2001035600 27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).

Dans l'article 3, § 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement flamand de 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, les mots " en ce qui concerne l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnelle et à partir du 1er septembre 2001 en ce qui concerne l'enseignement secondaire général " sont insérés entre les mots " septembre 2000 " et les mots " telle que prévue à l'article 6, § 2, du même décret ".

Dans l'annexe II, rubrique " Nouvelles dénominations ", du même arrêté, les mots " Kleding (7) S " sont remplacés par les mots " Kleding (7) S pour l'année scolaire 1999-2000 et Mode (7) S à partir de l'année scolaire 2000-2001 ".

Dans l'annexe III, " Remarque ", les mots " 1er septembre 2002 " sont remplacés par les mots " 1er septembre 2003 ".

§ 1er. Dans l'annexe XV, rubrique " Nouvelles dénominations ", du même arrêté

1° la dénomination " Mode en Kleding " du troisième degré E.S.T. est remplacée par la dénomination " Creatie en Mode ";

2° la dénomination " Kleding " du deuxième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en presentatie ";

3° la dénomination " Kleding " de l'année de perfectionnement E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en presentatie ";

4° la dénomination " Kleding-confectie " du troisième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en verkoop ";

5° la dénomination " Kleding-verkoop en retouches " du troisième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en verkoop ";

6° la dénomination " Kleding " du quatrième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Modevormgeving ".

§ 2. Dans l'annexe XV du même arrêté, le troisième degré E.S.T. est complété, et à la même hauteur

1° par la dénomination " Creatie en mode (à partir du 1er septembre 2001) " dans la rubrique " Dénominations actuelles ";

2° par la dénomination " Creatie en mode " dans la rubrique " Dénominations nouvelles ".

Dans l'annexe XXXI du même arrêté, les années de spécialisation E.S.P. sont complétées, et à la même hauteur

1° par la dénomination " Wereldgastronomie (à partir du 1er septembre 2000) " dans la rubrique " Dénominations actuelles ";

2° par la dénomination " Wereldgastronomie " dans la rubrique " Dénominations nouvelles ";

3° par le symbole " S " dans la dernière rubrique.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2001, à l'exception des articles 1er, 2, 4, §§ 1er et 2, 2°, et 5, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 27 avril 2001.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

P. DEWAEL

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

Mme M. VANDERPOORTEN.

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, notamment les articles 5, § 1er, 6, §§ 1er et 2, modifiés par le décret du 20 octobre 2000, et 7, § 1er;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire;

Vu la concertation que, par suite de l'article 5 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, a eu lieu le 23 octobre 2000 avec les délégués des pouvoirs organisateurs;

Vu l'accord du Ministre flamand compétent pour le budget, donné le 6 décembre 2000;

Vu la délibération du Gouvernement flamand le 12 janvier 2001 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;

Vu l'avis 31.197/1 du Conseil d'Etat, donné le 15 février 2001, en application de l'article 84, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation;

Après en avoir délibéré,

Arrête