BE
2001022794 28 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.
Texte législatif (3 Articles)
Dans l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, le texte relatif aux E 421 mannitol et E 965 (ii) sirop de maltitol est remplacé par le texte de l'annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 28 septembre 2001.
ALBERT
Par le Roi
La Ministre de la Santé publique,
Mme M. AELVOET
ANNEXE.
Art. N. Annexe. E 421 MANNITOL.
1. Mannitol
Synonymes D-mannitol
Definition Le mannitol est obtenu par
hydrogenation catalytique d'un
melange de glucose et de fructose
realise a partir se sucre inverti
Denomination chimique D-mannitol
Einecs 200-711-8
Formule chimique C6H14O6
Poids moleculaire 182,2
Composition Pas moins de 96 % de D-mannitol et
pas plus de 102 % sur la base de
la matiere seche
Description Poudre cristalline blanche, inodore
Identification
A. Solubilite Soluble dans l'eau, tres faiblement
soluble dans l'ethanol,
pratiquement insoluble dans l'ether
B. Intervalle de fusion Entre 164 et 169 °C
C. Chromatographie sur couche mince Test positif
D. Rotation specifique [&§945;]20 D : + 23° a + 25° (solution
boratee)
E. pH Entre 5 et 8
Ajouter 0,5 ml d'une solution
saturee de chlorure de potassium
a 10 ml d'une solution a 10 % en
poids ou en volume de
l'echantillon, puis mesurer le pH
Purete
Perte par deshydratation Pas plus de 0,3 % (105 °C 4 heures)
Sucres reducteurs Pas plus de 0,3 % (exprime en
glucose)
Sucres totaux Pas plus de 1 % (exprime en glucose)
Cendres sulfatees Pas plus de 0,1 %
Chlorures Pas plus de 70 mg/kg
Sulfate Pas plus de 100 mg/kg
Nickel Pas plus de 2 mg/kg
Plomb Pas plus de 1 mg/kg
2. Mannitol obtenu par fermentation
Synonymes D-mannitol
Definition Le mannitol peut aussi être obtenu
par fermentation discontinue sous
conditions d'aerobie en utilisant
une souche conventionnelle de la
levure Zygosaccharomyces rouxii
Denomination chimique D-mannitol
Einecs 200-711-8
Formule chimique C6H14O6
Poids moleculaire 182,2
Composition Pas moins de 99 % sur la base de la
matiere seche
Description Poudre cristalline blanche, inodore
Identification
A. Solubilite Soluble dans l'eau, tres faiblement
soluble dans l'ethanol,
pratiquement insoluble dans l'ether
B. Intervalle de fusion Entre 164 et 169 °C
C. Chromatographie sur couche mince Test positif
D. Rotation specifique [&§945;]20 D : + 23° a + 25° (solution
boratee)
E. pH Entre 5 et 8
Ajouter 0,5 ml d'une solution
saturee de chlorure de potassium
a 10 ml d'une solution a 10 % en
poids ou en volume de
l'echantillon, puis mesurer le pH
Purete
Arabitol Pas plus de 0,3 %
Perte a la dessiccation Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)
Sucres reducteurs Pas plus de 0,3 % (exprime en
glucose)
Sucres totaux Pas plus de 1 % (exprime en glucose)
Cendres sulfatees Pas plus de 0,1 %
Chlorures Pas plus de 70 mg/kg
Sulfate Pas plus de 100 mg/kg
Plomb Pas plus de 1 mg/kg
Bacteries mesophiles aerobies Pas plus de 10.3/g
Coliformes Absents dans 10 g
Salmonella Absents dans 10 g
E. coli Absents dans 10 g
Staphylococcus aureus Absents dans 10 g
Pseudomonas aeruginosa Absents dans 10 g
Moisissures Pas plus de 100/g
Levures Pas plus de 100/g
E 965 (ii) SIROP DE MALTITOL.
Synonymes Sirop de glucose a haute teneur en
maltose hydrogene, sirop de glucose
hydrogene
Definition Melange compose principalement de
maltitol et de sorbitol oligo- et
polysaccharides hydrogenes. Ce
melange est produit par
hydrogenation catalytique de sirops
de glucose a haute teneur en
maltose. Le produit commercialise
se presente indifferemment sous la
forme de sirops ou de produits
solides
Composition Ne contient pas moins de 99 % de
saccharides totaux hydrogenes sur
la base anhydre et pas moins de
50 % de maltitol sur la base
anhydre
Description Liquide visqueux, clair, incolore et
inodore ou masse cristalline
blanche
Identification
A. Solubilite Tres soluble dans l'eau, faiblement
soluble dans l'ethanol
B. Chromatographie sur couche mince Test positif
Purete
Eau Pas plus de 31 % (Karl Fischer)
Sucres reducteurs Pas plus de 0,3 % (exprime en
glucose)
Cendres sulfatees Pas plus de 0,1 %
Chlorures Pas plus de 50 mg/kg
Sulfate Pas plus de 100 mg/kg
Nickel Pas plus de 2 mg/kg
Plomb Pas plus de 1 mg/kg
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 28 septembre 2001.
ALBERT
Par le Roi
La Ministre de la Santé publique,
Mme M. AELVOET
Préambule
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 4;
Vu l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux du 1er décembre 1998, 15 février 1999 et 25 janvier 2000;
Vu la directive 2000/51/CE de la Commission du 26 juillet 2000 modifiant la directive 95/31/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires;
Vu l'avis 30.870/3 du Conseil d'Etat, donné le 17 mai 2001;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons