 0,4918

2,25 0,1125 0,3905 0,5030

2,30 0,1150 0,3992 0,5142

2,35 0,1175 0,4079 0,5254

2,50 0,1250 0,4339 0,5589

2,60 0,1300 0,4512 0,5812

2,75 0,1375 0,4773 0,6148

2,80 0,1400 0,4860 0,6260

2,90 0,1450 0,5033 0,6483

2,95 0,1475 0,5120 0,6595

3,00 0,1500 0,5207 0,6707

3,10 0,1550 0,5380 0,6930

3,30 0,1650 0,5727 0,7377

3,45 0,1725 0,5988 0,7713

3,50 0,1750 0,6074 0,7824

3,60 0,1800 0,6248 0,8048

3,65 0,1825 0,6335 0,8160

3,75 0,1875 0,6508 0,8383

3,80 0,1900 0,6595 0,8495

3,90 0,1950 0,6769 0,8719

4,00 0,2000 0,6942 0,8942

4,10 0,2050 0,7116 0,9166

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

4,25 0,2125 0,7376 0,9501

4,30 0,2150 0,7463 0,9613

4,40 0,2200 0,7636 0,9836

4,45 0,2225 0,7723 0,9948

4,50 0,2250 0,7810 1,0060

4,60 0,2300 0,7983 1,0283

4,70 0,2350 0,8157 1,0507

4,75 0,2375 0,8244 1,0619

4,85 0,2425 0,8417 1,0842

5,00 0,2500 0,8678 1,1178

5,10 0,2550 0,8851 1,1401

5,25 0,2625 0,9112 1,1737

5,30 0,2650 0,9198 1,1848

5,40 0,2700 0,9372 1,2072

5,45 0,2725 0,9459 1,2184

5,50 0,2750 0,9545 1,2295

5,55 0,2775 0,9632 1,2407

5,60 0,2800 0,9719 1,2519

5,70 0,2850 0,9893 1,2743

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

6,30 0,3150 1,0934 1,4084

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

6,80 0,3400 1,1802 1,5202

6,90 0,3450 1,1975 1,5425

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

7,50 0,3750 1,3017 1,6767

7,70 0,3850 1,3364 1,7214

7,75 0,3875 1,3450 1,7325

8,30 0,4150 1,4405 1,8555

9,25 0,4625 1,6054 2,0679

9,30 0,4650 1,6140 2,0790

9,50 0,4750 1,6488 2,1238

9,75 0,4875 1,6921 2,1796

10,00 0,5000 1,7355 2,2355

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,50 0,5750 1,9959 2,5709

13,00 0,6500 2,2562 2,9062

13,50 0,6750 2,3430 3,0180

14,75 0,7375 2,5599 3,2974

16,00 0,8000 2,7769 3,5769

16,50 0,8250 2,8636 3,6886

17,50 0,8750 3,0372 3,9122

18,50 0,9250 3,2107 4,1357

19,00 0,9500 3,2975 4,2475

19,50 0,9750 3,3843 4,3593

19,75 0,9875 3,4277 4,4152

20,00 1,0000 3,4711 4,4711

20,45 1,0225 3,5492 4,5717

20,50 1,0250 3,5579 4,5829

21,00 1,0500 3,6446 4,6946

21,50 1,0750 3,7314 4,8064

21,70 1,0850 3,7661 4,8511

22,00 1,1000 3,8182 4,9182

22,50 1,1250 3,9050 5,0300

22,95 1,1475 3,9831 5,1306

23,00 1,1500 3,9917 5,1417

23,50 1,1750 4,0785 5,2535

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

24,30 1,2150 4,2174 5,4324

24,50 1,2250 4,2521 5,4771

24,75 1,2375 4,2955 5,5330

25,00 1,2500 4,3388 5,5888

26,00 1,3000 4,5124 5,8124

27,25 1,3625 4,7293 6,0918

28,50 1,4250 4,9463 6,3713

29,00 1,4500 5,0331 6,4831

29,75 1,4875 5,1632 6,6507

30,00 1,5000 5,2066 6,7066

30,50 1,5250 5,2934 6,8184

31,00 1,5500 5,3802 6,9302

32,00 1,6000 5,5537 7,1537

33,50 1,6750 5,8140 7,4890

34,00 1,7000 5,9008 7,6008

34,50 1,7250 5,9876 7,7126

34,75 1,7375 6,0310 7,7685

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

35,50 1,7750 6,1612 7,9362

35,75 1,7875 6,2045 7,9920

36,00 1,8000 6,2479 8,0479

37,00 1,8500 6,4215 8,2715

38,00 1,9000 6,5950 8,4950

40,50 2,0250 7,0289 9,0539

41,00 2,0500 7,1157 9,1657

42,00 2,1000 7,2893 9,3893

42,25 2,1125 7,3326 9,4451

42,50 2,1250 7,3760 9,5010

43,50 2,1750 7,5496 9,7246

44,50 2,2250 7,7231 9,9481

46,00 2,3000 7,9835 10,2835

47,00 2,3500 8,1570 10,5070

47,50 2,3750 8,2438 10,6188

48,25 2,4125 8,3740 10,7865

49,50 2,4750 8,5909 11,0659

50,00 2,5000 8,6777 11,1777

50,75 2,5375 8,8079 11,3454

52,50 2,6250 9,1116 11,7366

55,00 2,7500 9,5455 12,2955

55,75 2,7875 9,6756 12,4631

57,00 2,8500 9,8926 12,7426

58,00 2,9000 10,0661 12,9661

58,50 2,9250 10,1529 13,0779

59,50 2,9750 10,3264 13,3014

61,50 3,0750 10,6736 13,7486

62,50 3,1250 10,8471 13,9721

Illimite 3,2750 11,3678 14,6428

Par emballage de

6 cigares

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

Par emballage de

8 cigares

12,50 0,6250 2,1694 2,7944

Par emballage de

10 cigares

1,45 0,0725 0,2517 0,3242

1,50 0,0750 0,2603 0,3353

1,55 0,0775 0,2690 0,3465

1,60 0,0800 0,2777 0,3577

1,65 0,0825 0,2864 0,3689

1,70 0,0850 0,2950 0,3800

1,75 0,0875 0,3037 0,3912

1,80 0,0900 0,3124 0,4024

1,85 0,0925 0,3211 0,4136

1,90 0,0950 0,3298 0,4248

1,95 0,0975 0,3384 0,4359

2,05 0,1025 0,3558 0,4583

2,10 0,1050 0,3645 0,4695

2,15 0,1075 0,3731 0,4806

2,20 0,1100 0,3818 0,4918

2,30 0,1150 0,3992 0,5142

2,35 0,1175 0,4079 0,5254

2,50 0,1250 0,4339 0,5589

2,55 0,1275 0,4426 0,5701

2,65 0,1325 0,4599 0,5924

2,75 0,1375 0,4773 0,6148

2,80 0,1400 0,4860 0,6260

2,85 0,1425 0,4946 0,6371

2,90 0,1450 0,5033 0,6483

3,00 0,1500 0,5207 0,6707

3,10 0,1550 0,5380 0,6930

3,45 0,1725 0,5988 0,7713

3,60 0,1800 0,6248 0,8048

3,80 0,1900 0,6595 0,8495

3,85 0,1925 0,6682 0,8607

3,90 0,1950 0,6769 0,8719

3,95 0,1975 0,6855 0,8830

4,00 0,2000 0,6942 0,8942

4,05 0,2025 0,7029 0,9054

4,10 0,2050 0,7116 0,9166

4,15 0,2075 0,7202 0,9277

