2001035086
BE
BE
2001035086 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2003 et mise à jour au 27-11-2013)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2001035086
Art. 1 2001035086 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2003 et mise à jour au 27-11-2013)
Ouvrir la source officielle
Texte
[Abrogé] <AGF 2013-09-06/26 , art. 10,1°, 004; En vigueur : 01-09-2013>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 27-11-2013
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 02-09-2005 publié le 21-10-2005
Article modifié : 2
Arrêté gouvernement flamand du 10-01-2003 publié le 20-03-2003
Article modifié : 2