2001035044
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2001035044 1er DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-2001 et mise à jour au 02-12-2004). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-2004 et mise à jour au 10-02-2006)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2001035044
Art. 1 2001035044 1er DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-2001 et mise à jour au 02-12-2004). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-2004 et mise à jour au 10-02-2006)
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Texte
(abrogé) <AGF 2005-10-21/44, art. 4, 006; En vigueur : 01-09-2004>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 21-10-2005 publié le 10-02-2006
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 27-07-2004 publié le 02-12-2004
Articles modifiés
N1; 27N2
Arrêté gouvernement flamand du 19-09-2003 publié le 24-10-2003
Articles modifiés
N1; N2