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

4,30 0,2150 0,7463 0,9613

4,35 0,2175 0,7550 0,9725

4,40 0,2200 0,7636 0,9836

4,45 0,2225 0,7723 0,9948

4,50 0,2250 0,7810 1,0060

4,60 0,2300 0,7983 1,0283

4,65 0,2325 0,8070 1,0395

4,70 0,2350 0,8157 1,0507

4,80 0,2400 0,8331 1,0731

4,85 0,2425 0,8417 1,0842

4,90 0,2450 0,8504 1,0954

5,00 0,2500 0,8678 1,1178

5,10 0,2550 0,8851 1,1401

5,20 0,2600 0,9025 1,1625

5,25 0,2625 0,9112 1,1737

5,40 0,2700 0,9372 1,2072

5,45 0,2725 0,9459 1,2184

5,50 0,2750 0,9545 1,2295

5,60 0,2800 0,9719 1,2519

5,70 0,2850 0,9893 1,2743

5,80 0,2900 1,0066 1,2966

5,90 0,2950 1,0240 1,3190

5,95 0,2975 1,0326 1,3301

6,10 0,3050 1,0587 1,3637

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

6,45 0,3225 1,1194 1,4419

6,60 0,3300 1,1455 1,4755

6,80 0,3400 1,1802 1,5202

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

7,10 0,3550 1,2322 1,5872

7,15 0,3575 1,2409 1,5984

7,20 0,3600 1,2496 1,6096

7,40 0,3700 1,2843 1,6543

7,50 0,3750 1,3017 1,6767

7,55 0,3775 1,3103 1,6878

7,60 0,3800 1,3190 1,6990

7,80 0,3900 1,3537 1,7437

7,85 0,3925 1,3624 1,7549

7,90 0,3950 1,3711 1,7661

8,00 0,4000 1,3884 1,7884

8,10 0,4050 1,4058 1,8108

8,20 0,4100 1,4231 1,8331

8,40 0,4200 1,4579 1,8779

8,45 0,4225 1,4665 1,8890

8,50 0,4250 1,4752 1,9002

8,65 0,4325 1,5012 1,9337

8,70 0,4350 1,5099 1,9449

8,95 0,4475 1,5533 2,0008

9,00 0,4500 1,5620 2,0120

9,20 0,4600 1,5967 2,0567

9,40 0,4700 1,6314 2,1014

9,45 0,4725 1,6401 2,1126

9,50 0,4750 1,6488 2,1238

9,70 0,4850 1,6835 2,1685

9,80 0,4900 1,7008 2,1908

9,90 0,4950 1,7182 2,2132

10,00 0,5000 1,7355 2,2355

10,20 0,5100 1,7702 2,2802

10,40 0,5200 1,8050 2,3250

10,50 0,5250 1,8223 2,3473

10,60 0,5300 1,8397 2,3697

10,75 0,5375 1,8657 2,4032

10,90 0,5450 1,8917 2,4367

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,10 0,5550 1,9264 2,4814

11,15 0,5575 1,9351 2,4926

11,20 0,5600 1,9438 2,5038

11,40 0,5700 1,9785 2,5485

11,90 0,5950 2,0653 2,6603

12,00 0,6000 2,0826 2,6826

12,65 0,6325 2,1955 2,8280

13,00 0,6500 2,2562 2,9062

13,40 0,6700 2,3256 2,9956

13,50 0,6750 2,3430 3,0180

13,70 0,6850 2,3777 3,0627

14,00 0,7000 2,4298 3,1298

14,90 0,7450 2,5860 3,3310

16,10 0,8050 2,7942 3,5992

17,10 0,8550 2,9678 3,8228

17,30 0,8650 3,0025 3,8675

17,80 0,8900 3,0893 3,9793

18,75 0,9375 3,2541 4,1916

19,50 0,9750 3,3843 4,3593

19,80 0,9900 3,4364 4,4264

19,90 0,9950 3,4537 4,4487

20,00 1,0000 3,4711 4,4711

21,00 1,0500 3,6446 4,6946

22,00 1,1000 3,8182 4,9182

22,30 1,1150 3,8702 4,9852

23,00 1,1500 3,9917 5,1417

23,55 1,1775 4,0872 5,2647

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

25,00 1,2500 4,3388 5,5888

27,00 1,3500 4,6860 6,0360

27,30 1,3650 4,7380 6,1030

27,50 1,3750 4,7727 6,1477

28,50 1,4250 4,9463 6,3713

28,75 1,4375 4,9897 6,4272

30,00 1,5000 5,2066 6,7066

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

37,00 1,8500 6,4215 8,2715

43,00 2,1500 7,4628 9,6128

45,00 2,2500 7,8099 10,0599

46,00 2,3000 7,9835 10,2835

47,00 2,3500 8,1570 10,5070

51,00 2,5500 8,8512 11,4012

57,00 2,8500 9,8926 12,7426

57,50 2,8750 9,9793 12,8543

59,50 2,9750 10,3264 13,3014

60,00 3,0000 10,4132 13,4132

63,00 3,1500 10,9339 14,0839

73,00 3,6500 12,6694 16,3194

77,00 3,8500 13,3636 17,2136

86,00 4,3000 14,9256 19,2256

89,50 4,4750 15,5331 20,0081

93,00 4,6500 16,1405 20,7905

94,00 4,7000 16,3140 21,0140

101,00 5,0500 17,5289 22,5789

102,00 5,1000 17,7025 22,8025

104,00 5,2000 18,0496 23,2496

112,00 5,6000 19,4380 25,0380

114,00 5,7000 19,7851 25,4851

118,00 5,9000 20,4793 26,3793

123,00 6,1500 21,3471 27,4971

Illimite 6,5500 22,7355 29,2855

Par emballage de

20 cigares

2,70 0,1350 0,4686 0,6036

2,90 0,1450 0,5033 0,6483

2,95 0,1475 0,5120 0,6595

3,00 0,1500 0,5207 0,6707

3,10 0,1550 0,5380 0,6930

3,15 0,1575 0,5467 0,7042

3,20 0,1600 0,5554 0,7154

3,25 0,1625 0,5640 0,7265

3,30 0,1650 0,5727 0,7377

3,35 0,1675 0,5814 0,7489

3,40 0,1700 0,5901 0,7601

3,45 0,1725 0,5988 0,7713

3,50 0,1750 0,6074 0,7824

3,60 0,1800 0,6248 0,8048

3,70 0,1850 0,6421 0,8271

3,80 0,1900 0,6595 0,8495

3,85 0,1925 0,6682 0,8607

3,90 0,1950 0,6769 0,8719

3,95 0,1975 0,6855 0,8830

4,05 0,2025 0,7029 0,9054

4,10 0,2050 0,7116 0,9166

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

4,30 0,2150 0,7463 0,9613

4,35 0,2175 0,7550 0,9725

4,40 0,2200 0,7636 0,9836

4,60 0,2300 0,7983 1,0283

4,70 0,2350 0,8157 1,0507

4,85 0,2425 0,8417 1,0842

4,90 0,2450 0,8504 1,0954

5,00 0,2500 0,8678 1,1178

5,10 0,2550 0,8851 1,1401

5,20 0,2600 0,9025 1,1625

5,30 0,2650 0,9198 1,1848

5,35 0,2675 0,9285 1,1960

5,40 0,2700 0,9372 1,2072

5,45 0,2725 0,9459 1,2184

5,60 0,2800 0,9719 1,2519

5,70 0,2850 0,9893 1,2743

5,80 0,2900 1,0066 1,2966

5,85 0,2925 1,0153 1,3078

5,90 0,2950 1,0240 1,3190

5,95 0,2975 1,0326 1,3301

6,00 0,3000 1,0413 1,3413

6,15 0,3075 1,0674 1,3749

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

6,30 0,3150 1,0934 1,4084

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

6,50 0,3250 1,1281 1,4531

6,55 0,3275 1,1368 1,4643

6,60 0,3300 1,1455 1,4755

6,70 0,3350 1,1628 1,4978

6,80 0,3400 1,1802 1,5202

6,95 0,3475 1,2062 1,5537

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

7,10 0,3550 1,2322 1,5872

7,30 0,3650 1,2669 1,6319

7,40 0,3700 1,2843 1,6543

7,60 0,3800 1,3190 1,6990

7,80 0,3900 1,3537 1,7437

8,00 0,4000 1,3884 1,7884

8,10 0,4050 1,4058 1,8108

8,20 0,4100 1,4231 1,8331

8,30 0,4150 1,4405 1,8555

8,40 0,4200 1,4579 1,8779

8,70 0,4350 1,5099 1,9449

8,80 0,4400 1,5273 1,9673

9,00 0,4500 1,5620 2,0120

9,10 0,4550 1,5793 2,0343

9,15 0,4575 1,5880 2,0455

9,25 0,4625 1,6054 2,0679

9,30 0,4650 1,6140 2,0790

9,40 0,4700 1,6314 2,1014

9,55 0,4775 1,6574 2,1349

9,70 0,4850 1,6835 2,1685

9,90 0,4950 1,7182 2,2132

10,20 0,5100 1,7702 2,2802

10,40 0,5200 1,8050 2,3250

10,50 0,5250 1,8223 2,3473

10,80 0,5400 1,8744 2,4144

10,90 0,5450 1,8917 2,4367

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,40 0,5700 1,9785 2,5485

11,65 0,5825 2,0219 2,6044

12,30 0,6150 2,1347 2,7497

13,00 0,6500 2,2562 2,9062

13,40 0,6700 2,3256 2,9956

13,90 0,6950 2,4124 3,1074

14,00 0,7000 2,4298 3,1298

14,90 0,7450 2,5860 3,3310

15,00 0,7500 2,6033 3,3533

19,00 0,9500 3,2975 4,2475

21,75 1,0875 3,7748 4,8623

23,50 1,1750 4,0785 5,2535

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

33,75 1,6875 5,8574 7,5449

37,00 1,8500 6,4215 8,2715

45,00 2,2500 7,8099 10,0599

49,00 2,4500 8,5041 10,9541

52,00 2,6000 9,0248 11,6248

54,00 2,7000 9,3719 12,0719

57,00 2,8500 9,8926 12,7426

59,00 2,9500 10,2397 13,1897

60,00 3,0000 10,4132 13,4132

64,00 3,2000 11,1074 14,3074

70,00 3,5000 12,1488 15,6488

72,00 3,6000 12,4959 16,0959

74,50 3,7250 12,9298 16,6548

124,00 6,2000 21,5207 27,7207

134,00 6,7000 23,2562 29,9562

138,00 6,9000 23,9504 30,8504

233,00 11,6500 40,4380 52,0880

242,00 12,1000 42,0000 54,1000

Illimite 13,1000 45,4711 58,5711

Par emballage de

24 cigares

Illimite 15,7200 54,5653 70,2853

Par emballage de

25 cigares

4,20 0,2100 0,7289 0,9389

4,50 0,2250 0,7810 1,0060

5,00 0,2500 0,8678 1,1178

5,90 0,2950 1,0240 1,3190

6,00 0,3000 1,0413 1,3413

6,25 0,3125 1,0847 1,3972

7,15 0,3575 1,2409 1,5984

7,75 0,3875 1,3450 1,7325

8,05 0,4025 1,3971 1,7996

8,10 0,4050 1,4058 1,8108

8,25 0,4125 1,4318 1,8443

8,40 0,4200 1,4579 1,8779

8,75 0,4375 1,5186 1,9561

8,95 0,4475 1,5533 2,0008

9,00 0,4500 1,5620 2,0120

9,50 0,4750 1,6488 2,1238

9,70 0,4850 1,6835 2,1685

10,25 0,5125 1,7789 2,2914

10,35 0,5175 1,7963 2,3138

10,50 0,5250 1,8223 2,3473

10,75 0,5375 1,8657 2,4032

10,90 0,5450 1,8917 2,4367

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,15 0,5575 1,9351 2,4926

11,25 0,5625 1,9525 2,5150

11,50 0,5750 1,9959 2,5709

11,65 0,5825 2,0219 2,6044

11,75 0,5875 2,0393 2,6268

11,80 0,5900 2,0479 2,6379

12,00 0,6000 2,0826 2,6826

12,15 0,6075 2,1087 2,7162

12,25 0,6125 2,1260 2,7385

12,35 0,6175 2,1434 2,7609

12,40 0,6200 2,1521 2,7721

12,50 0,6250 2,1694 2,7944

12,95 0,6475 2,2475 2,8950

13,00 0,6500 2,2562 2,9062

13,65 0,6825 2,3690 3,0515

13,75 0,6875 2,3864 3,0739

13,80 0,6900 2,3950 3,0850

14,00 0,7000 2,4298 3,1298

14,20 0,7100 2,4645 3,1745

14,25 0,7125 2,4731 3,1856

14,50 0,7250 2,5165 3,2415

14,85 0,7425 2,5773 3,3198

15,00 0,7500 2,6033 3,3533

15,50 0,7750 2,6901 3,4651

16,00 0,8000 2,7769 3,5769

16,10 0,8050 2,7942 3,5992

16,25 0,8125 2,8202 3,6327

16,35 0,8175 2,8376 3,6551

16,50 0,8250 2,8636 3,6886

16,60 0,8300 2,8810 3,7110

16,70 0,8350 2,8983 3,7333

16,80 0,8400 2,9157 3,7557

17,00 0,8500 2,9504 3,8004

17,10 0,8550 2,9678 3,8228

17,25 0,8625 2,9938 3,8563

17,50 0,8750 3,0372 3,9122

17,80 0,8900 3,0893 3,9793

18,00 0,9000 3,1240 4,0240

18,10 0,9050 3,1413 4,0463

18,25 0,9125 3,1674 4,0799

18,30 0,9150 3,1760 4,0910

18,50 0,9250 3,2107 4,1357

18,75 0,9375 3,2541 4,1916

19,00 0,9500 3,2975 4,2475

19,30 0,9650 3,3496 4,3146

19,40 0,9700 3,3669 4,3369

19,50 0,9750 3,3843 4,3593

19,60 0,9800 3,4017 4,3817

19,70 0,9850 3,4190 4,4040

19,75 0,9875 3,4277 4,4152

19,80 0,9900 3,4364 4,4264

20,00 1,0000 3,4711 4,4711

20,20 1,0100 3,5058 4,5158

20,25 1,0125 3,5145 4,5270

20,50 1,0250 3,5579 4,5829

20,75 1,0375 3,6012 4,6387

20,80 1,0400 3,6099 4,6499

21,00 1,0500 3,6446 4,6946

21,25 1,0625 3,6880 4,7505

21,35 1,0675 3,7054 4,7729

21,50 1,0750 3,7314 4,8064

21,70 1,0850 3,7661 4,8511

22,00 1,1000 3,8182 4,9182

22,25 1,1125 3,8616 4,9741

22,30 1,1150 3,8702 4,9852

22,50 1,1250 3,9050 5,0300

22,90 1,1450 3,9744 5,1194

23,00 1,1500 3,9917 5,1417

23,50 1,1750 4,0785 5,2535

23,55 1,1775 4,0872 5,2647

23,60 1,1800 4,0959 5,2759

23,75 1,1875 4,1219 5,3094

