2001036320 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017)

1 . Le présent décret régit une matière communautaire.

CHAPITRE II. - Disposition générale.

2 . L'article 2.1 produit ses effets le 1er septembre 1999.

CHAPITRE III. - Enseignement fondamental.

28 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er septembre 2001, à l'exception

1° de l'article 3.25, qui produit ses effets le 1er septembre 1998;

2° de l'article 3.19, qui produit ses effets le 1er février 1999;

3° de l'article 3.17, qui produit ses effets le 1er janvier 2000;

4° des articles 3.1, 1°, 3.2 et 3.6, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000;

5° des articles 3.15 et 3.16, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2001;

6° de l'article 3.24, qui entre en vigueur le 1er février 2001;

7° de l'article 3.9, qui entre en vigueur le 1er septembre 2002.

CHAPITRE IV. - Enseignement secondaire.

Section 1. - Dispositions communes pour l'enseignement secondaire ordinaire et spécial.

16 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er septembre 2001, sauf

1° l'article 4.3, qui produit ses effets le 1er septembre 1989;

2° l'article 4.11, qui produit ses effets le 1er septembre 1998;

3° les articles 4.5, 4.12 et 4.13, qui produisent leurs effets le 1er septembre 1999;

4° les articles 4.7 et 4.8, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000.

CHAPITRE V. - Bonne administration.

Section 1. - Dispositions générales.

Sous-section 1. - Enseignement fondamental.

39 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er septembre 2001, sauf les articles V.1, 3° et V.13, deuxième alinéa, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2002.

CHAPITRE VI. - Formation permanente.

Section 1. - Disposition générale.

§ 1. Sur une base hebdomadaire, la phase d'intégration comprend au moins 14 heures de cours passées à l'école, composées d'une formation générale et sociale et d'une formation professionnelle, complétée de 24 heures d'expérience professionnelle dans une entreprise régulière.

§ 2. Sur une base annuelle, la phase d'intégration comprend

1° au moins 500 heures de cours de formation générale et sociale et de formation professionnelle;

2° au moins 700 heures d'expérience professionnelle dans l'entreprise de pratique, dans un rapport de 2/5 de formation et 3/5 d'expérience professionnelle.

La phase d'intégration est sanctionnée par un certificat de formation professionnelle en alternance dans un secteur industriel déterminé et, le cas échéant, par un certificat de qualification pour les élèves visés à l'article 5ter, 2°.

A partir de l'année scolaire 2001-2002, il ne peut plus être organisé de seconde qualification. Par dérogation à cette disposition

- les écoles qui, le 30 juin 2001, avaient organisé une seconde qualification, peuvent organiser pendant l'année scolaire 2001-2002 une seconde qualification d'une seule année;

- les élèves qui entament une seconde qualification dans les années scolaires 2000-2001 et 2001-2002, peuvent parfaire celle-ci. "

Le Gouvernement flamand fixe les modalités relatives à l'organisation de la formation professionnelle en alternance, ainsi que la forme du certificat de formation professionnelle en alternance. Le Gouvernement détermine de quelle manière le capital-périodes et les moyens de fonctionnement et - le cas échéant - les moyens du Fonds social européen seront utilisés pour l'organisation de la formation professionnelle en alternance.

Dans la forme d'enseignement 3 de l'enseignement secondaire professionnel spécial peut être organisée une phase facultative d'intégration d'une (1) année scolaire, sous la forme d'une formation professionnelle en alternance, en vue du perfectionnement

1° d'élèves ayant obtenu le certificat de qualification ou

2° d'élèves qui en sont jugés capables par le conseil de classe.

26 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er septembre 2001, sauf

1° l'article 6.8, qui sort ses effets le 1er septembre 1993;

2° les articles 6.11, 1° et 2°, 6.16, 6.17, 1°, 6.18, 1° et 6.22, qui sortent leurs effets le 1er septembre 1999;

3° les articles 6.4, 6.10, 4°, 6.13, 6.23 et 6.25, 2° et 3°, qui sortent leurs effets le 1er septembre 2000;

4° les articles 6.14 et 6.25, 1°, qui sortent leurs effets le 1er février 2001.

CHAPITRE VII. - Centres d'encadrement des élèves.

8 . Les dispositions du présent chapitre produisent leurs effets le 1er septembre 2000, à l'exception des articles VII.1 et VII.6, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2001.

CHAPITRE VIII. - Inspection.

5 . Les dispositions du présent chapitre produisent leurs effets le 1er janvier 2001, à l'exception de l'article VIII.1, qui sort ses effets le 1er septembre 1996.

CHAPITRE IX. - Régime pécuniaire.

10 . Les dispositions du présent chapitre produisent leurs effets le 1er avril 1991.

CHAPITRE X. - Statut administratif.

Section 1. - Dispositions générales.

61 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er septembre 2001, sauf

1° l'article 10.31, qui produit ses effets le 1er avril 1991;

2° les articles 10.35, § 1, 10.36, § 1, 10.58, § 1 et 10.59, § 1, qui produisent leurs effets le 1er septembre 1993;

3° les articles 10.13 et 10.51, qui produisent leurs effets le 1er février 1996;

4° l'article 10.2, qui produit ses effets le 1er janvier 1997;

5° les articles 10.6 et 10.39, qui produisent leurs effets le 1er septembre 1997;

6° les articles 10.4, 10.9, 10.10, 10.15, 10.28, 10.30, 10.42, 10.44, 10.50, 10.54, 10.55 et 10.57, qui produisent leurs effets le 1er septembre 1999;

7° les articles 10.27 et 10.49, qui produisent leurs effets le 1er janvier 2000;

8° les articles 10.11, 10.12, 1°, 10.29, 10.34 et 10.43, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000;

9° l'article 10.3, qui produit ses effets le 1er janvier 2001.

CHAPITRE XI. - Intervention sociale.

7 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur le 1er janvier 2001, sauf

1° l'article 11.6, qui produit ses effets le 1er septembre 1998;

2° l'article 11.5, qui produit ses effets le 1er mars 2001.

CHAPITRE XII.

<Abrogé par DCFL 2007-12-14/47 , art. 11, 009; En vigueur : 15-12-2007>

Section Ire. - Description de la notion et missions. <DCFL 2004-05-07/03, art. 2, En vigueur : 01-04-2004>

17 .

<Abrogé par DCFL 2007-12-14/47 , art. 11, 009; En vigueur : 15-12-2007>

CHAPITRE XIII. - Autres dispositions.

En cas de dommages causés par le membre du personnel à l'employeur ou à des tiers dans l'exécution de sa fonction, le membre du personnel ne répond que de son dol et de sa faute lourde.

Il ne répond de sa faute légère que si celle-ci présente dans son chef un caractère habituel plutôt qu'accidentel.

L'employeur peut, aux conditions prévues par l'article 23 de la loi du 12 avril 1965 concernant la protection de la rémunération des travailleurs, imputer sur la rémunération les indemnités et dommages-intérets qui lui sont dus en vertu du présent article et qui ont été, après les faits, convenus avec le membre du personnel ou fixés par le juge. "

10 . Les dispositions du présent chapitre entrent en vigueur comme suit

1° l'article 13.5, qui produit ses effets le 1er janvier 1994;

2° l'article 13.9, qui produit ses effets le 1er avril 1999;

3° l'article 13.4, qui produit ses effets le 1er janvier 2000;

4° les articles 13.1 et 13.6, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000;

5° l'article 13.8, qui produit ses effets le 1er janvier 2001;

6° l'article 13.3, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

ANNEXE.

Art. N. Annexe à l'article 13.8 du décret du 13 juillet 2001 relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque.

