2001011333 20 JUILLET 2001. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN).

Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après

NBN B 15-001/A1

Béton - Performance, production, mise en oeuvre et critères de conformité (1re édition)

NBN B 15-002

Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments (2e édition)

NBN E 52-004/A2

Engins de levage - Equipement mécanique (1re édition)

NBN T 96-102

Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration en fibres d'amiante - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique au contraste de phase (3e édition)

NBN T 96-103

Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration en fibres - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique à contraste de phase (1re édition)

NBN ENV 61024-1/A19

Protection des structures contre la foudre - Première partie : Principes généraux (1re édition).

Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Sont abrogés

1° l'article 1er, alinéa 21, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 228, 3e édition;

2° l'article 1er, alinéa 22, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 589, 2e édition;

3° l'article 1er, alinéa 23, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 590, 3e édition;

4° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-225, 1re édition;

5° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-226, 1re édition;

6° l'article 1er, alinéa 6, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-227, 1re édition;

7° l'article 1er, 1°, alinéa 3, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980, portant homologation de la norme NBN A 23-102, 2e édition;

8° l'article 1er, 1°, alinéa 23, de l'arrêté royal du 14 mars 1969, portant homologation de la norme NBN 748-04, 1re édition;

9° l'article 1er, 2°, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 6 décembre 1979, portant homologation de la norme NBN B 15-209/A1, 1re édition;

10° l'article 1er, alinéa 33, de l'arrêté royal du 18 juillet 1975, portant homologation de la norme NBN G 55-003, 1re édition;

11° l'article 1er, 1°, alinéa 37, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980, portant homologation de la norme NBN G 55-008, 1re édition;

12° l'article 1er, alinéa 14, de l'arrêté royal du 27 novembre 1984, portant homologation de la norme NBN G 55-015, 1re édition;

13° l'article 1er, alinéa 8, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, portant homologation de la norme NBN H 03-201, 1re édition;

14° l'article 1er, alinéa 9, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, portant homologation de la norme NBN H 03-202, 1re édition;

15° l'article 1er, alinéa 16, de l'arrêté royal du 27 septembre 1990, portant homologation de la norme NBN T 52-725, 1re édition;

16° l'article 1er, alinéa 13, de l'arrêté royal du 17 juillet 1956, portant homologation de la norme NBN 52-030, 1re édition;

17° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 28 janvier 1957, portant homologation de la norme NBN 52-031, 1re édition;

18° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 3 novembre 1959, portant homologation de la norme NBN 52-031/A1, 1re édition;

19° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 4 novembre 1957, portant homologation de la norme NBN 52-032, 1re édition;

20° l'article 1er, alinéa 32, de l'arrêté royal du 26 juin 1986, portant homologation de la norme NBN X 10-005, 1re édition;

21° l'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté royal du 3 avril 1997, portant homologation de la norme NBN B 15-002, 1re édition;

22° l'article 1er, alinéa 12, de l'arrêté royal du 12 janvier 1989, portant homologation de la norme NBN T 96-102, 2e édition.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Notre Ministre qui a les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2001.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de l'Economie,

Ch. PICQUE.

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation;

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement, donné le 10 juillet 2000;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie,

Nous avons arrêté et arrêtons