24,20 1,2100 4,2000 5,4100

24,25 1,2125 4,2087 5,4212

24,75 1,2375 4,2955 5,5330

25,00 1,2500 4,3388 5,5888

25,50 1,2750 4,4256 5,7006

26,00 1,3000 4,5124 5,8124

26,25 1,3125 4,5558 5,8683

26,50 1,3250 4,5992 5,9242

26,65 1,3325 4,6252 5,9577

27,00 1,3500 4,6860 6,0360

27,25 1,3625 4,7293 6,0918

27,50 1,3750 4,7727 6,1477

27,75 1,3875 4,8161 6,2036

28,00 1,4000 4,8595 6,2595

28,50 1,4250 4,9463 6,3713

29,50 1,4750 5,1198 6,5948

30,35 1,5175 5,2674 6,7849

31,00 1,5500 5,3802 6,9302

31,30 1,5650 5,4322 6,9972

32,00 1,6000 5,5537 7,1537

32,50 1,6250 5,6405 7,2655

33,25 1,6625 5,7707 7,4332

33,50 1,6750 5,8140 7,4890

33,75 1,6875 5,8574 7,5449

34,00 1,7000 5,9008 7,6008

34,10 1,7050 5,9182 7,6232

34,25 1,7125 5,9442 7,6567

34,50 1,7250 5,9876 7,7126

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

36,00 1,8000 6,2479 8,0479

36,70 1,8350 6,3694 8,2044

37,50 1,8750 6,5083 8,3833

38,50 1,9250 6,6818 8,6068

38,75 1,9375 6,7252 8,6627

40,00 2,0000 6,9421 8,9421

41,60 2,0800 7,2198 9,2998

42,15 2,1075 7,3153 9,4228

42,50 2,1250 7,3760 9,5010

42,75 2,1375 7,4194 9,5569

43,25 2,1625 7,5062 9,6687

43,40 2,1700 7,5322 9,7022

44,50 2,2250 7,7231 9,9481

47,50 2,3750 8,2438 10,6188

47,85 2,3925 8,3045 10,6970

48,75 2,4375 8,4607 10,8982

49,50 2,4750 8,5909 11,0659

50,00 2,5000 8,6777 11,1777

52,50 2,6250 9,1116 11,7366

55,00 2,7500 9,5455 12,2955

57,50 2,8750 9,9793 12,8543

58,75 2,9375 10,1963 13,1338

60,00 3,0000 10,4132 13,4132

62,50 3,1250 10,8471 13,9721

65,00 3,2500 11,2810 14,5310

67,50 3,3750 11,7149 15,0899

73,75 3,6875 12,7996 16,4871

75,00 3,7500 13,0165 16,7665

77,50 3,8750 13,4504 17,3254

80,00 4,0000 13,8843 17,8843

82,50 4,1250 14,3182 18,4432

87,50 4,3750 15,1860 19,5610

92,50 4,6250 16,0537 20,6787

95,00 4,7500 16,4876 21,2376

97,50 4,8750 16,9215 21,7965

98,75 4,9375 17,1384 22,0759

100,00 5,0000 17,3554 22,3554

101,25 5,0625 17,5723 22,6348

102,50 5,1250 17,7893 22,9143

105,00 5,2500 18,2231 23,4731

107,50 5,3750 18,6570 24,0320

110,00 5,5000 19,0909 24,5909

111,25 5,5625 19,3079 24,8704

112,50 5,6250 19,5248 25,1498

114,90 5,7450 19,9413 25,6863

115,00 5,7500 19,9587 25,7087

117,50 5,8750 20,3926 26,2676

118,75 5,9375 20,6095 26,5470

120,00 6,0000 20,8264 26,8264

122,50 6,1250 21,2603 27,3853

123,75 6,1875 21,4773 27,6648

125,00 6,2500 21,6942 27,9442

127,50 6,3750 22,1281 28,5031

130,00 6,5000 22,5620 29,0620

135,00 6,7500 23,4298 30,1798

136,25 6,8125 23,6467 30,4592

140,00 7,0000 24,2975 31,2975

142,50 7,1250 24,7314 31,8564

145,00 7,2500 25,1653 32,4153

146,25 7,3125 25,3822 32,6947

147,50 7,3750 25,5992 32,9742

148,75 7,4375 25,8161 33,2536

150,00 7,5000 26,0331 33,5331

152,50 7,6250 26,4669 34,0919

155,00 7,7500 26,9008 34,6508

157,50 7,8750 27,3347 35,2097

160,00 8,0000 27,7686 35,7686

161,25 8,0625 27,9855 36,0480

162,50 8,1250 28,2025 36,3275

166,25 8,3125 28,8533 37,1658

167,50 8,3750 29,0702 37,4452

170,00 8,5000 29,5041 38,0041

172,50 8,6250 29,9380 38,5630

175,00 8,7500 30,3719 39,1219

177,50 8,8750 30,8058 39,6808

178,75 8,9375 31,0227 39,9602

180,00 9,0000 31,2397 40,2397

181,25 9,0625 31,4566 40,5191

182,50 9,1250 31,6736 40,7986

185,00 9,2500 32,1074 41,3574

187,50 9,3750 32,5413 41,9163

190,00 9,5000 32,9752 42,4752

195,00 9,7500 33,8430 43,5930

197,50 9,8750 34,2769 44,1519

200,00 10,0000 34,7107 44,7107

202,50 10,1250 35,1446 45,2696

205,00 10,2500 35,5785 45,8285

207,50 10,3750 36,0124 46,3874

210,00 10,5000 36,4463 46,9463

211,25 10,5625 36,6632 47,2257

212,50 10,6250 36,8802 47,5052

215,00 10,7500 37,3140 48,0640

217,50 10,8750 37,7479 48,6229

220,00 11,0000 38,1818 49,1818

221,25 11,0625 38,3988 49,4613

222,50 11,1250 38,6157 49,7407

223,00 11,1500 38,7025 49,8525

228,75 11,4375 39,7004 51,1379

230,00 11,5000 39,9174 51,4174

232,50 11,6250 40,3512 51,9762

235,00 11,7500 40,7851 52,5351

237,50 11,8750 41,2190 53,0940

241,25 12,0625 41,8698 53,9323

242,50 12,1250 42,0868 54,2118

250,00 12,5000 43,3884 55,8884

252,50 12,6250 43,8223 56,4473

253,75 12,6875 44,0393 56,7268

255,00 12,7500 44,2562 57,0062

260,00 13,0000 45,1240 58,1240

262,50 13,1250 45,5579 58,6829

267,50 13,3750 46,4256 59,8006

272,50 13,6250 47,2934 60,9184

275,00 13,7500 47,7273 61,4773

282,50 14,1250 49,0289 63,1539

285,00 14,2500 49,4628 63,7128

290,00 14,5000 50,3306 64,8306

291,25 14,5625 50,5475 65,1100

292,50 14,6250 50,7645 65,3895

297,50 14,8750 51,6322 66,5072

306,25 15,3125 53,1508 68,4633

307,50 15,3750 53,3678 68,7428

312,50 15,6250 54,2355 69,8605

322,50 16,1250 55,9711 72,0961

Illimite 16,3750 56,8388 73,2138

Par emballage de

30 cigares

2,10 0,1050 0,3645 0,4695

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

Par emballage de

40 cigares

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