Instelling Studiegebied of categorie Nh'' Nh Nh' FLh 28531 huishoudelijk onderwijs 37 341 38 496 39 651 2 396 28531 lichaamsverzorging 243 172 250 693 258 214 22 016 29082 handel 24 975 25 747 26 519 2 919 29082 economisch 224 317 231 255 238 193 10 514 29124 Nederlands tweede taal 482 345 497 263 512 181 16 834 29124 personenzorg 83 083 85 653 88 223 6 118 29207 paramedisch 22 068 22 750 23 433 1 526 29207 pedagogisch 73 513 75 787 78 061 4 928 29207 sociaal 130 113 134 137 138 161 8 771 29389 auto 18 734 19 313 19 892 3 514 29389 bedrijfsbeheer 3 344 3 447 3 550 160 29389 bouw 13 153 13 560 13 967 2 400 29389 decoratieve technieken 21 890 22 567 23 244 3 754 29389 diamantbewerking 3 091 3 187 3 283 704 29389 fotografie 22 356 23 047 23 738 2 221 29389 grafische technieken 5 697 5 873 6 049 1 178 29389 juwelen 23 912 24 652 25 392 3 640 29389 koeling en warmte 6 635 6 840 7 045 922 29389 mechanica - elektriciteit 24 502 25 260 26 018 5 203 29389 meubelrestauratie -

houtsnijden 21 230 21 887 22 544 2 253 29389 artistiek 13 813 14 240 14 667 2 125 29389 economisch 1 436 1 480 1 524 832 29389 technisch 23 590 24 320 25 050 3 379 30271 auto 13 735 14 160 14 585 1 344 30271 bedrijfsbeheer 10 411 10 733 11 055 403 30271 handel 50 505 52 067 53 629 4 480 30271 huishoudelijk onderwijs 34 066 35 120 36 174 2 765 30271 land- en tuinbouw 17 848 18 400 18 952 1 267 30271 mechanica - elektriciteit 17 253 17 787 18 321 1 997 30271 Nederlands tweede taal 14 666 15 120 15 574 922 30271 talen 1 + 2 95 332 98 280 101 228 5 363 30271 talen 3 + 4 6 674 6 880 7 086 461 30271 economisch 28 712 29 600 30 488 1 792 30452 bouw 5 898 6 080 6 262 922 30452 handel 36 421 37 547 38 673 2 662 30452 huishoudelijk onderwijs 17 589 18 133 18 677 1 766 30452 mechanica - elektriciteit 15 442 15 920 16 398 1 306 30452 talen 1 + 2 24 211 24 960 25 709 1 382 30619 auto 4 947 5 100 5 253 704 30619 grafische technieken 8 859 9 133 9 407 1 088 30619 handel 32 941 33 960 34 979 2 982 30619 hout 12 911 13 310 13 709 1 354 30619 huishoudelijk onderwijs 78 519 80 947 83 375 6 528 30619 mechanica - elektriciteit 12 403 12 787 13 171 1 830 30619 talen 1 + 2 60 024 61 880 63 736 3 418 30619 talen 3 + 4 10 631 10 960 11 289 922 30619 economisch 28 208 29 080 29 952 2 304 30619 pedagogisch 40 074 41 313 42 552 2 733 30619 technisch 16 270 16 773 17 276 1 824 30891 handel 71 864 74 087 76 310 5 856 30891 huishoudelijk onderwijs 8 769 9 040 9 311 921 30891 kant 3 492 3 600 3 708 691 30891 mechanica - elektriciteit 8 135 8 387 8 639 1 216 30891 talen 1 + 2 92 344 95 200 98 056 4 915 30891 talen 3 + 4 15 171 15 640 16 109 1 139 30891 textiel 2 503 2 580 2 657 346 31047 huishoudelijk onderwijs 73 798 76 080 78 362 5 146 31047 lichaamsverzorging 35 800 36 907 38 014 3 315 31047 talen 1 + 2 45 447 46 853 48 259 2 637 31047 voeding 39 304 40 520 41 736 3 994 31096 Nederlands tweede taal 5 432 5 600 5 768 307 31096 personenzorg 94 885 97 820 100 755 7 910 31104 handel 16 063 16 560 17 057 1 997 31104 huishoudelijk onderwijs 11 795 12 160 12 525 1 101 31104 talen 1 + 2 141 775 146 160 150 545 6 886 31104 talen 3 + 4 23 966 24 707 25 448 2 074 31401 auto 10 004 10 313 10 622 1 331 31401 handel 59 597 61 440 63 283 5 798 31401 huishoudelijk onderwijs 29 876 30 800 31 724 2 624 31401 land- en tuinbouw 8 614 8 880 9 146 1 104 31401 talen 1 + 2 61 718 63 627 65 536 3 763 31401 talen 3 + 4 14 757 15 213 15 669 1 549 31401 voeding 6 622 6 827 7 032 896 31401 economisch 22 652 23 353 24 054 2 304 31401 technisch 14 278 14 720 15 162 1 690 31898 bedrijfsbeheer 1 856 1 913 1 970 134 31898 handel 75 744 78 087 80 430 6 202 31898 talen 1 + 2 112 352 115 827 119 302 6 144 32201 sociaal 185 056 190 779 196 502 8 288 32367 economisch 146 354 150 880 155 406 5 222 32383 handel 45 784 47 200 48 616 2 573 32383 Nederlands tweede taal 121 470 125 227 128 984 4 582 32383 talen 1 + 2 317 510 327 330 337 150 12 499 32383 talen 3 + 4 142 163 146 560 150 957 5 581 32491 handel 7 799 8 040 8 281 1 062 32491 Nederlands tweede taal 28 984 29 880 30 776 1 459 32491 talen 1 + 2 21 146 21 800 22 454 1 382 32491 economisch 15 365 15 840 16 315 1 843 32888 Nederlands tweede taal 13 192 13 600 14 008 806 32888 talen 1 + 2 100 285 103 387 106 489 5 107 32888 talen 3 + 4 3 104 3 200 3 296 461 32888 economisch 167 209 172 380 177 551 8 813 32888 technisch 52 937 54 574 56 211 4 723 32896 auto 12 597 12 987 13 377 1 318 32896 handel 16 509 17 020 17 531 1 728 32896 hout 10 376 10 697 11 018 1 386 32896 mechanica - elektriciteit 8 005 8 253 8 501 1 139 32896 voeding 34 791 35 867 36 943 4 467 32896 technisch 17 719 18 267 18 815 1 920 33043 economisch 37 248 38 400 39 552 2 330 33043 sociaal 365 069 376 360 387 651 21 370 33068 talen 1 + 2 394 719 406 927 419 135 19 738 33068 talen 3 + 4 141 271 145 640 150 009 6 566 33191 handel 76 067 78 420 80 773 5 702 33191 huishoudelijk onderwijs 10 347 10 667 10 987 563 33191 Nederlands tweede taal 67 822 69 920 72 018 3 494 33191 talen 1 + 2 218 703 225 467 232 231 11 853 33191 talen 3 + 4 61 045 62 933 64 821 3 546 33233 bedrijfsbeheer 1 584 1 633 1 682 134 33233 grafische technieken 2 742 2 827 2 912 307 33233 handel 43 119 44 453 45 787 4 020 33233 huishoudelijk onderwijs 17 654 18 200 18 746 1 267 33233 mechanica - elektriciteit 2 483 2 560 2 637 307 33233 talen 1 + 2 110 800 114 227 117 654 8 064 33233 voeding 1 901 1 960 2 019 192 33407 artistiek 15 895 16 387 16 879 1 357 33407 pedagogisch 14 181 14 620 15 059 1 210 33431 handel 99 270 102 340 105 410 9 178 33431 Nederlands tweede taal 122 737 126 533 130 329 5 914 33431 talen 1 + 2 391 126 403 223 415 320 19 754 33431 talen 3 + 4 55 406 57 120 58 834 3 149 33498 Nederlands tweede taal 59 545 61 387 63 229 2 829 33498 talen 1 + 2 109 700 113 093 116 486 6 310 33498 talen 3 + 4 13 864 14 293 14 722 870 33555 handel 24 832 25 600 26 368 2 074 33555 huishoudelijk onderwijs 35 825 36 933 38 041 2 816 33555 Nederlands tweede taal 58 666 60 480 62 294 2 330 33555 talen 1 + 2 80 653 83 147 85 641 4 083 33563 auto 4 035 4 160 4 285 538 33563 handel 33 969 35 020 36 071 3 034 33563 huishoudelijk onderwijs 31 971 32 960 33 949 2 266 33563 mechanica - elektriciteit 9 713 10 013 10 313 1 574 33563 Nederlands tweede taal 14 589 15 040 15 491 307 33563 talen 1 + 2 33 705 34 747 35 789 2 496 33563 economisch 13 554 13 973 14 392 966 33563 sociaal 19 271 19 867 20 463 1 264 33753 handel 64 660 66 660 68 660 4 858 33753 Nederlands tweede taal 19 451 20 053 20 655 973 33753 talen 1 + 2 121 340 125 093 128 846 5 965 33753 talen 3 + 4 19 090 19 680 20 270 1 126 34066 auto 9 053 9 333 9 613 1 523 34066 bedrijfsbeheer 11 453 11 807 12 161 538 34066 handel 206 603 212 993 219 383 16 256 34066 huishoudelijk onderwijs 72 064 74 293 76 522 4 966 34066 mechanica - elektriciteit 4 229 4 360 4 491 755 34066 Nederlands tweede taal 43 359 44 700 46 041 2 790 34066 talen 1 + 2 192 836 198 800 204 764 10 496 34066 talen 3 + 4 28 040 28 907 29 774 2 650 34074 auto 16 202 16 703 17 204 2 720 34074 bouw 25 192 25 971 26 750 3 062 34074 grafische technieken 10 301 10 620 10 939 1 581 34074 handel 29 682 30 600 31 518 3 187 34074 hout 9 338 9 627 9 916 1 283 34074 koeling en warmte 7 171 7 393 7 615 851 34074 mechanica - elektriciteit 30 063 30 993 31 923 5 069 34074 meubelrestauratie -

