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2001027574 BE

2001027574 18 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la grotte de Tchampacane à Beaumont

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2001027574 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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18 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la grotte de Tchampacane à Beaumont

Source: Région Wallonne

Publication: 20 octobre 2001

Numéro: 2001027574

page: 36678

Dossier numéro: 2001-09-18/

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