9,70 0,4850 1,6835 2,1685

10,00 0,5000 1,7355 2,2355

11,60 0,5800 2,0132 2,5932

11,90 0,5950 2,0653 2,6603

12,00 0,6000 2,0826 2,6826

21,80 1,0900 3,7835 4,8735

Par emballage de

50 cigares

6,20 0,3100 1,0760 1,3860

7,00 0,3500 1,2149 1,5649

7,25 0,3625 1,2583 1,6208

7,40 0,3700 1,2843 1,6543

7,45 0,3725 1,2930 1,6655

7,50 0,3750 1,3017 1,6767

7,70 0,3850 1,3364 1,7214

7,75 0,3875 1,3450 1,7325

7,90 0,3950 1,3711 1,7661

8,00 0,4000 1,3884 1,7884

8,05 0,4025 1,3971 1,7996

8,15 0,4075 1,4145 1,8220

8,20 0,4100 1,4231 1,8331

8,25 0,4125 1,4318 1,8443

8,40 0,4200 1,4579 1,8779

8,50 0,4250 1,4752 1,9002

8,60 0,4300 1,4926 1,9226

8,75 0,4375 1,5186 1,9561

8,80 0,4400 1,5273 1,9673

8,90 0,4450 1,5446 1,9896

9,00 0,4500 1,5620 2,0120

9,05 0,4525 1,5707 2,0232

9,15 0,4575 1,5880 2,0455

9,20 0,4600 1,5967 2,0567

9,25 0,4625 1,6054 2,0679

9,30 0,4650 1,6140 2,0790

9,50 0,4750 1,6488 2,1238

9,60 0,4800 1,6661 2,1461

9,75 0,4875 1,6921 2,1796

9,80 0,4900 1,7008 2,1908

10,00 0,5000 1,7355 2,2355

10,20 0,5100 1,7702 2,2802

10,30 0,5150 1,7876 2,3026

10,35 0,5175 1,7963 2,3138

10,40 0,5200 1,8050 2,3250

10,50 0,5250 1,8223 2,3473

10,60 0,5300 1,8397 2,3697

10,75 0,5375 1,8657 2,4032

10,80 0,5400 1,8744 2,4144

11,00 0,5500 1,9091 2,4591

11,15 0,5575 1,9351 2,4926

11,50 0,5750 1,9959 2,5709

11,75 0,5875 2,0393 2,6268

11,80 0,5900 2,0479 2,6379

12,00 0,6000 2,0826 2,6826

12,25 0,6125 2,1260 2,7385

12,50 0,6250 2,1694 2,7944

12,75 0,6375 2,2128 2,8503

13,20 0,6600 2,2909 2,9509

13,25 0,6625 2,2996 2,9621

13,65 0,6825 2,3690 3,0515

13,75 0,6875 2,3864 3,0739

14,00 0,7000 2,4298 3,1298

14,25 0,7125 2,4731 3,1856

14,50 0,7250 2,5165 3,2415

14,85 0,7425 2,5773 3,3198

15,00 0,7500 2,6033 3,3533

15,30 0,7650 2,6554 3,4204

15,50 0,7750 2,6901 3,4651

15,60 0,7800 2,7074 3,4874

15,75 0,7875 2,7335 3,5210

16,10 0,8050 2,7942 3,5992

16,25 0,8125 2,8202 3,6327

16,50 0,8250 2,8636 3,6886

16,75 0,8375 2,9070 3,7445

16,80 0,8400 2,9157 3,7557

17,00 0,8500 2,9504 3,8004

17,35 0,8675 3,0112 3,8787

17,45 0,8725 3,0285 3,9010

17,50 0,8750 3,0372 3,9122

17,75 0,8875 3,0806 3,9681

18,00 0,9000 3,1240 4,0240

18,10 0,9050 3,1413 4,0463

18,25 0,9125 3,1674 4,0799

18,50 0,9250 3,2107 4,1357

18,60 0,9300 3,2281 4,1581

18,75 0,9375 3,2541 4,1916

19,00 0,9500 3,2975 4,2475

19,10 0,9550 3,3149 4,2699

19,35 0,9675 3,3583 4,3258

19,40 0,9700 3,3669 4,3369

19,50 0,9750 3,3843 4,3593

19,80 0,9900 3,4364 4,4264

19,85 0,9925 3,4450 4,4375

20,00 1,0000 3,4711 4,4711

20,25 1,0125 3,5145 4,5270

20,50 1,0250 3,5579 4,5829

20,60 1,0300 3,5752 4,6052

20,75 1,0375 3,6012 4,6387

21,00 1,0500 3,6446 4,6946

21,65 1,0825 3,7574 4,8399

22,00 1,1000 3,8182 4,9182

22,50 1,1250 3,9050 5,0300

22,60 1,1300 3,9223 5,0523

23,20 1,1600 4,0264 5,1864

23,50 1,1750 4,0785 5,2535

23,55 1,1775 4,0872 5,2647

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

24,15 1,2075 4,1913 5,3988

24,75 1,2375 4,2955 5,5330

24,80 1,2400 4,3041 5,5441

25,00 1,2500 4,3388 5,5888

25,50 1,2750 4,4256 5,7006

26,00 1,3000 4,5124 5,8124

26,25 1,3125 4,5558 5,8683

27,00 1,3500 4,6860 6,0360

27,20 1,3600 4,7207 6,0807

27,25 1,3625 4,7293 6,0918

27,30 1,3650 4,7380 6,1030

27,50 1,3750 4,7727 6,1477

28,45 1,4225 4,9376 6,3601

29,00 1,4500 5,0331 6,4831

29,50 1,4750 5,1198 6,5948

29,75 1,4875 5,1632 6,6507

30,00 1,5000 5,2066 6,7066

30,75 1,5375 5,3368 6,8743

31,00 1,5500 5,3802 6,9302

32,00 1,6000 5,5537 7,1537

32,25 1,6125 5,5971 7,2096

32,50 1,6250 5,6405 7,2655

33,00 1,6500 5,7273 7,3773

34,00 1,7000 5,9008 7,6008

34,70 1,7350 6,0223 7,7573

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

36,00 1,8000 6,2479 8,0479

37,50 1,8750 6,5083 8,3833

39,00 1,9500 6,7686 8,7186

39,60 1,9800 6,8727 8,8527

40,00 2,0000 6,9421 8,9421

41,00 2,0500 7,1157 9,1657

42,00 2,1000 7,2893 9,3893

42,50 2,1250 7,3760 9,5010

43,00 2,1500 7,4628 9,6128

44,60 2,2300 7,7405 9,9705

45,00 2,2500 7,8099 10,0599

46,50 2,3250 8,0702 10,3952

47,00 2,3500 8,1570 10,5070

51,50 2,5750 8,9380 11,5130

53,50 2,6750 9,2851 11,9601

67,00 3,3500 11,6281 14,9781

70,00 3,5000 12,1488 15,6488

79,50 3,9750 13,7975 17,7725

99,75 4,9875 17,3120 22,2995

110,00 5,5000 19,0909 24,5909

111,50 5,5750 19,3512 24,9262

115,00 5,7500 19,9587 25,7087

150,00 7,5000 26,0331 33,5331

160,00 8,0000 27,7686 35,7686

175,00 8,7500 30,3719 39,1219

205,00 10,2500 35,5785 45,8285

215,00 10,7500 37,3140 48,0640

220,00 11,0000 38,1818 49,1818

230,00 11,5000 39,9174 51,4174

260,00 13,0000 45,1240 58,1240

275,00 13,7500 47,7273 61,4773

335,00 16,7500 58,1405 74,8905

340,00 17,0000 59,0083 76,0083

350,00 17,5000 60,7438 78,2438

355,00 17,7500 61,6116 79,3616

360,00 18,0000 62,4793 80,4793

375,00 18,7500 65,0826 83,8326

380,00 19,0000 65,9504 84,9504

400,00 20,0000 69,4215 89,4215