houtsnijden 5 720 5 897 6 074 749 34074 economisch 15 830 16 320 16 810 1 434 34074 paramedisch 17 861 18 413 18 965 1 606 34074 pedagogisch 47 814 49 293 50 772 3 264 34074 technisch 26 255 27 067 27 879 2 854 34091 handel 37 229 38 380 39 531 3 283 34091 huishoudelijk onderwijs 205 471 211 826 218 181 14 924 34091 kant 39 680 40 907 42 134 3 482 34091 talen 1 + 2 19 645 20 253 20 861 1 267 34091 voeding 24 315 25 067 25 819 1 792 34488 confectie 621 640 659 93 34488 handel 26 449 27 267 28 085 2 714 34488 huishoudelijk onderwijs 12 746 13 140 13 534 1 363 34488 talen 1 + 2 18 961 19 547 20 133 1 536 34546 bouw 2 083 2 147 2 211 422 34546 handel 61 420 63 320 65 220 4 858 34546 huishoudelijk onderwijs 8 846 9 120 9 394 870 34546 talen 1 + 2 30 160 31 093 32 026 2 637 34884 handel 16 710 17 227 17 744 1 510 34884 huishoudelijk onderwijs 26 721 27 547 28 373 2 458 34884 Nederlands tweede taal 41 904 43 200 44 496 1 690 34884 talen 1 + 2 61 226 63 120 65 014 3 993 34884 talen 3 + 4 15 287 15 760 16 233 1 229 34884 economisch 44 384 45 757 47 130 3 002 34901 personenzorg 101 491 104 630 107 769 6 922 34901 paramedisch 3 376 3 480 3 584 470 34901 sociaal 134 879 139 050 143 222 9 939 35402 huishoudelijk onderwijs 97 582 100 600 103 618 6 528 35485 bedrijfsbeheer 4 663 4 807 4 951 269 35485 handel 39 654 40 880 42 106 2 957 35485 talen 1 + 2 81 907 84 440 86 973 4 557 35881 auto 12 714 13 107 13 500 1 574 35881 bedrijfsbeheer 1 397 1 440 1 483 154 35881 bouw 13 813 14 240 14 667 1 754 35881 handel 18 947 19 533 20 119 1 830 35881 hout 9 134 9 417 9 700 1 184 35881 mechanica - elektriciteit 24 444 25 200 25 956 1 971 35881 talen 1 + 2 12 132 12 507 12 882 883 35881 talen 3 + 4 3 776 3 893 4 010 461 35881 economisch 11 472 11 827 12 182 1 344 35881 pedagogisch 44 814 46 200 47 586 3 078 35881 technisch 46 288 47 720 49 152 3 584 35972 handel 65 443 67 467 69 491 5 107 35972 huishoudelijk onderwijs 38 904 40 107 41 310 3 021 35972 talen 1 + 2 123 306 127 120 130 934 5 683 35972 talen 3 + 4 14 822 15 280 15 738 998 35972 economisch 23 331 24 053 24 775 2 342 35972 paramedisch 28 848 29 740 30 632 1 619 36368 handel 40 197 41 440 42 683 3 917 36368 talen 1 + 2 41 063 42 333 43 603 2 534 36368 talen 3 + 4 5 225 5 387 5 549 461 36574 auto 7 243 7 467 7 691 1 024 36574 bouw 11 691 12 053 12 415 1 318 36574 handel 21 534 22 200 22 866 2 400 36574 hout 6 712 6 920 7 128 922 36574 koeling en warmte 5 264 5 427 5 590 819 36574 mechanica - elektriciteit 21 418 22 080 22 742 3 238 36574 talen 1 + 2 10 864 11 200 11 536 922 36657 handel 21 030 21 680 22 330 1 408 36657 Nederlands tweede taal 74 690 77 000 79 310 3 149 36657 talen 1 + 2 86 252 88 920 91 588 3 994 36831 huishoudelijk onderwijs 130 627 134 667 138 707 8 602 37119 handel 38 192 39 373 40 554 3 840 37119 personenzorg 119 155 122 840 126 525 11 405 37119 sociaal 308 557 318 100 327 643 20 166 37739 auto 17 075 17 603 18 131 2 003 37739 bedrijfsbeheer 3 441 3 547 3 653 173 37739 bouw 5 774 5 953 6 132 1 165 37739 handel 34 299 35 360 36 421 3 910 37739 mechanica - elektriciteit 7 346 7 573 7 800 1 354 37739 meubelrestauratie -

houtsnijden 6 894 7 107 7 320 819 37739 Nederlands tweede taal 8 924 9 200 9 476 538 37739 talen 1 + 2 45 086 46 480 47 874 2 688 37739 talen 3 + 4 8 536 8 800 9 064 922 37895 huishoudelijk onderwijs 9 053 9 333 9 613 768 37895 handel 41 897 43 193 44 489 3 066 37895 mechanica - elektriciteit 20 655 21 294 21 933 2 867 37895 Nederlands tweede taal 3 996 4 120 4 244 230 37895 talen 1 + 2 49 237 50 760 52 283 2 893 37895 textiel 3 596 3 707 3 818 1 075 37895 economisch 34 015 35 067 36 119 1 946 38166 grafische technieken 1 630 1 680 1 730 128 38166 handel 73 584 75 860 78 136 5 997 38166 huishoudelijk onderwijs 21 935 22 613 23 291 2 407 38166 Nederlands tweede taal 13 218 13 627 14 036 806 38166 talen 1 + 2 121 716 125 480 129 244 6 029 38166 talen 3 + 4 16 865 17 387 17 909 1 075 38166 economisch 19 995 20 613 21 231 1 306 38356 handel 37 073 38 220 39 367 3 994 38356 talen 1 + 2 37 558 38 720 39 882 2 381 38984 handel 41 012 42 280 43 548 3 533 38984 huishoudelijk onderwijs 69 025 71 160 73 295 6 029 38984 kant 17 797 18 347 18 897 1 843 38984 Nederlands tweede taal 6 622 6 827 7 032 640 38984 talen 1 + 2 40 869 42 133 43 397 2 458 38984 sociaal 11 666 12 027 12 388 1 338 39081 handel 30 730 31 680 32 630 2 829 39081 economisch 138 218 142 493 146 768 8 358 39081 paramedisch 28 841 29 733 30 625 1 498 39164 economisch 16 645 17 160 17 675 1 088 39164 pedagogisch 125 816 129 707 133 598 8 058 39222 grafische technieken 2 794 2 880 2 966 307 39222 handel 2 134 2 200 2 266 230 39222 huishoudelijk onderwijs 6 545 6 747 6 949 691 39222 Nederlands tweede taal 110 735 114 160 117 585 6 374 39222 talen 1 + 2 175 247 180 667 186 087 11 405 39222 talen 3 + 4 32 437 33 440 34 443 2 099 39231 auto 6 040 6 227 6 414 922 39231 bouw 32 437 33 440 34 443 3 136 39231 chemie 3 880 4 000 4 120 461 39231 handel 12 106 12 480 12 854 1 075 39231 hout 11 562 11 920 12 278 1 203 39231 mechanica - elektriciteit 5 975 6 160 6 345 1 152 39231 personenzorg 246 341 253 960 261 579 16 579 39231 talen 1 + 2 3 647 3 760 3 873 461 39231 voeding 42 823 44 147 45 471 5 824 39231 sociaal 161 925 166 933 171 941 9 594 39231 technisch 26 216 27 027 27 838 2 842 39371 grafische technieken 9 790 10 093 10 396 851 39371 handel 71 799 74 020 76 241 6 067 39371 huishoudelijk onderwijs 59 054 60 880 62 706 4 685 39371 mechanica - elektriciteit 10 580 10 907 11 234 1 152 39371 Nederlands tweede taal 8 148 8 400 8 652 768 39371 talen 1 + 2 68 999 71 133 73 267 4 506 39371 talen 3 + 4 10 166 10 480 10 794 1 024 39421 auto 5 645 5 820 5 995 1 190 39421 bedrijfsbeheer 2 289 2 360 2 431 134 39421 bouw 25 416 26 202 26 988 2 241 39421 decoratieve technieken 5 025 5 180 5 335 957 39421 handel 29 876 30 800 31 724 2 611 39421 huishoudelijk onderwijs 8 846 9 120 9 394 845 39421 mechanica - elektriciteit 3 233 3 333 3 433 768 39421 Nederlands tweede taal 2 406 2 480 2 554 230 39421 talen 1 + 2 20 538 21 173 21 808 1 459 39792 auto 7 062 7 280 7 498 947 39792 bouw 4 889 5 040 5 191 230 39792 handel 18 624 19 200 19 776 1 690 39792 hout 5 665 5 840 6 015 794 39792 huishoudelijk onderwijs 16 063 16 560 17 057 1 408 39792 mechanica - elektriciteit 15 093 15 560 16 027 1 882 39792 Nederlands tweede taal 2 561 2 640 2 719 230 39792 talen 1 + 2 27 315 28 160 29 005 1 843 39792 technisch 19 400 20 000 20 600 1 830 39834 handel 63 955 65 933 67 911 6 681 39834 Nederlands tweede taal 29 682 30 600 31 518 1 958 39834 talen 1 + 2 43 909 45 267 46 625 3 059 39834 huishoudelijk onderwijs 16 839 17 360 17 881 1 382 39834 lichaamsverzorging 26 694 27 520 28 346 2 138 39991 auto 6 312 6 507 6 702 614 39991 handel 13 968 14 400 14 832 1 306 39991 hout 14 899 15 360 15 821 1 318 39991 mechanica - elektriciteit 44 930 46 320 47 710 4 525 39991 talen 1 + 2 10 295 10 613 10 931 563 40139 handel 5 277 5 440 5 603 422 40139 huishoudelijk onderwijs 1 280 1 320 1 360 230 40139 Nederlands tweede taal 9 002 9 280 9 558 691 40139 talen 1 + 2 40 158 41 400 42 642 1 997 41129 handel 64 110 66 093 68 076 5 395 41129 Nederlands tweede taal 24 315 25 067 25 819 1 459 41129 talen 1 + 2 110 968 114 400 117 832 6 502 41129 toerisme 7 838 8 080 8 322 384 41129 economisch 17 938 18 493 19 048 1 357 41251 handel 19 581 20 187 20 793 1 971 41251 hout 22 051 22 733 23 415 2 931 41251 huishoudelijk onderwijs 59 674 61 520 63 366 4 889 41251 mechanica - elektriciteit 3 285 3 387 3 489 768 41251 talen 1 + 2 61 226 63 120 65 014 4 723 41285 handel 1 610 1 660 1 710 269 41285 mechanica - elektriciteit 5 095 5 253 5 411 806 41285 smeden 76 242 78 600 80 958 7 322 41285 talen 1 + 2 13 399 13 813 14 227 1 843 41285 talen 3 + 4 3 466 3 573 3 680 512 41285 economisch 56 958 58 720 60 482 5 402

Instelling Studiegebied of categorie Nh'' Nh Nh' FLh 41285 pedagogisch 8 012 8 260 8 508 992 41285 sociaal 5 587 5 760 5 933 653 41285 technisch 5 859 6 040 6 221 845 42051 handel 16 658 17 173 17 688 1 600 42051 hout 4 139 4 267 4 395 435 42051 huishoudelijk onderwijs 22 426 23 120 23 814 1 843 42051 mechanica - elektriciteit 10 696 11 027 11 358 1 805 42051 Nederlands tweede taal 7 062 7 280 7 498 461 42051 talen 1 + 2 21 327 21 987 22 647 1 498 44339 auto 8 704 8 973 9 242 1 126 44339 handel 41 200 42 474 43 748 3 930 44339 hout 6 674 6 880 7 086 1 165 44339 huishoudelijk onderwijs 28 712 29 600 30 488 2 688 44339 mechanica - elektriciteit 15 449 15 927 16 405 2 061 44339 Nederlands tweede taal 2 018 2 080 2 142 384 44339 talen 1 + 2 53 195 54 840 56 485 4 877 44339 talen 3 + 4 2 767 2 853 2 939 461 46474 handel 18 301 18 867 19 433 1 588 46474 huishoudelijk onderwijs 16 684 17 200 17 716 1 536 46474 Nederlands tweede taal 12 726 13 120 13 514 691 46474 talen 1 + 2 39 266 40 480 41 694 2 458 46474 economisch 15 044 15 509 15 974 1 423 46482 handel 21 585 22 253 22 921 2 240 46482 huishoudelijk onderwijs 11 407 11 760 12 113 1 229 46482 mechanica - elektriciteit 7 760 8 000 8 240 1 024 46482 talen 1 + 2 71 224 73 427 75 630 3 827 46524 algemene vorming 44 652 46 033 47 414 4 966 46524 auto 32 495 33 500 34 505 4 192 46524 bedrijfsbeheer 3 893 4 013 4 133 269 46524 bouw 21 005 21 655 22 305 2 609 46524 fotografie 12 649 13 040 13 431 1 792 46524 grafische technieken 21 515 22 180 22 845 2 291 46524 handel 14 518 14 967 15 416 1 907 46524 hout 30 807 31 760 32 713 3 328 46524 huishoudelijk onderwijs 16 024 16 520 17 016 1 421 46524 mechanica - elektriciteit 25 077 25 853 26 629 4 595 46524 talen 1 + 2 9 790 10 093 10 396 1 306 46524 voeding 33 264 34 293 35 322 3 930 46524 economisch 24 095 24 840 25 585 2 266 46524 pedagogisch 28 938 29 833 30 728 2 107 46524 technisch 32 411 33 413 34 415 3 418 46532 handel 23 675 24 407 25 139 2 976 46532 huishoudelijk onderwijs 18 469 19 040 19 611 2 381 46532 mechanica - elektriciteit 2 250 2 320 2 390 640 46532 muziekinstrumentenbouw 44 904 46 293 47 682 5 094 46532 Nederlands tweede taal 5 536 5 707 5 878 230 46532 talen 1 + 2 52 923 54 560 56 197 4 761 47654 economisch 61 304 63 200 65 096 3 213 47654 pedagogisch 91 639 94 473 97 307 5 779 47654 sociaal 21 262 21 920 22 578 1 638 47712 personenzorg 10 760 11 093 11 426 738 47712 paramedisch 50 634 52 200 53 766 3 848 47837 bedrijfsbeheer 4 760 4 907 5 054 256 47837 handel 41 594 42 880 44 166 3 942 47837 huishoudelijk onderwijs 25 970 26 773 27 576 1 894 47837 lichaamsverzorging 18 171 18 733 19 295 2 291 47837 mechanica - elektriciteit 8 485 8 747 9 009 1 536 47837 talen 1 + 2 68 986 71 120 73 254 4 928 47837 talen 3 + 4 6 259 6 453 6 647 922 48421 auto 9 787 10 090 10 393 2 262 48421 bouw 26 027 26 832 27 637 3 350 48421 handel 35 483 36 580 37 677 3 034 48421 huishoudelijk onderwijs 14 511 14 960 15 409 1 229 48421 mechanica - elektriciteit 11 239 11 587 11 935 3 558 48421 talen 1 + 2 23 461 24 187 24 913 1 843 48462 algemene vorming 2 859 2 947 3 035 422 48462 auto 8 665 8 933 9 201 1 203 48462 bedrijfsbeheer 4 656 4 800 4 944 224 48462 bouw 3 363 3 467 3 571 909 48462 grafische technieken 1 630 1 680 1 730 230 48462 handel 36 162 37 280 38 398 4 762 48462 hout 8 963 9 240 9 517 1 536 48462 huishoudelijk onderwijs 22 116 22 800 23 484 1 920 48462 koeling en warmte 1 552 1 600 1 648 141 48462 lichaamsverzorging 5 975 6 160 6 345 979 48462 mechanica - elektriciteit 20 991 21 640 22 289 3 610 48462 Nederlands tweede taal 27 470 28 320 29 170 1 459 48462 talen 1 + 2 49 703 51 240 52 777 4 109 48462 economisch 17 848 18 400 18 952 2 240 48488 auto 8 878 9 153 9 428 1 165 48488 bedrijfsbeheer 1 947 2 007 2 067 269 48488 bouw 25 242 26 023 26 804 2 688 48488 handel 65 300 67 320 69 340 6 682 48488 hout 12 804 13 200 13 596 1 382 48488 huishoudelijk onderwijs 49 599 51 133 52 667 4 672 48488 lichaamsverzorging 18 229 18 793 19 357 2 694 48488 mechanica - elektriciteit 7 838 8 080 8 322 922 48488 Nederlands tweede taal 23 002 23 713 24 424 1 287 48488 talen 1 + 2 34 772 35 847 36 922 2 822 48488 talen 3 + 4 711 733 755 77 48488 toerisme 7 799 8 040 8 281 826 48488 voeding 56 480 58 227 59 974 7 232 48512 decoratieve technieken 6 402 6 600 6 798 672 48512 huishoudelijk onderwijs 144 142 148 600 153 058 11 572 48512 talen 1 + 2 2 056 2 120 2 184 230 48512 voeding 127 691 131 640 135 589 13 056 48521 auto 5 839 6 020 6 201 922 48521 bouw 18 534 19 107 19 680 1 318 48521 decoratieve technieken 7 217 7 440 7 663 845 48521 hout 10 095 10 407 10 719 1 280 48521 mechanica - elektriciteit 35 883 36 993 38 103 4 269 48521 meubelrestauratie -

