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2001035757 6 JUIN 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
Texte législatif (2 Articles)
Dans l'annexe 2 de l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par les arrêtés ministériels des 13 mai 1996, 30 juin 1997, 13 juillet 1998, 14 juin 1999 et 3 mai 2000, sous l'en-tête " T.S.O.-specialisatiejaren "
1. La dénomination " Informatica T.S.O. " est insérée dans les rubriques suivantes : " Administratie Vrije Beroepen T.S.O. Immobiliënbeheer T.S.O., Internationaal Transport en Goederenverzending T.S.O., K.M.O.-Administratie T.S.O., Medico-Sociale Administratie T.S.O. et Verkoop en Distributie T.S.O. ";
2. La rubrique suivante est insérée de manière alphabétique
" Commercieel Webverkeer T.S.O.
Boekhouden-informatica T.S.O.
Economie-moderne talen A.S.O.
Economie-wiskunde A.S.O.
Handel T.S.O.
Informatica T.S.O.
Kantoor B.S.O.
Onthaal en public relations T.S.O.
Secretariaat-talen T.S.O.
Toerisme T.S.O.
Noot : B.S.O.-onderverdelingen slechts overeenstemmend mits diploma van secundair onderwijs of gelijkwaardig. ".
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2001.
Bruxelles, le 6 juin 2001.
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,
Mme M. VANDERPOORTEN.
Préambule
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mars 1991 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein, notamment les articles 2, 3°, et 28;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 1999 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 octobres 1999, 14 avril 2000 et 10 mai 2001;
Vu l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par les arrêtés ministériels des 13 mai 1996, 30 juin 1997, 13 juillet 1998, 14 juin 1999 et 3 mai 2000,
Arrête