615,00 30,7500 106,7355 137,4855

Illimite 32,7500 113,6777 146,4277

Par emballage de

100 cigares

15,10 0,7550 2,6207 3,3757

15,60 0,7800 2,7074 3,4874

16,20 0,8100 2,8116 3,6216

17,40 0,8700 3,0198 3,8898

17,95 0,8975 3,1153 4,0128

22,50 1,1250 3,9050 5,0300

23,50 1,1750 4,0785 5,2535

29,75 1,4875 5,1632 6,6507

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

36,00 1,8000 6,2479 8,0479

Illimite 65,5000 227,3554 292,8554

Par emballage de

150 cigares

23,25 1,1625 4,0351 5,1976

24,00 1,2000 4,1653 5,3653

35,00 1,7500 6,0744 7,8244

Par emballage

d'assortiment de

cigares

5,95 0,2975 1,0326 1,3301

6,40 0,3200 1,1107 1,4307

6,60 0,3300 1,1455 1,4755

10,90 0,5450 1,8917 2,4367

12,35 0,6175 2,1434 2,7609

16,10 0,8050 2,7942 3,5992

18,60 0,9300 3,2281 4,1581

21,00 1,0500 3,6446 4,6946

21,50 1,0750 3,7314 4,8064

24,80 1,2400 4,3041 5,5441

25,50 1,2750 4,4256 5,7006

27,25 1,3625 4,7293 6,0918

29,75 1,4875 5,1632 6,6507

35,40 1,7700 6,1438 7,9138

48,00 2,4000 8,3306 10,7306

48,35 2,4175 8,3913 10,8088

50,00 2,5000 8,6777 11,1777

55,00 2,7500 9,5455 12,2955

66,95 3,3475 11,6194 14,9669

67,00 3,3500 11,6281 14,9781

71,85 3,5925 12,4698 16,0623

105,00 5,2500 18,2231 23,4731

106,00 5,3000 18,3967 23,6967

112,00 5,6000 19,4380 25,0380

114,90 5,7450 19,9413 25,6863

118,50 5,9250 20,5661 26,4911

136,00 6,8000 23,6033 30,4033

285,00 14,2500 49,4628 63,7128

C. CIGARETTES.

Prix de vente au Droit Droit TVA TOTAL des

detail d'accise d'accise colonnes 2, 3

special et 4

EUR EUR EUR EUR EUR

1 2 3 4 5

Par emballage de

19 cigarettes

2,40 1,2311 0,1859 0,4165 1,8335

Par emballage de

20 cigarettes

1,85 0,9858 0,6231 0,3211 1,9300

1,90 1,0088 0,5914 0,3298 1,9300

1,93 1,0225 0,5725 0,3350 1,9300

1,95 1,0317 0,5599 0,3384 1,9300

2,01 1,0592 0,5220 0,3488 1,9300

2,30 1,1921 0,3387 0,3992 1,9300

2,33 1,2059 0,3197 0,4044 1,9300

2,38 1,2288 0,2881 0,4131 1,9300

2,40 1,2380 0,2755 0,4165 1,9300

2,50 1,2838 0,2123 0,4339 1,9300

2,55 1,3067 0,1807 0,4426 1,9300

2,60 1,3296 0,1765 0,4512 1,9573

2,65 1,3526 0,1765 0,4599 1,9890

2,68 1,3663 0,1765 0,4651 2,0079

2,70 1,3755 0,1765 0,4686 2,0206

2,80 1,4213 0,1765 0,4860 2,0838

2,90 1,4672 0,1765 0,5033 2,1470

2,95 1,4901 0,1765 0,5120 2,1786

3,05 1,5359 0,1765 0,5293 2,2417

3,15 1,5818 0,1765 0,5467 2,3050

3,20 1,6047 0,1765 0,5554 2,3366

3,25 1,6276 0,1765 0,5640 2,3681

3,30 1,6505 0,1765 0,5727 2,3997

3,35 1,6734 0,1765 0,5814 2,4313

3,40 1,6964 0,1765 0,5901 2,4630

3,50 1,7422 0,1765 0,6074 2,5261

3,69 1,8293 0,1765 0,6404 2,6462

3,70 1,8339 0,1765 0,6421 2,6525

3,85 1,9026 0,1765 0,6682 2,7473

4,26 2,0906 0,1765 0,7393 3,0064

4,35 2,1318 0,1765 0,7550 3,0633

Illimite 2,2831 0,1765 0,8122 3,2718

Par emballage de

24 cigarettes

2,70 1,4031 0,4443 0,4686 2,3160

3,20 1,6323 0,2118 0,5554 2,3995

3,59 1,8111 0,2118 0,6231 2,6460

Par emballage de

25 cigarettes

2,18 1,1716 0,8626 0,3783 2,4125

2,42 1,2816 0,7109 0,4200 2,4125

2,68 1,4008 0,5466 0,4651 2,4125

2,70 1,4100 0,5339 0,4686 2,4125

2,75 1,4329 0,5023 0,4773 2,4125

2,80 1,4558 0,4707 0,4860 2,4125

2,93 1,5154 0,3886 0,5085 2,4125

3,00 1,5475 0,3443 0,5207 2,4125

3,10 1,5933 0,2812 0,5380 2,4125

3,20 1,6392 0,2206 0,5554 2,4152

3,30 1,6850 0,2206 0,5727 2,4783

3,45 1,7538 0,2206 0,5988 2,5732

3,50 1,7767 0,2206 0,6074 2,6047

3,59 1,8180 0,2206 0,6231 2,6617

3,69 1,8638 0,2206 0,6404 2,7248

3,80 1,9142 0,2206 0,6595 2,7943

Illimite 2,8539 0,2206 1,0153 4,0898

Par emballage de

30 cigarettes

2,90 1,5361 0,8556 0,5033 2,8950

3,10 1,6277 0,7293 0,5380 2,8950

3,20 1,6736 0,6660 0,5554 2,8950

4,31 2,1824 0,2648 0,7480 3,1952

4,40 2,2237 0,2648 0,7636 3,2521

Par emballage de

50 cigarettes

6,00 3,0950 0,6887 1,0413 4,8250

Par emballage de

100 cigarettes

11,65 6,0295 1,5986 2,0219 9,6500

11,80 6,0982 1,5039 2,0479 9,6500

12,00 6,1899 1,3775 2,0826 9,6500

12,02 6,1991 1,3648 2,0861 9,6500

Illimite 11,4157 0,8825 4,0612 16,3594

D. TABAC A FUMER DESTINE A ROULER LES CIGARETTES ET AUTRES TABACS A FUMER.

Prix de vente au Droit Droit TVA TOTAL des

detail d'accise d'accise colonnes 2, 3

special et 4

EUR EUR EUR EUR EUR

1 2 3 4 5

Par emballage de

30 g de tabac a

fumer

1,60 0,5040 0,0968 0,2777 0,8785

1,70 0,5355 0,1029 0,2950 0,9334

Par emballage de

35 g de tabac a

fumer

2,00 0,6300 0,1210 0,3471 1,0981

2,38 0,7497 0,1440 0,4131 1,3068

2,40 0,7560 0,1452 0,4165 1,3177

2,45 0,7718 0,1482 0,4252 1,3452

2,50 0,7875 0,1513 0,4339 1,3727

3,20 1,0080 0,1936 0,5554 1,7570

Par emballage de

40 g de tabac a

fumer

1,10 0,3465 0,6026 0,1909 1,1400

1,15 0,3623 0,5781 0,1996 1,1400

1,50 0,4725 0,4072 0,2603 1,1400

1,54 0,4851 0,3876 0,2673 1,1400

1,55 0,4883 0,3827 0,2690 1,1400

1,56 0,4914 0,3779 0,2707 1,1400

1,59 0,5009 0,3631 0,2760 1,1400

1,60 0,5040 0,3583 0,2777 1,1400

1,61 0,5072 0,3534 0,2794 1,1400

1,65 0,5198 0,3338 0,2864 1,1400

1,80 0,5670 0,2606 0,3124 1,1400

1,90 0,5985 0,2117 0,3298 1,1400

1,95 0,6143 0,1873 0,3384 1,1400

1,96 0,6174 0,1824 0,3402 1,1400

1,98 0,6237 0,1727 0,3436 1,1400

2,00 0,6300 0,1629 0,3471 1,1400

2,01 0,6332 0,1580 0,3488 1,1400

2,10 0,6615 0,1271 0,3645 1,1531

2,15 0,6773 0,1301 0,3731 1,1805

2,16 0,6804 0,1307 0,3749 1,1860

2,20 0,6930 0,1331 0,3818 1,2079

2,25 0,7088 0,1361 0,3905 1,2354

2,26 0,7119 0,1367 0,3922 1,2408

2,28 0,7182 0,1379 0,3957 1,2518

2,30 0,7245 0,1392 0,3992 1,2629

2,35 0,7403 0,1422 0,4079 1,2904

2,40 0,7560 0,1452 0,4165 1,3177

2,50 0,7875 0,1513 0,4339 1,3727

2,55 0,8033 0,1543 0,4426 1,4002

2,65 0,8348 0,1603 0,4599 1,4550

2,70 0,8505 0,1634 0,4686 1,4825

2,85 0,8978 0,1724 0,4946 1,5648

2,90 0,9135 0,1755 0,5033 1,5923

2,95 0,9293 0,1785 0,5120 1,6198

Par emballage de

50 g de tabac a

fumer

1,43 0,4505 0,7263 0,2482 1,4250

1,50 0,4725 0,6922 0,2603 1,4250

1,55 0,4883 0,6677 0,2690 1,4250

1,60 0,5040 0,6433 0,2777 1,4250

1,75 0,5513 0,5700 0,3037 1,4250

1,76 0,5544 0,5651 0,3055 1,4250

1,85 0,5828 0,5211 0,3211 1,4250

1,86 0,5859 0,5163 0,3228 1,4250

2,05 0,6458 0,4234 0,3558 1,4250

2,15 0,6773 0,3746 0,3731 1,4250

2,16 0,6804 0,3697 0,3749 1,4250

2,35 0,7403 0,2768 0,4079 1,4250

2,40 0,7560 0,2525 0,4165 1,4250

2,45 0,7718 0,2280 0,4252 1,4250

2,50 0,7875 0,2036 0,4339 1,4250

2,55 0,8033 0,1791 0,4426 1,4250

2,58 0,8127 0,1645 0,4478 1,4250

2,60 0,8190 0,1573 0,4512 1,4275

2,65 0,8348 0,1603 0,4599 1,4550

2,70 0,8505 0,1634 0,4686 1,4825

2,75 0,8663 0,1664 0,4773 1,5100

2,80 0,8820 0,1694 0,4860 1,5374

2,85 0,8978 0,1724 0,4946 1,5648

2,90 0,9135 0,1755 0,5033 1,5923

2,95 0,9293 0,1785 0,5120 1,6198

3,00 0,9450 0,1815 0,5207 1,6472

3,05 0,9608 0,1845 0,5293 1,6746

3,10 0,9765 0,1876 0,5380 1,7021

3,15 0,9923 0,1906 0,5467 1,7296

3,20 1,0080 0,1936 0,5554 1,7570

3,25 1,0238 0,1966 0,5640 1,7844

3,30 1,0395 0,1997 0,5727 1,8119

3,35 1,0553 0,2027 0,5814 1,8394

3,40 1,0710 0,2057 0,5901 1,8668

3,45 1,0868 0,2087 0,5988 1,8943

3,50 1,1025 0,2118 0,6074 1,9217

3,54 1,1151 0,2142 0,6144 1,9437

3,55 1,1183 0,2148 0,6161 1,9492

3,60 1,1340 0,2178 0,6248 1,9766

3,65 1,1498 0,2208 0,6335 2,0041

3,70 1,1655 0,2239 0,6421 2,0315

Illimite 1,1813 0,2269 0,6508 2,0590

Par emballage de

100 g de tabac a

fumer

3,30 1,0395 1,2378 0,5727 2,8500

3,40 1,0710 1,1889 0,5901 2,8500

3,60 1,1340 1,0912 0,6248 2,8500

3,74 1,1781 1,0228 0,6491 2,8500

3,75 1,1813 1,0179 0,6508 2,8500

5,00 1,5750 0,4072 0,8678 2,8500

5,01 1,5782 0,4023 0,8695 2,8500

5,05 1,5908 0,3828 0,8764 2,8500

5,10 1,6065 0,3584 0,8851 2,8500

5,15 1,6223 0,3339 0,8938 2,8500

5,20 1,6380 0,3146 0,9025 2,8551

5,25 1,6538 0,3176 0,9112 2,8826

5,40 1,7010 0,3267 0,9372 2,9649

5,45 1,7168 0,3297 0,9459 2,9924

5,50 1,7325 0,3328 0,9545 3,0198

5,60 1,7640 0,3388 0,9719 3,0747

5,65 1,7798 0,3418 0,9806 3,1022

5,70 1,7955 0,3449 0,9893 3,1297

5,75 1,8113 0,3479 0,9979 3,1571

5,80 1,8270 0,3509 1,0066 3,1845

5,90 1,8585 0,3570 1,0240 3,2395

5,95 1,8743 0,3600 1,0326 3,2669

6,10 1,9215 0,3691 1,0587 3,3493

6,15 1,9373 0,3721 1,0674 3,3768

6,20 1,9530 0,3751 1,0760 3,4041

6,30 1,9845 0,3812 1,0934 3,4591

6,45 2,0318 0,3902 1,1194 3,5414

6,70 2,1105 0,4054 1,1628 3,6787

Illimite 2,3625 0,4538 1,3017 4,1180

Par emballage de

125 g de tabac a

fumer

8,48 2,6712 0,5130 1,4717 4,6559

8,50 2,6775 0,5143 1,4752 4,6670

8,70 2,7405 0,5264 1,5099 4,7768

8,80 2,7720 0,5324 1,5273 4,8317

Illimite 2,9547 0,5675 1,6279 5,1501

Par emballage de

200 g de tabac a

fumer

5,40 1,7010 3,0618 0,9372 5,7000

5,60 1,7640 2,9641 0,9719 5,7000

5,95 1,8743 2,7931 1,0326 5,7000

6,30 1,9845 2,6221 1,0934 5,7000

6,40 2,0160 2,5733 1,1107 5,7000

6,45 2,0318 2,5488 1,1194 5,7000

6,65 2,0948 2,4511 1,1541 5,7000

6,75 2,1263 2,4022 1,1715 5,7000

7,04 2,2176 2,2606 1,2218 5,7000

7,05 2,2208 2,2556 1,2236 5,7000

7,06 2,2239 2,2508 1,2253 5,7000

7,15 2,2523 2,2068 1,2409 5,7000

7,25 2,2838 2,1579 1,2583 5,7000

7,26 2,2869 2,1531 1,2600 5,7000

7,34 2,3121 2,1140 1,2739 5,7000

7,35 2,3153 2,1091 1,2756 5,7000

7,45 2,3468 2,0602 1,2930 5,7000

7,68 2,4192 1,9479 1,3329 5,7000

7,70 2,4255 1,9381 1,3364 5,7000

7,71 2,4287 1,9332 1,3381 5,7000

7,75 2,4413 1,9137 1,3450 5,7000

7,76 2,4444 1,9088 1,3468 5,7000

7,95 2,5043 1,8159 1,3798 5,7000

8,05 2,5358 1,7671 1,3971 5,7000

8,06 2,5389 1,7623 1,3988 5,7000

8,80 2,7720 1,4007 1,5273 5,7000

9,05 2,8508 1,2785 1,5707 5,7000

9,20 2,8980 1,2053 1,5967 5,7000

9,32 2,9358 1,1467 1,6175 5,7000

9,40 2,9610 1,1076 1,6314 5,7000

9,65 3,0398 0,9854 1,6748 5,7000

9,75 3,0713 0,9366 1,6921 5,7000

9,80 3,0870 0,9122 1,7008 5,7000

9,89 3,1154 0,8682 1,7164 5,7000

9,90 3,1185 0,8633 1,7182 5,7000

9,95 3,1343 0,8388 1,7269 5,7000

9,97 3,1406 0,8291 1,7303 5,7000