houtsnijden 6 402 6 600 6 798 640 48587 auto 4 837 4 987 5 137 730 48587 handel 18 229 18 793 19 357 1 888 48587 hout 8 019 8 267 8 515 1 024 48587 huishoudelijk onderwijs 9 739 10 040 10 341 1 190 48587 mechanica - elektriciteit 14 576 15 027 15 478 2 982 48587 talen 1 + 2 9 157 9 440 9 723 768 48595 handel 42 823 44 147 45 471 4 096 48595 hout 7 932 8 177 8 422 1 117 48595 huishoudelijk onderwijs 43 042 44 373 45 704 2 970 48595 mechanica - elektriciteit 18 831 19 413 19 995 2 342 48595 Nederlands tweede taal 8 711 8 980 9 249 538 48595 talen 1 + 2 50 026 51 573 53 120 2 765 48595 talen 3 + 4 6 104 6 293 6 482 461 48595 textiel 6 415 6 613 6 811 922 48603 auto 12 959 13 360 13 761 1 190 48603 bedrijfsbeheer 1 862 1 920 1 978 154 48603 hout 8 614 8 880 9 146 960 48603 huishoudelijk onderwijs 13 037 13 440 13 843 1 152 48603 koeling en warmte 5 044 5 200 5 356 499 48603 mechanica - elektriciteit 28 816 29 707 30 598 3 610 48603 talen 1 + 2 14 058 14 493 14 928 1 613 48629 Nederlands tweede taal 17 693 18 240 18 787 730 48629 talen 1 + 2 199 510 205 680 211 850 8 448 48629 talen 3 + 4 56 027 57 760 59 493 2 304 48629 pedagogisch 5 154 5 313 5 472 685 48637 auto 12 649 13 040 13 431 1 574 48637 bedrijfsbeheer 3 660 3 773 3 886 269 48637 bouw 9 910 10 216 10 522 1 651 48637 handel 148 500 153 093 157 686 12 237 48637 huishoudelijk onderwijs 64 667 66 667 68 667 5 440 48637 hout 3 725 3 840 3 955 653 48637 koeling en warmte 1 836 1 893 1 950 333 48637 lichaamsverzorging 2 250 2 320 2 390 589 48637 maritieme opleidingen 4 605 4 747 4 889 598 48637 mechanica - elektriciteit 27 380 28 227 29 074 3 322 48637 Nederlands tweede taal 30 380 31 320 32 260 1 498 48637 talen 1 + 2 122 686 126 480 130 274 7 565 48637 toerisme 13 367 13 780 14 193 1 344 48637 voeding 40 262 41 507 42 752 5 286 48637 economisch 17 046 17 573 18 100 2 419 48637 technisch 15 171 15 640 16 109 2 304 48736 auto 5 345 5 510 5 675 1 011 48736 bouw 31 900 32 887 33 874 3 291 48736 handel 56 997 58 760 60 523 4 973 48736 huishoudelijk onderwijs 5 587 5 760 5 933 538 48736 koeling en warmte 737 760 783 19 48736 lichaamsverzorging 2 645 2 727 2 809 442 48736 mechanica - elektriciteit 25 427 26 213 26 999 3 546 48736 meubelrestauratie -

