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2001036477 BE

2001036477 9 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans les centres d'éducation des adultes pour l'année 2001-2002

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2001036477 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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9 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans les centres d'éducation des adultes pour l'année 2001-2002

Source: Communauté flamande

Publication: 9 janvier 2002

Numéro: 2001036477

page: 640

Dossier numéro: 2001-11-09/38

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