2001035029
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2001035029 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation de disciplines, de catégories et de sections dans les centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION).
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2001035029
Art. 1 2001035029 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation de disciplines, de catégories et de sections dans les centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION).
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Texte
(Abrogé) <DCFL 2007-06-15/48 , art. 176, 19°, 002; En vigueur : 01-09-2007>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Décret conseil flamand du 15-06-2007 publié le 31-08-2007