houtsnijden 5 393 5 560 5 727 950 48736 talen 1 + 2 23 610 24 340 25 070 1 459 48736 talen 3 + 4 3 608 3 720 3 832 230 48736 economisch 6 104 6 293 6 482 922 48736 technisch 23 280 24 000 24 720 2 611 48892 algemene vorming 6 958 7 173 7 388 1 037 48892 handel 35 049 36 133 37 217 3 770 48892 huishoudelijk onderwijs 16 412 16 920 17 428 2 342 48892 Nederlands tweede taal 17 693 18 240 18 787 1 536 48892 talen 1 + 2 28 557 29 440 30 323 2 458 48892 talen 3 + 4 4 190 4 320 4 450 538 48892 economisch 8 122 8 373 8 624 1 254 48901 algemene vorming 12 753 13 147 13 541 2 246 48901 auto 11 433 11 787 12 141 2 058 48901 bedrijfsbeheer 1 830 1 887 1 944 134 48901 bouw 19 691 20 300 20 909 2 788 48901 handel 27 645 28 500 29 355 2 630 48901 hout 5 316 5 480 5 644 1 210 48901 huishoudelijk onderwijs 16 994 17 520 18 046 1 459 48901 mechanica - elektriciteit 15 617 16 100 16 583 4 102 48901 voeding 4 760 4 907 5 054 1 126 48901 pedagogisch 46 902 48 353 49 804 3 763 48901 technisch 19 943 20 560 21 177 2 483 48934 huishoudelijk onderwijs 212 980 219 567 226 154 12 902 53454 huishoudelijk onderwijs 155 278 160 080 164 882 9 869 53462 grafische technieken 166 013 171 147 176 281 14 720 53462 handel 79 133 81 580 84 027 4 800 53462 huishoudelijk onderwijs 120 836 124 573 128 310 8 460 53462 mechanica - elektriciteit 9 157 9 440 9 723 819 53462 talen 1 + 2 37 248 38 400 39 552 2 944 53959 technisch 59 519 61 360 63 201 4 710 54486 auto 6 208 6 400 6 592 787 54486 bouw 8 798 9 070 9 342 1 008 54486 handel 76 514 78 880 81 246 5 837 54486 huishoudelijk onderwijs 8 846 9 120 9 394 691 54486 mechanica - elektriciteit 11 330 11 680 12 030 1 466 54486 talen 1 + 2 59 868 61 720 63 572 3 341 54486 toerisme 3 376 3 480 3 584 288 54486 voeding 21 262 21 920 22 578 2 189 54973 chemie 5 885 6 067 6 249 499 54973 diamantbewerking 6 880 7 093 7 306 1 075 54973 handel 25 440 26 227 27 014 2 541 54973 huishoudelijk onderwijs 53 130 54 773 56 416 4 416 54973 talen 1 + 2 33 368 34 400 35 432 2 355 54973 talen 3 + 4 3 570 3 680 3 790 461 54973 economisch 14 984 15 447 15 910 1 389 54973 sociaal 35 075 36 160 37 245 2 470 54973 pedagogisch 54 230 55 907 57 584 3 814 56366 chemie 9 671 9 970 10 269 2 131 56366 fotografie 13 276 13 687 14 098 1 178 56366 land- en tuinbouw 30 322 31 260 32 198 2 195 56366 voeding 135 334 139 520 143 706 14 400 56366 economisch 45 474 46 880 48 286 2 534 56366 pedagogisch 31 648 32 627 33 606 2 797 56366 technisch 6 428 6 627 6 826 858 104761 sociaal 70 732 72 920 75 108 6 189 104778 paramedisch 33 074 34 097 35 120 3 296 104778 pedagogisch 26 203 27 013 27 823 1 843 104811 artistiek 11 485 11 840 12 195 1 306 105353 huishoudelijk onderwijs 239 952 247 373 254 794 15 514 105361 algemene vorming 119 749 123 453 127 157 5 875 105361 auto 15 981 16 475 16 969 2 002 105361 bedrijfsbeheer 5 253 5 415 5 577 375 105361 boekbinden 28 996 29 893 30 790 2 990 105361 bouw 53 130 54 773 56 416 5 007 105361 decoratieve technieken 5 742 5 920 6 098 543 105361 grafische technieken 13 988 14 421 14 854 1 720 105361 handel 16 568 17 080 17 592 1 190 105361 hout 13 461 13 877 14 293 1 485 105361 huishoudelijk onderwijs 2 443 2 519 2 595 229 105361 kant 13 412 13 827 14 242 1 254 105361 koeling en warmte 2 864 2 953 3 042 557 105361 lichaamsverzorging 1 051 1 083 1 115 133 105361 mechanica - elektriciteit 45 030 46 423 47 816 6 218 105361 meubelrestauratie - houtsnijden 21 832 22 507 23 182 1 495 105361 smeden 9 436 9 728 10 020 1 306 105361 talen 1 + 2 8 199 8 453 8 707 755 105759 huishoudelijk onderwijs 271 251 279 640 288 029 17 011 107565 handel 31 479 32 453 33 427 2 182 107565 lichaamsverzorging 51 694 53 293 54 892 5 466 107565 Nederlands tweede taal 40 779 42 040 43 301 1 651 107565 talen 1 + 2 420 812 433 827 446 842 17 946 107565 talen 3 + 4 39 886 41 120 42 354 2 650 107573 economisch 79 644 82 107 84 570 5 280 107573 paramedisch 42 745 44 067 45 389 2 611 107573 pedagogisch 20 758 21 400 22 042 1 830 110536 auto 11 679 12 040 12 401 1 728 110536 handel 58 879 60 700 62 521 4 512 110536 huishoudelijk onderwijs 16 374 16 880 17 386 1 152 110536 mechanica - elektriciteit 24 276 25 027 25 778 2 995 110536 Nederlands tweede taal 16 257 16 760 17 263 883 110536 talen 1 + 2 63 722 65 693 67 664 4 531 110536 talen 3 + 4 2 328 2 400 2 472 307 110536 textiel 3 608 3 720 3 832 538 112342 auto 26 891 27 723 28 555 3 856 112342 bouw 36 084 37 200 38 316 3 456 112342 handel 86 977 89 667 92 357 7 789 112342 huishoudelijk onderwijs 4 268 4 400 4 532 461 112342 mechanica - elektriciteit 25 414 26 200 26 986 4 243 112342 talen 1 + 2 23 668 24 400 25 132 2 266 112342 technisch 21 197 21 853 22 509 2 714 112425 algemene vorming 121 328 125 080 128 832 13 000 122441 algemene vorming 163 769 168 834 173 899 15 000 112458 algemene vorming 111 838 115 297 118 756 11 000 112491 auto 7 650 7 887 8 124 1 120 112491 chemie 4 190 4 320 4 450 1 050 112491 decoratieve technieken 3 531 3 640 3 749 666 112491 economisch 22 633 23 333 24 033 3 187 112491 hout 16 613 17 127 17 641 2 835 112491 huishoudelijk onderwijs 63 263 65 220 67 177 7 155 112491 kant 3 958 4 080 4 202 461 112491 mechanica - elektriciteit 12 855 13 253 13 651 2 554 112491 Nederlands tweede taal 13 270 13 680 14 090 922 112491 personenzorg 9 024 9 303 9 582 694 112491 sociaal 19 151 19 743 20 335 1 856 112491 talen 1 + 2 34 144 35 200 36 256 2 611 112491 talen 3 + 4 2 328 2 400 2 472 230 112491 technisch 17 938 18 493 19 048 3 366 112508 auto 9 079 9 360 9 641 998 112508 handel 14 802 15 260 15 718 1 498 112508 hout 6 945 7 160 7 375 794 112508 huishoudelijk onderwijs 86 925 89 613 92 301 7 283 112508 mechanica - elektriciteit 15 559 16 040 16 521 1 946 112508 talen 1 + 2 22 453 23 147 23 841 1 280 112516 auto 5 706 5 882 6 058 840 112516 bedrijfsbeheer 1 991 2 053 2 115 134 112516 bouw 12 571 12 960 13 349 1 126 112516 chemie 5 078 5 235 5 392 799 112516 handel 61 886 63 800 65 714 5 126 112516 huishoudelijk onderwijs 39 195 40 407 41 619 3 340 112516 land- en tuinbouw 3 830 3 948 4 066 265 112516 mechanica - elektriciteit 11 112 11 456 11 800 2 045 112516 talen 1 + 2 77 988 80 400 82 812 6 157 112516 textiel 1 365 1 407 1 449 288 112516 voeding 1 928 1 988 2 048 115 112516 artistiek 21 478 22 142 22 806 2 962 112516 economisch 114 273 117 807 121 341 6 842 112516 pedagogisch 64 576 66 573 68 570 4 538 112516 technisch 73 112 75 373 77 634 7 219 112532 algemene vorming 27 781 28 640 29 499 2 458 112532 auto 7 165 7 387 7 609 1 267 112532 handel 48 648 50 153 51 658 4 127 112532 hout 36 938 38 080 39 222 3 584 112532 huishoudelijk onderwijs 46 560 48 000 49 440 3 917 112532 Nederlands tweede taal 5 083 5 240 5 397 269 112532 talen 1 + 2 75 789 78 133 80 477 5 683 112532 artistiek 11 019 11 360 11 701 922 112532 technisch 6 363 6 560 6 757 998 112541 handel 69 097 71 234 73 371 6 503 112541 huishoudelijk onderwijs 37 869 39 040 40 211 3 123 112541 Nederlands tweede taal 17 615 18 160 18 705 691 112541 talen 1 + 2 82 165 84 706 87 247 5 363 112541 talen 3 + 4 4 591 4 733 4 875 435 112557 talen 1 + 2 4 035 4 160 4 285 269 112557 textiel 2 755 2 840 2 925 422 112557 technisch 29 475 30 387 31 299 3 930 112581 auto 11 912 12 280 12 648 1 459 112581 grafische technieken 3 259 3 360 3 461 461 112581 handel 83 071 85 640 88 209 8 640 112581 hout 24 945 25 717 26 489 3 242 112581 huishoudelijk onderwijs 48 435 49 933 51 431 5 235 112581 lichaamsverzorging 30 044 30 973 31 902 3 226 112581 mechanica - elektriciteit 44 510 45 887 47 264 6 726 112581 Nederlands tweede taal 27 742 28 600 29 458 1 728 112581 personenzorg 11 012 11 353 11 694 1 536 112581 talen 1 + 2 109 610 113 000 116 390 9 062 112599 bedrijfsbeheer 3 033 3 127 3 221 269 112599 handel 36 278 37 400 38 522 3 327 112599 huishoudelijk onderwijs 36 317 37 440 38 563 3 687 112599 lichaamsverzorging 8 407 8 667 8 927 1 574 112599 Nederlands tweede taal 6 674 6 880 7 086 461 112599 talen 1 + 2 94 064 96 973 99 882 5 709 112607 auto 9 972 10 280 10 588 1 779 112607 bedrijfsbeheer 2 942 3 033 3 124 179 112607 handel 45 539 46 947 48 355 4 211 112607 hout 26 358 27 173 27 988 3 661 112607 huishoudelijk onderwijs 23 125 23 840 24 555 2 201 112607 lichaamsverzorging 17 098 17 627 18 156 2 048 112607 mechanica - elektriciteit 5 781 5 960 6 139 2 150 112607 talen 1 + 2 44 814 46 200 47 586 3 724 112607 economisch 9 312 9 600 9 888 1 318 112607 pedagogisch 31 964 32 953 33 942 2 368 112615 algemene vorming 77 005 79 387 81 769 8 019 112615 bedrijfsbeheer 3 686 3 800 3 914 230 112615 bouw 11 984 12 355 12 726 1 448 112615 handel 91 878 94 720 97 562 8 222 112615 huishoudelijk onderwijs 69 452 71 600 73 748 5 095 112615 Nederlands tweede taal 17 770 18 320 18 870 884 112615 talen 1 + 2 139 577 143 894 148 211 9 229 112615 economisch 18 585 19 160 19 735 1 146 112615 pedagogisch 31 008 31 967 32 926 2 464 112681 auto 11 024 11 365 11 706 2 100 112681 bedrijfsbeheer 996 1 027 1 058 134 112681 handel 7 540 7 773 8 006 1 306 112681 mechanica - elektriciteit 3 266 3 367 3 468 1 075 112681 meubelrestauratie -