10,00 3,1500 0,8145 1,7355 5,7000

10,14 3,1941 0,7461 1,7598 5,7000

10,15 3,1973 0,7411 1,7616 5,7000

10,20 3,2130 0,7168 1,7702 5,7000

10,35 3,2603 0,6434 1,7963 5,7000

10,40 3,2760 0,6292 1,8050 5,7102

10,50 3,3075 0,6353 1,8223 5,7651

10,51 3,3107 0,6359 1,8240 5,7706

10,55 3,3233 0,6383 1,8310 5,7926

10,60 3,3390 0,6413 1,8397 5,8200

10,65 3,3548 0,6443 1,8483 5,8474

10,70 3,3705 0,6474 1,8570 5,8749

10,80 3,4020 0,6534 1,8744 5,9298

10,81 3,4052 0,6540 1,8761 5,9353

10,90 3,4335 0,6595 1,8917 5,9847

10,91 3,4367 0,6601 1,8935 5,9903

11,00 3,4650 0,6655 1,9091 6,0396

11,01 3,4682 0,6661 1,9108 6,0451

11,05 3,4808 0,6685 1,9178 6,0671

11,10 3,4965 0,6716 1,9264 6,0945

11,11 3,4997 0,6722 1,9282 6,1001

11,25 3,5438 0,6806 1,9525 6,1769

11,30 3,5595 0,6837 1,9612 6,2044

11,40 3,5910 0,6897 1,9785 6,2592

11,50 3,6225 0,6958 1,9959 6,3142

11,60 3,6540 0,7018 2,0132 6,3690

11,65 3,6698 0,7048 2,0219 6,3965

11,70 3,6855 0,7079 2,0306 6,4240

11,80 3,7170 0,7139 2,0479 6,4788

12,10 3,8115 0,7321 2,1000 6,6436

12,20 3,8430 0,7381 2,1174 6,6985

12,50 3,9375 0,7563 2,1694 6,8632

Illimite 4,7250 0,9075 2,6033 8,2358

Par emballage de

250 g de tabac a

fumer

8,55 2,6933 2,9478 1,4839 7,1250

8,95 2,8193 2,7524 1,5533 7,1250

9,05 2,8508 2,7035 1,5707 7,1250

12,05 3,7958 1,2379 2,0913 7,1250

12,30 3,8745 1,1158 2,1347 7,1250

12,50 3,9375 1,0181 2,1694 7,1250

12,55 3,9533 0,9936 2,1781 7,1250

12,65 3,9848 0,9447 2,1955 7,1250

12,75 4,0163 0,8959 2,2128 7,1250

12,80 4,0320 0,8715 2,2215 7,1250

12,90 4,0635 0,8227 2,2388 7,1250

13,15 4,1423 0,7956 2,2822 7,2201

13,16 4,1454 0,7962 2,2840 7,2256

13,20 4,1580 0,7986 2,2909 7,2475

13,25 4,1738 0,8016 2,2996 7,2750

13,30 4,1895 0,8047 2,3083 7,3025

13,40 4,2210 0,8107 2,3256 7,3573

13,50 4,2525 0,8168 2,3430 7,4123

13,51 4,2557 0,8174 2,3447 7,4178

13,65 4,2998 0,8258 2,3690 7,4946

13,66 4,3029 0,8264 2,3707 7,5000

13,75 4,3313 0,8319 2,3864 7,5496

13,90 4,3785 0,8410 2,4124 7,6319

14,00 4,4100 0,8470 2,4298 7,6868

14,01 4,4132 0,8476 2,4315 7,6923

14,15 4,4573 0,8561 2,4558 7,7692

14,25 4,4888 0,8621 2,4731 7,8240

14,40 4,5360 0,8712 2,4992 7,9064

14,50 4,5675 0,8773 2,5165 7,9613

14,65 4,6148 0,8863 2,5426 8,0437

14,75 4,6463 0,8924 2,5599 8,0986

14,85 4,6778 0,8984 2,5773 8,1535

14,90 4,6935 0,9015 2,5860 8,1810

15,00 4,7250 0,9075 2,6033 8,2358

15,15 4,7723 0,9166 2,6293 8,3182

15,35 4,8353 0,9287 2,6640 8,4280

Illimite 5,9063 1,1344 3,2541 10,2948

Par emballage de

300 g de tabac a

fumer

9,40 2,9610 3,9576 1,6314 8,5500

14,35 4,5203 1,5392 2,4905 8,5500

14,95 4,7093 1,2461 2,5946 8,5500

Illimite 7,0875 1,3613 3,9050 12,3538

Par emballage de

500 g de tabac a

fumer

24,80 7,8120 2,1339 4,3041 14,2500

25,80 8,1270 1,6453 4,4777 14,2500

Illimite 11,8125 2,2688 6,5083 20,5896

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

Art. N2. Annexe IX à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. - Palette des couleurs " Pantone " utilisée pour l'impression des signes fiscaux.

commun fond beige PMS 134

Bandelettes

C250 (72 x 10 mm) cigares bistre PMS 462

C50 (340 x 15 mm)

F100 (260 x 12 mm) cigarettes brun PMS 181

F150 (170 x 12 mm)

C50 (340 x 15 mm) tabac a fumer bleu PMS 301

F100 (260 x 12 mm)

F150 (170 x 12 mm)

Timbres

B300 (24 x 45 mm) cigares vert PMS 363

B300 (24 x 45 mm) cigarettes bleu PMS 541

B300 (24 x 45 mm) tabac a fumer bordeaux PMS 202

Les couleurs PMS 484 et PMS 485 ne sont momentanément pas utilisées pour l'impression des signes fiscaux.

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

Préambule

Le Ministre des Finances,

Vu la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés, notamment l'article 3, modifié par l'arrêté royal du 26 avril 2000;

Vu l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, notamment les articles 1, 30, 31, 32, 33 et 34 et le tableau des signes fiscaux pour tabacs manufacturés annexé audit arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002;

Vu l'avis du Conseil des douanes de l'Union économique belgo-luxembourgeoise;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant le fait que le présent arrêté ait pour objet d'abroger les dispositions relatives aux cigarillos et d'adapter le tableau des signes fiscaux, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002, conformément au prescrit de l'article 21 de l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, qu'à la suite de demandes introduites par les opérateurs économiques, certaines classes de prix doivent être incorporées dans ledit tableau; que les signes fiscaux correspondants à ces nouvelles classes de prix doivent être mis à la disposition des opérateurs économiques en tabacs manufacturés; que dans ces conditions, le tableau des signes fiscaux pour tabacs manufacturés doit être adapté sans délai,

Arrête