2000035018
BE
2000035018 7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008).
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2000035018
Art. 1 2000035018 7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008).
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Texte
(Abrogé) <AGF 2007-12-21/75 , art. 8, 007; En vigueur : 01-09-2007>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 21-12-2007 publié le 05-02-2008
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 30-06-2006 publié le 24-11-2006
Articles modifiés
N1; N11; N29; N30; N31
Arrêté gouvernement flamand du 27-08-2004 publié le 06-12-2004
Articles modifiés
6BIS; N1; N4; N6; N7; N12; N15; N17
Articles modifiés
N21; N31
Arrêté gouvernement flamand du 28-03-2003 publié le 10-07-2003
Articles modifiés
N15; N17; N21; N31; N33
Arrêté gouvernement flamand du 18-01-2002 publié le 22-03-2002
Articles modifiés
3; N3; N12; N21; N25; N31
Arrêté gouvernement flamand du 27-04-2001 publié le 16-06-2001
Articles modifiés
3; N2; N3; N15; N31