houtsnijden 7 701 7 939 8 177 614 112681 Nederlands tweede taal 17 382 17 920 18 458 845 112681 talen 1 + 2 26 539 27 360 28 181 2 074 112681 economisch 64 628 66 627 68 626 4 646 112681 pedagogisch 39 356 40 573 41 790 2 797 112698 auto 6 053 6 240 6 427 1 190 112698 bouw 7 333 7 560 7 787 947 112698 handel 51 934 53 540 55 146 5 664 112698 hout 10 010 10 320 10 630 1 306 112698 mechanica - elektriciteit 8 394 8 654 8 914 1 191 112698 Nederlands tweede taal 6 906 7 120 7 334 461 112698 talen 1 + 2 53 350 55 000 56 650 4 493 112698 talen 3 + 4 4 346 4 480 4 614 461 112698 economisch 9 998 10 307 10 616 1 152 112698 technisch 6 764 6 973 7 182 883 112706 handel 15 397 15 873 16 349 1 760 112706 huishoudelijk onderwijs 1 862 1 920 1 978 307 112706 maritieme opleidingen 4 753 4 900 5 047 794 112706 mechanica - elektriciteit 12 235 12 613 12 991 1 421 112706 talen 1 + 2 86 240 88 907 91 574 4 186 112706 talen 3 + 4 6 286 6 480 6 674 922 112706 artistiek 72 886 75 140 77 394 6 611 112706 economisch 18 107 18 667 19 227 1 267 112714 algemene vorming 162 274 167 293 172 312 6 413 112714 handel 21 269 21 927 22 585 2 746 112714 hout 14 899 15 360 15 821 2 637 112714 huishoudelijk onderwijs 22 400 23 093 23 786 2 061 112714 lichaamsverzorging 4 966 5 120 5 274 691 112714 mechanica - elektriciteit 13 658 14 080 14 502 2 291 112714 talen 1 + 2 4 074 4 200 4 326 461 112714 voeding 133 498 137 627 141 756 15 424 112714 economisch 17 317 17 853 18 389 1 728 112714 pedagogisch 43 352 44 693 46 034 3 571 112714 sociaal 18 883 19 467 20 051 1 491 112714 technisch 34 920 36 000 37 080 3 853 112731 auto 13 748 14 173 14 598 2 189 112731 bouw 11 174 11 520 11 866 1 613 112731 hout 8 911 9 187 9 463 832 112731 huishoudelijk onderwijs 110 308 113 720 117 132 7 181 112731 koeling en warmte 7 100 7 320 7 540 1 190 112731 mechanica - elektriciteit 26 164 26 973 27 782 3 533 112731 meubelrestauratie -

houtsnijden 15 650 16 134 16 618 1 632 112731 pedagogisch 42 176 43 480 44 784 3 078 112731 technisch 16 322 16 827 17 332 2 176 113225 bouw 13 515 13 933 14 351 1 440 113225 voeding 183 614 189 293 194 972 15 603 113654 auto 6 376 6 573 6 770 934 113654 fotografie 15 979 16 473 16 967 1 664 113654 handel 19 155 19 747 20 339 1 395 113654 lichaamsverzorging 26 338 27 153 27 968 3 027 113654 mechanica - elektriciteit 2 781 2 867 2 953 499 113654 meubelrestauratie -

houtsnijden 6 609 6 813 7 017 717 113654 talen 1 + 2 16 762 17 280 17 798 1 382 113654 talen 3 + 4 4 656 4 800 4 944 461 113688 auto 11 873 12 240 12 607 1 075 113688 boekbinden 6 933 7 147 7 361 1 050 113688 chemie 14 731 15 187 15 643 1 242 113688 fotografie 12 467 12 853 13 239 1 101 113688 juwelen 5 742 6 920 5 098 922 113688 mechanica - elektriciteit 52 237 53 853 55 469 6 080 113688 personenzorg 144 174 148 633 153 092 10 198 113688 pedagogisch 31 648 32 627 33 606 2 797 113688 technisch 53 576 55 233 56 890 5 965 113696 auto 25 401 26 187 26 973 2 707 113696 bedrijfsbeheer 4 663 4 807 4 951 269 113696 fotografie 9 053 9 333 9 613 1 498 113696 huishoudelijk onderwijs 20 241 20 867 21 493 2 765 113696 koeling en warmte 8 174 8 427 8 680 1 126 113696 lichaamsverzorging 23 946 24 687 25 428 4 294 113696 mechanica - elektriciteit 29 954 30 880 31 806 3 814 113696 voeding 124 975 128 840 132 705 14 336 113696 technisch 17 317 17 853 18 389 2 842 113712 handel 50 066 51 614 53 162 4 877 113712 talen 1 + 2 73 254 75 520 77 786 5 274 113712 economisch 66 620 68 680 70 740 4 416 113721 huishoudelijk onderwijs 40 662 41 920 43 178 2 970 113721 personenzorg 43 870 45 227 46 584 3 277 115444 talen 1 + 2 300 675 309 974 319 273 16 013 115444 talen 3 + 4 36 705 37 840 38 975 3 687 115451 bouw 1 591 1 640 1 689 230 115451 handel 99 826 102 913 106 000 8 339 115451 hout 3 026 3 120 3 214 307 115451 koeling en warmte 5 199 5 360 5 521 998 115451 mechanica - elektriciteit 34 500 35 567 36 634 4 659 115451 meubelrestauratie -

houtsnijden 14 343 14 787 15 231 1 754 115451 talen 1 + 2 44 775 46 160 47 545 4 071 115451 talen 3 + 4 5 510 5 680 5 850 845 115469 auto 54 941 56 640 58 339 4 697 115469 bedrijfsbeheer 3 880 4 000 4 120 205 115469 bouw 47 614 49 087 50 560 4 748 115469 chemie 7 139 7 360 7 581 614 115469 decoratieve technieken 8 743 9 013 9 283 934 115469 fotografie 6 467 6 667 6 867 614 115469 grafische technieken 5 148 5 307 5 466 1 152 115469 handel 81 687 84 213 86 739 6 868 115469 huishoudelijk onderwijs 33 045 34 067 35 089 3 200 115469 koeling en warmte 3 822 3 940 4 058 813 115469 lederbewerking 2 250 2 320 2 390 384 115469 lichaamsverzorging 15 022 15 487 15 952 1 946 115469 mechanica - elektriciteit 71 082 73 280 75 478 8 704 115469 meubelrestauratie -

houtsnijden 12 985 13 387 13 789 1 485 115469 orthopedische technieken 3 899 4 020 4 141 614 115469 talen 1 + 2 76 785 79 160 81 535 4 666 115469 talen 3 + 4 9 014 9 293 9 572 999 115469 textiel 7 476 7 707 7 938 1 875 115469 voeding 65 068 67 080 69 092 7 117 115477 algemene vorming 37 255 38 407 39 559 3 987 115477 auto 10 243 10 560 10 877 922 115477 handel 69 668 71 823 73 978 7 136 115477 mechanica - elektriciteit 24 457 25 213 25 969 2 637 115477 Nederlands tweede taal 5 716 5 893 6 070 691 115477 talen 1 + 2 57 398 59 173 60 948 4 621 115477 talen 3 + 4 12 183 12 560 12 937 1 434 115477 textiel 6 764 6 973 7 182 691 115477 economisch 36 924 38 066 39 208 3 571

Travaux parlementaires

Session 2000-2001. Documents. - Projet de décret + errata, 729 - n° 1. - Avis du Commissariat aux droits de l'enfant, 729 - n° 2. - Amendements, 729 - n° 3. - Avis du Commissariat aux droits de l'enfant, 729 - n° 4. - Amendements + Addendum, 729 - n°s 5 et 6. - Articles adoptés en première lecture, 729 - n° 7. - Amendements aux articles adoptés en première lecture, 729, n° 8. - Rapport, 729 - n° 9. - Texte adopté en séance plénière, 729 - n° 10. Annales. - Discussion et adoption : Séances des 9 et 10 juillet 2001.

Signatures

Promulguons le présent décret et ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge.

Bruxelles, le 13 juillet 2001.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

P. DEWAEL

Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,

Mme M. VANDERPOORTEN.

Préambule

Le Parlement flamand a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit

Projet de décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque.

