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2000035128 BE

2000035128 21 DECEMBRE 1999. - Agrément des associations philosophiques [...] pour la conception de programmes télédiffusés sur la " Vlaamse Radio- en Televisie-omroep (VRT) ". (TRADUCTION). (AM 2002-02-08/44, art. M, 002; En vigueur : 01-01-2002) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-02-2000 et mise à jour au 29-03-2002)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2000035128

Texte

Article M. (Pour ce texte, voir version néerlandaise).

(Ce texte a été modifié par :)

<AM %%2002-02-08/44%%; En vigueur : 01-01-2002>

Fiche des modifications

Arrêté ministériel du 08-02-2002 publié le 29-03-2002

Articles modifiés

INTITULE; 1

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