Fiche des modifications

Décret conseil flamand du 23-12-2016 publié le 13-02-2017

Articles modifiés

5.21-5.35; 9.1; 9.2 -9.9; 11.1; 11.2; 11.3; 11.6; 13.9

Article modifié : 6.8

Arrêté gouvernement flamand du 28-10-2016 publié le 29-12-2016

Articles modifiés

5.21-5.35; 9.1; 9.2-9.9; 11.1; 11.2; 11.3; 11.6; 13.9

Décret conseil flamand du 03-07-2015 publié le 15-07-2015

Article modifié : 11.1

Décret conseil flamand du 21-12-2012 publié le 19-02-2013

Article modifié : 9.2

Décret conseil flamand du 01-07-2011 publié le 30-08-2011

Article modifié : 11.1

CODE FLAMAND DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE du 17-12-2010 publié le 24-06-2011

Article modifié : 5.25

Décret conseil flamand du 27-05-2011 publié le 17-06-2011

Articles modifiés

4.14; 5.9-5.13

Décret conseil flamand du 09-07-2010 publié le 31-08-2010

Article modifié : 11.1

Décret conseil flamand du 08-05-2009 publié le 28-08-2009

Article modifié : 9.8

Décret conseil flamand du 08-05-2009 publié le 28-08-2009

Article modifié : 9.1

Décret conseil flamand du 30-04-2009 publié le 20-07-2009

Article modifié : 9.2

Décret conseil flamand du 04-07-2008 publié le 01-09-2008

Articles modifiés

11.1; 5.25; 5.36

Décret conseil flamand du 14-12-2007 publié le 01-02-2008

Articles modifiés

12.1-12.9BIS; 12.15-12.17

Décret conseil flamand du 15-06-2007 publié le 31-08-2007

Article modifié : 11.1

Articles modifiés

6.9; 6.10; 6.11; 6.12; 6.13; 6.14; 6.15; 6.16; 6.17

Articles modifiés

6.18; 6.19

Décret conseil flamand du 06-07-2007 publié le 24-08-2007

Article modifié : 5.25

Décret conseil flamand du 22-06-2007 publié le 21-08-2007

Articles modifiés

5.13; 5.22; 5.23

Décret conseil flamand du 07-07-2006 publié le 31-08-2006

Articles modifiés

12.9BIS; 12.10-12.14

Décret conseil flamand du 15-07-2005 publié le 16-09-2005

Article modifié : 11.1

Décret conseil flamand du 07-05-2004 publié le 31-08-2004

Article modifié : 12.1-12.17

Décret conseil flamand du 02-04-2004 publié le 06-08-2004

Article modifié : 5.25

Arrêt cour arbitrage du 19-12-2002 publié le 15-01-2003

Article modifié : 13.2

En cas de dommages causés par le membre du personnel à l'employeur ou à des tiers dans l'exercice de sa fonction, le membre du personnel ne répond que de son dol et de sa faute lourde.

Il ne répond de sa faute légère que si celle-ci présente dans son chef un caractère habituel plutôt qu'accidentel.

L'employeur peut, aux conditions prévues par l'article 23 de la loi du 12 avril 1965 concernant la protection de la rémunération des travailleurs, imputer sur la rémunération les indemnités et dommages-intérêts qui lui sont dus en vertu du présent article et qui ont été, après les faits, convenus avec le membre du personnel ou fixés par le juge. "

Un centre peut fournir des informations sur le propre projet pédagogique et l'offre d'enseignement, mais il ne peut pas faire de concurrence déloyale.

Un centre peut effectuer des activités commerciales, pour autant que celles-ci ne soient pas des actes qualifiés commerciaux et pour autant qu'elles soient compatibles avec sa mission.

_ Un centre qui autorise du sponsoring ou des communications ayant comme but de promouvoir de manière directe ou indirecte la vente de produits ou de services doit veiller à ce que

1° les moyens didactiques fournis par le service soient exemptés des communications susvisées;

2° les activités soient exemptées des communications susvisées, sauf si ces communications se limitent à attirer l'attention sur le fait, que l'activité ou une partie de celle-ci a été organisée au moyen d'un don, d'une donation ou d'une prestation gratuite ou faite au-dessous du prix réel par une personne physique, une personne civile ou une association de fait, qui est dénommée;

3° le sponsoring et les communications visées ne soient visiblement pas incompatibles avec les tâches et objectifs pédagogiques et didactiques du centre;

4° le sponsoring et les communications visées ne menacent pas l'objectivité, la crédibilité, la fiabilité et l'indépendance du centre. "

Aucune propagande politique ne peut être menée dans un centre.

Un pouvoir organisateur peut fournir des informations sur le propre projet pédagogique et l'offre d'enseignement, mais il ne peut pas faire de concurrence déloyale.

Un pouvoir organisateur peut effectuer des activités commerciales, pour autant que celles-ci ne soient pas des actes qualifiés commerciaux et pour autant qu'elles soient compatibles avec sa mission d'enseignement.

Un pouvoir organisateur qui autorise du sponsoring ou des communications ayant comme but de promouvoir de manière directe ou indirecte la vente de produits ou de services doit veiller à ce que

1° les moyens didactiques fournis par le pouvoir organisateur soient exemptés des communications susvisées;

2° les activités soient exemptées des communications susvisées, sauf si ces communications se limitent à attirer l'attention sur le fait, que l'activité ou une partie de celle-ci a été organisée au moyen d'un don, d'une donation ou d'une prestation gratuite ou faite au-dessous du prix réel par une personne physique, une personne civile ou une association de fait, qui est dénommée;

3° le sponsoring et les communications visées ne soient visiblement pas incompatibles avec les tâches et objectifs pédagogiques et didactiques de l'établissement;

4° le sponsoring et les communications visées ne menacent pas l'objectivité, la crédibilité, la fiabilité et l'indépendance de l'établissement.

Des demandes relatives à l'application des principes énoncés dans le présent chapitre et des plaintes relatives aux infractions à ces principes peuvent être introduites par chaque personne intéressée auprès de la Commission de bonne administration, visée à l'article V.21 du décret du 13 juillet 2001 relatif à l'enseignement-XIII- Mosaïque. "

Sous-section 5. - Education des adultes.

Aucune propagande politique ne peut être menée dans un établissement d'enseignement artistique à temps partiel.

Dans l'enseignement artistique à temps partiel, un élève paie un droit d'inscription pour chaque orientation à laquelle il s'inscrit. Ce droit d'inscription est payé avant le 1er octobre de l'année scolaire concernée.

Pour entrer en ligne de compte pour le paiement d'un droit d'inscription réduit, l'élève doit

1° fournir une attestation délivrée par l'autorité compétente, dont il ressort qu'il est chômeur complet indemnisé ou personne à charge d'un chômeur complet indemnisé;

2° fournir une attestation délivrée par l'autorité compétente, dont il ressort qu'il

a) est obligatoirement inscrit comme demandeur d'emploi, au vu de la réglementation sur l'emploi et le chômage;

b) est bénéficiaire du minimum vital;

c) est à charge d'une personne visée au litt. a) ou b);

3° fournir une attestation délivrée par l'autorité compétente, dont il ressort qu'il

a) est handicapé avec une incapacité de travail d'au moins 66 %;

b) est bénéficiaire d'une allocation pour personne handicapée;

c) est personne a charge d'une personne visée au litt. a) ou b);

4° fournir la preuve qu'il réside dans un home familial ou dans un institut médico-pédagogique;

5° fournir la preuve qu'il possède le statut de réfugié politique reconnu ou est à charge d'une personne ayant ce statut;

6° fournir une attestation de la caisse d'allocations familiales, s'il a plus de 18 ans.

L'élève qui n'a pas atteint l'âge de 18 ans au 31 décembre de l'année scolaire concernée, paye le droit d'inscription réduit

1° si un autre membre de la même famille a déjà payé un droit d'inscription dans le même ou dans un autre établissement d'enseignement artistique à temps partiel;

2° pour chaque inscription supplémentaire dans une autre orientation d'études du même ou d'un autre établissement d'enseignement artistique à temps partiel.

§ 1. Une partie des droits d'inscription de l'enseignement artistique à temps partiel, tels que fixés à l'article 100ter, est attribuée au fonds " Droits d'inscription - Enseignement artistique à temps partiel ", qui est un fonds budgétaire au sens de l'article 45 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées par l'arrêté royal du 17 juillet 1991, appelé ci-après " le Fonds ".

Pour les années scolaires 2000-2001 et 2001-2002, 200 francs du droit d'inscription visé à l'article 100ter, litt. 2° et 3°, sont attribués au Fonds.

Pour les années scolaires 2000-2001 et 2001-2002, 1100 francs du droit d'inscription visé à l'article 100ter, litt. 1°, sont attribués au Fonds.

§ 2. Les moyens du Fonds doivent être utilisés pour les dépenses relatives au paiement de traitements et de subventions-traitements dans l'enseignement artistique à temps partiel.

§ 3. Le traitement comptable des opérations s'effectue séparément pour chacun des reseaux d'enseignement.

§ 4. Le comptable qui a effectué les recettes a la disposition directe des crédits du Fonds.

Le Gouvernement flamand fixe les modalités de recouvrement du droit d'inscription. "

Pour les années scolaires 2000-2001 et 2001-2002, le droit d'inscription s'élève à

1° 6 200 francs;

2° 3 600 francs si l'élève a droit au droit d'inscription réduit vise à l'article 100quater;

3° 1 900 francs si l'élève n'a pas atteint l'âge de 18 ans au 31 décembre de l'année scolaire concernée;

4° 1 200 francs si l'élève n'a pas atteint l'âge de 18 ans au 31 décembre de l'année scolaire concernée et peut prétendre au droit d'inscription réduit visé à l'article 100quater.

A partir de l'année scolaire 2002-2003, le droit d'inscription est adapté annuellement à l'évolution de l'indice des prix a la consommation.